Attribution de subventions au titre des rivières Assemblée : Commission Permanente Date : 02/09/2013 Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Attribution de subventions au titre de l'aménagement de l'espace rural Assemblée : Commission Permanente Date : 02/09/2013 Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Plan végétal pour l'environnement (PVE) Assemblée : Commission Permanente Date : 02/09/2013 Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Institution d'une commission communale ou intercommunale à KNOERSHEIM et à WESTHOUSE-MARMOUTIER Assemblée : Commission Permanente Date : 02/09/2013 Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Modification du périmètre de l'opération d'aménagement foncier agricole et forestier d'ALBE avec extension sur VILLE Assemblée : Commission Permanente Date : 02/09/2013 Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de subventions dans le domaine de la création et de la diffusion culturelles Assemblée : Commission Permanente Date : 02/09/2013 Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de subventions dans le domaine des enseignements artistiques Assemblée : Commission Permanente Date : 02/09/2013 Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de subventions au titre de l'aide aux actions culturelles et patrimoniales Assemblée : Commission Permanente Date : 02/09/2013 Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Cotisations à divers organismes dans le domaine patrimonial Assemblée : Commission Permanente Date : 02/09/2013 Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Attribution de subvention au titre de la politique muséographique Assemblée : Commission Permanente Date : 02/09/2013 Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Relais de Villé de la Bibliothèque départementale du Bas-Rhin - Acquisition auprès de l'Etat et rétrocession à la communauté de communes du Canton de Villé Assemblée : Commission Permanente Date : 02/09/2013 Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Subventions (troisième tranche 2013) Assemblée : Commission Permanente Date : 02/09/2013 Rapporteur : Monsieur Richard STOLTZ Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Subventions de centralité urbaine (deuxième tranche 2013) Assemblée : Commission Permanente Date : 02/09/2013 Rapporteur : Monsieur Richard STOLTZ Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Association fédérative générale des étudiants de Strasbourg - Soutien 2013 Assemblée : Commission Permanente Date : 02/09/2013 Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide en faveur de l'hôtellerie, de la restauration et du camping-caravaning Assemblée : Commission Permanente Date : 02/09/2013 Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Ouverture et animations du Chalet du Champ du Feu pendant la période estivale 2013 Assemblée : Commission Permanente Date : 02/09/2013 Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Restructuration et extension du collège ''Romain Rolland'' à ERSTEIN - Marché de maîtrise d'oeuvre Assemblée : Commission Permanente Date : 02/09/2013 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Construction d'une nouvelle demi-pension au collège ''Rembrandt Bugatti'' à MOLSHEIM - Marché de maîtrise d'oeuvre Assemblée : Commission Permanente Date : 02/09/2013 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Restructuration de l'îlot ''Foch'' à HAGUENAU - Convention relative à l'aménagement de l'espace public mitoyen au nouveau collège ''Foch'' Assemblée : Commission Permanente Date : 02/09/2013 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Transfert de propriété du terrain d'assiette du collège ''Charles de Gaulle'' à SELTZ Assemblée : Commission Permanente Date : 02/09/2013 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Dotations de fonctionnement complémentaires 2013 Assemblée : Commission Permanente Date : 02/09/2013 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Concessions d'occupation de logements de service Assemblée : Commission Permanente Date : 02/09/2013 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Concessions d'occupation de logements de service - Résiliation d'une concession d'occupation Assemblée : Commission Permanente Date : 02/09/2013 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de subventions au titre des classes de découverte Assemblée : Commission Permanente Date : 02/09/2013 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Attribution de subventions au titre de la gestion des déchets ménagers Assemblée : Commission Permanente Date : 02/09/2013 Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Avis du Conseil Général concernant le Plan de protection de l'atmosphère (PPA) de l'agglomération de Strasbourg Assemblée : Commission Permanente Date : 02/09/2013 Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Acquisition de terrains de nature environnementale à LIMERSHEIM et WISSEMBOURG-ALTENSTADT Assemblée : Commission Permanente Date : 02/09/2013 Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Partenariat 2013 avec le Conservatoire des sites alsaciens Assemblée : Commission Permanente Date : 02/09/2013 Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Gestion de la réserve biologique et de l'Espace naturel sensible du Woerr - Convention de partenariat 2013-2015 avec l'Office national des forêts Assemblée : Commission Permanente Date : 02/09/2013 Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Travaux de restauration en Espaces naturels sensibles Assemblée : Commission Permanente Date : 02/09/2013 Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Centre anti-bruit d'Alsace (CABA) - Subvention de fonctionnement 2013 Assemblée : Commission Permanente Date : 02/09/2013 Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Mise en oeuvre du schéma directeur territorial d'aménagement numérique (SDTAN) - Convention de financement des études préalables avec la Région Alsace et le Département du Haut-Rhin Assemblée : Commission Permanente Date : 02/09/2013 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Projet d'évolution des ports rhénans alsaciens - Convention de financement de l'assistance juridique sur les modalités de constitution de sociétés portuaires fluviales Assemblée : Commission Permanente Date : 02/09/2013 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Avenant à la convention multipartenariale ''ALSA Plus'' - Conventions relatives à une étude sur la charte d'interopérabilité billettique et à la tarification commune et combinée entre le Transport intercommunal de Sélestat et le Réseau 67 Assemblée : Commission Permanente Date : 02/09/2013 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Conventions pour les transports à la demande des communautés de communes du Ried de Marckolsheim et du Canton de Villé, pour le rabattement dans le Val de Villé et pour l'interconnexion du Transport intercommunal de Sélestat et de ''Mobi'Ried'' Assemblée : Commission Permanente Date : 02/09/2013 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Conventions de délégation d'organisation de lignes scolaires - Conventions relatives à la desserte de sites périscolaires, au transport de collégiens et au financement du coût des transports scolaires Assemblée : Commission Permanente Date : 02/09/2013 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Cotisation 2013 à l'Association ''AGIR'' Assemblée : Commission Permanente Date : 02/09/2013 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide à l'amélioration des conditions d'habitat de personnes défavorisées à KALTENHOUSE Assemblée : Commission Permanente Date : 02/09/2013 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Accès des jeunes au logement - Convention avec l'Association ''SOLENDI'' et l'Union des entreprises et des salariés pour le logement / Action logement Assemblée : Commission Permanente Date : 02/09/2013 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Accompagnement à la réhabilitation de logements locatifs sociaux dans le quartier de la Filature à SELESTAT Assemblée : Commission Permanente Date : 02/09/2013 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Adaptation de logements locatifs sociaux à la perte d'autonomie Assemblée : Commission Permanente Date : 02/09/2013 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Création de résidences en faveur de personnes souffrant d'un problème de santé ou en situation de handicap sur le territoire de la communauté urbaine de Strasbourg - Résultat de l'appel à projets Assemblée : Commission Permanente Date : 02/09/2013 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Création de résidences seniors sur le territoire de la communauté urbaine de Strasbourg - Résultat de l'appel à projets Assemblée : Commission Permanente Date : 02/09/2013 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Création de résidences juniors sur le territoire de la communauté urbaine de Strasbourg - Résultat de l'appel à projets Assemblée : Commission Permanente Date : 02/09/2013 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Déploiement du haut débit sur le territoire bas-rhinois - Avenant n° 4 au contrat de délégation de service public Assemblée : Commission Permanente Date : 01/07/2013 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Voie de liaison intercommunale Ouest (VLIO) - Validation des caractéristiques principales du projet et engagement de la procédure de déclaration d'utilité publique Assemblée : Commission Permanente Date : 01/07/2013 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
RD 45 - Déviation d'OBERSCHAEFFOLSHEIM et de WOLFISHEIM - Convention de transfert vers la commune d'OBERSCHAEFFOLSHEIM de la responsabilité de l'entretien et de l'alimentation électrique des installations d'éclairage public Assemblée : Commission Permanente Date : 01/07/2013 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
RD 45 - Déviation d'OBERSCHAEFFOLSHEIM et de WOLFISHEIM - Convention de transfert vers la commune de WOLFISHEIM de la responsabilité de l'entretien et de l'alimentation électrique des installations d'éclairage public Assemblée : Commission Permanente Date : 01/07/2013 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
RD 421 - Aménagement entre HOCHFELDEN et SAVERNE - Conventions de transfert de responsabilité d'entretien et de fonctionnement de l'éclairage public avec les communes de HOCHFELDEN et MELSHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 01/07/2013 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aménagement de la RD 1083 à FEGERSHEIM, ICHTRATZHEIM et LIPSHEIM - Conventions de financement avec la CUS et la Région Alsace Assemblée : Commission Permanente Date : 01/07/2013 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Démolition d'un ensemble immobilier à ROTHAU Assemblée : Commission Permanente Date : 01/07/2013 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Conventions de désignation de maîtrise d'ouvrage pour l'aménagement de routes départementales en agglomération Assemblée : Commission Permanente Date : 01/07/2013 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Convention de désignation de maîtrise d'ouvrage pour l'aménagement de la RD 45 dans la traversée d'OBERSCHAEFFOLSHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 01/07/2013 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Avenant à la convention de désignation de maîtrise d'ouvrage pour l'aménagement de la RD 255 dans la traversée de LANGENSOULTZBACH Assemblée : Commission Permanente Date : 01/07/2013 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Avenant à la convention de désignation de maîtrise d'ouvrage pour l'aménagement de la RD 1420 dans la traversée de ROTHAU Assemblée : Commission Permanente Date : 01/07/2013 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Conventions portant sur le partage et les modalités de la gestion, de l'entretien et de la surveillance du domaine public routier départemental Assemblée : Commission Permanente Date : 01/07/2013 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Opérations d'investissement réalisées sur le domaine public routier départemental par d'autres collectivités - Conventions de financement de la TVA Assemblée : Commission Permanente Date : 01/07/2013 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Opérations de proximité - Convention en vue de la sécurisation des accès aux Gravières de LINGOLSHEIM - Convention pour la réalisation de l'itinéraire cyclable OBERNAI-GOXWILLER et d'un giratoire à SOULTZ-SOUS-FORETS Assemblée : Commission Permanente Date : 01/07/2013 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition des recettes du produit des amendes de police (exercice 2012) Assemblée : Commission Permanente Date : 01/07/2013 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aménagement de la RD 133-14 à DOSSENHEIM-SUR-ZINSEL - Acquisitions foncières Assemblée : Commission Permanente Date : 01/07/2013 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Reconstruction d'un mur de soutènement au droit du carrefour des RD 919/251 à FROHMUHL - Acquisition foncière Assemblée : Commission Permanente Date : 01/07/2013 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Attribution de subventions pour les travaux de voirie Assemblée : Commission Permanente Date : 01/07/2013 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide à l'amélioration des conditions d'habitat de personnes défavorisées à KALTENHOUSE Assemblée : Commission Permanente Date : 01/07/2013 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Mise à disposition de terrains ou d'immeubles destinés à la création de logements locatifs sociaux Assemblée : Commission Permanente Date : 01/07/2013 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Adaptation de logements locatifs sociaux à la perte d'autonomie Assemblée : Commission Permanente Date : 01/07/2013 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Mise en oeuvre de la politique départementale de l'habitat et maintien à domicile des personnes âgées et/ou en situation de handicap - Convention d'objectifs 2013-2016 avec la SIIHE Assemblée : Commission Permanente Date : 01/07/2013 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Création de logements locatifs sociaux communaux Assemblée : Commission Permanente Date : 01/07/2013 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Agrément pour des opérations financées en prêt social de location-accession (PSLA) au titre de la délégation des aides à la pierre de l'Etat Assemblée : Commission Permanente Date : 01/07/2013 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide à l'adaptation du logement en faveur des personnes handicapées et/ou âgées Assemblée : Commission Permanente Date : 01/07/2013 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide en faveur de l'amélioration de l'habitat privé et de l'habitat traditionnel bas-rhinois Assemblée : Commission Permanente Date : 01/07/2013 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Programme d'intérêt général 'Rénov'Habitat 67' et valorisation du patrimoine - Conventions de partenariat Assemblée : Commission Permanente Date : 01/07/2013 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Mise en oeuvre de la politique départementale de l'habitat et maintien à domicile des personnes âgées et/ou en situation de handicap - Convention d'objectifs 2013-2016 avec ''LogiEst'' Assemblée : Commission Permanente Date : 01/07/2013 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Contrat triennal ''Strasbourg Capitale Européenne'' 2012-2014 - Restructuration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de STRASBOURG Assemblée : Commission Permanente Date : 01/07/2013 Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Attribution de subventions au titre des affaires européennes Assemblée : Commission Permanente Date : 01/07/2013 Rapporteur : Monsieur Pierre BERTRAND Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Réseau de démonstrateurs ''Innovation pour l'autonomie'' - Attribution d'une subvention exceptionnelle au projet ''centres de ressources'' porté par l'Association ''CEP-CICAT'' Assemblée : Commission Permanente Date : 01/07/2013 Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Université populaire ''Pamina VHS'' - Avenant au projet Interreg ''Vers une Région Métropolitaine Trinationale du Rhin Supérieur'' Assemblée : Commission Permanente Date : 01/07/2013 Rapporteur : Monsieur Pierre BERTRAND Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Attribution de subventions dans le cadre du partenariat avec la Région de Vidzeme (Lettonie) Assemblée : Commission Permanente Date : 01/07/2013 Rapporteur : Monsieur Pierre BERTRAND Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Développement économique - Avances sans intérêts à ''Alsabail'' et soutien au commerce de proximité Assemblée : Commission Permanente Date : 01/07/2013 Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Réalisation du Parc d'activités économiques intercommunal d'OBERNAI Assemblée : Commission Permanente Date : 01/07/2013 Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Convention de financement de l'étude sur les agences de développement économique et de développement touristique Assemblée : Commission Permanente Date : 01/07/2013 Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Dispositif harmonisé d'aide à la création et à la reprise d'entreprises artisanales - Prise en charge partielle du coût de garanties bancaires accordées par la SIAGI Assemblée : Commission Permanente Date : 01/07/2013 Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Attribution de subventions en faveur des meublés de tourisme et chambres d'hôtes labellisés Assemblée : Commission Permanente Date : 01/07/2013 Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide en faveur de l'hôtellerie-restauration et de l'hébergement de plein air - Modificatif Assemblée : Commission Permanente Date : 01/07/2013 Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Convention interrégionale du Massif des Vosges - Contribution du Département du Bas-Rhin à la filière ''stations vallées'' Assemblée : Commission Permanente Date : 01/07/2013 Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Mont Sainte-Odile - Saison estivale 2013 - Surveillance du site par la gendarmerie et point d'alerte Assemblée : Commission Permanente Date : 01/07/2013 Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Plan de modernisation des bâtiments d'élevage (PMBE) Assemblée : Commission Permanente Date : 01/07/2013 Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Avenants aux conventions ANRU - Actualisation de la participation du Département aux projets de renouvellement urbain (PRU) des quatre quartiers de la CUS Assemblée : Commission Permanente Date : 01/07/2013 Rapporteur : Monsieur Richard STOLTZ Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Avenants expérimentaux au contrat urbain de cohésion sociale (CUCS) de la CUS pour les quartiers du Neuhof et de Cronenbourg à STRASBOURG Assemblée : Commission Permanente Date : 01/07/2013 Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Subventions (deuxième tranche 2013) Assemblée : Commission Permanente Date : 01/07/2013 Rapporteur : Monsieur Richard STOLTZ Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Révision à mi-parcours du contrat de territoire de Brumath Assemblée : Commission Permanente Date : 01/07/2013 Rapporteur : Monsieur Richard STOLTZ Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Révision à mi-parcours du contrat de territoire de Molsheim-Mutzig et Hasel Assemblée : Commission Permanente Date : 01/07/2013 Rapporteur : Monsieur Richard STOLTZ Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Subventions de fonctionnement et d'investissement au titre de la politique de la ville Assemblée : Commission Permanente Date : 01/07/2013 Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Partenariat avec la Société d'aménagement foncier et d'établissement rural (SAFER) Alsace - Convention portant sur les espaces naturels sensibles Assemblée : Commission Permanente Date : 01/07/2013 Rapporteur : Monsieur Freddy ZIMMERMANN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Plan départemental de prévention des déchets - Convention de financement de deuxième année avec l'ADEME Assemblée : Commission Permanente Date : 01/07/2013 Rapporteur : Monsieur Freddy ZIMMERMANN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Contrat pluriannuel d'assainissement Assemblée : Commission Permanente Date : 01/07/2013 Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Attribution de subventions au titre de l'alimentation en eau potable et de l'assainissement Assemblée : Commission Permanente Date : 01/07/2013 Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Attribution de subventions au titre des rivières Assemblée : Commission Permanente Date : 01/07/2013 Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Décision de soumettre à enquête publique le projet d'opération d'aménagement foncier de KEFFENACH avec extension sur DRACHENBRONN-BIRLENBACH et SCHOENENBOURG Assemblée : Commission Permanente Date : 01/07/2013 Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Plan végétal pour l'environnement (PVE) Assemblée : Commission Permanente Date : 01/07/2013 Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Acquisition d'un robot de pipetage pour le Laboratoire départemental d'analyses - Protocole transactionnel avec la Société ''Perkinelmer'' Assemblée : Commission Permanente Date : 01/07/2013 Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Plantation de haies à AUENHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 01/07/2013 Rapporteur : Monsieur Freddy ZIMMERMANN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Programme d'action complémentaire avec le Conservatoire botanique d'Alsace Assemblée : Commission Permanente Date : 01/07/2013 Rapporteur : Monsieur Freddy ZIMMERMANN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Création d'un Espace naturel sensible à LIXHAUSEN Assemblée : Commission Permanente Date : 01/07/2013 Rapporteur : Monsieur Freddy ZIMMERMANN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
ARIENA - Programme d'action sur le gaspillage alimentaire Assemblée : Commission Permanente Date : 01/07/2013 Rapporteur : Monsieur Freddy ZIMMERMANN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Restructuration de l'Ilot ''Foch'' à HAGUENAU - Avant-projet définitif Assemblée : Commission Permanente Date : 01/07/2013 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Travaux au collège de NIEDERBRONN-LES-BAINS - Protocole transactionnel avec la Société ''Kayser Isol Plâtreries'' Assemblée : Commission Permanente Date : 01/07/2013 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Subventions d'investissement aux établissements scolaires privés sous contrat - Programme 2013 Assemblée : Commission Permanente Date : 01/07/2013 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Dotations de fonctionnement complémentaires 2013 Assemblée : Commission Permanente Date : 01/07/2013 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin