Collectivité européenne d'AlsacePour accéder à toutes les fonctionnalités de ce site, vous devez activer JavaScript. Voici les instructions pour activer JavaScript dans votre navigateur Web

Délibérations

Délibérations

Affiner votre recherche

Supprimer les filtres sélectionnés

8470 résultats pour la valeur "Conseil départemental du Bas-Rhin" du filtre Collectivité

Propositions d'attributions d'aides aux équipements sportifs et socio-éducatifs

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/05/2016
Rapporteur : Madame Isabelle DOLLINGER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Activités socio-éducatives en faveur des jeunes bas-rhinois et proposition de soutien à leur engagement

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/05/2016
Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'attribution d'Aides aux Accueils de Loisirs sans Hébergement (ALSH)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/05/2016
Rapporteur : Madame Cécile DELATTRE VAN HECKE
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'attribution de subventions en faveur de la réalisation de diverses structures d'accueil de la petite enfance dans le cadre des contrats de territoires

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/05/2016
Rapporteur : Madame Isabelle DOLLINGER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'attribution de subvention à l'Union Départementale Des Associations Familiales dans le cadre de l'animation du Réseau d'accompagnement des parents

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/05/2016
Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Mobilisation du Fonds Social Européen en faveur des opérateurs de l'insertion professionnelle

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/05/2016
Rapporteur : Madame Danielle DILIGENT
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Amicale du personnel du Département du Bas-Rhin. Proposition de versement de la part variable de la subvention 2015

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/05/2016
Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'adoption du barème des participations allouées aux usagers du restaurant administratif de l'Hôtel du Département

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/05/2016
Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Information sur les marchés publics et avenants conclus

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/05/2016
Rapporteur : Madame Pascale JURDANT-PFEIFFER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Propositions de Garanties d’emprunts-Organismes divers

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/05/2016
Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Propositions de Garanties d’emprunts-Organismes de construction

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/05/2016
Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Propositions d'attribution de subventions pour congrès, colloques et autres manifestations

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/05/2016
Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Représentation du Conseil Départemental au sein de divers organismes

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/05/2016
Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition de répartition du Fonds de soutien à la vie associative

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/05/2016
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'approbation d'un projet de convention relative à l’occupation du parking souterrain du collège Foch à Haguenau

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/05/2016
Rapporteur : Madame Isabelle DOLLINGER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Opérations de montée en débit Proposition d'avenant de transfert

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/05/2016
Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition de renouvellement de la convention de délégation pour l'organisation de circuits de transports d'élèves et étudiants en situation de handicap et d'établissement d'une convention de financement avec l'AAPEI de Haguenau-Wissembourg

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/05/2016
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition de renouvellement de la convention de transport à la demande - Communauté de communes de Niederbronn-les-Bains

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/05/2016
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition de conclusion d'un avenant à la convention de délégation et d'organisation d'une ligne de transport scolaire LS 423 Hohwiller/Soultz-sous-Forêts, et de renouvellement de la convention de délégation d'organisation d'une ligne scolaire avec les Communes de Wolxheim et Avolsheim

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/05/2016
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'avenant à la convention multipartenariale de coopération pour l'élaboration et la mise en oeuvre d'un système d'information multimodale (SIM) alsacien

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/05/2016
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Contrat de Plan Etat-Région 2015-2020 Proposition d'approbation de la convention particulière de financement des protections phoniques sur l'A35 - secteur Montagne verte à Strasbourg

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/05/2016
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition de cession foncière au profit du domaine public de la commune d’Ittenheim

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/05/2016
Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

RD 18 - Liaison A4-LORENTZEN Proposition d'acquisition de terrains

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/05/2016
Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Propositions d'aménagements cyclables pour 2016-2021

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/05/2016
Rapporteur : Monsieur Denis SCHULTZ
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition de cession de terrain à SOLBACH

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/05/2016
Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition de cession de terrain à NEUGARTHEIM-ITTLENHEIM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/05/2016
Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Opérations d’investissement réalisées sur le domaine public routier départemental par d’autres collectivités - Proposition d'approbation de conventions de financement de la TVA

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/05/2016
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition de transfert de terrains à ECKWERSHEIM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/05/2016
Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition de déclaration de projet pour l'aménagement de la RD 52 entre Niederroedern et Schaffhouse-près-Seltz

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/05/2016
Rapporteur : Madame Isabelle DOLLINGER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition de désignation de certaines collectivités comme maître d'ouvrage unique pour l'aménagement de routes départementales en agglomération

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/05/2016
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition de conclure une convention relative à la gestion, l'entretien et la surveillance des carrefours d'accès de la plateforme portuaire de Lauterbourg depuis la RD248 et de l'itinéraire cyclable européen EV15

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/05/2016
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'approbation de conventions portant sur le partage et les modalités de la gestion, de l’entretien et de la surveillance du domaine public routier départemental

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/05/2016
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

PDH-Création de logements locatifs sociaux communaux

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/04/2016
Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

PDH-Accession sociale à la propriété et adaptation de logements locatifs sociaux au handicap et à la perte d’autonomie

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/04/2016
Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide départementale à l'adaptation du logement en faveur des personnes handicapées et/ou âgées

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/04/2016
Rapporteur : Madame Michèle ESCHLIMANN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

PDH - Adoption de la convention de programme pour l'opération de revitalisation du centre-bourg et de développement du territoire de Barembach-Schirmeck-La Broque-Rothau

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/04/2016
Rapporteur : Madame Chantal JEANPERT
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Retour en haut de page