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1246 résultats pour la recherche "budget primitif"

Budget Primitif 2019 - Synthèse

  • Assemblée : Conseil Departemental
  • Date : 13/12/2018
  • Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
  • Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

61020 - Alsace Destination Tourisme (ADT) Propositions financières - Budget primitif de 2019 Proposition de partenariat opérationnel entre le Département du Bas-Rhin et l’ADT pour l'année 2019, d’approbation des termes du projet de convention financière correspondante ainsi que des termes d'une convention globale de moyens à conclure entre le Département et l’ADT

  • Assemblée : Conseil Departemental
  • Date : 13/12/2018
  • Rapporteur : Monsieur Denis HOMMEL
  • Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2019

  • Assemblée : Conseil Departemental
  • Date : 19/10/2018
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

LES RESSOURCES HUMAINES

  • Assemblée : Conseil Departemental
  • Date : 21/12/2017
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Budget Primitif 2018 - Synthèse

  • Assemblée : Conseil Departemental
  • Date : 11/12/2017
  • Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
  • Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

61040 - Agence Territoriale d'Ingénierie Publique (ATIP) - Propositions financières - Budget primitif 2018 - Propositions d'un projet d'avenant à la convention globale de moyens, d'un projet d'avenant à la convention de mise à disposition de personnel auprès de l'ATIP et d'un projet de convention de mission pour 2018, à conclure entre le Département et l'ATIP

  • Assemblée : Conseil Departemental
  • Date : 11/12/2017
  • Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER
  • Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin