Collectivité européenne d'AlsacePour accéder à toutes les fonctionnalités de ce site, vous devez activer JavaScript. Voici les instructions pour activer JavaScript dans votre navigateur Web

Délibérations

Délibérations

Affiner votre recherche

27882 résultats

PDH - Proposition d'attribution d'aides en faveur de l'amélioration de l'habitat privé et de la valorisation du bâti traditionnel bas-rhinois

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/11/2019
Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

PDH : Proposition de prorogation du Programme Opérationnel de Prévention et d'Accompagnement en Copropriété du Bas-Rhin (POPAC 67)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/11/2019
Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition de cession d'une parcelle de terrain à la Commune de BENFELD

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/11/2019
Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition de régularisation foncière à MARLENHEIM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/11/2019
Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d’approbation de mise à disposition d’un terrain par la conclusion d’un bail emphytéotique en vue de l’implantation du siège de la Délégation Territoire d’Action Ouest (DTAO) à SAVERNE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/11/2019
Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Avenant à la convention de transfert de compétences du Département à l'Eurométropole de STRASBOURG pour modification des conditions de mise à disposition patrimoniale du site rue Jean Mentelin

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/11/2019
Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition de régularisation foncière de parcelles propriétés du Département du Bas-Rhin et correspondant au domaine public routier départemental dans le canton de MUTZIG

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/11/2019
Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Déclassement de deux parcelles de terrain issues du domaine public routier à BATZENDORF

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/11/2019
Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Admissions en non valeur des créances et remises gracieuses pour 2019

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/11/2019
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition de répartition du Fonds départemental de péréquation de la taxe professionnelle du Bas-Rhin - Exercice 2019

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/11/2019
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Propositions de Garanties d’emprunts-Organismes de construction - SIBAR - BRUMATH - 18 logements et approbation des termes du projet de convention de garantie

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/11/2019
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Propositions de Garanties d’emprunts-Organismes de construction - SIBAR - BRUMATH - 5 logements et approbation des termes du projet de convention de garantie

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/11/2019
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Propositions de Garanties d’emprunts-Organismes de construction - 3F Grand Est - GRIESHEIM-PRES-MOLSHEIM et approbation des termes du projet de convention de garantie à conclure

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/11/2019
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Propositions de Garanties d’emprunts - Organismes de construction - SIBAR - HAGUENAU et approbation des termes du projet de convention de garantie à conclure

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/11/2019
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Propositions de Garanties d’emprunts - Organismes de construction - OPUS - et approbation des termes du projet de convention de garantie à conclure

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/11/2019
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Propositions de Garanties d’emprunts - Organismes de construction - SIBAR - STRASBOURG et approbation des termes du projet de convention de garantie à conclure

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/11/2019
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Propositions de Garanties d’emprunts-Organismes de construction - Renégociation 12 emprunts - 3F Grand Est et approbation des termes du projet de convention de garantie à conclure

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/11/2019
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Propositions de désignation de représentants du Conseil Départemental au sein de divers organismes

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/11/2019
Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'attribution d'une subvention à l'association Alsace Mouvement Associatif pour l'exercice 2019

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/11/2019
Rapporteur : Madame Catherine GRAEF-ECKERT
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition de répartition du Fonds de soutien à la vie locale

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/11/2019
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Présentation à l’Assemblée départementale de la Stratégie 2020-2030 de la Région Métropolitaine Trinationale (RMT)

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 04/11/2019
Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Présentation des résultats de l'étude relative au renforcement du positionnement européen de Strasbourg, menée par les cabinets Schell, Arcturus Group et Miller&Meier.

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 04/11/2019
Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Réalisation d'un Parc des Expositions en synergie avec le Palais de la Musique et des Congrès de Strasbourg - Pierre PFLIMLIN

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 04/11/2019
Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Rapport annuel 2019 sur la situation en matière de développement durable

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 04/11/2019
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d’approbation d’une convention portant sur la mise à disposition de données de trafics routiers entre le Département du Bas-Rhin et la DREAL Grand Est

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 04/11/2019
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition de candidature au label Terre de Jeux 2024

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 04/11/2019
Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'attribution de la dotation globale de fonctionnement des collèges publics pour 2020, d'approbation des tarifs 2020 des restaurants scolaires ayant une cuisine de production, des montants 2019 des prestations accessoires à appliquer pour les personnels logés par nécessité absolue de service

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 04/11/2019
Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Dispositif des Veilleurs de Mémoire du Bas-Rhin

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 04/11/2019
Rapporteur : Madame Pascale JURDANT-PFEIFFER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition de règlement de visite du Vaisseau

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 04/11/2019
Rapporteur : Madame Cécile DELATTRE
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'approbation du projet d'avenant n°1 à la convention de délégation de compétences sociales entre le Département du Bas-Rhin et la Ville de STRASBOURG

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 04/11/2019
Rapporteur : Madame Danielle DILIGENT
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition de participation du Département à la création d’un Office Foncier Solidaire à l’initiative de PROCIVIS Alsace et de la Société d’Aménagement et d’Equipement de la Région de Strasbourg (SERS)

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 04/11/2019
Rapporteur : Monsieur Yves SUBLON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Rapport annuel portant sur l'égalité entre les femmes et les hommes dans le Bas-Rhin

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 04/11/2019
Rapporteur : Madame Alfonsa ALFANO
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'orientations budgétaires 2020

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 04/11/2019
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Projet de décision budgétaire modificative n° 2 (DM2) pour 2019

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 04/11/2019
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Rapport sur les Autorisations de Programme et Crédits de Paiement (AP/CP) de la Décision Modificative n°2 (DM2)

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 04/11/2019
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'ajustement du tableau des emplois du Département du Bas-Rhin

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 04/11/2019
Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition de mise à jour des ratios d'avancement de grade - filière sociale

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 04/11/2019
Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d’indemnisation des droits à congés accumulés sur le compte épargne-temps d’un agent muté au sein de l’Agence Territoriale d’Ingénierie Publique et d’approbation des termes du projet de convention correspondant

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 04/11/2019
Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Convention de participation entre le Département et le Centre de Gestion du Bas-Rhin (CDG 67) dans le domaine de la protection sociale complémentaire

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 04/11/2019
Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

portant modification de l'arrêté DFAS 2019/0165 du 26 août 2019 relatif à la notification de la décision budgétaire et fixation du prix de journée 2019 de la pouponnière de l'association "L'Ermitage" de MULHOUSE

Assemblée : Non défini
Date : 30/10/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant modification de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "Jardin d'enfants Rudlof Steiner", sis au 4 rue Herzog à LOGELBACH (68124)

Assemblée : Non défini
Date : 25/10/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant modification de l'autorisation de fonctionnement de l’établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "Multi-accueil Claire Joie", sis au 42 rue Kléber à MULHOUSE (68100)

Assemblée : Non défini
Date : 25/10/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SITUATION EN MATIÈRE DE DÉVELOPPEMENT DURABLE 2019

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 21/10/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COMMUNICATION COMPTE RENDU DE LA DÉLÉGATION DONNÉE À LA PRÉSIDENTE DU CONSEIL DÉPARTEMENTAL DANS LE DOMAINE DES ACTIONS EN JUSTICE

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 21/10/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE POUR LA REUSSITE EDUCATIVE DE TOUS (PRET)COLLEGES PUBLICS : DOTATIONS DE FONCTIONNEMENT POUR 2020

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 21/10/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE DE L'ACTION TERRITORIALISEEPROJET HORIZON AFRIQUE DU PARC ZOOLOGIQUE ET BOTANIQUE DE MULHOUSESOUTIEN EXCEPTIONNEL

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 21/10/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COMMUNICATIONDELEGATION DE LA PRESIDENTE EN MATIERE DE MARCHES PUBLICS ET D'ACCORDS-CADRESINFORMATION DE L'ASSEMBLEE

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 21/10/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL DE LA RÉUNION PUBLIQUE DU CONSEIL DÉPARTEMENTAL DU VENDREDI 21 JUIN 2019

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 21/10/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

APPROBATION DU REFERENTIEL RELATIF A LA PROCEDURE DEPARTEMENTALE POUR LA CREATION D'UNE MICRO-CRECHE DANS LE HAUT-RHIN

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 21/10/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

LES RESSOURCES HUMAINES

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 21/10/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SOUTIEN A LA RESTAURATION ET A LA RECONSTRUCTION DE NOTRE-DAME DE PARIS

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 21/10/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

DECISION MODIFICATIVE N °2 EXERCICE 2019

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 21/10/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE EN FAVEUR DU SPORT PROPOSITION DE CANDIDATURE AU LABEL TERRE DE JEUX 2024

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 21/10/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE POUR LA REUSSITE EDUCATIVE DE TOUS (PRET)COLLEGES PRIVES : DOTATIONS DE FONCTIONNEMENT POUR 2020

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 21/10/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2020

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 21/10/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

RAPPORT DE SITUATION EN MATIERE D'EGALITE FEMMES-HOMMES

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 21/10/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SUBVENTIONS 2019 AUX ASSOCIATIONS OU ORGANISMES RELEVANT DE LA POLITIQUE SOLIDARITE, FAMILLE, INSERTION ET LOGEMENT POUR UN MONTANT DE 242 000 EUROS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/10/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

FINANCEMENT DE 25 POSTES D'ANIMATEURS EXERCANT DANS 18 RELAIS ASSISTANTS MATERNELS POUR UN MONTANT TOTAL DE 33 375 EUROS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/10/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE EN FAVEUR DE LA MONTAGNE FRAIS DE DENEIGEMENT DES ACCES AUX SITES DE SKI

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/10/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LES AUTORITES ACADEMIQUES DE LA REGION GRAND EST ET LES COLLECTIVITES ADHERENTES AU GROUPEMENT DE COMMANDES POUR UNE SOLUTION D'ESPACE NUMERIQUE DE TRAVAIL DANS LES ETABLISSEMENTS SCOLAIRES DU GRAND EST

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/10/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE EN FAVEUR DE LA MONTAGNECONVENTION PORTANT ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT AU TITRE DE 2019 AU SYNDICAT MIXTE INTERDEPARTEMENTAL POUR L'AMENAGEMENT DU BALLON D'ALSACE (SMIBA)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/10/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

STRATEGIE ORUNION INTERNATIONALE DES ALSACIENS :SOUTIEN A LA REALISATION DE LA VERSION ALLEMANDE DU PASSEPORT ALSACIEN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/10/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

INDEMNISATION DES DOMMAGES CAUSES PAR UN MINEUR CONFIE À L'AIDE SOCIALE À L'ENFANCE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/10/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT AUX COLLECTIVITES LOCALESREPARTITION DES AMENDES DE POLICE, PROGRAMME 2019

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/10/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE DE DEVELOPPEMENT TOURISTIQUESOUTIEN AUX ACTIONS ET ANIMATIONS TOURISTIQUES ALSACE A VÉLO

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/10/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

STRATEGIE ORFONDS DE SOUTIEN AUX INITIATIVES TRANSFRONTALIERESSOUTIEN A TROIS PROJETS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/10/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

MISE EN OEUVRE D'ACTIONSDANS LE CADRE DE LA DÉMARCHE GERPLAN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/10/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE EN FAVEUR DU SPORTFONDS D'AIDE A L'ORGANISATION DE MANIFESTATIONS SPORTIVESSIXIEME LISTE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/10/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

STRATEGIE ORSOUTIEN AU FESTIVAL DE LA LANGUE REGIONALE BILINGO 2019

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/10/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

APPEL A PROJETS DU FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (FSL) POUR LA MISE EN OEUVRE DE L'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL LIÉ AU LOGEMENT (ASLL), L'AIDE À LA GESTION LOCATIVE (AGL) ET LA LUTTE CONTRE LA PRÉCARITÉ ÉNERGÉTIQUE -ANNÉE 2020

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/10/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE L'UGAP ET LE DEPARTEMENT DU HAUT-RHIN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/10/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONTRATS DE TERRITOIRE DE VIE 2014-2019SOUTIEN AUX PROJETS STRUCTURANTSSEPTIEME PROGRAMMATION 2019

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/10/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

STRATEGIE ORSOUTIEN A L'ASSOCIATION DE PROMOTION DU PRIX BARTHOLDI

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/10/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

MODIFICATIONS DES STATUTS DU SYNDICAT MIXTE DU BASSIN DE L'ILL

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/10/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

FONDS D'INTERVENTION DES ELUS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/10/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SYNDICAT MIXTE POUR L'AMENAGEMENT DU TECHNOPORT DES TROIS FRONTIERES PARTICIPATION 2019

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/10/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (FSL) - CONVENTIONS DE PARTENARIAT 2019 AVEC LA VILLE DE MULHOUSE, LE CCAS DE COLMAR ET LE FOURNISSEUR D'ÉNERGIE ENGIE PORTANT PARTICIPATION FINANCIÈRE AU DISPOSITIF

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/10/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE EN FAVEUR DU SPORTSOUTIEN AUX GYMNASES DESSERVANT LES COLLEGES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/10/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE DE DEVELOPPEMENT TERRITORIALSECONDE PROGRAMMATION 2019

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/10/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant requalification de la maison d'accueil rurale pour personnes âgées (MARPA) en résidence autonomie pour personnes âgées gérée par l'Association "Résidence pour personnes âgées Sérénité" à BRECHAUMONT

Assemblée : Non défini
Date : 11/10/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant requalification de la maison d'accueil rurale pour personnes âgées (MARPA) en résidence autonomie pour personnes âgées gérée par l'Association "MARPA de la Largue" à SEPPOIS LE BAS

Assemblée : Non défini
Date : 11/10/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AUGMENTATION DE CAPITAL DE CITIVIA-SPL : DERNIER APPEL DE LEVEE DE LA PART DEPARTEMENTALE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/10/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SOUTIEN AU DEVELOPPEMENT CULTUREL ET AU PATRIMOINE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/10/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE DE REUSSITE EDUCATIVECOLLÈGE ROBERT SCHUMANN À SAINT AMARINCONVENTION DE PARTENARIATPOUR LA CONSTRUCTION D'UN NOUVEAU GYMNASE DANS L'EMPRISE DU COLLÈGE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/10/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ACCUEIL D'UNE DELEGATION POLONAISE A L'OCCASION DU MARCHE DE NOEL D'ENSISHEIM DU 5 AU 9 DECEMBRE 2019

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/10/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONVENTION CONSTITUTIVE D'UN GROUPEMENT DE COMMANDES AVEC LA MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES DU HAUT-RHIN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/10/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

FINANCEMENT DE LA PART DEPARTEMENTALEDES MESURES AGRO-ENVIRONNEMENTALES ET CLIMATIQUES TERRITOIRES DU HAUT-RHIN MODIFICATION DES NOTIFICATIONS ANNUELLES 2016 ET 2018

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/10/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONVENTION AVEC LES SYNDICATS DE RIVIÈRES POUR LA COMPÉTENCE GEMAPI

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/10/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ROUTES DEPARTEMENTALESAFFECTATIONS ET DESAFFECTATIONS D'AUTORISATIONS DE PROGRAMME(PROGRAMMES A111, A112 ET A132)ET CESSION DE VEHICULES REFORMES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/10/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

APPROBATION DES PLANS DE PRÉVENTION DU BRUITDANS L'ENVIRONNEMENT PPBE PREMIERE ET SECONDE ÉCHÉANCES (2008-2018)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/10/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

STRATEGIE ORAIDES AU DEVELOPPEMENT DE L'ENSEIGNEMENT BILINGUE PRIVE ET ASSOCIATIF ANNEE SCOLAIRE 2019/2020

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/10/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

LUTTERBACHCREATION D'UN GIRATOIRE D'ACCES AU FUTUR CENTRE PENITENTIAIRE (RD 20)CONVENTION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC ROUTIER DEPARTEMENTAL, DE REMISE D'OUVRAGE ET DE GESTION ULTERIEURE APRES TRAVAUX

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/10/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (FSL) - ABONDEMENT DU COMPTE FSL AUPRÈS DE LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES (CAF), GESTIONNAIRE COMPTABLE ET FINANCIER DU DISPOSITIF - ANNÉE 2019

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/10/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE EN FAVEUR DE LA MONTAGNEPROGRAMME D'AMENAGEMENT 2019

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/10/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE DE L'HABITATADHÉSION A L'OFSA (ORGANISME DE FONCIER SOLIDAIRE ALSACE) CRÉÉ PAR PROCIVIS ALSACE ET LA SERS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/10/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

FONDS DE SOLIDARITE TERRITORIALE (FST)8ÈME PROGRAMMATION 2019

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/10/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SECHERESSE AGRICOLE 2018 SOUTIEN EXCEPTIONNEL AU MAINTIEN ET A L'AMELIORATION AGROENVIRONNEMENTALE DES PRAIRIES PAIEMENT DES EXPLOITANTS AGRICOLES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/10/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SOUTIEN DEPARTEMENTAL A L'AEROPORT DE COLMAR HOUSSEN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/10/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PARTICIPATION DÉPARTEMENTALE AUX TRAVAUX PRESCRITS SUR LES HABITATIONS DE DEUX PARTICULIERS SITUÉES DANS LE PÉRIMÈTRE DU PPRT DES ENTREPRISES RHODIA-OPÉRATIONS, BUTACHIMIE ET BOREALIS PEC-RHIN A CHALAMPÉ

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/10/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

DECISION D'ORDONNER L'OPERATION D'AMENAGEMENT FONCIER DE LA COMMUNE DE DANNEMARIE AVEC EXTENSION SUR ALTENACH ET BALLERSDORF ET DEMANDANT AU PREFET DE FIXER LA LISTE DES PRESCRIPTIONS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/10/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE A08 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT AUX COLLECTIVITES LOCALESPROGRAMME A283

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/10/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SOUTIEN AU DEMARRAGE DE LA MAISON D'ASSISTANTS MATERNELS A ASPACH-LE-BAS POUR UN MONTANT TOTAL DE 2 000 EUROS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/10/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONVENTION ENTRE L'AUTORITÉ DE SURETÉ NUCLÉAIRE ET LA COMMISSION LOCALE D'INFORMATION ET DE SURVEILLANCE DE FESSENHEIM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/10/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROGRAMME DE REUSSITE EDUCATIVE DE COLMAR - PARTICIPATION DU DÉPARTEMENT -SIGNATURE DE LA CONVENTION ET DE LA CHARTE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/10/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE DE L'HABITAT REGROUPEMENT PAR FUSION DE L'OFFICE PUBLIC D'HABITAT DU DÉPARTEMENT DU HAUT-RHIN HABITATS DE HAUTE-ALSACE ET DE L'OFFICE PUBLIC D'HABITAT VAL D'ARGENT HABITAT

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/10/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

RENOUVELLEMENT DE L'ADHÉSION À L'ASSOCIATION DES ELUS CONTRE LES VIOLENCES FAITES AUX FEMMES (ECVF)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/10/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ENCOURAGEMENT A L'AGRICULTURE ET AU DEVELOPPEMENT RURALEXAMEN DES DEMANDES DE SUBVENTION

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/10/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SUBVENTIONS 2019 AUX ASSOCIATIONS OU ORGANISMES RELEVANT DE LA POLITIQUE SOLIDARITE ET AUTONOMIE POUR UN MONTANT DE 1 200 EUROS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/10/2019
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Retour en haut de page