portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2011 de l'EHPAD "Hôpital Saint Vincent" d'ODEREN. Assemblée : Non défini Date : 02/02/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2011 de l'EHPAD "Petit Château" à BEBLENHEIM. Assemblée : Non défini Date : 02/02/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant modification de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans - Jardin d'enfants "La Maison de la Famille - espace Les Jardins d'Eugénie", sis au 3 rue Kalb à COLMAR. Assemblée : Non défini Date : 02/02/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2011 de l'EHPA "Résidence Saint Gilles" à COLMAR. Assemblée : Non défini Date : 02/02/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant modification de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "La Maison de la Famille - espace Gérard DIETRICH sis au 6 rue Camille Schlumberger à COLMAR. Assemblée : Non défini Date : 02/02/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant modification de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "Espace Multi-accueil", sis au 16a Niklausbrunn Pfad à COLMAR. Assemblée : Non défini Date : 02/02/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation du prix de journée hébergement 2011 du foyer d'accueil médicalisé "Les Peupliers" au Centre Départemental de Repos et de Soins à COLMAR. Assemblée : Non défini Date : 02/02/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant sur la composition de la commission consultatitve d'élaboration et de suivi du plan départemental de prévention et de gestion des déchets non dangereux du Haut-Rhin. Assemblée : Non défini Date : 01/02/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des tarifs horaires 2011 du service d'aide et d'accompagnement à domicile pour les personnes adultes handicapées de l'association pour l'accompagnement et le maintien à domicile (APAMAD). Assemblée : Non défini Date : 31/01/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des tarifs horaires 2011 du service d'aide et d'accompagnement à domicile pour les personnes âgées de l'association pour l'accompagnement et le maintien à domicile (APAMAD). Assemblée : Non défini Date : 31/01/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant tarification des services d'aide ménagère au profit des bénéficiaires de l'aide sociale de la Fédération Association d'Aide en Milieu Rural (ADMR) du Haut-Rhin. Assemblée : Non défini Date : 31/01/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des tarifs horaires 2011 du service d'aide et d'accompagnement à domicile pour les personnes adultes handicapées de la Fédération Association d'Aide en Milieu Rural (ADMR) du Haut-Rhin. Assemblée : Non défini Date : 31/01/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
déterminant les coûts de référence pour les aides prévues par le plan d'aide établi par l'équipe médico-sociale. Assemblée : Non défini Date : 31/01/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant tarification des services d'aide ménagère au profit des bénéficiaires de l'aide sociale de l'association "Le Droit de Vivre" à MULHOUSE. Assemblée : Non défini Date : 31/01/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des tarifs horaires 2011 du service d'aide et d'accompagnement à domicile pour les personnes âgées de l'association "Le Droit de Vivre" à MULHOUSE. Assemblée : Non défini Date : 31/01/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2011 de l'EHPAD "Bethesda" de MULHOUSE. Assemblée : Non défini Date : 31/01/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des tarifs horaires 2011 du service d'aide et d'accompagnement à domicile pour les personnes adultes handicapées de l'association "Le Droit de Vivre" à MULHOUSE. Assemblée : Non défini Date : 31/01/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des tarifs horaires 2011 du service d'aide et d'accompagnement à domicile pour les personnes adultes handicapées de l'association d'aide aux personnes âgées ou handicapées du Bassin Potassique (AAPAHBP). Assemblée : Non défini Date : 31/01/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des tarifs horaires 2011 du service d'aide et d'accompagnement à domicile pour les personnes âgées de l'association d'aide aux personnes âgées ou handicapées du Bassin Potassique (AAPAHBP). Assemblée : Non défini Date : 31/01/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des tarifs horaires 2011 du service d'aide et d'accompagnement à domicile pour les personnes âgées de la Fédération Association d'Aide en Milieu Rural (ADMR). Assemblée : Non défini Date : 31/01/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des tarifs horaires pour l'année 2011 des services d'aide ménagère au profit des bénéficiaires de l'aide sociale de l'Association pour l'Accompagnement et la Maintien à Domicile (APAMAD). Assemblée : Non défini Date : 31/01/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant tarification des services d'aide ménagère au profit des bénéficiaires de l'aide sociale de l'association d'aide aux personnes âgées ou handicapées du Bassin Potassique (AAPAHBP). Assemblée : Non défini Date : 31/01/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation de la dotation globale de fonctionnement 2011 de la maison d'enfants "Le Rayon de Soleil" de GUEBWILLER. Assemblée : Non défini Date : 28/01/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2011 de l'EHPAD "Les Ecureuils" de MULHOUSE. Assemblée : Non défini Date : 28/01/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fusion des association de prévention spécialisée "Europe" et "Florimont" au sein d'une association unique, "l'Association de Prévention Spécialisée de COLMAR". Assemblée : Non défini Date : 28/01/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2011 de l'EHPAD "La Roselière" de KUNHEIM. Assemblée : Non défini Date : 27/01/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2011 de l'EHPAD "Maison Saint-Jacques" du centre hospitalier de ROUFFACH. Assemblée : Non défini Date : 26/01/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2011 de l'EHPAD - Maison de retraite de l'hôpital intercommunal du Val d'Argent à SAINTE MARIE AUX MINES et SAINTE CROIX AUX MINES. Assemblée : Non défini Date : 26/01/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2011 de l'EHPAD du centre départemental de repos et de soins à COLMAR. Assemblée : Non défini Date : 26/01/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2011 de l'EHPAD de l'hôpital local de DANNEMARIE. Assemblée : Non défini Date : 24/01/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2011 de l'EHPAD "Jules Scheurer" à BITSCHWILLER LES THANN. Assemblée : Non défini Date : 24/01/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONCESSIONS DE LOGEMENTS DANS LES COLLEGES : COLLÈGE MARCEL PAGNOL - WITTENHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 21/01/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COLLEGE ROBERT SCHUMAN A VOLGELSHEIM RESTRUCTURATION ET EXTENSION TRANCHE 2 : CREATION CHAUFFERIE, ATELIER DE L'AGENT D'ENTRETIEN, ASCENSEUR, CLOTURE EXTERIEURE ET REFECTION DES SALLES DE SCIENCES - APPROBATION DE L’AVANT-PROJET DEFINITIF (A.P.D.) - Assemblée : Commission Permanente Date : 21/01/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
C251 GERPLAN : AIDE POUR LA CONSTRUCTION D’UN BATIMENT D’ELEVAGE BOVIN POUR L’EARL LES LAITIERES A MUNTZENHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 21/01/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
C851 PAIEMENT DES MESURES AGRO-ENVIRONNEMENTALES TERRITORIALISÉES (MAET) « EAU ET TERRITOIRE » ANNUITÉ 2009 – 3ÈME LISTE Assemblée : Commission Permanente Date : 21/01/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SOUTIEN A L'ANIMATION SPORTIVE LE FONCTIONNEMENT DU CENTRE SPORTIF REGIONAL ALSACE Assemblée : Commission Permanente Date : 21/01/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
GARANTIE DEPARTEMENTALE D’EMPRUNT S.A. H.L.M. NEOLIA POUR 18 LOGEMENTS A SCHWEIGHOUSE-LAUTENBACH ET WINTZENHEIM EN REMPLACEMENT DE LA DELIBERATION CP-2010-10-1-1 Assemblée : Commission Permanente Date : 21/01/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
C741 SOUTIEN AUX ACTIONS MENÉES PAR LA CHAMBRE D’AGRICULTURE CONVENTION-CADRE 2011-2013 ET CONVENTIONS ANNUELLES 2011 Assemblée : Commission Permanente Date : 21/01/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROLONGATION DU DELAI DE VALIDITE D'UNE SUBVENTION ATTRIBUEE A LA VILLE DE MULHOUSE Assemblée : Commission Permanente Date : 21/01/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PARTICIPATION DEPARTEMENTALE POUR LES TRAVAUX DE RESTRUCTURATION DES EQUIPEMENTS DE LOISIRS ETE/HIVER PROGRAMME 2011 Assemblée : Commission Permanente Date : 21/01/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
TRANSPORTS PUBLICS DÉPARTEMENTAUX ENGAGEMENTS DE MARCHES Assemblée : Commission Permanente Date : 21/01/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PLANS D’AMENAGEMENT DES FORETS DEPARTEMENTALES DE LA VALLEE DE LA DOLLER ET DU HOHLANDSBOURG POUR LA PERIODE 2010-2029 Assemblée : Commission Permanente Date : 21/01/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
MISE EN ŒUVRE DU CONTRAT UNIQUE D’INSERTION (CUI) DANS LE HAUT-RHIN POUR L’ANNEE 2011 Assemblée : Commission Permanente Date : 21/01/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FONDS DE SOLIDARITE POUR LE LOGEMENT (F.S.L.) VOLET ENERGIE CONVENTIONS DE PARTENARIAT POUR LES ANNEES 2010 – 2011 AVEC CALEO, EBM, HUNELEC, UEM, REGIONGAZ (VEOLIA), VIALIS FOURNISSEURS D’ENERGIE DANS LE HAUT-RHIN Assemblée : Commission Permanente Date : 21/01/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
DECENTRALISATION TRANSFERT DU PARC DE L'EQUIPEMENT CONVENTION POST TRANSFERT RELATIVE AU PARTAGE DU SITE DE COLMAR Assemblée : Commission Permanente Date : 21/01/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONVENTIONS DE PARTENARIATS CULTURELS EN 2011 Assemblée : Commission Permanente Date : 21/01/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT A L'INSTITUT DU DROIT LOCAL ALSACIEN MOSELLAN Assemblée : Commission Permanente Date : 21/01/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ALLOCATION PERSONNALISEE D’AUTONOMIE : ATTRIBUTION D’UNE AVANCE ANNUELLE A L’ASSOCIATION DE SOINS ET D’AIDES MULHOUSE ET ENVIRONS Assemblée : Commission Permanente Date : 21/01/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
EURES TRANSFRONTALIER OBERRHEIN/RHIN SUPERIEUR CONVENTION CADRE 2010-2013 Assemblée : Commission Permanente Date : 21/01/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
REVISION DU TAUX DE L'INDEMNITE LOCATIVE DES CENTRES MEDICO-SOCIAUX Assemblée : Commission Permanente Date : 21/01/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AVENANT AU BAIL EMPHYTEOTIQUE DE LA CITE DE L’ENFANCE Assemblée : Commission Permanente Date : 21/01/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
GARANTIE DÉPARTEMENTALE D'EMPRUNT IMMOBILIERE 3F ALSACE POUR 31 LOGEMENTS À KEMBS Assemblée : Commission Permanente Date : 21/01/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2011 de l'unité de soins de longue durée du centre hospitalier "Saint Morand" à ALTKIRCH. Assemblée : Non défini Date : 21/01/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2011 de l'EHPAD "Les Vosges" de WITTENHEIM. Assemblée : Non défini Date : 21/01/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2011 de l'EHPAD "Foyer Caroline" de MUNSTER. Assemblée : Non défini Date : 21/01/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2011 de l'EHPAD "Unité de soins de longue durée" sis à la Maison d'Accueil du Diaconat à COLMAR du groupe hospitalier privé du centre Alsace - Hôpital Albert Schweitzer. Assemblée : Non défini Date : 21/01/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2011 de l'EHPAD maison de retraite du centre hospitalier de CERNAY. Assemblée : Non défini Date : 21/01/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ROUTES DÉPARTEMENTALES PROGRAMMES N° A132 – A134 – A171 ET A472 AFFECTATION ET DÉSAFFECTATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME Assemblée : Commission Permanente Date : 21/01/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ALLOCATION PERSONNALISEE D'AUTONOMIE : ATTRIBUTION D'UNE AVANCE ANNUELLE A L'ASSOCIATION POUR L'ACCOMPAGNEMENT ET LE MAINTIEN A DOMICILE (APAMAD) Assemblée : Commission Permanente Date : 21/01/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT 2011 AGENCE DEPARTEMENTALE D'AMENAGEMENT ET D'URBANISME DU HAUT-RHIN Assemblée : Commission Permanente Date : 21/01/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
DÉVIATION D’ASPACH Assemblée : Commission Permanente Date : 21/01/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONCESSIONS DE LOGEMENT DANS LES COLLEGES : COLLÈGE BERLIOZ À COLMAR Assemblée : Commission Permanente Date : 21/01/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONCESSIONS DE LOGEMENT DANS LES COLLEGES : COLLÈGE FRANÇOIS VILLON À MULHOUSE Assemblée : Commission Permanente Date : 21/01/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
C251 ET C751 GERPLAN : ETUDE ET MISE EN ŒUVRE D’ACTIONS Assemblée : Commission Permanente Date : 21/01/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
(C252) INSERTION DES LIGNES ELECTRIQUES ET TELEPHONIQUES Assemblée : Commission Permanente Date : 21/01/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SOUTIEN DU DEPARTEMENT EN FAVEUR DU PATRIMOINE Assemblée : Commission Permanente Date : 21/01/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COLLEGE WALCH – THANN RACCORDEMENT DU COLLEGE A LA CHAUFFERIE BOIS DU PAYS DE THANN Assemblée : Commission Permanente Date : 21/01/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CORPORATION DES PROFESSIONNELS DE L'AUTOMOBILE DE HAUTE-ALSACE DEMANDE DE SOUTIEN FINANCIER Assemblée : Commission Permanente Date : 21/01/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONVENTION CADRE RELATIVE AUX STRUCTURES RELAIS DES COLLEGES Assemblée : Commission Permanente Date : 21/01/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
GERPLAN DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA PORTE DU SUNDGAU : PROGRAMMATION ET CONTRACTUALISATION 2011-2013 AVEC LE DEPARTEMENT Assemblée : Commission Permanente Date : 21/01/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
GARANTIE DÉPARTEMENTALE D'EMPRUNT RAPPORT COMPLÉMENTAIRE AU RAPPORT CP 2009-9-1-13- ASSOCIATION GROUPE SAINT SAUVEUR POUR LA RESTRUCTURATION DE LA CLINIQUE DE GÉRONTOLOGIE SAINT DAMIEN DE MULHOUSE Assemblée : Commission Permanente Date : 21/01/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2011 de l'EHPAD "Unité de soins de longue durée" sis à la maison d'accueil du diaconat à COLMAR du groupe hospitalier privé du Centre Alsace - Hôpital Albert Schweitzer. Assemblée : Non défini Date : 21/01/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2011 de la maison de retraite du centre hospitalier "Saint Morand" à ALTKIRCH. Assemblée : Non défini Date : 21/01/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2011 de l'EHPAD du site de la maison d'accueil du Diaconat à COLMAR et du site "Home du Florimont" à INGERSHEIM du groupe hospitalier privé du Centre Alsace - Hôpital Albert Schweitzer. Assemblée : Non défini Date : 21/01/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation du tarif hébergement 2011 du foyer logement de SOULTZMATT. Assemblée : Non défini Date : 20/01/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2011 de l'EHPAD de SOULTZMATT. Assemblée : Non défini Date : 20/01/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2011 de l'EHPAD "Père FALLER" de BELLEMAGNY. Assemblée : Non défini Date : 20/01/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2011 de l'EHPAD du Brand à TURCKHEIM. Assemblée : Non défini Date : 20/01/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2011 de l'EHPAD "Les Erables" de GUEBWILLER. Assemblée : Non défini Date : 20/01/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2011 de l'EHPAD "Jean Dollfus" de MULHOUSE. Assemblée : Non défini Date : 20/01/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2011 de l'EHPAD "Les Collines" à RIEDISHEIM. Assemblée : Non défini Date : 18/01/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2011 de l'EHPAD du centre hospitalier "Saint Jacques" à THANN. Assemblée : Non défini Date : 17/01/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2011 de la maison de retraite "Chanoine Oberlé" de RIMBACH. Assemblée : Non défini Date : 13/01/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2011 de l'EHPAD "La Maison du Lertzbach" de SAINT-LOUIS. Assemblée : Non défini Date : 13/01/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2011 de l'EHPAD - Résidence Médicalisée du Canton Vert à ORBEY. Assemblée : Non défini Date : 13/01/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2011 de l'EHPAD "Les Magnolias" à WINTZENHEIM. Assemblée : Non défini Date : 13/01/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2011 de l'EHPAD "Blanche de Castille" de SAINT-LOUIS. Assemblée : Non défini Date : 13/01/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2011 de l'EHPAD "Les Violettes" à KINGERSHEIM. Assemblée : Non défini Date : 13/01/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2011 de l'EHPAD Intercommunal de BERGHEIM et de SAINT-HIPPOLYTE. Assemblée : Non défini Date : 13/01/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2011 de l'EHPAD "Le Séquoïa" à ILLZACH. Assemblée : Non défini Date : 13/01/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2011 de l'EHPAD section "Unité de Soins de Longue Durée" du Centre Hospitalier de CERNAY. Assemblée : Non défini Date : 13/01/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2011 de l'EHPAD "Beau Regard" à MULHOUSE. Assemblée : Non défini Date : 13/01/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
fixant les niveaux de loyers intermédiaires en cas de conventionnement avec travaux. Assemblée : Non défini Date : 13/01/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2011 de l'EHPAD "Les Molènes" à BANTZENHEIM. Assemblée : Non défini Date : 13/01/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant réglementation permanente de la circulation sur la RD 35 I, hors agglomération, sur le territoire des communes de THANN et de VIEUX-THANN. Assemblée : Non défini Date : 05/01/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2011de l'EHPAD "Les Platanes" (Unité de soins de longue durée) au Centre Départemental de Repos et de Soins à COLMAR. Assemblée : Non défini Date : 04/01/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2011 de l'EHPAD du Quatelbach à SAUSHEIM. Assemblée : Non défini Date : 04/01/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin