Information sur les marchés publics et avenants conclus
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 19/02/2018
- Rapporteur : Madame Pascale JURDANT-PFEIFFER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
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62 résultats pour la valeur "19/02/2018" du filtre Date de séance
Propositions de Garanties d’emprunts - Organismes de construction - OPUS
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 19/02/2018
- Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Propositions de Garanties d’emprunts-Organismes de construction - Cessions OPUS
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 19/02/2018
- Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Propositions de Garanties d’emprunts - Organismes de construction - Batigère
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 19/02/2018
- Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Propositions de Garanties d’emprunts - Organismes de divers
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 19/02/2018
- Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'approbation de l'Avant-Projet de la restauration du clos et du couvert du Bastion de l'Etoile et des coursives du Tiergarten du Château du HAUT-KOENIGSBOURG
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 19/02/2018
- Rapporteur : Madame Laurence MULLER-BRONN
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'accepter une première indemnisation du sinistre sur les ouvrages de réseaux d’incendie/défense en eau du château du HAUT-KOENIGSBOURG
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 19/02/2018
- Rapporteur : Madame Laurence MULLER-BRONN
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Mobilité des agents techniques des collèges - proposition d'avenant à la convention concernant le logiciel MOTOS
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 19/02/2018
- Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition de mise à disposition d’un agent du Département auprès du groupement européen de coopération territoriale « Eurodistrict PAMINA » avec effet au 1er mars 2018
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 19/02/2018
- Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition de mise à disposition d'un agent du Département auprès de l'Association des Maires des Communes forestières d'Alsace
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 19/02/2018
- Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Propositions de désignation de représentants du Conseil Départemental au sein de divers organismes
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 19/02/2018
- Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'attribution de subventions pour congrès, colloques et autres manifestations
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 19/02/2018
- Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition de délégation des mesures d'accompagnement social personnalisé avec gestion des prestations sociales
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 19/02/2018
- Rapporteur : Madame Chantal JEANPERT
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d’attribution d’une subvention à l’association Relais Emploi Santé Insertion (RESI) et d’approbation d’un projet de convention.
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 19/02/2018
- Rapporteur : Madame Catherine GREIGERT
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'attribution de subventions pour 2018 aux structures en charge de l’insertion sociale des allocataires du RSA et d'approbation des projets de conventions à conclure
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 19/02/2018
- Rapporteur : Madame Chantal JEANPERT
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d’attribution de subventions aux épiceries sociales et à un opérateur départemental en charge de dispositifs spécifiques d’insertion sociale pour l'année 2018 et d'approbation des projets de convention à conclure
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 19/02/2018
- Rapporteur : Madame Danielle DILIGENT
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d’attribution de subvention aux chantiers en charge de l’insertion professionnelle des bénéficiaires du RSA
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 19/02/2018
- Rapporteur : Madame Catherine GREIGERT
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Propositions d’attribution de subventions pour 2018 aux structures en charge de l’accompagnement professionnel des bénéficiaires du RSA et d'approbation des projets de convention à conclure
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 19/02/2018
- Rapporteur : Monsieur Yves SUBLON
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'avances financières 2018 aux entreprises en charge de l’insertion professionnelle des bénéficiaires du RSA
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 19/02/2018
- Rapporteur : Madame Catherine GREIGERT
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition de financement d'actions développées par le biais du fonds d'appui aux politiques d'insertion (FAPI)
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 19/02/2018
- Rapporteur : Madame Danielle DILIGENT
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
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