Information sur les marchés publics et avenants conclus Assemblée : Commission Permanente Date : 02/02/2015 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Vente de gré à gré de divers petits équipements de cuisine et de mobilier Assemblée : Commission Permanente Date : 02/02/2015 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition du Fonds de soutien à la vie associative Assemblée : Commission Permanente Date : 02/02/2015 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Avenant n° 5 au contrat de délégation de service public relatif à la conception, l'établissement et l'exploitation d'un réseau de communications à haut débit Assemblée : Commission Permanente Date : 02/02/2015 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Dénivellation du passage à niveau (PN20) n°20 à MOLSHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 02/02/2015 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
RD 220 à MARLENHEIM Cession de délaissés Assemblée : Commission Permanente Date : 02/02/2015 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Piste cyclable Hindisheim/Krautergersheim - Mise en œuvre d’une procédure de déclaration de projet emportant mise en compatibilité du Plan local d’urbanisme (PLU) de Bischoffsheim Assemblée : Commission Permanente Date : 02/02/2015 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Désignation de certaines collectivités comme maître d'ouvrage unique pour l'aménagement de routes départementales en agglomération Assemblée : Commission Permanente Date : 02/02/2015 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Opérations d’investissement réalisées sur le domaine public routier départemental par d’autres collectivités - Conventions de financement de la TVA Assemblée : Commission Permanente Date : 02/02/2015 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Conventions portant sur le partage et les modalités de la gestion, de l’entretien et de la surveillance du domaine public routier départemental Assemblée : Commission Permanente Date : 02/02/2015 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Renouvellement de la convention d'occupation temporaire de deux logements dans le cadre de l'expérimentation d'un dispositif d'hébergement d'urgence de ménages accompagnés par les services sociaux du Département Assemblée : Commission Permanente Date : 02/02/2015 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Acomptes sur les subventions de fonctionnement aux associations intervenant dans le cadre du plan départemental d'action pour le logement des personnes défavorisées pour des actions d'accès au logement des ménages très défavorisés Assemblée : Commission Permanente Date : 02/02/2015 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Avances financières 2015 aux organismes en charge de l'hébergement et de l'accueil de jour Assemblée : Commission Permanente Date : 02/02/2015 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Actualisation des avenants annuels 2014 aux conventions de délégation des aides à la pierre de l'Etat et de l'Agence nationale de l'habitat (ANAH) Assemblée : Commission Permanente Date : 02/02/2015 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Délégation de service public portant sur l'offre commerciale du château du Haut-Koenigsbourg (hors billetterie) Assemblée : Commission Permanente Date : 02/02/2015 Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Adoption du contrat de territoire de 2ème génération du Ried de Marckolsheim 2015-2017 Assemblée : Commission Permanente Date : 02/02/2015 Rapporteur : Monsieur Richard STOLTZ Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Révision des trois contrats de développement et d’aménagement des cantons de Rosheim, de Sauer Pechelbronn et du Pays Rhénan Assemblée : Commission Permanente Date : 02/02/2015 Rapporteur : Monsieur Richard STOLTZ Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Acompte sur subvention de fonctionnement au Parc naturel régional des Vosges du Nord Assemblée : Commission Permanente Date : 02/02/2015 Rapporteur : Monsieur Richard STOLTZ Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Acomptes sur subventions de fonctionnement à des organismes intervenant dans le domaine de l'environnement Assemblée : Commission Permanente Date : 02/02/2015 Rapporteur : Monsieur Freddy ZIMMERMANN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Concessions d'occupation de logements de service Assemblée : Commission Permanente Date : 02/02/2015 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Convention d’objectifs et de moyens pour l’intervention de la prévention spécialisée entre le Département du Bas-Rhin, la Ville de Haguenau et l’association JEEP, pour les années 2015-2017. Assemblée : Commission Permanente Date : 02/02/2015 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Mise en place d'une convention avec l'association du Foyer Notre Dame (FND) pour la prise en charge et l’accompagnement vers l’autonomie des jeunes majeurs confiés au service protection de l'enfance en appartements sur la base de baux glissants. Assemblée : Commission Permanente Date : 02/02/2015 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Poursuite du partenariat avec l’association du Foyer Notre Dame (FND) pour la prise en charge des mineurs isolés étrangers recueillis ou confiés au service de protection de l’enfance. Assemblée : Commission Permanente Date : 02/02/2015 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Mise en place d'une convention avec l'association régionale spécialisée d’action sociale, d’éducation et d’animation (ARSEA) et d’une convention avec l’association du foyer Oberholz, pour la prise en charge et l’accompagnement vers l’autonomie des jeunes majeurs confiés au service protection de l'enfance en appartements collectifs. Assemblée : Commission Permanente Date : 02/02/2015 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Financement 2015 de la Mission locale pour l’emploi de Strasbourg au titre du Fonds local d’aide aux jeunes Assemblée : Commission Permanente Date : 02/02/2015 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Avances financières 2015 aux structures en charge de l’accompagnement social des bénéficiaires du RSA Assemblée : Commission Permanente Date : 02/02/2015 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Avances financières 2015 aux structures en charge de l’insertion sociale des bénéficiaires du RSA Assemblée : Commission Permanente Date : 02/02/2015 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Avances financières 2015 aux structures en charge de l'accompagnement professionnel des bénéficiaires du RSA Assemblée : Commission Permanente Date : 02/02/2015 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Avances financières 2015 aux structures en charge de l’insertion professionnelle des bénéficiaires du RSA Assemblée : Commission Permanente Date : 02/02/2015 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Avances financières 2015 au titre de la lutte contre les exclusions Assemblée : Commission Permanente Date : 02/02/2015 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin