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1071 résultats pour la valeur "Transports / Routes" du filtre Domaine

BUDGET PRIMITIF 2012 POLITIQUE A01 CONSTITUTION D'UN RESEAU ROUTIER STRUCTURANT PROGRAMMES AA111 A AAB11, A111/A211 ET A112/A212

Resumé

Le présent rapport fait état du bilan financier de l'année 2011 et des propositions de budget de l'année 2012 pour les investissements relatifs à la politique de constitution d'un réseau routier structurant.

Pièces jointes

  • Assemblée : Conseil General
  • Date : 07/12/2011
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Direction Adjointe Projets Routiers
  • Domaine : Transports / Routes
  • Commission : Assemblée Départementale

DECENTRALISATION DES PORTS DE COMMERCE DU HAUT-RHIN

Resumé

Le présent rapport faisant le point d’une part sur la demande d’ouverture d’une procédure d’expérimentation de la décentralisation des ports de commerce du Haut-Rhin faite par notre collectivité, et d’autre part sur les réponses et démarches proposées par l’Etat, soumet à délibération les suites à leur réserver.

Pièces jointes

  • Assemblée : Conseil General
  • Date : 07/12/2011
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Mission des Grands Equipements
  • Domaine : Transports / Routes
  • Commission : Assemblée Départementale

SCHEMA DIRECTEUR TERRITORIAL D’AMENAGEMENT NUMERIQUE

Resumé

Conscient que le haut débit et le très haut débit sont des facteurs importants pour le développement de l’attractivité et de la compétitivité des territoires, le Conseil Général du Haut-Rhin a décidé de lancer, dans une démarche commune avec la Région Alsace et le Conseil Général du Bas-Rhin, le Schéma Directeur Territorial d’Aménagement Numérique à l’échelle des deux départements. Ce rapport a pour objectif la validation des principes du Schéma Directeur Territorial d'Aménagement Numérique, document opérationnel de moyen/long terme décrivant une situation à atteindre en matière de couverture numérique du département.

Pièces jointes

  • Assemblée : Conseil General
  • Date : 07/12/2011
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Mission des Grands Equipements
  • Domaine : Transports / Routes
  • Commission : Assemblée Départementale

BUDGET PRIMITIF 2012 POLITIQUE A021 ROUTES NATIONALES

Resumé

Le présent rapport a pour objet de présenter le bilan 2011 ainsi que la proposition de contribution que le Département apportera en 2012 au titre de la voirie nationale et aux travaux de rénovation et de mise en sécurité du Tunnel Maurice Lemaire de Sainte Croix aux Mines.

Pièces jointes

  • Assemblée : Conseil General
  • Date : 07/12/2011
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Service Administration et Finances
  • Domaine : Transports / Routes
  • Commission : Assemblée Départementale

RD 83 - ROCADE OUEST DE COLMAR (SECTION NORD) ----- CONVENTION FINANCIÈRE AVEC LA RÉGION ALSACE

Resumé

La Région Alsace, et le Département du Haut-Rhin ont signé en 2007 une convention pour le co-financement de la partie Nord de la Rocade Ouest de Colmar. Une nouvelle convention vous est proposée pour un financement complémentaire, nécessaire à l’achèvement de l'opération.

Pièces jointes

  • Assemblée : Commission Permanente
  • Date : 25/11/2011
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Service Administration et Finances
  • Domaine : Transports / Routes
  • Commission : Commission Permanente

DECENTRALISATION - TRANSFERT DU PARC DE L'EQUIPEMENT - AVENANT A LA CONVENTION DE TRANSFERT DU 30 JUIN 2010

Resumé

L'objet du présent rapport est d'approuver l'avenant à la convention portant modifications des annexes à la convention et d'autoriser le Président du Conseil Général à signer l'avenant à la convention de transfert.

Pièces jointes

  • Assemblée : Commission Permanente
  • Date : 25/11/2011
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Direction Adjointe Entretien - Exploitation
  • Domaine : Transports / Routes
  • Commission : Commission Permanente

ROUTES DÉPARTEMENTALES PROGRAMMES N A111, A132, A171 ET A472 AFFECTATION ET DÉSAFFECTATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME

Resumé

Le Règlement Financier dans son article 9.6 stipule que l’affectation et la désaffectation des Autorisations de Programme relèvent d’une décision de la Commission Permanente. Le présent rapport concerne les programmes n° A111, A132, A171 et A472.

Pièces jointes

  • Assemblée : Commission Permanente
  • Date : 25/11/2011
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Service Administration et Finances
  • Domaine : Transports / Routes
  • Commission : Commission Permanente

CONVENTION DE PARTENARIAT POUR LE FINANCEMENT D’UNE NAVETTE DE NOËL DE L’ECOMUSEETRANSPORTS COLLECTIFSCONTRATS TERRITOIRES DE VIEREGION ALSACEMULHOUSE ALSACE AGGLOMERATION

Resumé

Le présent rapport a pour objet d'approuver la convention de partenariat à passer avec la Région ALSACE, ainsi qu'avec la communauté d'Agglomération MULHOUSE ALSACE AGGLOMERATION, dans le but de définir la participation financière du Département du HAUT-RHIN, d'autoriser le Président du Conseil Général à solliciter les fonds FEDER et à valider le plan de financement prévisionnel de la navette de Noël de l’Ecomusée 2011

Pièces jointes

  • Assemblée : Commission Permanente
  • Date : 09/11/2011
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Service Transports et Déplacements
  • Domaine : Transports / Routes
  • Commission : Commission Permanente

RD 13BISI – PROTECTION CONTRE LES EBOULIS AU COL D’ODEREN À FELLERING

Resumé

Le présent rapport a pour objet d'approuver le dossier de demande d'autorisation de modification de l’état ou de l’aspect de la Réserve Naturelle Nationale du Massif du Grand Ventron, incluant l’évaluation des incidences sur la Zone Spéciale de Conservation au titre de Natura 2000 du site « Vosges du Sud » et sur la Zone de Protection Spéciale au titre de Natura 2000 du site « Hautes Vosges – Haut-Rhin » et de m'autoriser à adresser cette demande au Préfet du Département des Vosges.

Pièces jointes

  • Assemblée : Commission Permanente
  • Date : 09/11/2011
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Direction Adjointe Projets Routiers
  • Domaine : Transports / Routes
  • Commission : Commission Permanente

ROUTES DÉPARTEMENTALESPROGRAMMES N A111 ET A132AFFECTATION ET DÉSAFFECTATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME

Resumé

Le Règlement Financier dans son article 9.6 stipule que l’affectation et la désaffectation des Autorisations de Programme relèvent d’une décision de la Commission Permanente. Le présent rapport concerne les programmes n° A111 et A132.

Pièces jointes

  • Assemblée : Commission Permanente
  • Date : 09/11/2011
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Service Administration et Finances
  • Domaine : Transports / Routes
  • Commission : Commission Permanente

CONVENTIONS DE PARTENARIAT POUR LE FINANCEMENT DES NAVETTES DE NOËL DU PAYS DES ETOILESTRANSPORTS COLLECTIFSCONTRATS TERRITOIRES DE VIEREGION ALSACECOMMUNAUTES DE COMMUNES DE KAYSERSBERGET DE RIBEAUVILLECOMMUNE D'EGUISHEIM

Resumé

Le présent rapport a pour objet d'approuver les conventions de partenariat à passer avec la Région ALSACE, les Communautés de Communes de KAYSERSBERG et de RIBEAUVILLE, ainsi qu'avec la commune d'EGUISHEIM, dans le but de définir la participation financière du Département du HAUT-RHIN, d'autoriser le Président du Conseil Général à solliciter les fonds FEDER et à valider le plan de financement prévisionnel, pour un service de navettes de Noêl 2011.

Pièces jointes

  • Assemblée : Commission Permanente
  • Date : 09/11/2011
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Service Transports et Déplacements
  • Domaine : Transports / Routes
  • Commission : Commission Permanente

MULHOUSERUE PIERRE DE COUBERTINETUDE RELATIVE A L'AUGMENTATION DU GABARIT DU PONT SNCFCONVENTION FINANCIERE

Resumé

Le présent rapport a pour objet d'approuver les termes de la convention à passer avec la Ville de MULHOUSE afin de définir les modalités de financement de l'étude de faisabilité relative à la mise au gabarit poids-lourds du pont-rail SNCF du quai d'Isly à MULHOUSE.

Pièces jointes

  • Assemblée : Commission Permanente
  • Date : 09/11/2011
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Service Administration et Finances
  • Domaine : Transports / Routes
  • Commission : Commission Permanente

PORT RHENAN DE MULHOUSE-OTTMARSHEIMALLONGEMENT DE LA VOIE FERREE

Resumé

Le présent rapport propose l’attribution d’une subvention d’investissement pour un montant total de 50 500 € pour le projet d’allongement de la voie ferrée en faveur du port d’Ottmarsheim.

Pièces jointes

  • Assemblée : Commission Permanente
  • Date : 09/11/2011
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Mission des Grands Equipements
  • Domaine : Transports / Routes
  • Commission : Commission Permanente

OSTHEIMRD 416 - IMPLANTATION DE TROIS MATS D'ECLAIRAGE PUBLICCONVENTION DE TRANSFERT DE GESTION

Resumé

Le présent rapport a pour objet d'approuver les termes de la convention à passer avec la Commune d'OSTHEIM afin de lui confier la gestion de trois mâts d'éclairage public implantés le long de la RD 416, hors agglomération de la Commune.

Pièces jointes

  • Assemblée : Commission Permanente
  • Date : 09/11/2011
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Service Administration et Finances
  • Domaine : Transports / Routes
  • Commission : Commission Permanente

SOUTIEN FINANCIER A L’AERODROME DE COLMAR-HOUSSEN

Resumé

Le présent rapport propose le versement d’une aide de 21 699 € à la société gestionnaire de l’aérodrome de Colmar-Houssen au titre des dépenses de fonctionnement pour la période du 17 juin 2011 au 31 décembre 2011, ainsi que la signature de la convention afférente jointe en annexe.

Pièces jointes

  • Assemblée : Commission Permanente
  • Date : 18/10/2011
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Mission des Grands Equipements
  • Domaine : Transports / Routes
  • Commission : Commission Permanente

ROUTES DÉPARTEMENTALESPROGRAMMES N A111, A112 ET A132 AFFECTATION ET DÉSAFFECTATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME

Resumé

Le Règlement Financier dans son article 9.6 stipule que l’affectation et la désaffectation des Autorisations de Programme relèvent d’une décision de la Commission Permanente. Le présent rapport concerne les programmes n° A111 – A112 et A132.

Pièces jointes

  • Assemblée : Commission Permanente
  • Date : 18/10/2011
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Service Administration et Finances
  • Domaine : Transports / Routes
  • Commission : Commission Permanente