Information sur les marchés publics et avenants conclus Assemblée : Commission Permanente Date : 07/03/2011 Rapporteur : Monsieur Jean-Michel FETSCH Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Convention de mise à disposition de locaux à LA PETITE PIERRE Assemblée : Commission Permanente Date : 07/03/2011 Rapporteur : Monsieur Jean-Michel FETSCH Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Convention de mise à disposition de locaux à SAVERNE Assemblée : Commission Permanente Date : 07/03/2011 Rapporteur : Monsieur Jean-Michel FETSCH Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Relations entre l'Association des maires du Bas-Rhin et le Département - Convention Assemblée : Commission Permanente Date : 07/03/2011 Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Cession de terrain à WITTERSHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 07/03/2011 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Subventions pour congrès, colloques et autres manifestations Assemblée : Commission Permanente Date : 07/03/2011 Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition du Fonds de soutien à la vie associative Assemblée : Commission Permanente Date : 07/03/2011 Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Convention de désignation de maîtrise douvrage pour laménagement de la RD 824 dans la traversée de COSSWILLER Assemblée : Commission Permanente Date : 07/03/2011 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Convention de désignation de maîtrise douvrage pour l'aménagement de la RD 115 dans la traversée d'ECKARTSWILLER Assemblée : Commission Permanente Date : 07/03/2011 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Convention de désignation de maîtrise douvrage pour laménagement des RD 79 et 220 dans la traversée de KLEINFRANKENHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 07/03/2011 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Opérations de sécurité - Répartition de la redevance communale et départementale des mines (exercice 2010) Assemblée : Commission Permanente Date : 07/03/2011 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Echanges de biens immobiliers bâtis avec la SIBAR Assemblée : Commission Permanente Date : 07/03/2011 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Conventions de financement pour la construction d'un terminal à conteneurs à LAUTERBOURG et pour les travaux d'extension et d'augmentation de la capacité de stockage du terminal à conteneurs Sud à STRASBOURG Assemblée : Commission Permanente Date : 07/03/2011 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Convention de délégation d'organisation d'un service public de transport à la demande Assemblée : Commission Permanente Date : 07/03/2011 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Convention financière concernant la desserte d'un site périscolaire - Renouvellement d'une convention de délégation d'organisation d'une ligne de transport scolaire - Attribution d'une subvention supplémentaire pour l'achat d'un minicar Assemblée : Commission Permanente Date : 07/03/2011 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
RD 45 - Déviation d'OBERSCHAEFFOLSHEIM-WOLFISHEIM - Convention avec le Pôle d'archéologie interdépartemental rhénan (PAIR) concernant la réalisation d'un diagnostic archéologique Assemblée : Commission Permanente Date : 07/03/2011 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Voie de liaison intercommunale Ouest (VLIO) - Acquisition d'un ensemble immobilier et foncier à OBERHAUSBERGEN Assemblée : Commission Permanente Date : 07/03/2011 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
RD 28 entre SELTZ et SOULTZ-SOUS-FORETS (deuxième tranche) - Enquête parcellaire et acquisitions foncières Assemblée : Commission Permanente Date : 07/03/2011 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aménagement des carrefours RD 25 / RD 70/230/58 à DUNTZENHEIM - Acquisitions foncières Assemblée : Commission Permanente Date : 07/03/2011 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
RD 45 - Déviation d'OBERSCHAEFFOLSHEIM-WOLFISHEIM et bretelle de raccordement à la RN 4 - Prorogation des effets de la déclaration d'utilité publique Assemblée : Commission Permanente Date : 07/03/2011 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Attribution de subventions pour les travaux de voirie Assemblée : Commission Permanente Date : 07/03/2011 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Amélioration des conditions d'habitat de ménages défavorisés - Déplacement d'une délégation du Conseil Général à LYON / Mandat spécial Assemblée : Commission Permanente Date : 07/03/2011 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Cofinancement d'un bureau d'accès au logement pour les sortants de prison Assemblée : Commission Permanente Date : 07/03/2011 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Chantier d'application de l'Institut ''Eco Conseil'' - Analyse et préconisations relatives aux différents outils de lutte contre la précarité énergétique Assemblée : Commission Permanente Date : 07/03/2011 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Reconduction de la convention pour la mise en uvre du ''Warm Front 67'' Assemblée : Commission Permanente Date : 07/03/2011 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Adaptation des logements à la perte d'autonomie et/ou au handicap - Convention avec le Groupe ''DOMIAL'' Assemblée : Commission Permanente Date : 07/03/2011 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Création de logements locatifs sociaux communaux Assemblée : Commission Permanente Date : 07/03/2011 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide départementale à la création de logements locatifs sociaux Assemblée : Commission Permanente Date : 07/03/2011 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Premiers avenants annuels 2011 aux conventions de délégation des aides à la pierre de l'Etat - Règles d'attribution des subventions aux logements aidés pour l'année 2011 au titre de la délégation des aides à la pierre - Détermination des plafonds de loyers PLS privés Assemblée : Commission Permanente Date : 07/03/2011 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Agrément pour des opérations financées en prêt social de location-accession (PSLA) au titre de la délégation des aides à la pierre de l'Etat Assemblée : Commission Permanente Date : 07/03/2011 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Soutien départemental à laccession sociale à la propriété Assemblée : Commission Permanente Date : 07/03/2011 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide départementale à l'adaptation du logement en faveur des personnes handicapées et/ou âgées Assemblée : Commission Permanente Date : 07/03/2011 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Rénovation du parc locatif privé Assemblée : Commission Permanente Date : 07/03/2011 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Convention relative au dispositif d'aides sociales de ''Procivis Alsace'' dans le cadre du programme d'intérêt général (PIG) ''Rénov'Habitat 67'' sur le territoire de la Maison du Conseil Général de Wissembourg Assemblée : Commission Permanente Date : 07/03/2011 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Avenants aux conventions de partenariat au titre du programme d'intérêt général (PIG) ''Rénov'Habitat 67'' Assemblée : Commission Permanente Date : 07/03/2011 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Avenant à la convention d'opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH) de la communauté de communes de la Haute-Bruche Assemblée : Commission Permanente Date : 07/03/2011 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin