Plan départemental de prévention des déchets - Convention d'application (première année) Assemblée : Commission Permanente Date : 03/10/2011 Rapporteur : Monsieur Roland BRENDLE Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Travaux d'extension des ISDND de WINTZENBACH et de CHATENOIS - Avenants Assemblée : Commission Permanente Date : 03/10/2011 Rapporteur : Monsieur Roland BRENDLE Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Programme ''Volontaires pour le climat'' Assemblée : Commission Permanente Date : 03/10/2011 Rapporteur : Monsieur Roland BRENDLE Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Attribution de subvention au titre de l'acquisition de parcelles de terrain en zone de montagne Assemblée : Commission Permanente Date : 03/10/2011 Rapporteur : Monsieur Roland BRENDLE Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Programme ''LIFE Lauter'' 2011 Assemblée : Commission Permanente Date : 03/10/2011 Rapporteur : Monsieur Roland BRENDLE Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Avenant à la convention Interreg IV ''Restauration des milieux humides rhénans et préservation de la biodiversité dans les environs de la Lauter - Cistudes sans frontières'' Assemblée : Commission Permanente Date : 03/10/2011 Rapporteur : Monsieur Roland BRENDLE Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Avenant au contrat de délégation de service public pour la gestion et l'exploitation du réseau de transport interurbain du bassin de STRASBOURG Assemblée : Commission Permanente Date : 03/10/2011 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Convention financière avec les communes de MACKWILLER et RIMSDORF concernant la desserte du site périscolaire de DIEMERINGEN Assemblée : Commission Permanente Date : 03/10/2011 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Convention d'exécution relative à l'opération ''Accessibilité multimodale de STRASBOURG depuis l'Ouest'' Assemblée : Commission Permanente Date : 03/10/2011 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Déclaration de projet pour la suppression du passage à niveau n° 6 à REICHSTETT (RD 63) Assemblée : Commission Permanente Date : 03/10/2011 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Transfert des anciennes routes nationales Assemblée : Commission Permanente Date : 03/10/2011 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide à l'amélioration des conditions d'habitat d'un ménage défavorisé à KALTENHOUSE Assemblée : Commission Permanente Date : 03/10/2011 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Mise en oeuvre du dispositif ''Pack Mutation'' visant à libérer de grands logements sociaux sous-occupés par des ménages de composition familiale peu élevée Assemblée : Commission Permanente Date : 03/10/2011 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Mise à disposition de terrains ou dimmeubles destinés à la création de logements locatifs sociaux Assemblée : Commission Permanente Date : 03/10/2011 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Assistance à maîtrise d'ouvrage des bailleurs HLM dans le domaine de l'accessibilité Assemblée : Commission Permanente Date : 03/10/2011 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Réhabilitation de logements locatifs sociaux Assemblée : Commission Permanente Date : 03/10/2011 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Création de logements locatifs sociaux communaux Assemblée : Commission Permanente Date : 03/10/2011 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide départementale à la création de logements locatifs sociaux Assemblée : Commission Permanente Date : 03/10/2011 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Agrément pour des opérations financées en prêt social de location-accession (PSLA) au titre de la délégation des aides à la pierre de l'Etat Assemblée : Commission Permanente Date : 03/10/2011 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Soutien départemental à l'accession sociale à la propriété Assemblée : Commission Permanente Date : 03/10/2011 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide départementale à l'adaptation du logement en faveur des personnes handicapées et/ou âgées Assemblée : Commission Permanente Date : 03/10/2011 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Rénovation du parc locatif privé Assemblée : Commission Permanente Date : 03/10/2011 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Conventions de partenariat avec ''Habitat de l'Ill'' Assemblée : Commission Permanente Date : 03/10/2011 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Mise en oeuvre du fichier unique de la demande HLM Assemblée : Commission Permanente Date : 03/10/2011 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Partenariat avec l'agence immobilière à vocation sociale ''Habitat et humanisme gestion Alsace'' Assemblée : Commission Permanente Date : 03/10/2011 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Etude de faisabilité pour la réalisation de logements locatifs sociaux à SCHOENENBOURG Assemblée : Commission Permanente Date : 03/10/2011 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Extension de l'Hôtel du Département à STRASBOURG - Acquisition du local de la Poste Assemblée : Commission Permanente Date : 03/10/2011 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Extension du Vaisseau à STRASBOURG Assemblée : Commission Permanente Date : 03/10/2011 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Subventions de fonctionnement au titre de la politique de la ville Assemblée : Commission Permanente Date : 03/10/2011 Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Activités socio-éducatives en faveur des jeunes du Bas-Rhin Assemblée : Commission Permanente Date : 03/10/2011 Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Convention régionale de prévention du décrochage scolaire Assemblée : Commission Permanente Date : 03/10/2011 Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Convention de désignation de maîtrise douvrage pour laménagement des RD 69, 100 et 139 dans la traversée de MINVERSHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 03/10/2011 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Avenant à la convention de désignation de maîtrise d'ouvrage pour l'aménagement de la RD 115 dans la traversée d'ECKARTSWILLER Assemblée : Commission Permanente Date : 03/10/2011 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Avenant à la convention de désignation de maîtrise d'ouvrage pour l'aménagement de la RD 28 dans la traversée de FROESCHWILLER Assemblée : Commission Permanente Date : 03/10/2011 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Modalités de réalisation du service hivernal de l'A 340 et de la RD 4 - Convention avec la DIR-Est Assemblée : Commission Permanente Date : 03/10/2011 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Attribution de subventions pour les travaux de voirie Assemblée : Commission Permanente Date : 03/10/2011 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin