PARTICIPATION DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE AU DÉFI " J'Y VAIS ! " 2022 Assemblée : Commission Permanente Date : 16/05/2022 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONFÉRENCE DES FINANCEURS DE LA PRÉVENTION DE LA PERTE D'AUTONOMIE - PROGRAMMATION 2022 DU PLAN D'ACTIONS Assemblée : Commission Permanente Date : 16/05/2022 Rapporteur : Mme Christiane WOLFHUGEL Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ADHÉSION DE LA COLLECTIVITÉ EUROPEENNE D'ALSACE AU GROUPEMENT D'INTÉRÊT PUBLIC "MAISON GRAND EST EUROPE" Assemblée : Commission Permanente Date : 16/05/2022 Rapporteur : Mme Pascale SCHMIDIGER Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PDH 67 - PROPOSITION DE RECONDUCTION D'UN PARTENARIAT AVEC PROCIVIS ALSACE POUR LA MISE EN OEUVRE DU DISPOSITIF D'AIDES SOCIALES DE ''PROCIVIS ALSACE'' POUR LE PREFINANCEMENT DES AIDES AU TITRE DU PIG RENOV'HABITAT 67 Assemblée : Commission Permanente Date : 16/05/2022 Rapporteur : Mme Patricia BOHN Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SOUTIEN A L'EDUCATION À L'ENVIRONNEMENT -SUBVENTIONS 2022 Assemblée : Commission Permanente Date : 16/05/2022 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT 2022 A L'UNAT GRAND EST POUR LES MISSIONS ALSACE ET APPROBATION DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT Assemblée : Commission Permanente Date : 16/05/2022 Rapporteur : Mme Marie-France VALLAT Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT 2022 A LA FEDERATION ET AUX ASSOCIATIONS DEPARTEMENTALES DU CLUB VOSGIEN ET APPROBATION DES CONVENTIONS DE PARTENARIAT Assemblée : Commission Permanente Date : 16/05/2022 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PDH 67 ET 68 - CONVENTION DE PARTENARIAT POUR L'ADHESION AU FONDS ALSACE RENOV DES COMMUNES ET/OU INTERCOMMUNALITES D'ALSACE Assemblée : Commission Permanente Date : 16/05/2022 Rapporteur : Mme Sabine DREXLER Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONTRIBUTIONS 2022 ET SUBVENTIONS DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE POUR LES SYNDICATS MIXTES DES DEUX PARCS NATURELS RÉGIONAUX DES VOSGES DU NORD ET DES BALLONS DES VOSGES Assemblée : Commission Permanente Date : 16/05/2022 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION DE FINANCEMENT DE 47 POSTES D'ANIMATEURS DE RELAIS PETITE ENFANCE Assemblée : Commission Permanente Date : 16/05/2022 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
POLITIQUE MONTAGNE - CONVENTION PORTANT ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT ET D'INVESTISSEMENT AU TITRE DU REMBOURSEMENT ANTICIPÉ DES EMPRUNTS DU SYNDICAT MIXTE INTERDÉPARTEMENTAL DU BALLON D'ALSACE Assemblée : Commission Permanente Date : 16/05/2022 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION DE NOMMER LE COLLEGE DE BARR "COLLÈGE EDOUARD SCHURE" Assemblée : Commission Permanente Date : 16/05/2022 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
3LAND : CONVENTION DE PLANIFICATION TRINATIONALE POUR LA PÉRIODE 2022 - 2025 ET ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION Assemblée : Commission Permanente Date : 16/05/2022 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
AÉROPORT DE COLMAR SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT ET D'INVESTISSEMENT CONVENTIONS DE FINANCEMENT Assemblée : Commission Permanente Date : 16/05/2022 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SYMBIO : CONTRIBUTION 2022 Assemblée : Commission Permanente Date : 16/05/2022 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
RD133/14 LIAISON SAVERNE-BOUXWILLER PROPOSITION DE CONVENTION DE COFINANCEMENT À CONCLURE AVEC LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DE HANAU - LA PETITE PIERRE Assemblée : Commission Permanente Date : 16/05/2022 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONTRIBUTIONS STATUTAIRES ET SUBVENTION AU SYNDICAT MIXTE D'AMENAGEMENT DU CHATEAU DU HOHLANDSBOURG Assemblée : Commission Permanente Date : 16/05/2022 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
LUTTE CONTRE L'HABITAT INDIGNE : CONVENTIONS ET SUBVENTIONS Assemblée : Commission Permanente Date : 16/05/2022 Rapporteur : M. Robin CLAUSS Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
LUTTE CONTRE LES NUISANCES DUES AUX MOUSTIQUES : PROPOSITIONS DE SUBVENTIONS 2022 Assemblée : Commission Permanente Date : 16/05/2022 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
APPROBATION D'UNE CESSION ANTICIPÉE ET PARTIELLE D'UN BIEN PAR L'ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER LOCAL D'ALSACE Assemblée : Commission Permanente Date : 16/05/2022 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ABATTOIR DE PROXIMITE A CERNAY INVESTISSEMENTS ET GROS TRAVAUX 2022, PROLONGATION DE LA DSP Assemblée : Commission Permanente Date : 16/05/2022 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION D'AVIS DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE SUR LE PROJET DE PLAN LOCAL D'URBANISME (PLU) ARRÊTÉ DE LA COMMUNE DE LANDSER Assemblée : Commission Permanente Date : 16/05/2022 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
FONDS D'INNOVATION TERRITORIALE - SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT ET APPROBATION DES CONVENTIONS FINANCIERES Assemblée : Commission Permanente Date : 16/05/2022 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT À DES STRUCTURES SOCIO-ÉDUCATIVES ET DES ASSOCIATIONS AGISSANT EN FAVEUR DES JEUNES ALSACIENS POUR L'ANNÉE 2022 Assemblée : Commission Permanente Date : 16/05/2022 Rapporteur : M. Philippe MEYER Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS D'ANCIENS CONSEILLERS GÉNÉRAUX ET DÉPARTEMENTAUX DU HAUT-RHIN ET DU BAS-RHIN POUR L'ANNÉE 2022 ET PASSATION DE CONVENTIONS Assemblée : Commission Permanente Date : 16/05/2022 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT ET DE FONCTIONNEMENT POUR LE PATRIMOINE ALSACIEN Assemblée : Commission Permanente Date : 16/05/2022 Rapporteur : Mme Pascale SCHMIDIGER Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT DANS LE CADRE DE LA STRATÉGIE PAUVRETÉ VOLET INSERTION DIAGNOSTICS INDIVIDUELS DE MOBILITE Assemblée : Commission Permanente Date : 16/05/2022 Rapporteur : M. Robin CLAUSS Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT AUX STRUCTURES MEMORIELLES DANS LE CADRE DE LA POLITIQUE MEMOIRE ET APPROBATION DES TERMES DE CONVENTIONS AFFERENTES Assemblée : Commission Permanente Date : 16/05/2022 Rapporteur : M. Maxime BELTZUNG Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
GARANTIE D'EMPRUNT HABITAT DE L'ILL EMPRUNT PTP CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS Assemblée : Commission Permanente Date : 16/05/2022 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SOUTIEN AUX PROJETS DE FESTIVALS, DE DIFFUSION ARTISTIQUE ET AUX STRUCTURES " CULTURE ET SOLIDARITE " ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS ET APPROBATION D'UNE CONVENTION Assemblée : Commission Permanente Date : 16/05/2022 Rapporteur : M. Raphaël SCHELLENBERGER Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION D'AVENANT À LA CONVENTION 2021 DE PARTENARIAT AVEC LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU PAYS DE BARR, EDF ET ES, RELATIVE À LA CRÉATION ET LA MISE EN OEUVRE D'UN "ESCAPE GAME", OUTIL DE SENSIBILISATION AUX ÉCONOMIES D'ÉNERGIE Assemblée : Commission Permanente Date : 16/05/2022 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ACTUALISATION DE LA CONVENTION CONSTITUTIVE DU GROUPEMENT DE COMMANDES OUVERT ET PÉRENNE (GOP) Assemblée : Commission Permanente Date : 16/05/2022 Rapporteur : Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT AUX ASSOCIATIONS QUI OEUVRENT POUR LA LANGUE ET LA CULTURE RÉGIONALES D'ALSACE Assemblée : Commission Permanente Date : 16/05/2022 Rapporteur : M. Laurent KRIEGER Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
NOUVELLE DÉSIGNATION AU SEIN DU CONSEIL D'ADMINISTRATION D'HABITATS DE HAUTE ALSACE Assemblée : Commission Permanente Date : 16/05/2022 Rapporteur : Mme Patricia BOHN Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SOUTIEN AUX ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS ET APPROBATION D'UNE CONVENTION Assemblée : Commission Permanente Date : 16/05/2022 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT 2022 AUX COLLÈGES PUBLICS ALSACIENS POUR L'ACQUISITION D'ÉQUIPEMENTS DIVERS Assemblée : Commission Permanente Date : 16/05/2022 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT POUR 2022 AUX COLLÈGES ET ÉCOLES ALSACIENS POUR LES CLASSES DE DÉCOUVERTE, VOYAGES SCOLAIRES, VISITES MÉMORIELLES Assemblée : Commission Permanente Date : 16/05/2022 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
GARANTIE D'EMPRUNT ORGANISMES DIVERS ET APPROBATION DES TERMES DU PROJET DE CONVENTION ET DES PROJETS D'AVENANTS AUX CONVENTIONS DE GARANTIE D'EMPRUNT À CONCLURE Assemblée : Commission Permanente Date : 16/05/2022 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ORGANISATION DES ELECTIONS PROFESSIONNELLES DU 8 DECEMBRE 2022 : FIXATION DU NOMBRE DE REPRESENTANTS AU SEIN DU COMITE SOCIAL TERRITORIAL ET DE LA FORMATION SPECIALISEE, MAINTIEN DU PARITARISME, ET MODALITES DE VOTE Assemblée : Commission Permanente Date : 16/05/2022 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONVENTIONS AVEC LES ASSOCIATIONS DU PERSONNEL ET SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT POUR L'ASSOCIATION DU PERSONNEL DE L'ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE (ASPAD68) ET L'AMICALE DU PERSONNEL DU DEPARTEMENT DU BAS-RHIN (L'AMICALE) POUR L'ANNEE 2022 Assemblée : Commission Permanente Date : 16/05/2022 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTION ANNUELLE DE FONCTIONNEMENT AUX ORGANISATIONS SYNDICALES REPRÉSENTÉES AU COMITÉ TECHNIQUE POUR 2022 Assemblée : Commission Permanente Date : 16/05/2022 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
GARANTIE D'EMPRUNT ALSACE HABITAT Assemblée : Commission Permanente Date : 16/05/2022 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONVENTION DE PARTENARIAT AU PROFIT DE LA VILLE DE MULHOUSE POUR LE FINANCEMENT DE QUATRE POSTES D'ÉDUCATEURS SPÉCIALISÉS INTERVENANT AU SEIN DES COLLÈGES Assemblée : Commission Permanente Date : 16/05/2022 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
GARANTIE D'EMPRUNT HABITAT DE L'ILL CREDIT COOPERATIF Assemblée : Commission Permanente Date : 16/05/2022 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PDH67/68 - SUBVENTIONS POUR L'ADAPTATION ET LA RÉHABILITATION THERMIQUE DE LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX ET PROPOSITION D'AVENANTS À LA CONVENTION DE DÉLÉGATION DE COMPETENCES ET A LA CONVENTION DE GESTION ANAH 2018-2023 Assemblée : Commission Permanente Date : 16/05/2022 Rapporteur : M. Etienne WOLF Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
FONDS DE SOLIDARITÉ TERRITORIAL Assemblée : Commission Permanente Date : 16/05/2022 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
FONDS D'AIDE AUX MANIFESTATIONS SPORTIVES ALSACIENNES Assemblée : Commission Permanente Date : 16/05/2022 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONVENTION CADASTRE MODERNISÉ D'ALSACE ET DE MOSELLE Assemblée : Commission Permanente Date : 16/05/2022 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PARTICIPATION FINANCIÈRE EN FAVEUR DES CENTRES DE PLANIFICATION ET D'ÉDUCATION FAMILIALE DELEGUESANNEE 2022 Assemblée : Commission Permanente Date : 16/05/2022 Rapporteur : M. Nicolas MATT Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PLAN DE REBOND SOLIDAIRE ET DURABLE - SOUTIEN AUX ETUDIANTS PRÉCAIRES - POURSUITE DE LA DISTRIBUTION DES CHÈQUES SOLIDAIRES Assemblée : Commission Permanente Date : 16/05/2022 Rapporteur : Mme Anne REYMANN Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
LUTTE CONTRE LES VIOLENCES CONJUGALES - MISE EN OEUVRE DU DISPOSITIF "TELEPHONE GRAVE DANGER" Assemblée : Commission Permanente Date : 16/05/2022 Rapporteur : Mme Anne TENENBAUM Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTION AU BENEFICE DE L'ASSOCIATION DE RECHERCHE ET D'ACTION SOCIALE COMMUNAUTAIRE (ARASC) DANS LE CADRE DU DISPOSITIF DE TELEGESTION/TELETRANSMISSION Assemblée : Commission Permanente Date : 16/05/2022 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PDALHPD 67 -SUBVENTIONS A L'ASSOCIATION AVA HABITAT ET NOMADISME POUR SON POLE HABITAT PRECAIRE ET POUR L'AMELIORATION DES CONDITIONS DE VIE DE DEUX MENAGES TRES DEFAVORISES Assemblée : Commission Permanente Date : 16/05/2022 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
FONDS D'INTERVENTION ALSACIEN Assemblée : Commission Permanente Date : 16/05/2022 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
POLITIQUE EN FAVEUR DU SPORT L'AIDE AUX CLUBS D' INTÉRÊT TERRITORIAL Assemblée : Commission Permanente Date : 16/05/2022 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION DE CONVENTION POUR L'AMÉNAGEMENT DE LA RUE DES CASERNES À BISCHWILLER Assemblée : Commission Permanente Date : 16/05/2022 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SOLLICITATION DE L'ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER D'ALSACE POUR LA MISE EN OEUVRE DU NOUVEAU DISPOSITIF " SOUTIEN AUX FRICHES PENDANT LE PORTAGE" SUR LE SITE DE L'ANCIEN HÔPITAL LYAUTEY A STRASBOURG Assemblée : Commission Permanente Date : 16/05/2022 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
MISE EN OEUVRE D'ACTIONS DANS LE CADRE DE LA DÉMARCHE GERPLAN Assemblée : Commission Permanente Date : 16/05/2022 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
AUTORISATION D'UNE CONSTITUTION DE SERVITUDES AU PROFIT DE STRASBOURG ELECTRICITE RESEAUX À ROHRWILLER Assemblée : Commission Permanente Date : 16/05/2022 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ACQUISITION D'UN BIEN IMMOBILIER À ILLKIRCH-GRAFFENSTADEN POUR LE FOYER DE L'ENFANCE Assemblée : Commission Permanente Date : 16/05/2022 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
DELIBERATION DECIDANT D'ORDONNER L'OPERATION D'AMENAGEMENT FONCIER DE LA COMMUNE DE BUSWILLER AVEC EXTENSION SUR LE TERRITOIRE DES COMMUNES D'ETTENDORF, DE RINGENDORF ET SCHALKENDORF Assemblée : Commission Permanente Date : 16/05/2022 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROLONGATION DES MESURES AGRO-ENVIRONNEMENTALES ET CLIMATIQUES POUR L'ANNÉE 2022 Assemblée : Commission Permanente Date : 16/05/2022 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONVENTION DE FINANCEMENT POUR LE RENOUVELLEMENT DU POSTE DE CHEF DE PROJET CENTRALITÉ EN ALSACE BOSSUE Assemblée : Commission Permanente Date : 16/05/2022 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
FONDS DE SOUTIEN AUX INITIATIVES TRANSFRONTALIÈRES : - TOURNOI DE HOCKEY TRANSFRONTALIER - ILE AUX ENFANTS - PORTAIL INTERNET " GUIDE D'EXCURSIONS ALSACE BADE ". Assemblée : Commission Permanente Date : 16/05/2022 Rapporteur : Mme Pascale SCHMIDIGER Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
GARANTIE D'EMPRUNT SAS PIERRES ET TERRITOIRES DE FRANCE - GROUPE PROCIVIS ALSACE 6 LOGEMENTS EN PRET SOCIAL DE LOCATION ACCESSION (PSLA) A COLMAR Assemblée : Commission Permanente Date : 16/05/2022 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
GARANTIE D'EMPRUNT HABITAT DE L'ILL TRANSFERT DE GARANTIES EMPRUNT CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS Assemblée : Commission Permanente Date : 16/05/2022 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace