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Délibérations

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28155 résultats

BUDGET PRIMITIF 2012 ENVIRONNEMENT NATUREL

Assemblée : Conseil General
Date : 07/12/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

LE BP 2012 EN FAVEUR DE LA CONSERVATION ET DE L’ANIMATION DU PATRIMOINE CULTUREL

Assemblée : Conseil General
Date : 07/12/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

BUDGET PRIMITIF 2012 POLITIQUE VIE LOCALE PROGRAMMES F031, F032, F034, F035

Assemblée : Conseil General
Date : 07/12/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

MODIFICATIONS TECHNIQUES DE LA PARTIE GENERALE DU GUIDE DES AIDES ET DE CERTAINES RUBRIQUES D’AIDE A L’INVESTISSEMENT

Assemblée : Conseil General
Date : 07/12/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

BUDGET PRIMITIF 2012 - SERVICE PROSPECTIVE ET AMENAGEMENT PROGRAMME F015 CONVENTION PARTENARIALE 2012 ENTRE LE CONSEIL GENERAL DU HAUT-RHIN ET L'ADAUHR

Assemblée : Conseil General
Date : 07/12/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

BUDGET PRIMITIF 2012 CO14 RIVIERES, LACS, BARRAGES ET MILIEUX HUMIDES PARC D’INTERVENTION EN MATÉRIEL TRAVAUX ET SYSTEME D'INFORMATION GEOGRAPHIQUE

Assemblée : Conseil General
Date : 07/12/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

BUDGET PRIMITIF 2012 - INTERVENTIONS DIVERSES AU TITRE DE LA COMMISSION DE L'ADMINISTRATION GENERALE ET DES RESSOURCES HUMAINES.

Assemblée : Conseil General
Date : 07/12/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

REPRODUCTION ET REUTILISATION DES INFORMATIONS PUBLIQUES DETENUES PAR LES ARCHIVES DEPARTEMENTALES DU HAUT-RHIN ET LICENCES-TYPES

Assemblée : Conseil General
Date : 07/12/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

procès-verbal des délibérations du Conseil d'Administration de la réunion du 6.12.2011 du Pôle d'Archéologie Interdépartemental Rhénan.

Assemblée : Non défini
Date : 06/12/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Avenant à la convention de financement de la desserte du site périscolaire de RICHTOLSHEIM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/12/2011
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Conventions relatives aux modalités de gestion, d'entretien et de surveillance du domaine public routier départemental

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/12/2011
Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Convention de désignation de maîtrise douvrage pour laménagement de la RD 660 dans la traversée de BATZENDORF

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/12/2011
Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Convention de désignation de maîtrise douvrage pour laménagement de la RD 210 dans la traversée d'EBERSMUNSTER

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/12/2011
Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Convention de désignation de maîtrise douvrage pour laménagement de la RD 219 dans la traversée de MONSWILLER

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/12/2011
Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Opérations de sécurité 2010 - Répartition du produit des amendes de police (troisième tranche pour solde)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/12/2011
Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Déviation de SOUFFLENHEIM - Restructuration du giratoire des RD 1063, 138 et 737 et de sa branche de raccordement à la rue de Sessenheim - Convention

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/12/2011
Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Acquisition de terrain à HATTEN le long de la RD 104

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/12/2011
Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Cession de terrains à BERNOLSHEIM - Ancienne RD 177

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/12/2011
Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Cession de terrain à MOLSHEIM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/12/2011
Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Attribution de subvention au titre du programme 2011 des RD en traverses d'agglomération (dossier déposé en 2010)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/12/2011
Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Attribution de subventions au titre du programme 2011 de voirie communale (dossiers déposés en 2010)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/12/2011
Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Attribution de subventions pour les travaux de voirie

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/12/2011
Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Acquisition déquipements servant à la viabilité hivernale

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/12/2011
Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Association du Comité départemental de la Prévention routière du Bas-Rhin - Convention et subvention annuelle 2011

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/12/2011
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide à l'amélioration des conditions d'habitat de ménages défavorisés à KALTENHOUSE et LANGENSOULTZBACH

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/12/2011
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Mise à disposition de terrains ou dimmeubles destinés à la création de logements locatifs sociaux

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/12/2011
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide à la réhabilitation de logements locatifs sociaux

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/12/2011
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Adaptation de logements à la perte d'autonomie et/ou au handicap - Convention avec la SEM de construction de la ville de SCHIRMECK

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/12/2011
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Convention de partenariat avec ''CERQUAL'' pour la certification de la construction de logements aidés

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/12/2011
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide départementale à la certification de logements locatifs sociaux

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/12/2011
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide départementale à la création de logements locatifs sociaux

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/12/2011
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Création de logements locatifs sociaux communaux

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/12/2011
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Gestion des aides à l'habitat privé et délégation des aides à la pierre de l'Etat - Avenants 2011

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/12/2011
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Accession sociale à la propriété

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/12/2011
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Rénovation du parc locatif privé

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/12/2011
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide départementale à l'adaptation du logement en faveur des personnes handicapées et/ou âgées

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/12/2011
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

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