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16523 résultats pour la valeur "Conseil départemental du Haut-Rhin" du filtre Collectivité

LES MOYENS D'INTERVENTION EN FAVEUR DU SPORT LES ACTIONS EN FAVEUR DES COMITES DEPARTEMENTAUX, DES CLUBS SPORTIFS ET DES TITULAIRES DU BAFA-BAFD

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/07/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AIDE A L'HOTELLERIE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/07/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROGRAMMES E 758 ET E 858 LANGUE ET CULTURE REGIONALES CLASSES BILINGUES HORS CONTRAT : ANNEE SCOLAIRE 2010/2011

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/07/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

RENOUVELLEMENT DU FINANCEMENT DES POSTES DE TRAVAILLEURS SOCIAUX AU COMMISSARIAT CENTRAL DE MULHOUSE ET AU GROUPEMENT DE GENDARMERIE CREATION D'UN DEUXIEM POSTE DE TRAVAILLEUR SOCIAL AU GROUPEMENT DEPARTEMENTAL DE GENDARMERIE DU HAUT RHIN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/07/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ACTIONS EN FAVEUR DES PERSONNES AGEES DES PERSONNES HANDICAPEES ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE AFFECTATIONS D'AUTORISATIONS DE PROGRAMME MILLESIME 2010

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/07/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AIDES DEPARTEMENTALES A L'ACQUISITION FONCIERE ET AU DEVELOPPEMENT DU PARC LOCATIF PUBLIC (H 221)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/07/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

TRANSPORTS ROUTIERS DEPARTEMENTAUX REVISION DU SCHEMA DEPARTEMENTAL DES TRANSPORTS ASSISTANCE TECHNIQUE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/07/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONCESSIONS DE LOGEMENT DANS LES COLLEGES : COLLÈGE JULES VERNE À ILLZACH

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/07/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COMMUNICATION COMITE DE SUIVI DEVELOPPEMENT CULTUREL DES TERRITOIRES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/07/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COMMUNICATION COMITE DE SUIVI DEVELOPPEMENT CULTUREL DES TERRITOIRES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/07/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

FONDS DEPARTEMENTAL DE PEREQUATION DES TAXES ADDITIONNELLES AUX DROITS D'ENREGISTREMENT OU A LA TAXE DE PUBLICITE FONCIERE SUR LES MUTATIONS A TITRE ONEREUX ******* REPARTITION EN 2010 DE LA DOTATION AFFERENTE A L'EXERCICE 2009 ENTRE LES COMMUNES DE MOINS DE 5 000 HABITANTS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/07/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ROUTES DÉPARTEMENTALES PROGRAMMES N° A111 ET A132 DÉSAFFECTATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/07/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

VENTE DU CHALET DU GRAND BALLON (SOMMET) SITUE A SOULTZ PAR APPEL D'OFFRES SOUS PLIS CACHETES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/07/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE DES ACTIONS EDUCATIVES PROGRAMME : VIE SCOLAIRE SUBVENTIONS POUR LES SORTIES SCOLAIRES AVEC NUITEES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/07/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROGRAMME E758 LANGUE ET CULTURE REGIONALES SUBVENTION AUX COMMUNES POUR LA CONSTITUTION DE BIBLIOTHEQUES SCOLAIRES POUR LES CLASSES BILINGUES (1ERE LISTE 2010)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/07/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SOUTIEN FINANCIER A L'AERODROME DE COLMAR-HOUSSEN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/07/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COMMUNICATION RELATIVE A LA MISE EN OEUVRE DU REVENU DE SOLIDARITE ACTIVE (RSA)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/07/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROGRAMMES DEPARTEMENTAUX 2009 ET 2010 CHAPITRE 204 ASSAINISSEMENT (C213) - ALIMENTATION EN EAU POTABLE (C212)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/07/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SYNDICAT MIXTE POUR L'AMENAGEMENT DU TECHNOPORT DES TROIS FRONTIERES PARTICIPATION POUR L'ANNEE 2010

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/07/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

GARANTIE DÉPARTEMENTALE D'EMPRUNT ASSOCIATION GROUPE SAINT-SAUVEUR POUR LA RESTRUCTURATION DE LA CLINIQUE DE GÉRONTOLOGIE SAINT DAMIEN DE MULHOUSE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/07/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PARTICIPATION AU FONCTIONNEMENT DES MEDIATHEQUES DE BASSINS DE VIE.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/07/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CO-MAITRISE D'OUVRAGE POUR LA REALISATION DE TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE ROUTES DEPARTEMENTALES EN TRAVERSEE D'AGGLOMERATION ------ CONVENTION ET AVENANTS-TYPES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/07/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONVENTION PARTENARIALE RELATIVE AU FONCTIONNEMENT DU RÉSEAU D'ÉCOUTE, D'APPUI ET D'ACCOMPAGNEMENT DES PARENTS (REAAP) ET PORTANT SUR LE COFINANCEMENT D'UN POSTE DE COORDONNATEUR CHARGÉ DE METTRE EN OEUVRE LES ORIENTATIONS DÉFINIES PAR LES PARTENAIRES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/07/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PARTENARIAT DANS LE CADRE DE L'ACCOMPAGNEMENT A LA VIE SOCIALE DES PERSONNES HANDICAPEES EN SITUATION DE PRECARITE POUR L'ANNEE 2010

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/07/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SUBVENTION COMPLEMENTAIRE EN FAVEUR DE L'ASSOCIATION AREFAC POUR LES TRAVAUX DE RENOVATION DE LA MAISON DU KLEEBACH A MUNSTER

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/07/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

C251 ET C751 GERPLAN : MISE EN OEUVRE D'ACTIONS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/07/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

RENOUVELLEMENT DU FINANCEMENT DES POSTES DE TRAVAILLEURS SOCIAUX AU COMMISSARIAT CENTRAL DE MULHOUSE ET AU GROUPEMENT DE GENDARMERIE CREATION D'UN DEUXIEM POSTE DE TRAVAILLEUR SOCIAL AU GROUPEMENT DEPARTEMENTAL DE GENDARMERIE DU HAUT RHIN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/07/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

FORMATION DES ELEVES A LA SECURITE DANS LES CARS SCOLAIRES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/07/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AIDE AUX CAMPINGS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/07/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

RECONSTRUCTION DU COLLEGE BEL AIR A MULHOUSE APPROBATION DE L'AVANT-PROJET DEFINITIF (A.P.D.)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/07/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COMMUNICATION COMITES DE SUIVI SCHEMA DEPARTEMENTAL DES ENSEIGNEMENTS ARTISTIQUES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/07/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L'OFFICE NATIONAL DES FORETS CONCERNANT LES AMENAGEMENTS TOURISTIQUES EN FORETS DOMANIALES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/07/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

LAC D'ALFELD - CONSTRUCTION D'UN BATIMENT D'ACCUEIL - INDEMNITE DES CANDIDATS POUR LA MAITRISE D'OEUVRE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/07/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONVENTION RÉGISSANT LES RELATIONS ENTRE LE DÉPARTEMENT DU HAUT-RHIN ET L'INSTITUT SUPÉRIEUR SOCIAL DE MULHOUSE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/07/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

FONDS D'ACTION GÉRONTOLOGIQUE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/07/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONTRAT DE PROJETS 2007-2013 INTERVENTION DU DEPARTEMENT EN FAVEUR DE L'ASSOCIATION POUR LA GESTION DU MUSEE NATIONAL DE L'AUTOMOBILE DE MULHOUSE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/07/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COOPERATION INTERNATIONALE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS POUR DES ACTIONS DE DEVELOPPEMENT MENEES AU BURKINA FASO ET EN TANZANIE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/07/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PRIX DE LA VOCATION SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE DES FILLES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/07/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

DETTE DÉPARTEMENTALE - LIGNE DE TRÉSORERIE 2010

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/07/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant réglementation permanente de la circulation sur la RD 417, hors agglomération, sur le territoire de la commune de WINTZENHEIM.

Assemblée : Non défini
Date : 01/07/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation de la dotation globale de fonctionnement au titre de l'exercice 2010 pour le service d'accompagnement à la vie sociale de l'association Solidarité du Rhin à NEUF BRISACH.

Assemblée : Non défini
Date : 30/06/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation de la dotation globale de fonctionnement au titre de l'exercice 2010 du centre d'accueil de jour de l'association solidarité du Rhin à NEUF-BRISACH.

Assemblée : Non défini
Date : 30/06/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de la mesure du service d'aides éducatives en milieu ouvert (AEMO) et d'actions éducatives demandées (AED) de l'association "Espoir" à MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 29/06/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COMPTE DE GESTION 2009

Assemblée : Conseil General
Date : 25/06/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CESSION DES PARTICIPATIONS DE LA SADE DANS LE CAPITAL D'ALSABAIL

Assemblée : Conseil General
Date : 25/06/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

MISE EN OEUVRE DE L'ÉCOREDEVANCE POIDS LOURDS

Assemblée : Conseil General
Date : 25/06/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONTRACTUALISATION ENTRE L'ANRU ET LA VILLE DE COLMAR PARTICIPATION AUX TRAVAUX DE RESTRUCTURATION DU CENTRE SOCIO CULTUREL EUROPE

Assemblée : Conseil General
Date : 25/06/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

DECENTRALISATION TRANSFERT DU PARC DE L'EQUIPEMENT AU 1ER JANVIER 2011 APPROBATION DE LA CONVENTION DE TRANSFERT

Assemblée : Conseil General
Date : 25/06/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

LES MOYENS D'INTERVENTION EN FAVEUR DU SPORT SOUTIEN A L'ORGANISATION DU RALLYE DE FRANCE-ALSACE

Assemblée : Conseil General
Date : 25/06/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROGRAMME LANGUE ET CULTURE REGIONALES ORIENTATIONS DE LA POLITIQUE LINGUISTIQUE ET CRITERES DES SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT 2010/2013

Assemblée : Conseil General
Date : 25/06/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COOPERATION INTERNATIONALE NOUVEAUX CRITÈRES D'ÉLIGIBILITÉ DES PROJETS

Assemblée : Conseil General
Date : 25/06/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SOUSCRIPTION DE PARTS SOCIALES AU CAPITAL DE COLMAR HABITAT

Assemblée : Conseil General
Date : 25/06/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COMMUNICATION POLITIQUE DEPARTEMENTALE EN MATIERE D'AMENAGEMENT DE CONSTRUCTION ET D'HABITAT ET MISE EN SYNERGIE DES PARTENAIRES DU CONSEIL GENERAL

Assemblée : Conseil General
Date : 25/06/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COMMUNICATION GESTION DE LA DETTE DEPARTEMENTALE EXERCICE 2009

Assemblée : Conseil General
Date : 25/06/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

RAPPORT D'ACTIVITES DES SERVICES 2009

Assemblée : Conseil General
Date : 25/06/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COMPTE ADMINISTRATIF EXERCICE 2009

Assemblée : Conseil General
Date : 25/06/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROGRAMME D'INVESTISSEMENT 2010-2011 DES ETABLISSEMENTS MEDICO-SOCIAUX. COMMUNICATION

Assemblée : Conseil General
Date : 25/06/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

DÉCISION MODIFICATIVE N° 1 - EXERCICE 2010

Assemblée : Conseil General
Date : 25/06/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

APPROBATION DES CONTRATS DU TERRITOIRE DE VIE DU SUNDGAU, FLORIVAL-VIGNOBLE-PLAINE DU RHIN ET TROIS PAYS

Assemblée : Conseil General
Date : 25/06/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AFFECTATION DU RÉSULTAT CUMULÉ À LA CLÔTURE DE L'EXERCICE 2009

Assemblée : Conseil General
Date : 25/06/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ROUTES DEPARTEMENTALES ACHAT ET DEMOLITION D'IMMEUBLES DANS LE BUT D'AMELIORER LA VISIBILITE

Assemblée : Conseil General
Date : 25/06/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ADMISSION EN NON-VALEUR DE TAXES D'URBANISME

Assemblée : Conseil General
Date : 25/06/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant sur la composition de la commission consultative du plan d'élimination des déchets ménagers et assimilés.

Assemblée : Non défini
Date : 25/06/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée 2010 du foyer d'accueil spécialisé et foyer d'accueil temporaire (FAS/FAT) "Maison Emilie" à MALPERSPACH.

Assemblée : Non défini
Date : 23/06/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée hébergement 2010 du foyer pour adultes handicapés travailleurs "Jean Cuny" à HIRSINGUE.

Assemblée : Non défini
Date : 22/06/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation de la dotation globale de fonctionnement au titre de l'exercice 2010 pour le service d'accompagnement à la vie sociale de l'association A.P.E.I. à HIRSINGUE.

Assemblée : Non défini
Date : 22/06/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation de la dotation globale de fonctionnement au titre de l'exercice 2010 du service d'accueil de jour de l'association A.P.E.I. à HIRSINGUE.

Assemblée : Non défini
Date : 22/06/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée hébergement 2010 du foyer d'accueil spécialisé pour personnes handicapées vieillissantes (FASPHV) de HIRSINGUE.

Assemblée : Non défini
Date : 22/06/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée hébergement 2010 du foyer pour adultes handicapés travailleurs "l'Annexe" à HIRSINGUE.

Assemblée : Non défini
Date : 22/06/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée 2010 de la maison d'enfants "Le Chalet" à RIMBACH.

Assemblée : Non défini
Date : 22/06/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée 2010 du foyer "Les Sources" à ORBEY.

Assemblée : Non défini
Date : 22/06/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation de la dotation globale de fonctionnement au titre de l'exercice 2010 pour le service d'accompagnement à la vie sociale de l'association Marguerite Sinclair à PFASTATT.

Assemblée : Non défini
Date : 15/06/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée hébergement 2010 du foyer d'accueil spécialisé de l'AFAPEI à BARTENHEIM.

Assemblée : Non défini
Date : 15/06/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2010 de l'Etablissement d'Hébergement pour Personnes Agées (EHPA) "Home Saint-Gilles" à COLMAR.

Assemblée : Non défini
Date : 15/06/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation de la dotation globale de fonctionnement au titre de l'exercice 2010 pour le service d'accompagnement à la vie sociale de PFASTATT de l'association "Croix-Marine".

Assemblée : Non défini
Date : 15/06/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée 2010 du foyer d'accueil spécialisé (FAS) de l'association "Lieu de Vie Arc en Ciel" à AUBURE.

Assemblée : Non défini
Date : 15/06/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation de la dotation dépendance 2010 du service d'accueil de jour "La Roselière" à KUNHEIM.

Assemblée : Non défini
Date : 15/06/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation de la dotation globale de fonctionnement au titre de l'exercice 2010 du centre d'accueil de jour de l'APAEI du Sundgau à DANNEMARIE.

Assemblée : Non défini
Date : 15/06/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée hébergement 2010 du foyer pour adultes handicapés travailleurs "Résidence Saint-Jacques" de l'APAEI du Sundgau à DANNEMARIE.

Assemblée : Non défini
Date : 15/06/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2010 de l'EHPAD "La Roselière" à KUNHEIM.

Assemblée : Non défini
Date : 15/06/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée unique hébergement 2010 du foyer d'accueil spécialisé et du foyer d'accueil spécialisé pour personnes handicapées vieillissantes de l'Institut St Joseph à LUTTERBACH - BELLEMAGNY.

Assemblée : Non défini
Date : 15/06/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée hébergement 2010 du foyer pour adultes handicapés travailleurs de l'association Marguerite Sinclair à MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 15/06/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée hébergement 2010 du foyer d'accueil spécialisé "L'Etape" à WITTENHEIM.

Assemblée : Non défini
Date : 15/06/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée hébergement 2010 du foyer d'accueil spécialisé pour personnes handicapées vieillissantes de l'APAEI du Sundgau à DANNEMARIE.

Assemblée : Non défini
Date : 15/06/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée hébergement 2010 du foyer pour adultes handicapés travailleurs "L'Etape" à WITTENHEIM.

Assemblée : Non défini
Date : 15/06/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée hébergement 2010 du foyer pour adultes handicapés travailleurs de l'AFAPEI à BARTENHEIM.

Assemblée : Non défini
Date : 15/06/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

fixant le montant de la dotation globale de fonctionnement 2010 du centre d'hébergement et de réadaptation sociale "Soutien Femmes Battues" à SAINT-LOUIS.

Assemblée : Non défini
Date : 14/06/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

fixant le montant de la dotation globale de fonctionnement 2010 du centre d'hébergement et de réadaptation sociale "Les Epis" à COLMAR.

Assemblée : Non défini
Date : 14/06/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COOPERATION INTERNATIONALE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS POUR DES ACTIONS DE DEVELOPPEMENT MENEES AU CAMEROUN ET AU SENEGAL

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/06/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE A08 - SUBVENTIONS AUX COLLECTIVITES LOCALES AFFECTATIONS D'AUTORISATIONS DE PROGRAMME 2010

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/06/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AVENANT N° 3 À LA CONVENTION POUR LE FONCTIONNEMENT DE L'ASSOCIATION POUR LE PERSONNEL DE L'ADMINISTRATION DÉPARTEMENTALE.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/06/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

LES MOYENS D'INTERVENTION EN FAVEUR DU SPORT LES ACTIONS EN FAVEUR DES CLUBS SPORTIFS ET DES TITULAIRES DU BAFA-BAFD

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/06/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROGRAMME DÉPARTEMENTAL D'AIDE À L'ÉLECTRIFICATION OPÉRATIONS "AU COUP PAR COUP" - 2ÈME LISTE - PROGRAMME C221

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/06/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ASSOCIATION PRIX BARTHOLDI

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/06/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

FONDS DEPARTEMENTAL D'AIDE A L'ORGANISATION DE MANIFESTATIONS SPORTIVES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/06/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PLAN DE TRANSPORT ADAPTE POUR LES LIGNES REGULIERES DU HAUT-RHIN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/06/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PARTICIPATION DU CONSEIL GENERAL AU DISPOSITIF D'EVALUATION DES BESOINS ET D'ELABORATION DES PLANS D'ACTIONS PERSONNALISES (PAP) DES RETRAITES RELEVANT DE LA CAISSE REGIONALE D'ASSURANCE VIEILLESSE (CRAV). SIGNATURE D'UN AVENANT N° 1 A LA CONVENTION.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/06/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SUBVENTIONS AUX COLLECTIVITÉS LOCALES RÉPARTITION DES AMENDES DE POLICE - PROGRAMME 2010

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/06/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AIDES DEPARTEMENTALES A L'ACCESSION SOCIALE A LA PROPRIETE (H 221)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/06/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SOUTIEN AUX ACTIONS DU CONSERVATOIRE DES SITES ALSACIENS CONVENTION PLURIANNUELLE 2010-2012 ET CONVENTION ANNUELLE 2010 PROGRAMMES C233 ET C733

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/06/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COLLEGE RENE CASSIN A CERNAY CREATION D'UN PREAU, RESTRUCTURATION DE L'ATELIER EN SALLE D'EVOLUTION SPORTIVE ET REAMENAGEMENT DU GARAGE A VELOS - APPROBATION DE L'AVANT PROJET DEFINITIF (A.P.D.) -

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/06/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AIDE À L'ÉLECTRIFICATION FONDS D'AMORTISSEMENT DES CHARGES D'ÉLECTRIFICATION (FACE) PROGRAMMES "ENVIRONNEMENT", "PRINCIPAL" ET "SECURISATION" ET SUBVENTIONS DEPARTEMENTALES COMPLEMENTAIRES (C221 - CHAPITRE 204)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/06/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

GARANTIE DÉPARTEMENTALE D'EMPRUNT O.P.H. HABITATS DE HAUTE-ALSACE POUR 33 LOGEMENTS À WITTELSHEIM ET 16 LOGEMENTS À BERGHEIM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/06/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

C741 PARTENARIAT 2010 AVEC LA CHAMBRE D'AGRICULTURE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/06/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROJET GEPROVAS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/06/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COMMUNICATIONCOOPERATION ENTRE LE DEPARTEMENT DU HAUT-RHIN ET LA REPUBLIQUE DU CANTON DU JURAUN PARTENARIAT A DEVELOPPER EN MATIERE ECONOMIQUE ET TOURISTIQUEPOINT D'ETAPE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/06/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SOUTIEN AUX CENTRES DE VACANCES ET DE LOISIRS - "LA FERMERAIE - ASSOCIATION ODCVL" À LUTTENBACH-PRES-MUNSTER

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/06/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

REPRESENTATION DU DEPARTEMENT AU SEIN D'ORGANISMES EXTERIEURS DE COMMISSIONS ET DE GROUPES DE TRAVAIL

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/06/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

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