Attribution de subventions au titre de l'eau potable et de l'assainissement Assemblée : Commission Permanente Date : 05/11/2012 Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Attribution de subventions au titre des rivières Assemblée : Commission Permanente Date : 05/11/2012 Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Création d'un verger-école Assemblée : Commission Permanente Date : 05/11/2012 Rapporteur : Monsieur Freddy ZIMMERMANN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Zone de préemption ''Espace naturel sensible du Bischenberg'' à BISCHOFFSHEIM - Acquisition de terrain Assemblée : Commission Permanente Date : 05/11/2012 Rapporteur : Monsieur Freddy ZIMMERMANN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Contrats d'agriculture durable ''protection des Rieds'' et ''montagne'' - Participation à la mise en oeuvre des Mesures agri-environnementales territorialisées et au protocole de contractualisation ''Grand Hamster'' Assemblée : Commission Permanente Date : 05/11/2012 Rapporteur : Monsieur Freddy ZIMMERMANN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Restructuration et extension du collège ''Robert Schuman'' à BENFELD - Avant-projet définitif de l'opération Assemblée : Commission Permanente Date : 05/11/2012 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Avenant à la convention de financement pour la construction d'un gymnase à HAGUENAU Assemblée : Commission Permanente Date : 05/11/2012 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Dotations de fonctionnement complémentaires 2012 Assemblée : Commission Permanente Date : 05/11/2012 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Nouvel Espace numérique de travail en Alsace (ENTEA) - Convention de financement Assemblée : Commission Permanente Date : 05/11/2012 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Concessions d'occupation de logements de service Assemblée : Commission Permanente Date : 05/11/2012 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Subventions d'investissement aux collectivités Assemblée : Commission Permanente Date : 05/11/2012 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de subventions au titre des classes de découverte Assemblée : Commission Permanente Date : 05/11/2012 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Accompagnement de la démarche ''Bonus énergie'' des collèges Assemblée : Commission Permanente Date : 05/11/2012 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de subventions dans le domaine culturel Assemblée : Commission Permanente Date : 05/11/2012 Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Convention de jumelage 2013-2016 avec les Ministères de l'Education nationale ainsi que de la Culture et de la communication Assemblée : Commission Permanente Date : 05/11/2012 Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de subventions au titre de l'aide à la valorisation du patrimoine protégé Assemblée : Commission Permanente Date : 05/11/2012 Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de subventions au titre de l'aide aux actions culturelles et patrimoniales Assemblée : Commission Permanente Date : 05/11/2012 Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Attribution de subventions relatives à la politique muséographique du Département Assemblée : Commission Permanente Date : 05/11/2012 Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Relais de VILLE - Contrat ''Territoire-Lecture'' 2012-2014 Assemblée : Commission Permanente Date : 05/11/2012 Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de subventions dans le domaine mémoriel Assemblée : Commission Permanente Date : 05/11/2012 Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide à la formation du joueur de haut niveau, aide forfaitaire pour le haut niveau et aide aux clubs engagés en championnat de France (forfaits - résultats et déplacements) Assemblée : Commission Permanente Date : 05/11/2012 Rapporteur : Monsieur Sébastien ZAEGEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide aux manifestations sportives, à l'acquisition de matériel sportif, au titre des conventions d'objectifs et de développement sportif et à l'Association de la Maison départementale des sports du Bas-Rhin Assemblée : Commission Permanente Date : 05/11/2012 Rapporteur : Monsieur Sébastien ZAEGEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide à la natation, aux transports dans le cadre de compétitions sportives et à l'équitation scolaire Assemblée : Commission Permanente Date : 05/11/2012 Rapporteur : Monsieur Sébastien ZAEGEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide au titre des équipements sportifs Assemblée : Commission Permanente Date : 05/11/2012 Rapporteur : Monsieur Sébastien ZAEGEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide au titre des équipements socio-éducatifs Assemblée : Commission Permanente Date : 05/11/2012 Rapporteur : Monsieur Sébastien ZAEGEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Activités socio-éducatives en faveur des jeunes du Bas-Rhin Assemblée : Commission Permanente Date : 05/11/2012 Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide aux Accueils de loisirs sans hébergement (ALSH), aux Centres de vacances et de loisirs (CVL) et au financement des frais de séjour de vacances Assemblée : Commission Permanente Date : 05/11/2012 Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Equipements sanitaires et sociaux - Aide aux collectivités Assemblée : Commission Permanente Date : 05/11/2012 Rapporteur : Monsieur André KLEIN-MOSSER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de l'enveloppe de fonctionnement en faveur d'actions dans le domaine du cancer Assemblée : Commission Permanente Date : 05/11/2012 Rapporteur : Monsieur André KLEIN-MOSSER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de l'enveloppe de fonctionnement en faveur d'actions dans le domaine médico-social Assemblée : Commission Permanente Date : 05/11/2012 Rapporteur : Monsieur André KLEIN-MOSSER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Equipements sanitaires et sociaux Assemblée : Commission Permanente Date : 05/11/2012 Rapporteur : Monsieur André KLEIN-MOSSER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Equipements sanitaires et sociaux - Famille et enfance Assemblée : Commission Permanente Date : 05/11/2012 Rapporteur : Monsieur André KLEIN-MOSSER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Participation à la prise en charge par des associations de services de médiation familiale Assemblée : Commission Permanente Date : 05/11/2012 Rapporteur : Monsieur André KLEIN-MOSSER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de l'enveloppe de fonctionnement en faveur de l'enfance Assemblée : Commission Permanente Date : 05/11/2012 Rapporteur : Monsieur André KLEIN-MOSSER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de l'enveloppe de fonctionnement en faveur des personnes handicapées Assemblée : Commission Permanente Date : 05/11/2012 Rapporteur : Monsieur André KLEIN-MOSSER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Conventions avec le GIHP Alsace pour le transport des personnes à mobilité réduite des secteurs de HAGUENAU et SAVERNE Assemblée : Commission Permanente Date : 05/11/2012 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Etablissements pour personnes handicapées Assemblée : Commission Permanente Date : 05/11/2012 Rapporteur : Monsieur André KLEIN-MOSSER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Etablissements hébergeant des personnes âgées dépendantes (EHPAD) Assemblée : Commission Permanente Date : 05/11/2012 Rapporteur : Monsieur André KLEIN-MOSSER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de l'enveloppe de fonctionnement en faveur d'actions dans le domaine des personnes âgées Assemblée : Commission Permanente Date : 05/11/2012 Rapporteur : Monsieur André KLEIN-MOSSER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Intervention en faveur de l'insertion sociale des bénéficiaires du Revenu de solidarité active (RSA) Assemblée : Commission Permanente Date : 05/11/2012 Rapporteur : Monsieur André KLEIN-MOSSER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Financement 2012 des entreprises d'insertion Assemblée : Commission Permanente Date : 05/11/2012 Rapporteur : Monsieur André KLEIN-MOSSER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Intervention en faveur de l'insertion professionnelle des bénéficiaires du Revenu de solidarité active (RSA) Assemblée : Commission Permanente Date : 05/11/2012 Rapporteur : Monsieur André KLEIN-MOSSER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Intervention départementale en faveur des opérateurs cofinancés par le Fonds Social Européen (FSE) Assemblée : Commission Permanente Date : 05/11/2012 Rapporteur : Monsieur André KLEIN-MOSSER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition du Fonds départemental de péréquation de la taxe professionnelle du Bas-Rhin - Exercice 2012 Assemblée : Commission Permanente Date : 05/11/2012 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Garanties d'emprunts - Organismes de construction Assemblée : Commission Permanente Date : 05/11/2012 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Vente de matériel réformé et intégration des véhicules des EMOP dans le patrimoine départemental Assemblée : Commission Permanente Date : 05/11/2012 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Information sur les marchés publics conclus Assemblée : Commission Permanente Date : 05/11/2012 Rapporteur : Monsieur Jean-Michel FETSCH Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Chute d'un arbre sur un abri de jardin - Protocole transactionnel Assemblée : Commission Permanente Date : 05/11/2012 Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Subventions pour congrès, colloques et autres manifestations Assemblée : Commission Permanente Date : 05/11/2012 Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Chaîne ''Alsace 20'' - Convention d'objectifs 2012 Assemblée : Commission Permanente Date : 05/11/2012 Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition du Fonds de soutien à la vie associative Assemblée : Commission Permanente Date : 05/11/2012 Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Echange de biens immobiliers à WISSEMBOURG Assemblée : Commission Permanente Date : 05/11/2012 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Centre médico-social et point Info Habitat à SCHIRMECK - Acquisition d'un immeuble Assemblée : Commission Permanente Date : 05/11/2012 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Centre médico-social et point Info Habitat à SCHIRMECK - Avant-projet définitif de l'opération Assemblée : Commission Permanente Date : 05/11/2012 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
PROGRAMME DEPARTEMENTAL D'AMENAGEMENT DE RIVIERES C414 C214 C114 APPROBATION DES OPÉRATIONS 2012 ET DÉLÉGATION DE LA MAÎTRISE D'OUVRAGE AU DÉPARTEMENT SUBVENTIONS AUX COLLECTIVITÉS Assemblée : Commission Permanente Date : 18/10/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AMENAGEMENT FONCIER C442 MODIFICATION DE LA CONSTITUTION DE LA COMMISSION COMMUNALE D'AMENAGEMENT FONCIER DE SOPPE LE HAUT Assemblée : Commission Permanente Date : 18/10/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AIDE A L'HOTELLERIE Assemblée : Commission Permanente Date : 18/10/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONVENTION POUR LA MISE EN OEUVRE DE L'OPÉRATION "RECYCLAGE BAILLEURS " ET AVENANT DE PROLONGATION À LA CONVENTION PARTENARIALE POUR LA MISE EN OEUVRE DE L'OPÉRATION PROGRAMMÉE DE RENOUVELLEMENT URBAIN N°2 Assemblée : Commission Permanente Date : 18/10/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AMENAGEMENT FONCIER C442 MODIFICATION DE LA CONSTITUTION DE LA COMMISSION COMMUNALE D'AMENAGEMENT FONCIER DE REININGUE Assemblée : Commission Permanente Date : 18/10/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONVENTION POUR LE VERSEMENT D'UNE AIDE AU FONCTIONNEMENT DES AIRES D'ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE Assemblée : Commission Permanente Date : 18/10/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ASSOCIATION "PRIX BARTHOLDI" Assemblée : Commission Permanente Date : 18/10/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
EVOLUTION DES CENTRES LOCAUX D'INFORMATIONS ET DE COORDINATION (CLIC) ET LEUR FINANCEMENT Assemblée : Commission Permanente Date : 18/10/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONSTRUCTIONS ET GROSSES REPARATIONS AUX BATIMENTS COMMUNAUX ET EDIFICES CULTUELS TROISIEME PROGRAMMATION POUR 2012 Assemblée : Commission Permanente Date : 18/10/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
DÉSIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL GENERAL AU GROUPE DE TRAVAIL DÉDIÉ AU REDÉPLOIEMENT DU BIOSCOPE Assemblée : Commission Permanente Date : 18/10/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
GARANTIE DÉPARTEMENTALE D'EMPRUNT COLMAR HABITAT ACQUISITION AMÉLIORATION DE 2 LOGEMENTS À COLMAR Assemblée : Commission Permanente Date : 18/10/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROGRAMMES DEPARTEMENTAUX CHAPITRE 204 ALIMENTATION EN EAU POTABLE C212 ET ASSAINISSEMENT C213 Assemblée : Commission Permanente Date : 18/10/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROGRAMMATION GERPLAN 2012 2013 EN VUE DE LA CONTRACTUALISATION AVEC LE DEPARTEMENT Assemblée : Commission Permanente Date : 18/10/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
DEMANDE DE SUBVENTION DU MOUVEMENT DE CULTURE BIODYNAMIQUE Assemblée : Commission Permanente Date : 18/10/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AIDES A LA PRODUCTION DE LOGEMENTS FAMILIAUX TRES SOCIAUX DANS LE PARC LOCATIF PUBLIC Assemblée : Commission Permanente Date : 18/10/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SCHÉMA D'AMÉNAGEMENT ET DE GESTION DES EAUX DE LA LAUCHAPPROBATION DU PÉRIMÈTRE ET DÉSIGNATION DU REPRÉSENTANT DU DÉPARTEMENT AU SEIN DE LA COMMISSION LOCALE DE L'EAU Assemblée : Commission Permanente Date : 18/10/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ACCUEIL D'UNE DÉLEGATION POLONAISE DU 6 AU 10 DECEMBRE 2012 Assemblée : Commission Permanente Date : 18/10/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
C851 PAIEMENT DE LA PART DÉPARTEMENTALE DES MESURES AGRO ENVIRONNEMENTALES TERRITORIALISÉES (MAET) ANNUITÉ 2012 Assemblée : Commission Permanente Date : 18/10/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONTRAT DE TERRITOIRE DE VIE THUR-DOLLER 2010-2013 CREATION D'UN RESEAU DE GITES D'ETAPES EN MONTAGNE LABELLISE PER PREMIERE PROGRAMMATION DE 4 GITES Assemblée : Commission Permanente Date : 18/10/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
MOBILISATION DES CRÉDITS D'ASSISTANCE TECHNIQUE DANS LE CADRE DE LA GESTION DE LA SUBVENTION GLOBALE DU FONDS SOCIAL EUROPÉEN 2010/2012 - MODIFICATION DE LA TRANCHE ANNUELLE 2012 Assemblée : Commission Permanente Date : 18/10/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AMENAGEMENT FONCIER C442 MODIFICATION DE LA CONSTITUTION DE LA COMMISSION COMMUNALE D'AMENAGEMENT FONCIER D'ETEIMBES Assemblée : Commission Permanente Date : 18/10/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ORGANISMES DE TOURISME A VOCATION GENERALE CONVENTION TRIENNALE DE PARTENARIAT AVEC L'ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DU CLUB VOSGIEN DU HAUT RHIN Assemblée : Commission Permanente Date : 18/10/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SCHEMA DEPARTEMENTAL DES ENSEIGNEMENTS ARTISTIQUES PARTICIPATION DEPARTEMENTALE POUR L'ANNEE SCOLAIRE 2011/2012 AUX ECOLES DE MUSIQUE, DE DANSE ET DE THEATRE Assemblée : Commission Permanente Date : 18/10/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONCESSIONS DE LOGEMENT DANS LES COLLEGES COLLÈGE IRÈNE JOLIOT-CURIE À WITTENHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 18/10/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
LES MOYENS D'INTERVENTION EN FAVEUR DU SPORT SOUTIEN AU MOUVEMENT SPORTIF Assemblée : Commission Permanente Date : 18/10/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AIDES EN FAVEUR DES MEUBLES DE TOURISME ET CHAMBRES D'HÔTES Assemblée : Commission Permanente Date : 18/10/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC DE L'EXPLOITATION DE L'ABATTOIR DÉPARTEMENTAL DE CERNAYCOMMUNICATION DU RAPPORT ANNUEL DE GESTION 2011 DU DÉLÉGATAIRE Assemblée : Commission Permanente Date : 18/10/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
GARANTIE DÉPARTEMENTALE D'EMPRUNT COLMAR HABITAT CONSTRUCTION DE 20 LOGEMENTS À WECKOLSHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 18/10/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SUBVENTIONS AUX COLLECTIVITES LOCALES REPARTITION DES AMENDES DE POLICE, PROGRAMME 2012 Assemblée : Commission Permanente Date : 18/10/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AIDE DEPARTEMENTALE A LA DEMOLITION DE LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX DANS LE PARC LOCATIF PUBLIC Assemblée : Commission Permanente Date : 18/10/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COMMISSION LOCALE D'INFORMATION ET DE SURVEILLANCE DU CENTRE NUCLÉAIRE DE PRODUCTION D'ÉLÉCTRICITÉ DE FESSENHEIM RAPPORT D'ACTIVITÉ 2011 Assemblée : Commission Permanente Date : 18/10/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AIDE AUX CAMPINGS Assemblée : Commission Permanente Date : 18/10/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE A08 SUBVENTIONS AUX COLLECTIVITES LOCALES AFFECTATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME 2012 AU TITRE DU GUIDE DES AIDES ET DES CONTRATS DE TERRITOIRES DE VIE. Assemblée : Commission Permanente Date : 18/10/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONTRATS DE TERRITOIRE DE VIE POLITIQUE DE DEVELOPPEMENT LOCAL 2010 2013 POSTES D'AGENTS DE DEVELOPPEMENT PAIEMENT DE LA SUBVENTION DE L'ANNEE 2012 POUR L'AGENT DE DEVELOPPEMENT GERPLAN DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA VALLEE NOBLE Assemblée : Commission Permanente Date : 18/10/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PARTICIPATIONS DEPARTEMENTALES AUX FRAIS DE DENEIGEMENT DES ACCES AUX SITES DE SKI Assemblée : Commission Permanente Date : 18/10/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
GARANTIE DÉPARTEMENTALE D'EMPRUNT S.A. H.L.M HABITAT FAMILIAL D'ALSACE CONSTRUCTION DE 2 LOGEMENTS À CERNAY ANNULE ET REMPLACE LA DELIBERATION CP-2012-8-1-5 Assemblée : Commission Permanente Date : 18/10/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONTRATS DE TERRITOIRE DE VIE ACCOMPAGNEMENT DU PROGRAMME LEADER FINANCEMENT POUR L'ANNEE 2012 1ÈRE PROGRAMMATION Assemblée : Commission Permanente Date : 18/10/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
GERPLAN ET CTV MISE EN OEUVRE D'ACTIONS C251 C751 Assemblée : Commission Permanente Date : 18/10/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
GARANTIE DÉPARTEMENTALE D'EMPRUNT O.P.H. HABITATS DE HAUTE ALSACE POUR UNE ACQUISITION FONCIÈRE À HORBOURG WIHR Assemblée : Commission Permanente Date : 18/10/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ROUTES DÉPARTEMENTALES PROGRAMMES A111, A132 ET A472 AFFECTATION ET DÉSAFFECTATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME Assemblée : Commission Permanente Date : 18/10/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONTRAT DE TERRITOIRE DE VIE PIEMONT VAL D'ARGENT PAYS WELCHE 2010 2013 ORGANISATION DE LA BOURSE AUX MINERAUX A SAINTE MARIE AUX MINES Assemblée : Commission Permanente Date : 18/10/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SOCIÉTÉ D'EXPLOITATION DE L'ABATTOIR DÉPARTEMENTAL DE CERNAY DEMANDE DE REMISE DE DETTE DEMANDE DE RÉDUCTION DU MONTANT DE LA REDEVANCE D'USAGE Assemblée : Commission Permanente Date : 18/10/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
RIXHEIM - RD 54 ITINERAIRE CYCLABLE LE LONG DU CANAL DU RHONE AU RHIN ENTRE PSA PEUGEOT CITROEN ET LE PONT DU BOUC CONVENTION DE SUPERPOSITION D'AFFECTATION AVEC VOIES NAVIGABLES DE FRANCE Assemblée : Commission Permanente Date : 18/10/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ORGANISMES DE TOURISME A VOCATION GENERALE Assemblée : Commission Permanente Date : 18/10/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
LANGUE ET CULTURE REGIONALES ANIMATIONS THEATRALES OU MUSICALES SCOLAIRES EN LANGUE REGIONALE DANS LES COLLEGES 2012/2013 Assemblée : Commission Permanente Date : 18/10/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AMENAGEMENT FONCIER C442 MODIFICATION DE LA CONSTITUTION DE LA COMMISSION COMMUNALE D'AMENAGEMENT FONCIER DE SCHWEIGHOUSE-THANN Assemblée : Commission Permanente Date : 18/10/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AMENAGEMENT FONCIER C442 MODIFICATION DE LA CONSTITUTION DE LA COMMISSION COMMUNALE D'AMENAGEMENT FONCIER DE BURNHAUPT LE HAUT Assemblée : Commission Permanente Date : 18/10/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROGRAMMATION DES AIDES AUX BATIMENTS A VOCATION CULTURELLE CONTRATS DE TERRITOIRE DE VIE Assemblée : Commission Permanente Date : 18/10/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SCHÉMA D'AMÉNAGEMENT ET DE GESTION DES EAUX DE LA DOLLER DESIGNATION D'UN REPRESENTANT DU CONSEIL GENERAL DU HAUT-RHIN AU SEIN DE LA COMMISSION LOCALE DE L'EAU Assemblée : Commission Permanente Date : 18/10/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Réalisation des extensions A1 et A2 - Convention financière Assemblée : Commission Permanente Date : 01/10/2012 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Avenant à la convention conclue avec le Département des Vosges pour la prise en charge du transport scolaire Assemblée : Commission Permanente Date : 01/10/2012 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
RD 45 - Déviation de WOLFISHEIM et OBERSCHAEFFOLSHEIM - Convention de travaux pour la protection de pipelines d'hydrocarbures liquides Assemblée : Commission Permanente Date : 01/10/2012 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
RD 1063 - Déviation de SOUFFLENHEIM - Mesures compensatoires relatives à la forêt de HAGUENAU - Convention Assemblée : Commission Permanente Date : 01/10/2012 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
RD 1063 - Déviation de SOUFFLENHEIM - Groupement d'entreprises ''COLAS Est / SCREG Est'' - Protocole transactionnel Assemblée : Commission Permanente Date : 01/10/2012 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin