CONCESSIONS DE LOGEMENTS DANS LES COLLEGES : COLLÈGE MARCEL PAGNOL - WITTENHEIM
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 21/01/2011
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Délibérations
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43 résultats pour la valeur "21/01/2011" du filtre Date de séance
COLLEGE ROBERT SCHUMAN A VOLGELSHEIM RESTRUCTURATION ET EXTENSION TRANCHE 2 : CREATION CHAUFFERIE, ATELIER DE L'AGENT D'ENTRETIEN, ASCENSEUR, CLOTURE EXTERIEURE ET REFECTION DES SALLES DE SCIENCES - APPROBATION DE L’AVANT-PROJET DEFINITIF (A.P.D.) -
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 21/01/2011
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
C251 GERPLAN : AIDE POUR LA CONSTRUCTION D’UN BATIMENT D’ELEVAGE BOVIN POUR L’EARL LES LAITIERES A MUNTZENHEIM
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 21/01/2011
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
C851 PAIEMENT DES MESURES AGRO-ENVIRONNEMENTALES TERRITORIALISÉES (MAET) « EAU ET TERRITOIRE » ANNUITÉ 2009 – 3ÈME LISTE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 21/01/2011
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SOUTIEN A L'ANIMATION SPORTIVE LE FONCTIONNEMENT DU CENTRE SPORTIF REGIONAL ALSACE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 21/01/2011
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
GARANTIE DEPARTEMENTALE D’EMPRUNT S.A. H.L.M. NEOLIA POUR 18 LOGEMENTS A SCHWEIGHOUSE-LAUTENBACH ET WINTZENHEIM EN REMPLACEMENT DE LA DELIBERATION CP-2010-10-1-1
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 21/01/2011
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
C741 SOUTIEN AUX ACTIONS MENÉES PAR LA CHAMBRE D’AGRICULTURE CONVENTION-CADRE 2011-2013 ET CONVENTIONS ANNUELLES 2011
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 21/01/2011
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROLONGATION DU DELAI DE VALIDITE D'UNE SUBVENTION ATTRIBUEE A LA VILLE DE MULHOUSE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 21/01/2011
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PARTICIPATION DEPARTEMENTALE POUR LES TRAVAUX DE RESTRUCTURATION DES EQUIPEMENTS DE LOISIRS ETE/HIVER PROGRAMME 2011
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 21/01/2011
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
TRANSPORTS PUBLICS DÉPARTEMENTAUX ENGAGEMENTS DE MARCHES
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 21/01/2011
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PLANS D’AMENAGEMENT DES FORETS DEPARTEMENTALES DE LA VALLEE DE LA DOLLER ET DU HOHLANDSBOURG POUR LA PERIODE 2010-2029
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 21/01/2011
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin