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Délibérations

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27928 résultats

Avances remboursables à Alsabail

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/10/2011
Rapporteur : Monsieur Laurent FURST
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Convention relative au financement de la seconde tranche de la plate-forme départementale d'activités d'Alsace Centrale

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/10/2011
Rapporteur : Monsieur Laurent FURST
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Attribution de subventions à la ville de MOLSHEIM et à la communauté de communes des Coteaux de la Mossig

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/10/2011
Rapporteur : Monsieur Laurent FURST
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Création et reprise d'entreprises artisanales, acquisition ou renouvellement de véhicules de tournée pour les artisans - Attribution de subventions

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/10/2011
Rapporteur : Monsieur Laurent FURST
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Soutien à différentes actions dans le domaine de l'animation économique

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/10/2011
Rapporteur : Monsieur Laurent FURST
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Convention interrégionale du Massif des Vosges 2007-2013 - Mise en oeuvre dune stratégie touristique pour le Massif des Vosges

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/10/2011
Rapporteur : Monsieur Laurent FURST
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Subventions de fonctionnement 2011

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/10/2011
Rapporteur : Monsieur Laurent FURST
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Subventions en faveur des meublés de tourisme et chambres d'hôtes labellisés

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/10/2011
Rapporteur : Monsieur Laurent FURST
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide en faveur de l'hôtellerie familiale et indépendante, de la restauration et de l'hébergement de plein air

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/10/2011
Rapporteur : Monsieur Laurent FURST
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Convention de partenariat avec l'Office national des forêts (ONF) - Aménagement en forêts domaniales et indivises du Bas-Rhin - Programme de travaux 2011

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/10/2011
Rapporteur : Monsieur Laurent FURST
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Financement des emplois aidés ATC

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/10/2011
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Convention 2011-2012 relative à la mise en uvre du programme d'éducation à la santé ''Comportements alimentaires des adolescents : le pari de la santé'' dans le cadre de la lutte contre les maladies cardio-vasculaires et les cancers en Alsace-Moselle

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/10/2011
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Concessions d'occupation de logements de service

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/10/2011
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Subventions d'investissement aux collectivités

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/10/2011
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition de subventions au titre des classes de découverte

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/10/2011
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Contrat local d'accompagnement à la scolarité - Subvention complémentaire pour l'Association ''Colibri-Bruche''

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/10/2011
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Plan départemental de prévention des déchets - Convention d'application (première année)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/10/2011
Rapporteur : Monsieur Roland BRENDLE
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Travaux d'extension des ISDND de WINTZENBACH et de CHATENOIS - Avenants

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/10/2011
Rapporteur : Monsieur Roland BRENDLE
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Programme ''Volontaires pour le climat''

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/10/2011
Rapporteur : Monsieur Roland BRENDLE
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Attribution de subvention au titre de l'acquisition de parcelles de terrain en zone de montagne

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/10/2011
Rapporteur : Monsieur Roland BRENDLE
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Programme ''LIFE Lauter'' 2011

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/10/2011
Rapporteur : Monsieur Roland BRENDLE
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Avenant à la convention Interreg IV ''Restauration des milieux humides rhénans et préservation de la biodiversité dans les environs de la Lauter - Cistudes sans frontières''

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/10/2011
Rapporteur : Monsieur Roland BRENDLE
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Avenant au contrat de délégation de service public pour la gestion et l'exploitation du réseau de transport interurbain du bassin de STRASBOURG

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/10/2011
Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Convention financière avec les communes de MACKWILLER et RIMSDORF concernant la desserte du site périscolaire de DIEMERINGEN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/10/2011
Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Convention d'exécution relative à l'opération ''Accessibilité multimodale de STRASBOURG depuis l'Ouest''

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/10/2011
Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Déclaration de projet pour la suppression du passage à niveau n° 6 à REICHSTETT (RD 63)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/10/2011
Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Transfert des anciennes routes nationales

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/10/2011
Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide à l'amélioration des conditions d'habitat d'un ménage défavorisé à KALTENHOUSE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/10/2011
Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Mise en oeuvre du dispositif ''Pack Mutation'' visant à libérer de grands logements sociaux sous-occupés par des ménages de composition familiale peu élevée

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/10/2011
Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Mise à disposition de terrains ou dimmeubles destinés à la création de logements locatifs sociaux

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/10/2011
Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Assistance à maîtrise d'ouvrage des bailleurs HLM dans le domaine de l'accessibilité

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/10/2011
Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Réhabilitation de logements locatifs sociaux

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/10/2011
Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Création de logements locatifs sociaux communaux

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/10/2011
Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide départementale à la création de logements locatifs sociaux

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/10/2011
Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Agrément pour des opérations financées en prêt social de location-accession (PSLA) au titre de la délégation des aides à la pierre de l'Etat

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/10/2011
Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Soutien départemental à l'accession sociale à la propriété

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/10/2011
Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

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