Le Fonds d'Intervention pour la prévention des Violences Scolaires est un dispositif doté de 30 000 € en 2011, destiné à encourager et à soutenir des projets d'actions mis en œuvre dans et aux abords des collèges afin de prévenir les violences scolaires et les incivilités. Dans ce cadre, le collège St Exupéry de Mulhouse présente deux projets pour un montant total de 1 100 €. Il est proposé d'autoriser, pour les actions présentées, le versement du financement correspondant au collège porteur du projet.

Pièces jointes

COLMAR – WINTZENHEIM ------ AMÉNAGEMENT D'UN ITINERAIRE CYCLABLE DANS L'EMPRISE DE LA RD 11 ------ CONVENTION DE GESTION DE LA PISTE CYCLABLE

Resumé

Le présent rapport a pour objet de valider les termes de la convention à passer avec la Communauté d'Agglomération de Colmar, afin de préciser les modalités techniques, financières, et de gestion de l'aménagement cyclable reliant COLMAR et WINTZENHEIM, le long de la RD 11, dans le cadre d'une superposition d'affectations.

Pièces jointes

ROUTES DÉPARTEMENTALES PROGRAMMES N° A111 – A132 ET A472 AFFECTATION ET DÉSAFFECTATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME

Resumé

Le Règlement Financier dans son article 9.6 stipule que l’affectation et la désaffectation des Autorisations de Programme relèvent d’une décision de la Commission Permanente. Le présent rapport concerne les programmes n° A111 – A132 et A472.

Pièces jointes

LE RENOUVEAU LINGUISTIQUE AUPRÈS DES JEUNES EN ALSACE D'R NOCHWUCHS-DER NACHWUCHS

Resumé

Contrairement à d'autres territoires tels le Pays basque, la Bretagne, la Corse, la Catalogne Nord, certains aspects culturels de l'Alsace sont encore trop mal connus hors de la région, notamment sa véritable dimension linguistique. Afin de faire davantage connaître notre langue régionale, sous ses deux formes historiques, leurs richesses respectives, les atouts professionnel et économique exceptionnels, voir irremplaçables, qu'elles représentent, deux collèges de notre département se proposent de montrer les spectacles remarquables de leurs élèves bilingues, l'un en dialecte , l'autre en allemand, le 15 juin 2011 à la Maison de l'Alsace. Pour soutenir cette manifestation culturelle originale et exemplaire , il est proposé d'accorder au collège d'Ingersheim et à celui de Huningue une participation aux frais de transport et de séjour, complémentaire de celles des communes et des familles, de 2000 € par établissement.

Pièces jointes

SCHEMA DEPARTEMENTAL DE DEVELOPPEMENT DES ENSEIGNEMENTS ARTISTIQUES DESIGNATION DES CONSEILLERS GENERAUX QUI SIEGENT AU COMITE DE PILOTAGE

Resumé

Suite au renouvellement de l’Assemblée départementale, il vous est proposé de désigner les Conseillers Généraux qui siègeront au sein du Comité de Pilotage créé en novembre 2008 dans le cadre de la mise en œuvre du Schéma Départemental de Développement des Enseignements Artistiques.

Pièces jointes

COMMUNICATIONCOMITE DE SUIVISOUTIEN AUX LIEUX DE DIFFUSION ET OPERATEURS CULTURELS

Resumé

Informations relatives aux Comités de Suivi 2010 mis en place dans le cadre des partenariats conclus entre le Département et : - la Ville de Colmar et la Fédération Hiéro de Colmar (Centre de Ressources Musiques Actuelles) - les Dominicains de Haute-Alsace - la Ville de Huningue (Le Triangle) - la Fédération Hiéro de Mulhouse (Noumatrouff) - le CRAC d'Altkirch

Pièces jointes

MUNCHHOUSE-ROGGENHOUSE ------ ITINERAIRES CYCLABLES LE LONG DES RD 47 I ET RD 50 ------ CONVENTIONS DE GESTION

Resumé

Le présent rapport a pour objet l’approbation des termes des conventions à conclure avec la Communauté de Communes Essor du Rhin, afin de préciser les modalités techniques et financières de gestion, dans le cadre de superposition d'affectations, d'aménagements cyclables, le long des RD 47 I et RD 50, sur les bans communaux de MUNCHHOUSE et de ROGGENHOUSE.

Délibérations

Affiner votre recherche

Par Collectivité :

Par Type de réunion :

Par Année :

Par Date de séance :

Par Domaine :

48 résultats pour la valeur "17/06/2011" du filtre Date de séance

FONDS D’INTERVENTION POUR LA PREVENTION DES VIOLENCES SCOLAIRES PROJETS D'ACTIONS MIS EN ŒUVRE PAR LE COLLÈGE SAINT-EXUPÉRY À MULHOUSE

Resumé

Pièces jointes

COLMAR – WINTZENHEIM ------ AMÉNAGEMENT D'UN ITINERAIRE CYCLABLE DANS L'EMPRISE DE LA RD 11 ------ CONVENTION DE GESTION DE LA PISTE CYCLABLE

Resumé

Pièces jointes

ROUTES DÉPARTEMENTALES PROGRAMMES N° A111 – A132 ET A472 AFFECTATION ET DÉSAFFECTATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME

Resumé

Pièces jointes

LE RENOUVEAU LINGUISTIQUE AUPRÈS DES JEUNES EN ALSACE D'R NOCHWUCHS-DER NACHWUCHS

Resumé

Pièces jointes

SCHEMA DEPARTEMENTAL DE DEVELOPPEMENT DES ENSEIGNEMENTS ARTISTIQUES DESIGNATION DES CONSEILLERS GENERAUX QUI SIEGENT AU COMITE DE PILOTAGE

Resumé

Pièces jointes

COMMUNICATIONCOMITE DE SUIVISOUTIEN AUX LIEUX DE DIFFUSION ET OPERATEURS CULTURELS

Resumé

Pièces jointes

MUNCHHOUSE-ROGGENHOUSE ------ ITINERAIRES CYCLABLES LE LONG DES RD 47 I ET RD 50 ------ CONVENTIONS DE GESTION

Resumé

Pièces jointes