Répartition de subventions pour le dispositif d'accompagnement à la scolarité Assemblée : Commission Permanente Date : 03/01/2011 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de subventions au titre de laide à la valorisation du patrimoine protégé Assemblée : Commission Permanente Date : 03/01/2011 Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de subventions pour les travaux sur les édifices cultuels et la valorisation du patrimoine bâti non protégé Assemblée : Commission Permanente Date : 03/01/2011 Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide aux centres de formation et à la formation du joueur de haut niveau Assemblée : Commission Permanente Date : 03/01/2011 Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide aux manifestations sportives, aux animations des Mercredis du sport, aux comités sportifs départementaux et aux championnats d'Alsace Assemblée : Commission Permanente Date : 03/01/2011 Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide à la natation Assemblée : Commission Permanente Date : 03/01/2011 Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide au titre des équipements sportifs Assemblée : Commission Permanente Date : 03/01/2011 Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide au titre des équipements socio-éducatifs Assemblée : Commission Permanente Date : 03/01/2011 Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Activités socio-éducatives en faveur des jeunes du Bas-Rhin Assemblée : Commission Permanente Date : 03/01/2011 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Renouvellement de la convention de surveillance médicale des assistants familiaux Assemblée : Commission Permanente Date : 03/01/2011 Rapporteur : Monsieur Jean-Claude HALLER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Indemnisation denfants confiés à laide sociale à lenfance Assemblée : Commission Permanente Date : 03/01/2011 Rapporteur : Monsieur Jean-Claude HALLER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de lenveloppe de fonctionnement en faveur de lenfance Assemblée : Commission Permanente Date : 03/01/2011 Rapporteur : Monsieur Jean-Claude HALLER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Convention avec le GIHP Alsace et le Syndicat des transports de Haguenau - Schweighouse-sur-Moder pour le transport de personnes à mobilité réduite Assemblée : Commission Permanente Date : 03/01/2011 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Avance de financement 2011 pour les structures en charge de linsertion sociale des bénéficiaires du revenu de solidarité active (RSA) Assemblée : Commission Permanente Date : 03/01/2011 Rapporteur : Monsieur Jean-Claude HALLER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Avance de financement 2011 pour les structures en charge de laccompagnement social des bénéficiaires du revenu de solidarité active (RSA) Assemblée : Commission Permanente Date : 03/01/2011 Rapporteur : Monsieur Jean-Claude HALLER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Fonds local d'aide aux jeunes - Avance de financement 2011 au Relais Emploi de Strasbourg Assemblée : Commission Permanente Date : 03/01/2011 Rapporteur : Monsieur Jean-Claude HALLER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Avance de financement 2011 pour les structures en charge de linsertion professionnelle des bénéficiaires du revenu de solidarité active (RSA) Assemblée : Commission Permanente Date : 03/01/2011 Rapporteur : Monsieur Jean-Claude HALLER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Financement des entreprises dinsertion Assemblée : Commission Permanente Date : 03/01/2011 Rapporteur : Monsieur Jean-Claude HALLER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Fonds départemental dinnovation pour linsertion Assemblée : Commission Permanente Date : 03/01/2011 Rapporteur : Monsieur Jean-Claude HALLER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Délégation à lUnion départementale des associations familiales (UDAF) des Mesures daccompagnement social personnalisé (MASP) avec gestion de prestations sociales Assemblée : Commission Permanente Date : 03/01/2011 Rapporteur : Monsieur Jean-Claude HALLER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Garanties demprunts - Organismes de construction Assemblée : Commission Permanente Date : 03/01/2011 Rapporteur : Monsieur Jean-Michel FETSCH Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Situation financière du Département - Exercice 2010 Assemblée : Commission Permanente Date : 03/01/2011 Rapporteur : Monsieur Jean-Michel FETSCH Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Cession de fournitures, de matériels et véhicules divers Assemblée : Commission Permanente Date : 03/01/2011 Rapporteur : Monsieur Jean-Michel FETSCH Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Information sur les marchés publics et avenants conclus Assemblée : Commission Permanente Date : 03/01/2011 Rapporteur : Monsieur Jean-Michel FETSCH Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Convention entre la Région Alsace et le Département relative à la gestion du site du Murgiessen à ERSTEIN Assemblée : Commission Permanente Date : 03/01/2011 Rapporteur : Monsieur Jean-Michel FETSCH Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Réhabilitation de la Maison de l'Alsace à PARIS Assemblée : Commission Permanente Date : 03/01/2011 Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition du fonds de soutien à la vie associative Assemblée : Commission Permanente Date : 03/01/2011 Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Visite du collège ''Georges Charpak'' à GOUSSAINVILLE - Participation d'une délégation du Conseil Général - Mandat spécial Assemblée : Commission Permanente Date : 03/01/2011 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Programme de travaux de maintenance dans les bâtiments départementaux (hors collèges) en 2011 Assemblée : Commission Permanente Date : 03/01/2011 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Renouvellement de conventions de délégation pour l'organisation de circuits de transport scolaire - Remboursement de participations Assemblée : Commission Permanente Date : 03/01/2011 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
RD 45 - Contournement d'OBERSCHAEFFOLSHEIM et de WOLFISHEIM - Enquête parcellaire et acquisitions foncières Assemblée : Commission Permanente Date : 03/01/2011 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aménagement de la RD 51 entre LOBSANN et SOULTZ-SOUS-FORETS - Acquisitions foncières Assemblée : Commission Permanente Date : 03/01/2011 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
RD 919 à WALDHAMBACH - Constitution d'un acte de servitude au profit du Département Assemblée : Commission Permanente Date : 03/01/2011 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide à l'amélioration des conditions d'habitat d'un ménage défavorisé à BOURGHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 03/01/2011 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Révision de l'annexe annuelle du règlement intérieur du FSL Assemblée : Commission Permanente Date : 03/01/2011 Rapporteur : Monsieur Jean-Claude HALLER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Création de logements locatifs sociaux communaux Assemblée : Commission Permanente Date : 03/01/2011 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin