Rapport d’orientation sur la création d’une Agence territoriale d’ingénierie publique Assemblée : Conseil General Date : 02/03/2015 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Poursuite de la mise en oeuvre de la territorialisation de la politique départementale de l'habitat Assemblée : Conseil General Date : 02/03/2015 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Adhésion du Département à l'association TRION-climate e.V. Assemblée : Conseil General Date : 02/03/2015 Rapporteur : Monsieur Pierre BERTRAND Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Montée en puissance de la stratégie de développement du tourisme en Alsace Assemblée : Conseil General Date : 02/03/2015 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Tarifs 2015 des prestations assurées par le Parc départemental d'Erstein Assemblée : Conseil General Date : 02/03/2015 Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Poursuite de la politique régionale des langues vivantes dans le système éducatif en Alsace prenant appui sur un apprentissage précoce de la langue régionale Assemblée : Conseil General Date : 02/03/2015 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Contrat de coproduction d’une série d’œuvres audiovisuelle(s) et multimédia(s) entre différents acteurs et le Département pour l'activité du Vaisseau Assemblée : Conseil General Date : 02/03/2015 Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Protocole d'accord sur la formation des bénévoles et professionnels des musées alsaciens Assemblée : Conseil General Date : 02/03/2015 Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Soutien du projet innovant d’habitat regroupé porté par l’association Les amis de l’Arche Assemblée : Conseil General Date : 02/03/2015 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Contrôles dans le champ de l'allocation de Revenu de solidarité active (RSA) : renforcement de la démarche Assemblée : Conseil General Date : 02/03/2015 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Rapport sur la situation en matière de développement durable du Conseil Général du Bas-Rhin en 2014 Assemblée : Conseil General Date : 02/03/2015 Rapporteur : Monsieur Freddy ZIMMERMANN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Schéma départemental d'analyse et de couverture des risques (SDACR 3) Assemblée : Conseil General Date : 02/03/2015 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Régime indemnitaire Assemblée : Conseil General Date : 02/03/2015 Rapporteur : Monsieur André KLEIN-MOSSER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Orientations budgétaires 2015 Assemblée : Conseil General Date : 02/03/2015 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Très haut débit Alsace Mise en oeuvre du schéma directeur territorial d'aménagement numérique (SDTAN). Assemblée : Conseil General Date : 08/12/2014 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Poursuite de la mise en oeuvre de la territorialisation de la politique départementale de l'habitat Assemblée : Conseil General Date : 08/12/2014 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Contrat Triennal Strasbourg Capitale Européenne 2015-2017 Assemblée : Conseil General Date : 08/12/2014 Rapporteur : Monsieur Richard STOLTZ Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Tarifs de nouvelles prestations assurées par le Laboratoire départemental d'analyses Assemblée : Conseil General Date : 08/12/2014 Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Programmation du Fonds Social Européen 2014-2020 : mise en œuvre par le Département Assemblée : Conseil General Date : 08/12/2014 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Tarifs des régies Assemblée : Conseil General Date : 08/12/2014 Rapporteur : Monsieur Jean-Paul WIRTH Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Sociétés d'économie mixte locales (SEML) Rapport d'activités 2013 Assemblée : Conseil General Date : 08/12/2014 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Objectif d'évolution des dépenses des établissements et services sociaux et médico-sociaux pour 2015 Assemblée : Conseil General Date : 08/12/2014 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Tarifs 2014 de l'imprimerie du Département Assemblée : Conseil General Date : 08/12/2014 Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Ressources humaines - Evolution de la nomenclature des métiers Assemblée : Conseil General Date : 08/12/2014 Rapporteur : Monsieur André KLEIN-MOSSER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Convention cadre 2015-2018 avec l'Amicale du personnel Assemblée : Conseil General Date : 08/12/2014 Rapporteur : Monsieur André KLEIN-MOSSER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Représentation du Conseil Général au sein de divers organismes Assemblée : Conseil General Date : 08/12/2014 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Budget départemental - Exercice 2014 Décision modificative n°3 (DM3) Assemblée : Conseil General Date : 08/12/2014 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Convention d'admission au restaurant d'entreprise Carsat et participation financière au repas des agents du Département Assemblée : Conseil General Date : 08/12/2014 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Modification de la tarification combinée du Réseau 67 Assemblée : Conseil General Date : 20/10/2014 Rapporteur : Docteur Gérard SIMLER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Mise en oeuvre du péage de transit des poids-lourds, en remplacement de l'écoredevance Assemblée : Conseil General Date : 20/10/2014 Rapporteur : Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Actualisation de la politique départementale en faveur de l'amélioration de l'habitat privé et inscription du Département dans la réflexion relative à la création du service public de l'efficacité énergétique (SPEE) Assemblée : Conseil General Date : 20/10/2014 Rapporteur : Docteur Gérard SIMLER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Rapport d'orientation sur la création d'une Agence territoriale d'ingénierie publique Assemblée : Conseil General Date : 20/10/2014 Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Charte d'engagement pour la constitution de l'Entente des territoires pour la Silver Economie - Adhésion et représentation du Département Assemblée : Conseil General Date : 20/10/2014 Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Renouvellement pour la période 2014 -2016 de la convention relative à l'enfouissement des réseaux électriques et téléphoniques Assemblée : Conseil General Date : 20/10/2014 Rapporteur : Monsieur Freddy ZIMMERMANN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Dotation de fonctionnement des collèges publics pour 2015 - Tarification de la restauration scolaire pour 2015 Assemblée : Conseil General Date : 20/10/2014 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Partenariat entre le Laboratoire Départemental d’Analyses du Bas-Rhin et la Direction des Collèges Assemblée : Conseil General Date : 20/10/2014 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin