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COLLEGE K & M KRAFFT À PFASTATT AMENAGEMENT DU POLE ARTS DANS LES COMBLES APPROBATION DE L'AVANT PROJET DEFINITIF (A.P.D.)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/07/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE DE REUSSITE EDUCATIVECONVENTION RELATIVE A LA MAINTENANCE INFORMATIQUE DES COLLEGES PUBLICS POUR LA PHASE TRANSITOIRE 2020-2022

Assemblée : Commission Permanente
Date : 12/06/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE DE REUSSITE EDUCATIVEAPPEL A PROJETS EQUIPEMENTS MOBILES CONNECTES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 12/06/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

DENOMINATION DU COLLEGE DE FORTSCHWIHR

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/05/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COLLEGE KENNEDY A MULHOUSE EXTENSION ET RESTRUCTURATION DU SITE APPROBATION DE L'AVANT-PROJET DEFINITIF (A.P.D.)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/04/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE DE L'EDUCATION ET DE LA JEUNESSESORTIES SCOLAIRES AVEC NUITEES 2020 - 2EME LISTE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/04/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONVENTION DE PARTENARIATPOUR L'ORGANISATION D'ACTIONS EDUCATIVESDANS LES ETABLISSEMENTS SCOLAIRES HAUT-RHINOIS

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 06/03/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SIGNATURE DU CONTRAT SOCIAL MULTIPARTITE (CSM)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/03/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE DE L'EDUCATION ET DE LA JEUNESSE APPEL A PROJETS JEUNES CITOYENS 2020

Assemblée : Commission Permanente
Date : 14/02/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE DE REUSSITE EDUCATIVE LOGEMENTS DE FONCTION DANS LES COLLÈGES : MODIFICATION DE CONCESSIONS ET CONVENTION D'OCCUPATION PRÉCAIRE AVEC ASTREINTES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 14/02/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

DENOMINATION DU COLLEGE DE FERRETTE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 14/02/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE DE L'EDUCATION ET DE LA JEUNESSE SORTIES SCOLAIRES AVEC NUITEES 2020

Assemblée : Commission Permanente
Date : 14/02/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE DE REUSSITE EDUCATIVECONVENTION DE PARTENARIAT AVEC ARTE POUR LA MISE A DISPOSITION D'UNE PLATEFORME DE RESSOURCES NUMERIQUES BILINGUES EDUC'ARTE A DESTINATION DES COLLEGES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 17/01/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE DE REUSSITE EDUCATIVE EXTENSION REFECTOIRE ET RENOVATION ENVELOPPE BÂTIMENT DEMI-PENSION AU COLLEGE RENE CASSIN DE CERNAY - APPROBATION DE L'AVANT-PROJET DEFINITIF (APD)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 17/01/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE DE REUSSITE EDUCATIVEEXTERNALISATION DANS LES COLLEGES : EVALUATION DE L'EXPERIMENTATION ET PERSPECTIVES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 17/01/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE DE REUSSITE EDUCATIVE RESTRUCTURATION PARTIELLE DU COLLEGE SAINT-EXUPERY À MULHOUSE APPROBATION DU PROGRAMME D'OPERATION

Assemblée : Commission Permanente
Date : 17/01/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE DE REUSSITE EDUCATIVERENOUVELLEMENT D'UN APPEL A PROJETSEQUIPEMENTS MOBILES CONNECTES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 17/01/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AIDE A L'ASSOCIATION JEUNES EMPLOI FORMATION ALSACE POUR L'ORGANISATION DU SALON FORMATION EMPLOI ALSACE A COLMAR

Assemblée : Commission Permanente
Date : 17/01/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE DE L'EDUCATION ET DE LA JEUNESSE

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 13/12/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE DE REUSSITE EDUCATIVE CONCESSIONS DE LOGEMENTS DANS LES COLLEGES DU HUGSTEIN A BUHL ET ROBERT SCHUMAN A VOLGELSHEIM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/12/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

TABLETTES NUMÉRIQUES CONVENTION FINANCIERE AVEC LA COMMUNE DE KEMBS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/11/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE POUR LA REUSSITE EDUCATIVE DE TOUSCONVENTIONS DE RESTAURATION EN PARTENARIAT AVEC LES COMMUNES DE RIEDISHEIM ET PFASTATT CONVENTION POUR LE STATIONNEMENT DES PERSONNELS DU COLLEGE KENNEDY A MULHOUSE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/11/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE DE L'EDUCATION ET DE LA JEUNESSEVIE SCOLAIRESORTIES SCOLAIRES AVEC NUITEES 2019 - 5ÈME LISTE - CRITERES 2020ET SOUTIEN AUX COLLEGES GENERATION 2024

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/11/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE POUR LA REUSSITE EDUCATIVE DE TOUS (PRET)COLLEGES PUBLICS : DOTATIONS DE FONCTIONNEMENT POUR 2020

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 21/10/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE POUR LA REUSSITE EDUCATIVE DE TOUS (PRET)COLLEGES PRIVES : DOTATIONS DE FONCTIONNEMENT POUR 2020

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 21/10/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LES AUTORITES ACADEMIQUES DE LA REGION GRAND EST ET LES COLLECTIVITES ADHERENTES AU GROUPEMENT DE COMMANDES POUR UNE SOLUTION D'ESPACE NUMERIQUE DE TRAVAIL DANS LES ETABLISSEMENTS SCOLAIRES DU GRAND EST

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/10/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE DE REUSSITE EDUCATIVECOLLÈGE ROBERT SCHUMANN À SAINT AMARINCONVENTION DE PARTENARIATPOUR LA CONSTRUCTION D'UN NOUVEAU GYMNASE DANS L'EMPRISE DU COLLÈGE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/10/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

APPEL A PROJETS JEUNES CITOYENS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/09/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE DE L'EDUCATION ET DE LA JEUNESSEVIE SCOLAIRESORTIES SCOLAIRES AVEC NUITEES 2019 - 4ÈME LISTE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/09/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE DE REUSSITE EDUCATIVECONVENTIONS DE RESTAURATION SCOLAIRE CONCERNANT LES COLLEGES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/07/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

STRATEGIE ORSOUTIEN AUX ASSOCIATIONS EN FAVEUR DU BILINGUISME

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/07/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE DE REUSSITE EDUCATIVE COLLEGES HEGENHEIM, SAINT EXUPERY MULHOUSE ET WINTZENHEIM DEMANDE SUBVENTIONS DSID/DSIL

Assemblée : Commission Permanente
Date : 14/06/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE EN FAVEUR DU NUMERIQUE EDUCATIFAPPELS A PROJETS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 14/06/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE DE L'EDUCATION ET DE LA JEUNESSEVIE SCOLAIRESORTIES SCOLAIRES AVEC NUITEES 2019 - 3ÈME LISTE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 14/06/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

P.R.E.TPLATEFORME DE RECHERCHE DE STAGES DES COLLÉGIENS DE 3EME : PRÉSENTATION DU PROJET ET DE L'AVENANT A LA CONVENTION ENTRE LE LYCÉE MERMOZ ET LE RECTORAT

Assemblée : Commission Permanente
Date : 14/06/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AIDES AUX ASSOCIATIONS ET ORGANISMES LIES A LA JEUNESSE ET A LA VIE SCOLAIRE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 14/06/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L'OFFICE POUR LA LANGUE ET LES CULTURES D'ALSACE ET DE MOSELLEANNEE 2019

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/04/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE DE L'EDUCATION ET DE LA JEUNESSEVIE SCOLAIRESORTIES SCOLAIRES AVEC NUITEES 2019 - 2ÈME LISTE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/03/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CARTE SCOLAIRE DES COLLEGES DU SECTEUR DE LA VILLE DE MULHOUSE ET DE SA COURONNE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/03/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COLLEGE KENNEDY A MULHOUSE EXTENSION ET RESTRUCTURATION DU SITE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/03/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONVENTION FINANCIERE AVEC LE SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE HABSHEIM ET ENVIRONS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/02/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONVENTION DE GESTION AVEC LE GIP FCIP ALSACE ET SUBVENTION 2019 AU FONDS COMMUN LANGUE ET CULTURE REGIONALES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/02/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE DE L'EDUCATION ET DE LA JEUNESSEVIE SCOLAIRESORTIES SCOLAIRES AVEC NUITEES 2019

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/02/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CARTE SCOLAIRE DES COLLEGES DE SAINT-LOUIS AGGLOMERATION

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/02/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

LANCEMENT D'UN APPEL A PROJETSEQUIPEMENTS MOBILES CONNECTES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/01/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COMMUNE DE FESSENHEIMCONVENTION RELATIVE AU VERSEMENT D'UNE SUBVENTION D'INVESTISSEMENT POUR L'AMÉLIORATION DE L'ACCÈS BUS AU COLLÈGE FÉLIX EBOUÉ À FESSENHEIM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/01/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

RESTRUCTURATION DU COLLEGE JACQUES PREVERT DE WINTZENHEIM - APPROBATION DE L'AVANT-PROJET DEFINITIF (APD)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/01/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE DE L'EDUCATION ET DE LA JEUNESSE

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 14/12/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SUBVENTIONS VIE SCOLAIRE PROGRAMME VIE SCOLAIRE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/11/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

MISSION PROMOTION DU BILINGUISMESOUTIEN EN FAVEUR DE LA PRATIQUE SOCIALE DE LA LANGUE REGIONALE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/11/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE DE L'EDUCATION ET DE LA JEUNESSEPROGRAMME VIE SCOLAIRESUBVENTION POUR LES SORTIES SCOLAIRES AVEC NUITEESDEUXIEME LISTE 2018 ET CRITERES 2019

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/11/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COLLEGESCONVENTION-TYPE RELATIVE A L'UTILISATION DE LOCAUX SCOLAIRES EN DEHORS DES HEURES DE CLASSECONVENTION DE SERVICED'ACCES A L'APPLICATION COFI PILOTAGE

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 19/10/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

NOUVELLES CONVENTIONS OPERATIONNELLES 2018 - 2022 PORTANT SUR LA POLITIQUE LINGUISTIQUE EN ALSACE

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 19/10/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COLLEGES PRIVESDOTATIONS DE FONCTIONNEMENT POUR 2019

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 19/10/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COLLEGES PUBLICSDOTATIONS DE FONCTIONNEMENT POUR 2019

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 19/10/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT AUX COLLEGES PRIVES EN 2018

Assemblée : Commission Permanente
Date : 12/10/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS LIEES A LA JEUNESSE 2018

Assemblée : Commission Permanente
Date : 12/10/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SUBVENTION COMPLEMENTAIRE DE VIABILISATION AU BENEFICE DU COLLEGE DE SAINTE MARIE AUX MINES PROGRAMME FONCTIONNEMENT DES COLLEGES PUBLICS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 14/09/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONVENTION CONSTITUTIVE D’UN GROUPEMENT DE COMMANDES POUR UNE SOLUTION DE FOURNITURE D’ACCES INTERNET & DES SERVICES RESEAUX ASSOCIES DANS LES ETABLISSEMENTS D’ENSEIGNEMENT ET DE FORMATION ET LES SITES INTERNES DE COLLECTIVITES DU GRAND EST

Assemblée : Commission Permanente
Date : 14/09/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONVENTION-CADRE DE PARTENARIAT EN VUE D'UNE MEILLEURE INSERTION PROFESSIONNELLE DES ELEVES ET DES ETUDIANTS EN SITUATION DE HANDICAP

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/07/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONVENTION RELATIVE A L'ACCUEIL DES ELEVES DU COLLEGE DE RIEDISHEIM AU SERVICE DE RESTAURATION SCOLAIRE COMMUNAL

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/07/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

BILAN SUR LES AGENTS TECHNIQUES DES COLLÈGES : AUDIT OPÉRATIONNEL, NOUVELLE POLITIQUE DE NETTOYAGE ET PERSPECTIVES EN MATIÈRE D'EXTERNALISATION

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/06/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SOUTIEN AUX ASSOCIATIONS EN FAVEUR DU BILINGUISME

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/06/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONVENTION RELATIVE A LA FOURNITURE D'UNE APPLICATION DE GESTION DE LA MOBILITE DES AGENTS ATTEE DANS LES EPLE SUR LE TERRITOIRE ALSACIEN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 25/05/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONVENTION CONSTITUTIVE D'UN GROUPEMENT DE COMMANDES POUR UN OUTIL DE GESTION ET DE PILOTAGE DES RESTAURATIONS SCOLAIRES DANS LES ÉTABLISSEMENTS SCOLAIRES DU GRAND EST

Assemblée : Commission Permanente
Date : 25/05/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AIDES AUX ASSOCIATIONS ET ORGANISMES LIEES A LA JEUNESSE ET A LA VIE SCOLAIRE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 25/05/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

INTERCONNEXION DES RESEAUX INFORMATIQUES DU LYCEE STORCK ET DU COLLEGE GRUNEWALD DE GUEBWILLERCONVENTION RECIPROQUE DE MISE A DISPOSITION D'INSTALLATIONS ENTRE LE DEPARTEMENT DU HAUT-RHIN ET HAUT-RHIN TELECOM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 20/04/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE DE L'EDUCATION ET DE LA JEUNESSEPROGRAMME VIE SCOLAIRESUBVENTION POUR LES SORTIES SCOLAIRES AVEC NUITEESANNEE 2018 - PREMIERE LISTE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 20/04/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COLLEGE JEAN MACE A MULHOUSENOUVELLE CONVENTION CONSTITUTIVE D'UN GROUPEMENT DE COMMANDES POUR LA PASSATION D'UN MARCHE PUBLIC DE PREVENTION ET DE LUTTE CONTRE LES RONGEURS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 23/03/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONVENTION D'OCCUPATION PRECAIRE AVEC ASTREINTES RELATIVE A UN LOGEMENT DE FONCTION AU COLLEGE SAINT-EXUPERY A MULHOUSE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 23/03/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CARTE SCOLAIRE DES COLLEGES DU HAUT-RHIN

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 23/03/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COLLEGE ROBERT SCHUMAN DE SAINT-AMARIN EXTENSION ET RESTRUCTURATION - APPROBATION DE L'AVANT PROJET DETAILLE (APD) -

Assemblée : Commission Permanente
Date : 23/02/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONCESSION DE LOGEMENT DANS LE COLLEGE BEL AIR A MULHOUSE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 26/01/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COLLEGE JACQUES PREVERT DE WINTZENHEIM 3ÈME PHASE DE RESTRUCTURATION APPROBATION DU PROGRAMME DES TRAVAUX

Assemblée : Commission Permanente
Date : 26/01/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE DE L'EDUCATION ET DE LA JEUNESSE

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 21/12/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

STRATÉGIE HAUT-RHINOISE DE RÉUSSITE ÉDUCATIVE

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 21/12/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

FONDS DÉPARTEMENTAL POUR L'ORGANISATION DE MANIFESTATIONS NATIONALES OU INTERNATIONALES SE DÉROULANT DANS LE HAUT-RHIN : CONGRÈS NATIONAL DU SYNDICAT DES PERSONNELS DE DIRECTION DE L'EDUCATION NATIONALE (SNPDEN-UNSA)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/12/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONVENTION DE TELERESTAURATION RELATIVE AU COLLEGE LES MENETRIERS A RIBEAUVILLE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/12/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONCESSIONS DE LOGEMENT DANS LES COLLEGESCOLLEGE DE FORTSCHWIHR COLLEGE NATHAN KATZ À BURNHAUPT LE HAUTCOLLEGE ANNE FRANK À ILLZACHCOLLEGE THÉODORE MONOD À OTTMARSHEIM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/12/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

MISSION PROMOTION DU BILINGUISMESOUTIEN EN FAVEUR DE LA PRATIQUE SOCIALE DE LA LANGUE RÉGIONALE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 10/11/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE DES ACTIONS EDUCATIVESPROGRAMME : VIE SCOLAIRESUBVENTIONS POUR LES SORTIES SCOLAIRES AVEC NUITEESDEUXIEME LISTE 2017 ET CRITERES 2018

Assemblée : Commission Permanente
Date : 10/11/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SUBVENTIONS VIE SCOLAIRE PROGRAMME VIE SCOLAIRE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 10/11/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COLLEGES PRIVESDOTATIONS DE FONCTIONNEMENT POUR 2018

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 06/11/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COLLEGES PUBLICSDOTATIONS DE FONCTIONNEMENT POUR 2018

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 06/11/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

MISSION PROMOTION DU BILINGUISMEAIDES AU DEVELOPPEMENT DE L'ENSEIGNEMENT BILINGUE PRIVE ET ASSOCIATIF ANNEE SCOLAIRE 2017/2018

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/10/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONSTITUTION D'UN GROUPEMENT DE COMMANDES POUR UNE SOLUTION D'ENVIRONNEMENT NUMERIQUE DE TRAVAIL DANS LES ETABLISSEMENTS SCOLAIRES DU GRAND EST

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/10/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENTAUX COLLEGES PRIVES EN 2017

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/09/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONVENTIONS RELATIVES À LA RESTAURATION SCOLAIRE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/09/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SOUTIEN AUX ASSOCIATIONS EN FAVEUR DU BILINGUISME

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/06/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SOUTIEN AU FESTIVAL DE LA LANGUE REGIONALE BILINGO 2017

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/06/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

DOTATIONS AUX COLLEGES PUBLICS POUR LES EMPLOIS AIDES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 12/05/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONVENTIONS OPERATIONNELLES 2015-2018 PORTANT SUR LA POLITIQUE LINGUISTIQUE EN ALSACE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/04/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE DES ACTIONS EDUCATIVESPROGRAMME : VIE SCOLAIRESUBVENTIONS POUR LES SORTIES SCOLAIRES AVEC NUITEESANNEE 2017 PREMIERE LISTE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/04/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PARTENARIAT AVEC L'INSTITUT D'ETUDES POLITIQUES DE STRASBOURGPROGRAMME EGALITE DES CHANCES POUR LES COLLEGES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/04/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONVENTION RELATIVE A LA MAINTENANCE INFORMATIQUE DES COLLEGES PUBLICS POUR LA PHASE TRANSITOIRE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/04/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE DE L'EDUCATION ET DE LA JEUNESSE

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 17/03/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONCESSIONS DE LOGEMENT DANS LES COLLEGES COLLEGE RENÉ CASSIN - CERNAY COLLEGE DU NONNENBRUCH - LUTTERBACH

Assemblée : Commission Permanente
Date : 10/03/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SUBVENTIONS VIE SCOLAIRE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/12/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE DES ACTIONS EDUCATIVESPROGRAMME VIE SCOLAIRESUBVENTIONS POUR LES SORTIES SCOLAIRES AVEC NUITEESANNEE 2016 DEUXIEME LISTE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/11/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

DOTATIONS AUX COLLEGES PUBLICS POUR LES EMPLOIS AIDES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/11/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

MISSION PROMOTION DU BILINGUISMEAIDES AU DEVELOPPEMENT DE L'ENSEIGNEMENT BILINGUE PRIVE ET ASSOCIATIF ANNEE SCOLAIRE 2016/2017

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/11/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

MISSION PROMOTION DU BILINGUISME SOUTIEN EN FAVEUR DE LA PRATIQUE SOCIALE DE LA LANGUE REGIONALE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/11/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

MISSION PROMOTION DU BILINGUISMESOUTIEN A LA LECTURE EN ALLEMAND PAR LES ELEVES BILINGUES DANS LES COLLEGES PUBLICS ET PRIVES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/11/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AIDE A L'ASSOCIATION JEUNES EMPLOI FORMATION DE COLMAR POUR L'ORGANISATION DU SALON REGIONAL DE LA FORMATION ET DE L'EMPLOI EN JANVIER 2017

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/11/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

FONCTIONNEMENT DES COLLEGES PRIVES EN 2017

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 14/10/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COLLEGES PUBLICS :DOTATIONS DE FONCTIONNEMENT POUR 2017

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 14/10/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENTAUX COLLEGES PRIVES EN 2016

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/10/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONVENTION DE PARTENARIAT POUR L'ACCUEIL DES ELEVES DU COLLEGE DE PFASTATT AU SERVICE DE RESTAURATION COMMUNAL A COMPTER DE L'ANNEE SCOLAIRE 2016-2017

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/10/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

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