CONVENTION AVEC UN ETABLISSEMENT ETRANGER HEBERGEANT DES PERSONNES HANDICAPEES Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SOUTIEN A LA VIE ASSOCIATIVE CONVENTIONS DE PARTENARIAT RELATIVES AU FONCTIONNEMENT DES CENTRES DE RESSOURCES ET D’INFORMATION DES BENEVOLES Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Autorisation donnée au Président de résilier des marchés Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Subventions aux collectivités locales Répartition des amendes de police - programme 2008 Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Programme départemental d'aménagement de rivières (C014) - Approbation des opérations 2008 et délégation de maîtrise d'ouvrage au Département - Subventions aux collectivités - Convention avec Météo France Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Soutien à la vie associative et aux collectivités (répartition de crédits) - C032 Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FONDS DEPARTEMENTAL D'AIDE A L'ORGANISATION DE MANIFESTATIONS SPORTIVES ET FONDS DEPARTEMENTAL POUR LES MANIFESTATIONS ET CONGRES NATIONAUX SE DEROULANT DANS LE HAUT-RHIN Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Création d'une réserve foncière au Sud Ouest de Colmar Enquête préalable à la déclaration d'utilité publique Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AIDES AUX EQUIPEMENTS SPORTIFS ET SOCIO-CULTURELS DES COMMUNES ET DES ASSOCIATIONS - 4ème Programmation 2008 - Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE EN FAVEUR DE LA JEUNESSE : LES VOLANTS JEUNES (E041) Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COLLEGE WOLF A MULHOUSE RESTRUCTURATION ET MISE EN SECURITE REAJUSTEMENT DE BUDGET DE TRAVAUX Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONVENTION D’EXECUTION POUR L’ANNEE 2008 DE LA CONVENTION CADRE DE PARTENARIAT 2008-2011 AVEC L’ASSOCIATION HAUT-RHINOISE D’AIDE AUX PERSONNES AGEES DU 18 DECEMBRE 2007 Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Adhésion à la convention cadre nationale relative à la dématérialisation des états de paie Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Programme E058 - Langue et Culture Régionales - Actions en faveur du bilinguisme et soutien aux associations classes bilingues hors contrat : année scolaire 2008/2009. Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Programme E058 - Langue et Culture Régionales - Comité Fédéral pour la langue et la culture régionales en Alsace et en Moselle - Actions en faveur du bilinguisme et soutien aux associations. Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
MISE EN ŒUVRE DE LA POLITIQUE DEPARTEMENTALE D’INSERTION POUR 2008 PARTENARIAT AVEC L’ANPE Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Réaménagement du "chemin des Cordiers" entre Brunstatt et Mulhouse - Programme A 011 - 2007 Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Contrat Cadre Pluriannuel. Contrats pluriannuels d'Assainissement avec le Syndicat Intercommunal de Dannemarie et Environs, la Communauté de communes du Ried Brun, la Ville de Wittelsheim et le Sivom de l'Agglomération Mulhousienne Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Déclassement de délaissés provenant du domaine public départemental et transfert de gestion Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COLLEGE WOLF A MULHOUSE RESTRUCTURATION ET MISE EN SECURITE REAJUSTEMENT DE BUDGET DE TRAVAUX Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FONDS DEPARTEMENTAL D'AIDE A L'ORGANISATION DE MANIFESTATIONS SPORTIVES ET FONDS DEPARTEMENTAL POUR LES MANIFESTATIONS ET CONGRES NATIONAUX SE DEROULANT DANS LE HAUT-RHIN Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Contrat de Projets Etat/Région 2007/2013 Université Louis Pasteur Réseau Réalise Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Garantie départementale d'emprunt Maison de retraite Petit Chateau - Beblenheim Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Garantie départementale d'emprunt Fondation St Jacques Illzach Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Subventions pour frais d'études relatives aux documents d'urbanisme et d'aménagement - Décision d'attribution de subventions Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
B051 - Acquisition d'un bâtiment suivi d'un échange en vue de l'amélioration du carrefour des RD 422 et 38 à Illzach Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Politique de développement local - F031 - Postes d'agents de développement : financement poru l'année 2008 et solde pour l'année 2007 Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PARTENARIAT DANS LE CADRE DE L’ACCOMPAGNEMENT A LA VIE SOCIALE DES PERSONNES HANDICAPEES EN SITUATION DE PRECARITE POUR LES ANNEES 2008 ET 2009 ASSOCIATION ALSA Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Garantie départementale d'emprunt SA HLM LOGIEST pour 65 logements à Illzach et 80 logements à Biesheim Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Soutien à la vie associative et aux collectivités (répartition de crédits) - C032 Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Contrat Cadre Pluriannuel. Contrats pluriannuels d'Assainissement avec le Syndicat Intercommunal de Dannemarie et Environs, la Communauté de communes du Ried Brun, la Ville de Wittelsheim et le Sivom de l'Agglomération Mulhousienne Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Décentralisation. Transfert des services de l'Etat - Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire - Avenant à la convention relative aux indemnités de service fait Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Viabilité hivernale - Mise à disposition de matériel pour le service hivernal - Modification de la convention-type passée avec une entreprise et une autre collectivité locale Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Coopération internationale - Attribution de deux subventions pour des actions menées au BURKINA FASO et à MADAGASCAR. Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
C 051 - Soutien à l'ARAA pour une action pilote sur une ferme du Sundgau (Site de Geispitzen) en vue de réduire le ruissellement et la contamination par les produits phytosanitaires Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PARTENARIAT DANS LE CADRE DE L’ACCOMPAGNEMENT A LA VIE SOCIALE DES PERSONNES HANDICAPEES EN SITUATION DE PRECARITE POUR LES ANNEES 2008 ET 2009 ASSOCIATION ALSA Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Convention Massif Vosgien 2007-2013 (C044 - Développement rural) Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Mise à disposition précaire du chalet poste de secours du Grand Ballon à SOULTZ Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Indemnisation suite au licenciement tardif des deux assistantes familiales Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Convention de financement du CEEI pour l'année 2008 Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Politique de développement local - F031 - Postes d'agents de développement : financement poru l'année 2008 et solde pour l'année 2007 Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Programmes départementaux 2007-2008 - Chapitre 204 - Alimentation en eau potable (C012) - Assainissement (C013) - Dégâts d'orage (C015) - Aménagement hydraulique du vignoble (C015) Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE DES ACTIONS EDUCATIVES PROGRAMME : VIE SCOLAIRE SUBVENTIONS POUR LES SORTIES SCOLAIRES AVEC NUITEES (E055) Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Participation au Projet Interreg IV - A. Amélioration de la coopération tarifaire dans la région des Trois Frontières Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PLAN DE REVITALISATION DE L’EMPLOI ET DE L’ECONOMIE - CREATION D’EMPLOIS FAMILIAUX POUR LES PERSONNES AGEES ET LES PERSONNES HANDICAPEES. RAPPORT FINAL RELATIF AUX SUBVENTIONS D’INVESTISSEMENT 2008 Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Dotation d'accompagnement des charges de centralité de l'agglomération colmarienne 2007-2008 : 3e programmation des aides Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Plan de revitalisation économique (PRE) Union des coorportions de Mulhouse Sud Alsace (UCA) Demande de soutien au titre d'une action complémentaire à celles déjà engagées au titre du PRE Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONVENTION AVEC UN ETABLISSEMENT ETRANGER HEBERGEANT DES PERSONNES HANDICAPEES Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Etude d'itinéraire de la RD 430 entre Guebwiller et Mulhouse Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COLLEGE E. ZOLA A KINGERSHEIM - CREATION D'UNE DEMI-PENSION, RESTRUCTURATION DE SALLES DE CLASSES ET ISOLATION EXTERIEURE DES LOCAUX - APPROBATION DU PROGRAMME - Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONVENTION-CADRE RELATIVE AUX STRUCTURES-RELAIS DES COLLEGES Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Autorisation donnée au Président de signer les marchés Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Garantie départementale d'emprunt OPH Habitats de Haute Alsace pour 95 logements à Illzach Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Garantie départementale d'emprunt APEI Hirsingue Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Association GEBOSSE Demande de soutien financier Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Programmes départementaux 2007-2008 - Chapitre 204 - Alimentation en eau potable (C012) - Assainissement (C013) - Dégâts d'orage (C015) - Aménagement hydraulique du vignoble (C015) Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Autorisation donnée au Président de résilier des marchés Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Encouragement à l'agriculture et au développement rural (Programme C 041 - Chapitre 65) Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Echanges avec le Lot et Garonne Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Participation au Projet Interreg IV - A. Amélioration de la coopération tarifaire dans la région des Trois Frontières Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Fonds d'action culturelle - Soutien aux institutions et lieux de diffusion Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Programmes A082 A084 A087 A088 Subventions aux collectivités locales Affectations d'autorisations de programmes 2008 Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Aménagement d'un point d'accueil touristique au lac d'Alfeld Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Convention Massif Vosgien 2007-2013 (C044 - Développement rural) Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Aide à l'électrification - Fonds d'amortissement des charges d'électrification (FACE). Programmes "environnement" et "principal" 2008 et subventions départementales complémentaires (C021 - chapitre 204) Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Programme E058 - Langue et Culture Régionales - Théâtre scolaire en langue allemande dans les écoles de la vallée de la Doller (troisième édition). Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Programme E058 - Langue et Culture Régionales - Animation théâtrale scolaire en langue régionale (allemand) dans les collèges - Années scolaires 2007/2008 et 2008/2009. Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Développement culturel de Mulhouse - Exposition d'art contemporain mulhouse 008 - attribution d'un prix Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONVENTION D’EXECUTION POUR L’ANNEE 2008 DE LA CONVENTION CADRE DE PARTENARIAT 2008-2011 AVEC L’ASSOCIATION HAUT-RHINOISE D’AIDE AUX PERSONNES AGEES DU 18 DECEMBRE 2007 Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
RD 68 Rocade Ouest de Mulhouse - Finalisation Tranche 1 Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
MISE EN ŒUVRE DE LA POLITIQUE DEPARTEMENTALE D’INSERTION POUR 2008 Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Liaison A 35/RD83 à hauteur d'Ensisheim 1ère phase A35 RD201 Programme AX 11 Millésime 2007 Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Garantie départementale d'emprunt Fondation St Jean Mulhouse Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PLAN DE REVITALISATION DE L’EMPLOI ET DE L’ECONOMIE - CREATION D’EMPLOIS FAMILIAUX POUR LES PERSONNES AGEES ET LES PERSONNES HANDICAPEES. RAPPORT FINAL RELATIF AUX SUBVENTIONS D’INVESTISSEMENT 2008 Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Garantie départementale d'emprunt OPH La Colmarienne du Logement pour 3 logements à Wintzenheim Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Garantie départementale d'emprunt Fondation St Jean Mulhouse Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Mise en place d'un contrat thématique tourisme à titre expérimental sur le territoire de vie du SUNDGAU Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Aide à la restauration traditionnelle Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Fonds de soutien aux colloques et manifestations scientifiques Centre national de la recherche scientifique Pôle textile Alsace Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Aide à l'hôtellerie Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
MODIFICATION DE LA COMPOSITION DU COMITE DEPARTEMENTAL DES RETRAITES ET PERSONNES AGEES (CODERPA). Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Participation à la plateforme d'échange sur les programmes sectoriels (PEPS) et signature de sa charte de fonctionnement. Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COMMUNICATION - Fonds d'action culturelle - Soutien aux institutions et lieux de diffusion Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Programme E058 - Langue et Culture Régionales - Ouverture d'une filière bilingue par le collège Françoise Dolto à SIERENTZ. Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Aide à l'électrification - Fonds d'amortissement des charges d'électrification (FACE). Programmes "environnement" et "principal" 2008 et subventions départementales complémentaires (C021 - chapitre 204) Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Horbourg-Wihr - Muntzenheim - Artzenheim - Itinéraire cyclable le long du canal de Colmar - Convention de superposition d'affectation avec voies navigables de France Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Décentralisation. Transfert des services de l'Etat - Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire - Avenant à la convention relative aux indemnités de service fait Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Autorisation donnée au Président de signer les marchés Avenants Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Garantie départementale d'emprunt Maison de retraite Petit Chateau - Beblenheim Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE EN FAVEUR DE LA JEUNESSE (E04) SUBVENTION AU C.D.M.I.J. ET AUX ASSOCIATIONS MEMBRES DU C.D.M.I.J. EN 2008 Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COLLEGE E. ZOLA A KINGERSHEIM - CREATION D'UNE DEMI-PENSION, RESTRUCTURATION DE SALLES DE CLASSES ET ISOLATION EXTERIEURE DES LOCAUX - APPROBATION DU PROGRAMME - Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AVENANTS AUX CONVENTIONS AVEC LA CAF ET LA MSA POUR LA GESTION DE L’AIDE DEPARTEMENTALE AU TITRE DU RMA ET DU CONTRAT D’AVENIR Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Constructions et grosses réparations aux bâtiments communaux et édifices cultuels - 3e programmation pour 2008 Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Fonds de soutien aux colloques et manifestations scientifiques - Université Louis Pasteur de Strasbourg Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SIGNATURE DE LA CONVENTION DE SUBVENTION - APPEL A PROJET "AIDE AU DEVELOPPEMENT" - PROGRAMME 209 AVEC LE MINISTERE DES AFFAIRES ETRANGERES ET EUROPEENNES ET L'IRCOD Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Constructions et grosses réparations aux bâtiments communaux et édifices cultuels - 3e programmation pour 2008 Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Garantie départementale d'emprunt SA HLM Immobilière 3F 59 Logements à Pfastatt Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
C044 - Partenariat 2008-2010 avec la Chambre d'agriculture et convention annuelle 2008 Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Rapport d'étape sur la mise en oeuvre du projet pour le Haut Rhin Un ancrage territorial qui se concrétise Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Programme départemental d'aide à l'électrification 2008 - Opérations "au coup par coup" - 2ème liste (C021 - chapitre 204). Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Déclassement de délaissés provenant du domaine public départemental et transfert de gestion Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Garantie départementale d'emprunt Société ALPARE Kembs Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Garantie départementale d'emprunt Fondation Jean DOLLFUS - Mulhouse Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
MISE EN ŒUVRE DE LA POLITIQUE DEPARTEMENTALE D’INSERTION POUR 2008 PARTENARIAT AVEC L’ANPE Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
C044 - Soutien aux investissements luttant contre l'érosion dans le cadre du plan végétal pour l'environnement (PVE) Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Garantie départementale d'emprunt Société ALPARE Kembs Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE DES ACTIONS EDUCATIVES PROGRAMME : VIE SCOLAIRE SUBVENTIONS POUR LES SORTIES SCOLAIRES AVEC NUITEES (E055) Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
RD 50 Elargissement entre les RD 2 ET RD 8 à HIRTZFELDEN Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin