Collectivité européenne d'AlsacePour accéder à toutes les fonctionnalités de ce site, vous devez activer JavaScript. Voici les instructions pour activer JavaScript dans votre navigateur Web

Délibérations

Délibérations

Affiner votre recherche

Supprimer les filtres sélectionnés

16523 résultats pour la valeur "Conseil départemental du Haut-Rhin" du filtre Collectivité

LIAISON ALTKIRCH - MULHOUSE - BURNHAUPT-LE-BASDÉCLARATION DE PROJET

Assemblée : Commission Permanente
Date : 23/03/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

RÈGLEMENT INTÉRIEUR D'UTILISATION DES VÉHICULES DE SERVICE

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 23/03/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

FONDS D'AIDE A L'ORGANISATION DE MANIFESTATIONS SPORTIVES - PREMIERE LISTE ET AIDE AUX CLUBS SPORTIFS - SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 23/03/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AUGMENTATION DE CAPITAL DE CITIVIA-SPL : SECOND APPEL DE LEVEE DE LA PART DEPARTEMENTALE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 23/03/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SUPPRESSION DE POINTS D'ARRÊT SUR LA LIGNE FERROVIAIRE MULHOUSE - BELFORT

Assemblée : Commission Permanente
Date : 23/03/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

INFOBEST VOGELGRUN BREISACH CONVENTION 2018-2021

Assemblée : Commission Permanente
Date : 23/03/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

REVISION DES TARIFS D'ABATTAGE ET DE PRESTATIONS DE L'ABATTOIR DE CERNAY

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 23/03/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ROUTES DEPARTEMENTALESAFFECTATIONS ET DÉSAFFECTATIONS D'AUTORISATIONS DE PROGRAMME(PROGRAMMES A132 ET A134)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 23/03/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONVENTION INTERCOMMUNALE D'ATTRIBUTION DES LOGEMENTS SOCIAUX DE COLMAR AGGLOMERATION 2018-2023

Assemblée : Commission Permanente
Date : 23/03/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PARTICIPATION AU GROUPEMENT DE COMMANDEPOUR LA REALISATION DE PRESTATIONS D'ACCOMPAGNEMENT A LA CANDIDATURE AU PROGRAMME D'INVESTISSEMENTS D'AVENIRTERRITOIRES D'INNOVATION DE GRANDE AMBITIONEN SUD ALSACE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 23/03/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

DÉSIGNATION DE LA SUPPLÉANTE DE LA DÉLÉGUÉE DU CONSEIL DÉPARTEMENTAL SIÉGEANT AU SEIN DU CONSEIL DE L'IUT DE COLMAR

Assemblée : Commission Permanente
Date : 23/03/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONTRATS DE TERRITOIRE DE VIE 2014-2019 SOUTIEN AUX PROJETS STRUCTURANTS PREMIERE PROGRAMMATION 2018

Assemblée : Commission Permanente
Date : 23/03/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COMMUNICATIONDELEGATION DE LA PRESIDENTE EN MATIERE DE MARCHES PUBLICS ET D'ACCORDS-CADRESINFORMATION DE L'ASSEMBLEE

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 23/03/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

DÉSIGNATION D'UN REPRÉSENTANT DU CONSEIL DÉPARTEMENTAL AU COMITÉ POLITIQUE IBA BASEL 2020

Assemblée : Commission Permanente
Date : 23/03/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE A08 - SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT AUX COLLECTIVITES LOCALESAFFECTATION D'AUTORISATION DE PROGRAMME 2018 AU TITRE DU DISPOSITIF D'AIDES A L'AMENAGEMENT DES ROUTES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 23/03/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

LES RESSOURCES HUMAINES

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 23/03/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SCHEMA REGIONAL DE DEVELOPPEMENT DU TOURISME 2018-2023

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 23/03/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

MODIFICATION DU REGLEMENT DES TRANSPORTS SCOLAIRES POUR LES ELEVES ET ETUDIANTS EN SITUATION DE HANDICAP

Assemblée : Commission Permanente
Date : 23/03/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONVENTION ENTRE POLE EMPLOI ET LE DEPARTEMENT PORTANT MISE A DISPOSITION MENSUELLE DE LISTES DE BENEFICIAIRES DU RSA DEMANDEURS D'EMPLOI

Assemblée : Commission Permanente
Date : 23/03/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

FONDS DE SOLIDARITE TERRITORIALE (FST)PREMIERE PROGRAMMATION 2018

Assemblée : Commission Permanente
Date : 23/03/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROPOSITION D'ADMISSION EN NON VALEUR DES CREANCES IRRECOUVRABLES

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 23/03/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

RD 66 - AMÉNAGEMENT DES CARREFOURS ENTRE LES RD 66, RD 56 III ET LA RUE DE MODENHEIM DITS DES PONTS SNCF À RIEDISHEIM MARCHÉ COLAS - BOUYGUES TP RF - AXIMUM N° 1400169

Assemblée : Commission Permanente
Date : 23/03/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

MISE EN OEUVRE D'ACTIONS 2018DANS LE CADRE DE LA DEMARCHE GERPLAN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 23/03/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COLLEGE JEAN MACE A MULHOUSENOUVELLE CONVENTION CONSTITUTIVE D'UN GROUPEMENT DE COMMANDES POUR LA PASSATION D'UN MARCHE PUBLIC DE PREVENTION ET DE LUTTE CONTRE LES RONGEURS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 23/03/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONVENTION D'OCCUPATION PRECAIRE AVEC ASTREINTES RELATIVE A UN LOGEMENT DE FONCTION AU COLLEGE SAINT-EXUPERY A MULHOUSE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 23/03/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SIGNATURE AU JAPON DE L'ACCORD D'ECHANGE ENTRE LE DEPARTEMENT DU HAUT-RHIN ET LE DEPARTEMENT DE GIFU

Assemblée : Commission Permanente
Date : 23/03/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

FONDS D'INTERVENTION DES ELUS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 23/03/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

RÉVISION DE LA GRILLE TARIFAIRE DU RESEAU DEPARTEMENTAL DE TELECOMMUNICATIONS ELECTRONIQUES A HAUT DEBIT CONSACREE AUX OFFRES A DESINATION DES ENTREPRISES

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 23/03/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

NOUVELLES MODALITES DE LA POLITIQUE RELATIVE AUX ESPACES NATURELS SENSIBLES

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 23/03/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONGRES NATIONAL ANNUEL DE LA FÉDÉRATION NATIONALE DES DÉCORÉS DU TRAVAIL

Assemblée : Commission Permanente
Date : 23/03/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ADHÉSION, RENOUVELLEMENT D'ADHESION ET COTISATION À QUATRE ASSOCIATIONS POUR L'ANNÉE 2018

Assemblée : Commission Permanente
Date : 23/03/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CARTE SCOLAIRE DES COLLEGES DU HAUT-RHIN

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 23/03/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SOUTIEN AU DEVELOPPEMENT CULTUREL ET AU PATRIMOINE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 23/03/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ROUTES DEPARTEMENTALESCONVENTION DE PARTENARIAT OPERATIONNEL AVEC LA REGION GRAND EST EN MATIERE DE TRANSPORTS SCOLAIRES ET INTERURBAINS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 23/03/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONTRAT DE LICENCE RELATIF À L'UTILISATION DE LA MARQUE PARTAGÉE ALSACE DANS LA COMMUNICATION DÉPARTEMENTALE.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 23/03/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE EN FAVEUR DU SPORTAIDE AUX COMITES DÉPARTEMENTAUX SPORTIFS, AU CONSEIL DÉPARTEMENTAL DES SPORTS ET AU SPORT SCOLAIRE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 23/03/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Retour en haut de page