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Délibérations

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28155 résultats

GARANTIE DEPARTEMENTALE D'EMPRUNT APEI HIRSINGUE ACQUISITION D'UN LOCAL POUR LE SERVICE D'ACCOMPAGNEMENT A LA VIE SOCIALE DE SAINT LOUIS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/03/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AVENANT N° 2 VIALSACE - TRANSPORTS PUBLICS DEPARTEMENTAUX

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/03/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

GARANTIE DEPARTEMENTALE D'EMPRUNT INSTITUT SAINT JOSEPH DE BELLEMAGNY - LUTTERBACH CONSTRUCTION D'UN FOYER D'ACCUEIL SPECIALISE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/03/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AVENANT AUX CONVENTIONS D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT AVEC LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DU HAUT-RHIN EN FAVEUR DES DEUX LIEUX D'ACCUEIL ENFANTS PARENTS SITUES A MULHOUSE ET A MUNSTER

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/03/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONVENTION D'EXPLOITATIONDE CERTAINES DONNEES DU FICHIER NATIONAL DES ACCIDENTS CORPORELSAU TITRE DE LA GESTION ET DE L'EXPLOITATION DE VOIRIES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/03/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

GARANTIE DÉPARTEMENTALE D'EMPRUNT RAPPROCHEMENT GHCA - FONDATION DE LA MAISON DU DIACONAT MULHOUSE TRANSFERT DE GARANTIE - EMPRUNT CDC

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/03/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

GARANTIE DÉPARTEMENTALE D'EMPRUNTSA HLM DOMIAL ESHACQUISITION AMÉLIORATION DE 9 LOGEMENTS À GUEBERSCHWIHR

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/03/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONVENTIONS DE MISE A DISPOSITION DE SALLES DANS LE CADRE D'ACTIONS COLLECTIVES D'EDUCATION PRECOCE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/03/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

GARANTIE DÉPARTEMENTALE D'EMPRUNTSA HLM DOMIAL ESHRÉHABILITATION THERMIQUE DE 42 LOGEMENTS À WIDENSOLEN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/03/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CESSION D'UNE ACTION DE LA SA D'HLM DE BUHL

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/03/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

GARANTIE DÉPARTEMENTALE D'EMPRUNT RAPPROCHEMENT GHCA - FONDATION DE LA MAISON DU DIACONAT MULHOUSE TRANSFERT DE GARANTIE - EMPRUNT CARSAT

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/03/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant réglementation permanente de la circulation sur la RD 11, hors agglomération, sur le territoire de la commune de TURCKHEIM

Assemblée : Non défini
Date : 04/03/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2016 de l'EHPAD "L'Arc" de MULHOUSE

Assemblée : Non défini
Date : 04/03/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et des tarifs dépendance 2016 pour l'EHPAD "Les Fontaines", sites de LUTTERBACH, de KEMBS et de HORBOURG-WIHR

Assemblée : Non défini
Date : 03/03/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2016 de l'EHPAD de la résidence de la Weiss et de l'accueil de jour à AMMERSCHWIHR et KAYSERSBERG

Assemblée : Non défini
Date : 01/03/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant création d'un logement-foyer pour personnes âgées d'une capacité de 66 logements, géré par le centre communal d'action sociale de la ville à RIXHEIM et dénommé "Les Glycines"

Assemblée : Non défini
Date : 26/02/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2016 de l'EHAPD "Oeuvre Schyrr" à HOCHSTATT

Assemblée : Non défini
Date : 26/02/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant modification de l'autorisation de fonctionnement de la micro-crèche "Au coeur du nid", sis au 4 rue Rinderknecht à TURCKHEIM (68230)

Assemblée : Non défini
Date : 26/02/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant modification de l'autorisation de fonctionnement de la micro-crèche "BubiStuba", sis au 3 rue d'Alsace à SIERENTZ

Assemblée : Non défini
Date : 26/02/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant modification de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "La Passerelle - Multi-accueil Le Trèfle", sis allée du chemin vert à RIXHEIM

Assemblée : Non défini
Date : 26/02/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des tarifs dépendance 2016 de l'EHPAD "Sainte-Anne" à HEIMSBRUNN

Assemblée : Non défini
Date : 26/02/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2016 de l'EHPAD "Les Ecureuils" à MULHOUSE

Assemblée : Non défini
Date : 26/02/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant ouverture à la circulation publique et réglementation permenante de la circulation du parking relais, situé sur les dépendances du domaine public routier départemental de la RD 19 bis III, hors agglomération, sur le territoire de la commune de SIE

Assemblée : Non défini
Date : 25/02/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2016 de l'EHPAD "Résidence médicalisée du Canton Vert" de ORBEY, LAPOUTROIE, LE BONHOMME et FRELAND

Assemblée : Non défini
Date : 24/02/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2016 de l'EHPAD "Jean Monnet" à VILLAGE-NEUF

Assemblée : Non défini
Date : 22/02/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant modification de l'arrêté n° 2014-0038 du 30.10.2014 portant nomination des membres du Comité Départemental des Retraités et Personnes Agées du Haut-Rhin (C.O.D.E.R.P.A.)

Assemblée : Non défini
Date : 22/02/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2016 de l'EHPAD du centre hospitalier de SIERENTZ

Assemblée : Non défini
Date : 16/02/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2016 de l'EHPAD de l'hôpital intercommunal du Val d'Argent à SAINTE-MARIE-AUX-MINES et SAINTE-CROIX-AUX-MINES

Assemblée : Non défini
Date : 15/02/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2016 de l'EHPAD des hôpitaux civils de COLMAR

Assemblée : Non défini
Date : 15/02/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant réglementation permanente de la circulation sur la RD 1 bis, hors agglomération, sur le territoire de la commune de NIEDERHERGHEIM

Assemblée : Non défini
Date : 15/02/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2016 de l'EHPAD et de l'accueil de jour "Les Molènes" à BANTZENHEIM

Assemblée : Non défini
Date : 15/02/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2016 de l'EHPA "Résidence Saint-Gilles" à COLMAR

Assemblée : Non défini
Date : 15/02/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant modification de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "Les Cigogneaux", sis au 25 rue du 4ème R.S.M. à ROUFFACH

Assemblée : Non défini
Date : 11/02/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant modification du traitement informatisé de données à caractère personnel relatif à la gestion des dossiers d'aide sociale au logement (FSL)

Assemblée : Non défini
Date : 11/02/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2016 de l'EHPAD du centre médical de LUPPACH à BOUXWILLER

Assemblée : Non défini
Date : 09/02/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2016 de l'EHPAD du pôle de gérontologie Saint-Damien à MULHOUSE

Assemblée : Non défini
Date : 09/02/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

fixant le calendrier prévisionnel 2016 des appels à projets relevant de la compétence du Conseil départemental du Haut-Rhin dans le cadre de la Protection de l'Enfance

Assemblée : Non défini
Date : 09/02/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaireet fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2016 de l'Unité de soins de longue durée du pôle de gérontologie Saint Damien à MULHOUSE

Assemblée : Non défini
Date : 09/02/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du tarif horaire du service d'aide et d'accompagnement à domicile pour les personnes âgées et les personnes adultes handicapées de la fédération Association d'Aide en Milieu Rural (ADMR) du Haut-Rhin

Assemblée : Non défini
Date : 08/02/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire pour l'exercice 2016 concernant l'association "Le Droit de Vivre" à MULHOUSE

Assemblée : Non défini
Date : 08/02/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du tarif horaire du service d'aide et d'accompagnement à domicile pour les personnes âgées et les personnes adultes handicapées de l'association "Le Droit de Vivre" à MULHOUSE

Assemblée : Non défini
Date : 08/02/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du tarif horaire du service d'aide et d'accompagnement à domicile pour les personnes âgées et les personnes adultes handicapées de l'association pour l'accompagnement et le maintien à domicile (APAMAD)

Assemblée : Non défini
Date : 08/02/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2016 de l'EHPAD de l'hôpital local de DANNEMARIE

Assemblée : Non défini
Date : 08/02/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire pour l'exercice 2016 concernant la fédération Association d'Aide en Milieu Rural (ADMR) du Haut-Rhin

Assemblée : Non défini
Date : 08/02/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des tarifs horaires pour l'année 2016 des service d'aide ménagère au profit des bénéficiaires del'aide sociale de la fédération Association d'Aide en Milieu Rural (ADMR) du Haut-Rhin

Assemblée : Non défini
Date : 08/02/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire pour l'exercice 2016 concernant l'association pour l'accompagnement et le maintien à domicile (APAMAD)

Assemblée : Non défini
Date : 08/02/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des tarifs dépendance 2016 de l'EHPAD "Korian La Cotonnade" à PFASTATT

Assemblée : Non défini
Date : 08/02/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des tarifs horaires pour l'année 2016 des services d'aide ménagère au profit des bénéficiaires de l'aide sociale de l'association "Le Droit de Vivre" à MULHOUSE

Assemblée : Non défini
Date : 08/02/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire pour l'exercice 2016 concernant l'association de soins et d'aides de MULHOUSE et Environs (ASAME)

Assemblée : Non défini
Date : 08/02/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

déterminant les coûts de référence pour les aides prévues par le plan d'aide établi par l'équipe médico-sociale

Assemblée : Non défini
Date : 08/02/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des tarifs dépendance 2016 de l'EHPAD "Korian Les Trois Sapins" à THANN

Assemblée : Non défini
Date : 08/02/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des tarifs horaires pour l'année 2016 des services d'aide ménagère au profit des bénéficiaires de l'aide sociale de l'association pour l'accompagnement et le maintien à domicile (APAMAD)

Assemblée : Non défini
Date : 08/02/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des tarifs horaires pour l'année 2016 des services d'aide ménagère au profit des bénéficiaires de l'aide sociale de l'association de soins et d'aides de MULHOUSE et Environs (ASAME)

Assemblée : Non défini
Date : 08/02/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du tarif horaire du service d'aide et d'accompagnement à domicile pour les personnes âgées et les personnes adultes handicapées de l'association de soins et d'aides de MULHOUSE et Environs (ASAME)

Assemblée : Non défini
Date : 08/02/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL DE LA REUNION PUBLIQUE DU CONSEIL DÉPARTEMENTAL DU VENDREDI 4 DÉCEMBRE 2015.

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 05/02/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ORIENTATIONS BUDGÉTAIRES 2016

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 05/02/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SITUATION EN MATIERE DE DEVELOPPEMENT DURABLEANNEE 2015

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 05/02/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

RSA ET BÉNÉVOLAT

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 05/02/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

112 Transports ferroviaires Propositions financières Budget Primitif 2016

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 05/02/2016
Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

113 Voies d'eau Propositions financières Budget Primitif 2016

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 05/02/2016
Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

114 Transport routier interurbain Propositions financières Budget Primitif 2016

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 05/02/2016
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

117 Actions transversales dans le domaine des transports Propositions financières Budget Primitif 2016

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 05/02/2016
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

121 Voirie nationale Propositions financières Budget Primitif 2016

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 05/02/2016
Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

122 Voirie départementale Propositions financières Budget Primitif 2016

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 05/02/2016
Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

122 Voirie départementale - Tarifs 2016 des prestations assurées par le Parc Départemental d'Erstein

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 05/02/2016
Rapporteur : Madame Pascale JURDANT-PFEIFFER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Plan de Prévention du Bruit dans l’Environnement - deuxième phase (PPBE 2)

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 05/02/2016
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

125 Actions de sensibilisation à la sécurité routière Propositions financières Budget Primitif 2016

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 05/02/2016
Rapporteur : Madame Catherine GREIGERT
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

131 Plan départemental d'action pour le logement et l'hébergement des personnes défavorisées (PDALHPD) - Propositions financières Budget Primitif 2016

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 05/02/2016
Rapporteur : Madame Danielle DILIGENT
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

132 Aide à la pierre - Propositions financières Budget Primitif 2016

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 05/02/2016
Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

132 Aide à la pierre - Mise en oeuvre de la politique départementale de l'habitat en 2016

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 05/02/2016
Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

133 Opérateurs de l'habitat - Propositions financières Budget Primitif 2016

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 05/02/2016
Rapporteur : Madame Nathalie ERNST
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

134 Aires d'accueil des gens du voyage - Propositions financières Budget Primitif 2016

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 05/02/2016
Rapporteur : Madame Danielle DILIGENT
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Avis du Conseil Départemental sur le projet de Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) arrêté du SIVOM de Schweighouse-sur-Moder et Environs

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 05/02/2016
Rapporteur : Madame Isabelle DOLLINGER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Avis du Conseil Départemental sur le plan local d'urbanisme intercommunal (PLU) arrêté de l'Eurométropole de Strasbourg, transmis le 3 décembre 2015

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 05/02/2016
Rapporteur : Monsieur Vincent DEBES
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

211 Coopération transfrontalière, européenne et internationale - Propositions financières Budget Primitif 2016

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 05/02/2016
Rapporteur : Madame Stéphanie KOCHERT
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Dissolution du GLCT "Eurodistrict PAMINA" et création du GECT "Eurodistrict PAMINA"

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 05/02/2016
Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

210 Enseignement supérieur et recherche - 212 Développement économique Propositions financières Budget Primitif 2016

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 05/02/2016
Rapporteur : Monsieur Denis HOMMEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

213 Animation et promotion économiques Propositions financières Budget Primitif 2016

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 05/02/2016
Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

214 Plan de développement touristique du Bas-Rhin Propositions financières Budget Primitif 2016

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 05/02/2016
Rapporteur : Monsieur Denis SCHULTZ
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

215 Agriculture Propositions financières Budget Primitif 2016

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 05/02/2016
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

221 Développement local en milieu rural - Propositions financières Budget Primitif 2016

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 05/02/2016
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

222 Développement local en milieu urbain - Propositions financières Budget Primitif 2016

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 05/02/2016
Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

231 Lutte contre les pollutions Propositions financières Budget Primitif 2016

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 05/02/2016
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

232 Gestion de l'eau Propositions financières Budget Primitif 2016

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 05/02/2016
Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

233 Aménagement de l'espace rural et santé animale Propositions financières Budget Primitif 2016

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 05/02/2016
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

234 Autres actions environnementales Propositions financières Budget Primitif 2016

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 05/02/2016
Rapporteur : Madame Nicole THOMAS
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

241 Sécurité des biens et des personnes - Propositions financières Budget Primitif 2016

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 05/02/2016
Rapporteur : Madame Chantal JEANPERT
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

312 - Enseignement secondaire 313 - Enseignement élémentaire Propositions financières Budget Primitif 2016

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 05/02/2016
Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

314 - Actions éducatives et formation en faveur des jeunes Propositions financières Budget Primitif 2016

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 05/02/2016
Rapporteur : Madame Pascale JURDANT-PFEIFFER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

315 - Développement de la culture scientifique

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 05/02/2016
Rapporteur : Madame Frédérique MOZZICONACCI
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

321 Actions culturelles - Propositions financières Budget Primitif 2016

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 05/02/2016
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

322 - Conservation du patrimoine - Propositions financières BP 2016

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 05/02/2016
Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

323 - Développement de la lecture publique : Propositions financières Budget Primitif 2016

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 05/02/2016
Rapporteur : Madame Nathalie MARAJO-GUTHMULLER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

324 - Politique mémorielle - Propositions financières Budget Primitif 2016

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 05/02/2016
Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

331 Activités sportives et de loisirs - Propositions financières Budget Primitif 2016

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 05/02/2016
Rapporteur : Madame Nathalie ERNST
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

332-Déclinaisons de la politique en faveur de la jeunesse Propositions financières Budget Primitif 2016

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 05/02/2016
Rapporteur : Madame Pascale JURDANT-PFEIFFER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

411 Protection maternelle et infantile - Propositions financières Budget Primitif 2016

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 05/02/2016
Rapporteur : Madame Pascale JURDANT-PFEIFFER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

412 - Prévention médico-sociale et recherche médicale Propositions financières - Budget primitif 2016

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 05/02/2016
Rapporteur : Madame Danielle DILIGENT
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

421 Maintien des enfants dans les familles - Propositions financières budget primitif 2016

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 05/02/2016
Rapporteur : Madame Pascale JURDANT-PFEIFFER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

422 Accueil des enfants en établissements sociaux - Propositions financières budget primitif 2016

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 05/02/2016
Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Foyer départemental de l'enfance - Propositions financières Budget Primitif 2016

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 05/02/2016
Rapporteur : Madame Pascale JURDANT-PFEIFFER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

424 Placement familial et accueil par les tiers dignes de confiance - Propositions financières Budget primitif 2016

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 05/02/2016
Rapporteur : Madame Chantal JEANPERT
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

425 Prestations et allocations enfants (ASE) - Propositions financières budget primitif 2016

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 05/02/2016
Rapporteur : Madame Chantal JEANPERT
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

426 Subventions aux associations pour la protection de l'enfance - Propositions financières budget primitif 2016

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 05/02/2016
Rapporteur : Madame Chantal JEANPERT
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

431 Aide à domicile des personnes handicapées - Propositions financières Budget Primitif 2016

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 05/02/2016
Rapporteur : Madame Michèle ESCHLIMANN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

432 Accueil des personnes handicapées en établissement - Propositions financières Budget Primitif 2016

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 05/02/2016
Rapporteur : Madame Michèle ESCHLIMANN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

433 Allocations compensatrices pour les personnes handicapées - Propositions financières Budget Primitif 2016

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 05/02/2016
Rapporteur : Madame Michèle ESCHLIMANN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

441 Aide au maintien à domicile des personnes âgées - Propositions financières Budget Primitif 2016

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 05/02/2016
Rapporteur : Madame Michèle ESCHLIMANN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

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