Convention de signalisation de zones de covoiturage Assemblée : Commission Permanente Date : 01/09/2014 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide à l'amélioration des conditions d'habitat de personnes défavorisées à HOCHFELDEN et KALTENHOUSE Assemblée : Commission Permanente Date : 01/09/2014 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Reconduction du cofinancement du bureau d'accès au logement de l'association ''Entraide emploi'' sur le territoire de la Maison du Conseil Général de SAVERNE Assemblée : Commission Permanente Date : 01/09/2014 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Convention d'objectifs 2012-2014 - Mise en oeuvre du dispositif de baisse des loyers Assemblée : Commission Permanente Date : 01/09/2014 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Création de logements locatifs sociaux communaux Assemblée : Commission Permanente Date : 01/09/2014 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide départementale à la création de logements locatifs sociaux Assemblée : Commission Permanente Date : 01/09/2014 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide départementale à la création de logements locatifs sociaux Assemblée : Commission Permanente Date : 01/09/2014 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide en faveur de l'amélioration de l'habitat privé et de l'habitat traditionnel bas-rhinois Assemblée : Commission Permanente Date : 01/09/2014 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide départementale à l'adaptation du logement en faveur des personnes handicapées et/ou âgées Assemblée : Commission Permanente Date : 01/09/2014 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide à l'accession sociale à la propriété dans le cadre d'une opération de location-accession Assemblée : Commission Permanente Date : 01/09/2014 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Cofinancement du projet CIMBEES - Substitution du bénéficiaire de la subvention départementale Assemblée : Commission Permanente Date : 01/09/2014 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Adoption de l'avenant n°2 pour l’année 2014 à la convention pour la gestion des aides à l’habitat privé Assemblée : Commission Permanente Date : 01/09/2014 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Convention d'objectifs 2012-2014 - Prise en charge du coût de la vacance de logements Assemblée : Commission Permanente Date : 01/09/2014 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Réhabilitation-amélioration de l'aire d'accueil des gens du voyage d'ERSTEIN Assemblée : Commission Permanente Date : 01/09/2014 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Vente des appartements de l'Amicale Vente des appartements de MEGEVE (74) et MENTON (06) Assemblée : Commission Permanente Date : 01/09/2014 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Cession de la maison éclusière n° 10 à ECKBOLSHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 01/09/2014 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Rétrocession de parcelles de terrain pour l'extension des locaux de la société HERRMANN à REICHSTETT Assemblée : Commission Permanente Date : 01/09/2014 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Subventions de fonctionnement au titre de la politique de la ville Assemblée : Commission Permanente Date : 01/09/2014 Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Activités socio-éducatives en faveur des jeunes du Bas-Rhin Assemblée : Commission Permanente Date : 01/09/2014 Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Participation à l'animation jeunesse dans les territoires (cofinancement de postes) Assemblée : Commission Permanente Date : 01/09/2014 Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide aux Accueils de Loisirs Sans Hébergement (ALSH) Assemblée : Commission Permanente Date : 01/09/2014 Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Attribution de subvention dans le cadre de la coordination régionale de la 23e Fête de la science Assemblée : Commission Permanente Date : 01/09/2014 Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Etude de faisabilité pour l'amélioration des franchissements du Rhin entre GAMBSHEIM/RHEINAU et LAUTERBOURG - Avenant n°1 à la convention du 22/02/2011 - Programme INTERREG IV A Rhin Supérieur Assemblée : Commission Permanente Date : 01/09/2014 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Liaison entre la RD 1420 et la RD 392 à DORLISHEIM - MUTZIG Approbation des caractéristiques du projet, création d'un accès sur route express et autorisation au titre de la loi sur l'eau Assemblée : Commission Permanente Date : 01/09/2014 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Acquisition de terrain le long de la RD 704 à MOLLKIRCH Assemblée : Commission Permanente Date : 01/09/2014 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Régularisation foncière au droit du giratoire de la RD 25 à WASSELONNE Assemblée : Commission Permanente Date : 01/09/2014 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Echange de terrain à LAMPERTSLOCH, le long de la RD 114 Assemblée : Commission Permanente Date : 01/09/2014 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Cession de terrains à ROESCHWOOG, le long de la RD 468 Assemblée : Commission Permanente Date : 01/09/2014 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
RD 392 à ENTZHEIM - Transfert de voirie Assemblée : Commission Permanente Date : 01/09/2014 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
RD 1063 à SOUFFLENHEIM - Transfert de voirie Assemblée : Commission Permanente Date : 01/09/2014 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Conventions portant sur le partage et les modalités de la gestion, de l’entretien et de la surveillance du domaine public routier départemental Assemblée : Commission Permanente Date : 01/09/2014 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Opérations d’investissement réalisées sur le domaine public routier départemental par d’autres collectivités - Conventions de financement de la TVA Assemblée : Commission Permanente Date : 01/09/2014 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition des recettes du produit des amendes de police (exercice 2013) Assemblée : Commission Permanente Date : 01/09/2014 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Attribution de subventions pour les travaux de voirie Assemblée : Commission Permanente Date : 01/09/2014 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Itinéraire cyclable MOLSHEIM - SCHIRMECK Acquisition d'un terrain sur la commune de ROTHAU Assemblée : Commission Permanente Date : 01/09/2014 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Equipements sanitaires et sociaux - Famille et enfance Contrat de territoire de l'agglomération strasbourgeoise (CTAS) Assemblée : Commission Permanente Date : 01/09/2014 Rapporteur : Monsieur André KLEIN-MOSSER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin