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Délibérations

Délibérations

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Opérations dinvestissement réalisées sur le domaine public routier départemental par dautres collectivités - Conventions de financement de la TVA

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/07/2011
Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Convention de désignation de maîtrise douvrage pour laménagement de la RD 658 dans la traversée de HOHATZENHEIM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/07/2011
Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Convention de désignation de maîtrise douvrage pour laménagement de la RD 158 dans la traversée de PFALZWEYER

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/07/2011
Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Convention de désignation de maîtrise douvrage pour laménagement de la RD 210 dans la traversée de WITTISHEIM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/07/2011
Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Acquisition d'équipements servant à la viabilité hivernale (dossiers déposés avant 2011)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/07/2011
Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Acquisition d'équipements annexes aux réseaux d'approvisionnement d'eau servant à la lutte contre l'incendie (dossiers déposés avant 2011)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/07/2011
Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Attribution de subventions au titre du programme 2011 de voirie communale (dossiers déposés en 2010)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/07/2011
Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Attribution de subventions au titre du programme 2011 des RD en traverses d'agglomération (dossiers déposés en 2010)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/07/2011
Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Attribution de subventions pour les travaux de voirie

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/07/2011
Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Convention de partenariat 2010-2013 entre ''Habitat et humanisme Alsace'' et le Département

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/07/2011
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide à l'amélioration des conditions d'habitat d'un ménage défavorisé à MUHLBACH-SUR-BRUCHE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/07/2011
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Mise en oeuvre d'un bureau d'accès au logement sur le territoire de la Maison du Conseil Général de SELESTAT

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/07/2011
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Mise à disposition de terrains ou dimmeubles destinés à la création de logements locatifs sociaux

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/07/2011
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Cofinancement de l'étude énergétique du parc HLM alsacien

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/07/2011
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Réhabilitation de logements locatifs sociaux

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/07/2011
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Création de logements locatifs sociaux communaux

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/07/2011
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide départementale à la création de logements locatifs sociaux

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/07/2011
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide à l'accession sociale à la propriété

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/07/2011
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Rénovation du parc locatif privé

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/07/2011
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide départementale à l'adaptation du logement en faveur des personnes handicapées et/ou âgées

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/07/2011
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aménagements d'espaces extérieurs liés à des travaux portant sur des logements locatifs sociaux

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/07/2011
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Transfert à ''Habitat des salariés d'Alsace'' des agréments, subventions et garanties d'emprunts de ''Perspectives Habitat'' et transfert à ''Habitation Moderne'' du solde des subventions départementales en faveur de ''Perspectives Habitat''

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/07/2011
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Conventions d'utilité sociale d'organismes HLM partenaires du Département

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/07/2011
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Etude de faisabilité architecturale, technique et financière en vue de l'implantation d'une résidence junior à HAGUENAU

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/07/2011
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Soutien à la recherche

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/07/2011
Rapporteur : Monsieur Laurent FURST
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition de subventions au titre de la coopération européenne

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/07/2011
Rapporteur : Monsieur Pierre BERTRAND
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Université Populaire Pamina - Festival culturel transfrontalier ''Drusenheim-Rheinmünster''

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/07/2011
Rapporteur : Monsieur Pierre BERTRAND
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Participation du Groupe folklorique de SEEBACH au Festival des Beskides en Silésie (Pologne)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/07/2011
Rapporteur : Monsieur Pierre BERTRAND
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Diverses demandes de subventions dans le cadre du partenariat avec la Région de Vidzeme (Lettonie)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/07/2011
Rapporteur : Monsieur Pierre BERTRAND
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Avances sans intérêts à ALSABAIL

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/07/2011
Rapporteur : Monsieur Laurent FURST
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Attribution de subventions - Création et reprise d'entreprises artisanales

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/07/2011
Rapporteur : Monsieur Laurent FURST
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Soutien à différentes actions dans le domaine de l'animation économique

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/07/2011
Rapporteur : Monsieur Laurent FURST
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Association ''RESOT'' Alsace - Association départementale du Club Vosgien

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/07/2011
Rapporteur : Monsieur Laurent FURST
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Organisation de la manche française du Championnat du monde des rallyes (WRC) en Alsace en 2011

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/07/2011
Rapporteur : Monsieur Laurent FURST
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Avance remboursable à titre exceptionnel à l'Association ''Rhin Vivant''

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/07/2011
Rapporteur : Monsieur Laurent FURST
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aménagements muséographiques et scénographiques du Musée des eaux de vie d'Alsace et du whisky alsacien à CHATENOIS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/07/2011
Rapporteur : Monsieur Laurent FURST
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide à l'installation de bâtiments d'élevage - Aide aux sorties d'exploitations

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/07/2011
Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Contrat d'objectifs et convention financière 2011 avec la Chambre d'agriculture du Bas-Rhin

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/07/2011
Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Révision à mi-parcours du contrat de territoire du Pays d'Erstein

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/07/2011
Rapporteur : Monsieur Richard STOLTZ
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Subventions - Troisième tranche 2011

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/07/2011
Rapporteur : Monsieur Richard STOLTZ
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide aux communautés de communes pour la mise en place de systèmes dinformation géographique

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/07/2011
Rapporteur : Monsieur Richard STOLTZ
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Subventions de fonctionnement au titre de la politique de la ville

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/07/2011
Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Programme de travail partenarial 2011 - Avenant à la convention financière dans le cadre de la démarche ''Territoires 2030''

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/07/2011
Rapporteur : Monsieur Richard STOLTZ
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide à la prévention de la production des déchets - Aide à la décision - Remise en état des décharges brutes

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/07/2011
Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Association pour la surveillance et l'étude de la pollution atmosphérique en Alsace (ASPA) - Subventions de fonctionnement et d'investissement 2011

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/07/2011
Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Attribution de subventions au titre de l'alimentation en eau potable et de l'assainissement

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/07/2011
Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Attribution de subventions au titre des rivières

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/07/2011
Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Attribution de subventions au titre de l'aménagement de l'espace rural

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/07/2011
Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Décision d'ordonner l'opération d'aménagement foncier de STEINBOURG

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/07/2011
Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Attribution de subventions dans le cadre de rénovation pastorale

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/07/2011
Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Mise en place d'une opération ''vergers solidaires'' sur les territoires des communautés de communes de Benfeld et environs ainsi que du Rhin

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/07/2011
Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Acquisition de terrains de nature environnementale à BISCHOFFSHEIM et OBERNAI

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/07/2011
Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Actions en faveur de la biodiversité

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/07/2011
Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Association pour la prévention des pollutions industrielles sur l'agglomération de Strasbourg (APIAS) - Subvention de fonctionnement et cotisation 2011

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/07/2011
Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Soutien financier pour l'aménagement de bâtiments mis à disposition de la Gendarmerie nationale

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/07/2011
Rapporteur : Monsieur Richard STOLTZ
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Subventions d'investissement - Programme 2011

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/07/2011
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Dotations de fonctionnement complémentaires 2011

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/07/2011
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Concessions d'occupation de logements de service

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/07/2011
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition de subventions au titre des classes de découverte

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/07/2011
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Accompagnement de l'expérimentation ''Bonus énergie des collèges''

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/07/2011
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide au titre des équipements culturels

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/07/2011
Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Contrat territorial de développement culturel 2011-2013 de l'Alsace Bossue et du Pays de Sarre-Union

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/07/2011
Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition de subventions dans le domaine culturel

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/07/2011
Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition de subventions dans le domaine de la musique

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/07/2011
Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Acquisition de la forêt entourant le Haut-Koenigsbourg à ORSCHWILLER

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/07/2011
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition de subventions au titre de laide à la valorisation du patrimoine protégé

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/07/2011
Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition de subventions pour les travaux sur les édifices cultuels et la valorisation du patrimoine bâti non protégé

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/07/2011
Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition de subventions pour l'aide aux actions culturelles et patrimoniales associatives

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/07/2011
Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Musée de Bouxwiller

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/07/2011
Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Attribution de subventions au titre de l'aide aux musées locaux

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/07/2011
Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Attribution de subventions au titre de l'aide à l'acquisition d'ouvrages alsatiques et aux dépenses de reliure

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/07/2011
Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Création du Centre d'interprétation du patrimoine (CIP) ''Les Ateliers de la Seigneurie'' à ANDLAU

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/07/2011
Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Convention de financement du futur siège du PAIR et Centre de conservation et d'études (CCE) d'Alsace à SELESTAT

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/07/2011
Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Subventionnement du monde combattant bas-rhinois et attribution de bourses de recherche scientifique dans le domaine de la mémoire

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/07/2011
Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide aux manifestations sportives, à l'acquisition de matériel sportif, à la licence (clubs sportifs), au recrutement d'animateurs sportifs et aux conventions d'objectifs

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/07/2011
Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide à la natation, à la pratique du ski, à l'équitation, aux licences sportives scolaires et aux transports dans le cadre de compétitions sportives scolaires

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/07/2011
Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide au titre des équipements sportifs

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/07/2011
Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide au titre des équipements socio-éducatifs

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/07/2011
Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Activités socio-éducatives en faveur des jeunes du Bas-Rhin

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/07/2011
Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Participation à l'animation jeunesse dans les territoires (cofinancement des postes)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/07/2011
Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide aux Accueils de loisirs sans hébergement (ALSH) et aux Centres de vacances et de loisirs (CVL)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/07/2011
Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Opération ''Agora 2011'' - Présentation du dispositif ''Pass-Age'' - Mise à disposition d'un emplacement par l'Université de STRASBOURG

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/07/2011
Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Avenant à la convention entre l'Association ''Réagir France-Roumanie'' et le Département

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/07/2011
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Participation à la prise en charge par des associations de services de médiation familiale

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/07/2011
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Etablissements hébergeant des personnes âgées dépendantes

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/07/2011
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Equipements sociaux divers - Personnes âgées

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/07/2011
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Intervention départementale en faveur des opérateurs cofinancés par le Fonds Social Européen (FSE)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/07/2011
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Garanties demprunts - Organismes de construction

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/07/2011
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Vente de matériel réformé

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/07/2011
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Cession gratuite d'une remorque de transport au profit du Département du Territoire de Belfort

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/07/2011
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Information sur les marchés publics et avenants conclus

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/07/2011
Rapporteur : Monsieur Jean-Michel FETSCH
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Adoption du barème des participations du Département pour les repas pris aux restaurants administratifs et pour les repas payés avec des titres restaurant

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/07/2011
Rapporteur : Monsieur Jean-Michel FETSCH
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Conseil départemental de l'accès au droit (CDAD) - Nouvelle convention constitutive

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/07/2011
Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Autorisation à résilier la convention relative à la mise à disposition de la Maison de vacances ''Les Terrasses'' à WANGENBOURG en vue de reprise en régie de l'établissement

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/07/2011
Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide départementale pour l'accès Internet par satellite

Assemblée : Conseil General
Date : 21/06/2011
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Evolutions de la politique départementale de l'habitat

Assemblée : Conseil General
Date : 21/06/2011
Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Modalités d'intervention des services du Département en urbanisme et aménagement hors prestations onéreuses pour les collectivités bas-rhinoises (hors communauté urbaine de Strasbourg)

Assemblée : Conseil General
Date : 21/06/2011
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

REVPOL 2 - Partenariats et solidarité internationale

Assemblée : Conseil General
Date : 21/06/2011
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Modification des statuts de la SEML ''ALSABAIL''

Assemblée : Conseil General
Date : 21/06/2011
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Plate-forme départementale d'activités d'Alsace Centrale - Seconde tranche

Assemblée : Conseil General
Date : 21/06/2011
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Pôle d'excellence rurale ''L'innovation pour l'autonomie'' - Convention-cadre avec l'Etat

Assemblée : Conseil General
Date : 21/06/2011
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Mesure agro-environnementale en faveur de la protection de la race bovine vosgienne

Assemblée : Conseil General
Date : 21/06/2011
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Contrats de territoire 2011-2016 de l'Espace Rhénan / Gambsheim-Kilstett et de la Lauter

Assemblée : Conseil General
Date : 21/06/2011
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Plan départemental de prévention (PDP) de la production de déchets

Assemblée : Conseil General
Date : 21/06/2011
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Schéma départemental d'alimentation en eau potable

Assemblée : Conseil General
Date : 21/06/2011
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Tarifs 2011 des prestations assurées par le Parc départemental d'entretien des cours d'eau d'Erstein

Assemblée : Conseil General
Date : 21/06/2011
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Tarifs 2011-2012 des prestations assurées par le Laboratoire départemental d'analyses

Assemblée : Conseil General
Date : 21/06/2011
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Schéma directeur numérique des collèges

Assemblée : Conseil General
Date : 21/06/2011
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

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