CONVENTION DE FINANCEMENT AVEC LE COLLEGE BEL-AIR 2 DE MULHOUSE Assemblée : Commission Permanente Date : 05/07/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
LIAISON ALTKIRCH - MULHOUSE - BURNHAUPT-LE-BAS PROGRAMME ASA11 Assemblée : Commission Permanente Date : 05/07/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FONDS DE SOUTIEN AUX INITIATIVES TRANSFRONTALIERES - SOUTIEN DEPARTEMENTAL AU PROJET THEATRAL TRANSFRONTALIER ENTRE LES COMMUNES DE PFETTERHOUSE, BONFOL ET BEURNEVESIN - F712 Assemblée : Commission Permanente Date : 05/07/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
REPRESENTATION DU DEPARTEMENT AU SEIN D'ORGANISMES EXTERIEURS, DE COMMISSIONS ET DE GROUPES DE TRAVAIL ASSOCIATION DE PRÉVENTION SPECIALISEE COLMARIENNE (APSC) Assemblée : Commission Permanente Date : 05/07/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONVENTION DE COOPÉRATION ENTRE LE GROUPE HOSPITALIER DU CENTRE ALSACE (GHCA), L'ASSOCIATION DE GESTION DE LA RÉSIDENCE SAINT GILLES ET LE CONSEIL GÉNÉRAL Assemblée : Commission Permanente Date : 05/07/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENTS SCOLAIRES DU PREMIER DEGRE PROGRAMME E252 ANNEE 2013 TROISIEME LISTE Assemblée : Commission Permanente Date : 05/07/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AVENANT À LA CONVENTION DU 1ER SEPTEMBRE 1993 POUR LE TRANSPORT DES ÉLÈVES DANS LE PÉRIMÈTRE DES TRANSPORTS URBAINS DE L'AGGLOMÉRATION MULHOUSIENNE Assemblée : Commission Permanente Date : 05/07/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
GERPLAN ET CONTRATS DE TERRITOIRE DE VIE MISE EN OEUVRE D'ACTIONS SUR LES PROGRAMMES C251 ET C751 Assemblée : Commission Permanente Date : 05/07/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
LES MOYENS D'INTERVENTION EN FAVEUR DU SPORT SOUTIEN A L'ORGANISATION DU RALLYE DE FRANCE-ALSACE 2013 Assemblée : Commission Permanente Date : 05/07/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
VENTE A L'AMIABLE D'UN IMMEUBLE DEPARTEMENTAL SITUE A STE MARIE AUX MINES SUITE A APPEL D'OFFRES SOUS PLIS CACHETES Assemblée : Commission Permanente Date : 05/07/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ITINERAIRE CYCLABLE ENTRE BARTENHEIM ET BLOTZHEIM PROGRAMME A472 Assemblée : Commission Permanente Date : 05/07/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
EURODISTRICT TRINATIONAL DE BALE SUBVENTION AU PROJET DREILAND Assemblée : Commission Permanente Date : 05/07/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ASSOCIATION PRIX BARTHOLDI Assemblée : Commission Permanente Date : 05/07/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PARTICIPATIONS DEPARTEMENTALES AU FONCTIONNEMENT DES SYNDICATS MIXTES D'AMENAGEMENT DES STATIONS DE MONTAGNE Assemblée : Commission Permanente Date : 05/07/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PFIL COLMAR CENTRE ALSACE INITIATIVE "CAP DU 200ÈME PRÊT D'HONNEUR" Assemblée : Commission Permanente Date : 05/07/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ADOPTION DE REGLES D'INSTRUCTION COMMUNES AUX DISPOSITIFS " AMENAGEMENT DES ROUTES DEPARTEMENTALES EN TRAVERSE D'AGGLOMERATION " ET " AMENDES DE POLICE " Assemblée : Commission Permanente Date : 05/07/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PARTICIPATION DU CONSEIL GENERAL A L'ACHEVEMENT DE LA VOIE SUD A MULHOUSE CONVENTIONS FINANCIERES Assemblée : Commission Permanente Date : 05/07/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU DEPARTEMENT DU HAUT-RHIN POUR SIEGER AU SEIN DE LA SOCIETE FERMIERE DE LA MAISON DE L'ALSACE A PARIS Assemblée : Commission Permanente Date : 05/07/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SOUTIEN AU DEVELOPPEMENT CULTUREL Assemblée : Commission Permanente Date : 05/07/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONCESSIONS DE LOGEMENT DANS LES COLLEGES COLLÈGE GEORGES FORLEN À SAINT LOUIS Assemblée : Commission Permanente Date : 05/07/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AIDE A LA REHABILITATION THERMIQUE DANS LE PARC LOCATIF PUBLIC Assemblée : Commission Permanente Date : 05/07/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PLAN DEPARTEMENTAL DES ITINERAIRES CYCLABLES A779 ENTRETIEN DES ITINERAIRES CYCLABLES ATTRIBUTION NOMINATIVE DE CREDIT Assemblée : Commission Permanente Date : 05/07/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONFÉDÉRATION GÉNÉRALE DES PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES DU HAUT-RHIN (CGPME) : SOUTIEN DE LA 11 ÈME ÉDITION DE PLANÈTE PME Assemblée : Commission Permanente Date : 05/07/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONVENTION RELATIVE AU FONCTIONNEMENT ET AU VERSEMENT D'UNE DOTATION DE PRIX DE JOURNEE GLOBALISE AU SERVICE D'ACCUEIL DE JOUR (SAJ) POUR PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP Assemblée : Commission Permanente Date : 05/07/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ROUTES DÉPARTEMENTALES PROGRAMMES A111, A132, A171 ET A472 AFFECTATION ET DÉSAFFECTATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME Assemblée : Commission Permanente Date : 05/07/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
LES MOYENS D'INTERVENTION EN FAVEUR DU SPORT SOUTIEN AU MOUVEMENT SPORTIF AIDE AU FONCTIONNEMENT DE L'ANTENNE DU CREPS DE MULHOUSE, A L'UNION DEPARTEMENTALE DES SAPEURS POMPIERS ET AUX TITULAIRES DU BAFA/BAFD Assemblée : Commission Permanente Date : 05/07/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2013 du foyer pour adultes handicapés travailleurs de l'Association "Marguerite Sinclair" à MULHOUSE. Assemblée : Non défini Date : 04/07/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2013 du foyer d'accueil spécialisé de l'Association "Marie Pire" à ALTKIRCH et RIESPACH. Assemblée : Non défini Date : 04/07/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2013 du foyer pour adultes handicapés travailleurs de l'Association "Marie Pire" à ALTKIRCH. Assemblée : Non défini Date : 04/07/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation de la dotation globalisée de fonctionnement 2013 du centre d'accueil et de rencontre de jour de l'Association "Marie Pire" à ALTKIRCH. Assemblée : Non défini Date : 04/07/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2013 du foyer d'accueil spécialisé pour personnes handicapées vieillissantes de l'association "Marie Pire" à ALTKIRCH. Assemblée : Non défini Date : 04/07/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2013 du foyer d'accueil spécialisé de l'Association "Au Fil de la Vie" à MALMERSPACH. Assemblée : Non défini Date : 04/07/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation de la dotation globalisée de fonctionnement 2013 du service d'accompagnement à la vie sociale de l'Association "Marguerite Sinclair" à PFASTATT. Assemblée : Non défini Date : 04/07/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
autorisant l'extension de 10 à 12 places de l'accueil de jour de WITTENHEIM et portant ainsi la capacité du service des accueils de jour de l'APAMAD de 105 à 107 places. Assemblée : Non défini Date : 02/07/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant modification de la composition des membres du Comité Départemental des Retraités et Personnes Agées du Haut-Rhin (C.O.D.E.R.P.A.). Assemblée : Non défini Date : 26/06/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2013 du foyer d'accueil spécialisé pour personnes handicapées vieillissantes de l'Association "Adèle de Glaubitz" à CERNAY. Assemblée : Non défini Date : 25/06/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2013 du foyer d'accueil spécialisé de l'Association "Adèle de Glaubitz" à CERNAY. Assemblée : Non défini Date : 25/06/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation de la dotation globalisée de fonctionnement 2013 du service d'accompagnement à la vie sociale de l'Association "Adèle de Glaubitz" à CERNAY. Assemblée : Non défini Date : 25/06/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2013 du foyer pour adultes handicapés travailleurs "Relais Adélaïde" de l'Association "Adèle de Glaubitz" à COLMAR. Assemblée : Non défini Date : 25/06/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2013 du foyer pour adultes handicapés travailleurs "Les Résidences" de l'Association "Adèle de Glaubitz" à CERNAY. Assemblée : Non défini Date : 25/06/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2013 du foyer pour adultes handicapés travailleurs "Kennedy" de l'Association "Adèle de Glaubitz" à CERNAY. Assemblée : Non défini Date : 25/06/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
des délibérations du Conseil d'Administration du Pôle d'Archéologie Interdépartemental Rhénan - Réunion du 25 juin 2013. Assemblée : Non défini Date : 25/06/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation de la dotation globalisé de fonctionnement 2013 du service d'accueil de jour de l'association "Adèle de Glaubitz" à CERNAY. Assemblée : Non défini Date : 25/06/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2013 du foyer pour adultes handicapés travailleurs (FAHT) de "Saint-Joseph", du groupe Saint Sauveur à THANN. Assemblée : Non défini Date : 24/06/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2013 du foyer d'accueil spécialisé pour personnes handicapées vieillissantes "Saint Joseph" du Groupe Saint Sauveux à THANN. Assemblée : Non défini Date : 24/06/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2013 du foyer d'accueil spécialisé "Saint Joseph" du groupe Saint Sauveur à THANN. Assemblée : Non défini Date : 24/06/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AFFECTATION DU RESULTAT CUMULE A LA CLÔTURE DE L'EXERCICE 2012 Assemblée : Conseil General Date : 21/06/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ACTUALISATION DU COEFFICIENT MULTIPLICATEUR DE LA TAXE DEPARTEMENTALE SUR LA CONSOMMATION FINALE D'ELECTRICITE POUR 2014 Assemblée : Conseil General Date : 21/06/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
EVOLUTION DU DISPOSITIF D'AIDE EN FAVEUR DE L'HOTELLERIE ALSACIENNE COMMUN AU CONSEIL REGIONAL D'ALSACE, AUX CONSEILS GENERAUX DU HAUT-RHIN ET DU BAS-RHIN Assemblée : Conseil General Date : 21/06/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROPOSITION DE MODIFICATION DES CRITÈRES DE RECEVABILITÉ DES OPÉRATIONS DE RÉHABILITATION THERMIQUE DES LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX. Assemblée : Conseil General Date : 21/06/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
DÉCISION MODIFICATIVE N°1 DE L'EXERCICE 2013 Assemblée : Conseil General Date : 21/06/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SYNDICAT MIXTE DU HOHLANDSBOURG MODALITES DE VERSEMENT DE LA SUBVENTION D'INVESTISSEMENT Assemblée : Conseil General Date : 21/06/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AIDE EXCEPTIONNELLE EN FAVEUR DE L'HOTEL RESTAURANT AU SOLEIL D'OR A METZERAL Assemblée : Conseil General Date : 21/06/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COMPTE DE GESTION 2012 Assemblée : Conseil General Date : 21/06/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COMPTE ADMINISTRATIF 2012 Assemblée : Conseil General Date : 21/06/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COMMUNICATION RAPPORT D'ACTIVITES 2012 Assemblée : Conseil General Date : 21/06/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
LES RESSOURCES HUMAINES Assemblée : Conseil General Date : 21/06/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ATTRIBUTION ET MODALITES DE VERSEMENT D'UNE SUBVENTION A LA COMMUNE DE JETTINGEN POUR LA CONSTRUCTION D'UN BATIMENT A DESTINATIONS MULTIPLES ET MUTUALISE AVEC LA COMMUNE DE BERENTZWILLER Assemblée : Conseil General Date : 21/06/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PREMIÈRE GÉNÉRATION DES CONTRATS DE TERRITOIRES DE VIE OPERATIONS NON TERMINEES AU 15 OCTOBRE 2014 Assemblée : Conseil General Date : 21/06/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
DEUXIÈME GÉNÉRATION DE CONTRATS DE TERRITOIRE DE VIE LES FONDAMENTAUX DE LA DÉMARCHE Assemblée : Conseil General Date : 21/06/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant organisation de la concertation préalable prévue à l'article L.300-2 du code de l'urbanisme relative à l'aménagement du carrefour dit "des ponts SNCF" entre les RD 66, RD 56 III et la rue de Modenheim à RIEDISHEIM. Assemblée : Non défini Date : 21/06/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation de la dotation de fonctionnement 2013 de l'Association de Prévention Spécialisée de COLMAR. Assemblée : Non défini Date : 19/06/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation de la dotation de fonctionnement 2013 de l'Association de Prévention Spécialisée Mulhousienne (APSM) à MULHOUSE. Assemblée : Non défini Date : 19/06/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant modification de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "Les Cigogneaux", sis au 25 rue du 4ème R.S.M. à ROUFFACH. Assemblée : Non défini Date : 19/06/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant tarification du foyer Saint-Jean à MULHOUSE. Assemblée : Non défini Date : 17/06/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant tarification du centre de placement familial socio-éducatif annexé à la maison d'enfants "Henry Dunant" à SEPPOIS LE BAS. Assemblée : Non défini Date : 17/06/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant tarification du foyer Saint-Jean à COLMAR. Assemblée : Non défini Date : 17/06/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant tarification du foyer "René Cayet" à MULHOUSE. Assemblée : Non défini Date : 17/06/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ROUTES DÉPARTEMENTALES PROGRAMMES A111, A131 ET A171 AFFECTATION ET DÉSAFFECTATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME Assemblée : Commission Permanente Date : 14/06/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
GERPLAN ET CONTRATS DE TERRITOIRE DE VIE MISE EN OEUVRE D'ACTIONS SUR LES PROGRAMMES C251 Assemblée : Commission Permanente Date : 14/06/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
C851 PAIEMENT DE LA PART DÉPARTEMENTALE DES MESURES AGRO-ENVIRONNEMENTALES TERRITORIALISÉES MAET ANNUITÉS 2012 ET 2013 Assemblée : Commission Permanente Date : 14/06/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROGRAMMATION DES AIDES AUX BATIMENTS A VOCATION CULTURELLE CONTRATS DE TERRITOIRE DE VIE Assemblée : Commission Permanente Date : 14/06/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
GERPLAN ET CONTRATS DE TERRITOIRE DE VIE VALORISATION DU PATRIMOINE ARBORE C233 TRAVAUX D'ENTRETIEN EFFECTUES SUR DES ARBRES REMARQUABLES A HIRTZBACH Assemblée : Commission Permanente Date : 14/06/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FONDS D'INTERVENTION POUR LA PREVENTION DES VIOLENCES SCOLAIRES PROJETS D'ACTION MIS EN OEUVRE PAR DEUX COLLÈGES Assemblée : Commission Permanente Date : 14/06/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONVENTION ANNUELLE 2013 DE PARTENARIAT AVEC L'ONF PORTANT SUR LES AMÉNAGEMENTS TOURISTIQUES EN FORÊTS DOMANIALES Assemblée : Commission Permanente Date : 14/06/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROGRAMMES DEPARTEMENTAUX 2012 ET 2013 CHAPITRE 204 ASSAINISSEMENT C213 Assemblée : Commission Permanente Date : 14/06/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COLLEGE ROBERT SCHUMAN A SAINT AMARIN RESTRUCTURATION DU COLLEGE APPROBATION DU PROGRAMME Assemblée : Commission Permanente Date : 14/06/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
DELOCALISATION DE LA SÉANCE DE LA COMMISSION PERMANENTE DU VENDREDI 5 JUILLET 2013 Assemblée : Commission Permanente Date : 14/06/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONTRAT DE TERRITOIRE DE VIE DES TROIS PAYS FINANCEMENT DE L'AIDE A L'INVESTISSEMENT POUR L'EXTENSION DU MULTI-ACCUEIL TOM POUCE DE HAGENTHAL LE BAS Assemblée : Commission Permanente Date : 14/06/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE C03 SOUTIEN A LA VIE ASSOCIATIVE ET AUX COLLECTIVITES C732 Assemblée : Commission Permanente Date : 14/06/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
UTILISATION DES INSTALLATIONS DU CENTRE SPORTIF REGIONAL ALSACE PAR LE COLLEGE BEL AIR, A MULHOUSE Assemblée : Commission Permanente Date : 14/06/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROGRAMME DEPARTEMENTAL D'AMENAGEMENT DE RIVIERES C414 C214 C114 APPROBATION DES OPÉRATIONS 2013 ET DÉLÉGATION DE LA MAÎTRISE D'OUVRAGE AU DÉPARTEMENT SUBVENTIONS AUX COLLECTIVITÉS Assemblée : Commission Permanente Date : 14/06/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SUBVENTIONS AUX COLLECTIVITES LOCALES REPARTITION DES AMENDES DE POLICE, PROGRAMME 2013 Assemblée : Commission Permanente Date : 14/06/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
DEMANDE DE SUBVENTION DES JEUNES AGRICULTEURS DU HAUT-RHIN Assemblée : Commission Permanente Date : 14/06/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation de la dotation globalisée de fonctionnement 2013 du service d'accompagnement à la vie sociale de l'association "Croix-Marine" à MULHOUSE. Assemblée : Non défini Date : 14/06/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COMMUNES DE BURNHAUPT-LE-HAUT - GUEWENHEIM - SENTHEIM PISTE CYCLABLE AMENAGEE SUR L'EMPRISE DE L'ANCIENNE VOIE FERREE DE LA DOLLER (TRAIN TOURISTIQUE) CONVENTION DE MISE A DISPOSITION AU PROFIT DU DEPARTEMENT Assemblée : Commission Permanente Date : 14/06/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FONDS D'AIDE A L'ORGANISATION DE MANIFESTATIONS SPORTIVES Assemblée : Commission Permanente Date : 14/06/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT AUX ASSOCIATIONS "DEVELOPPEMENT DE LA LECTURE PUBLIQUE" Assemblée : Commission Permanente Date : 14/06/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
GARANTIE DÉPARTEMENTALE D'EMPRUNT S.A. H.L.M. LOGIEST POUR 42 LOGEMENTS À SAINT LOUIS Assemblée : Commission Permanente Date : 14/06/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AVENANT N°2 A LA CONVENTION DU 25/08/2011 RELATIVE À L'ORGANISATION REGIONALE DE CONCERTATION SUR L'ADOPTION Assemblée : Commission Permanente Date : 14/06/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
BALADES EN NAVETTE DES CRETES 2013-2015 CONVENTION CADRE DE PARTENARIAT ET CONVENTIONS FINANCIERES Assemblée : Commission Permanente Date : 14/06/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SITE COLLEGE BEL AIR A MULHOUSE CONSTRUCTION D'UN GYMNASE PROGRAMME D'OPERATION Assemblée : Commission Permanente Date : 14/06/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE DES ACTIONS EDUCATIVES PROGRAMME : VIE SCOLAIRE SUBVENTIONS POUR LES SORTIES SCOLAIRES AVEC NUITEES Assemblée : Commission Permanente Date : 14/06/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROJETS TOURISTIQUES TRANSFRONTALIERS PROGRAMME INTERREG PROJET A33 MARKETING INTERNATIONAL DE LA DESTINATION UPPER RHINE VALLEY Assemblée : Commission Permanente Date : 14/06/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE A08 SUBVENTIONS AUX COLLECTIVITES LOCALES AFFECTATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME 2013 AU TITRE DU GUIDE DES AIDES ET DES CONTRATS DE TERRITOIRES DE VIE Assemblée : Commission Permanente Date : 14/06/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONTRATS DE TERRITOIRE DE VIE ACCOMPAGNEMENT DU PROGRAMME LEADER FINANCEMENT POUR L'ANNEE 2013 PREMIERE PROGRAMMATION DES AIDES Assemblée : Commission Permanente Date : 14/06/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONTRATS DE TERRITOIRE DE VIE POLITIQUE DE DEVELOPPEMENT LOCAL 2010 2013 POSTES D'AGENTS DE DEVELOPPEMENT FINANCEMENT POUR L'ANNEE 2012 Assemblée : Commission Permanente Date : 14/06/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
LES MOYENS D'INTERVENTION EN FAVEUR DU SPORT SOUTIEN AU MOUVEMENT SPORTIF AIDE AUX JEUNES LICENCIES SPORTIFS ET AUX TITULAIRES DU BAFA/BAFD Assemblée : Commission Permanente Date : 14/06/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2013 du foyer d'accueil spécialisé de l'Association "Croix-Marine" à WITTENHEIM. Assemblée : Non défini Date : 14/06/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2013 du foyer pour adultes handicapés travailleurs de l'Association "Croix-Marine" à WITTENHEIM. Assemblée : Non défini Date : 14/06/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2013 du foyer d'accueil spécialisé pour personnes handicapées vieillissantes de l'Association APAEI du Sundgau à DANNEMARIE. Assemblée : Non défini Date : 13/06/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation de la dotation globalisée de fonctionnement 2013 du service d'accueil de jour de l'association APAEI du Sundgau à DANNEMARIE. Assemblée : Non défini Date : 13/06/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
à projets médico-social relevant de la compétence de l'Agence Régionale de Santé d'Alsace et du Conseil Général du Haut-Rhin relatif à la création de places de foyers d'accueil médicalisé (FAM). Assemblée : Non défini Date : 13/06/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
à projets médico-social relevant de la compétence conjointe de l'Agence Régionale de Santé d'Alsace et du Conseil Général du Haut-Rhin relatif à la création de places d'accueil de jour pour personnes âgées dépendantes et personnes âgées atteintes de la ma Assemblée : Non défini Date : 13/06/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
à projets médico-social relevant de la compétence de l'Agence Régionale de Santé d'Alsace et du Conseil Général du Haut-Rhin relatif à la création de places de foyers d'accueil médicalisé (FAM). Assemblée : Non défini Date : 13/06/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
à projets médico-social relevant de la compétence conjointe de l'Agence Régionale de Santé d'Alsace et du Conseil Général du Haut-Rhin relatif à la création de places d'hébergement temporaire sur la zone de proximité de MULHOUSE. Assemblée : Non défini Date : 13/06/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2013 du foyer pour adultes handicapés travailleurs "Résidence Saint-Jacques" de l'association APAEI du Sundgau à DANNEMARIE. Assemblée : Non défini Date : 13/06/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation de la dotation globalisée de fonctionnement 2013 du service d'accueil de jour de l'Association des Paralysés de France (APF ) à MULHOUSE. Assemblée : Non défini Date : 12/06/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin