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Délibérations

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27882 résultats

Proposition de modification des statuts du Pôle d'Archéologie Interdépartemental Rhénan

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/06/2016
Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'attribution d'aides à la licence sportive et d'approbation des conventions d’objectifs et de développement sportif

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/06/2016
Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'attribution de soutiens aux associations départementales agissant en faveur des jeunes Bas-Rhinois

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/06/2016
Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Activités socio-éducatives en faveur des jeunes Bas-Rhinois

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/06/2016
Rapporteur : Madame Nicole THOMAS
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition de financement 2016 à la Mission Locale pour l'Emploi de Strasbourg au titre du Fonds d'Aide aux Jeunes

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/06/2016
Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition de mobilisation du Fonds Social Européen en faveur des opérateurs de l’insertion professionnelle

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/06/2016
Rapporteur : Madame Stéphanie KOCHERT
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition de renouvellement du dispositif d'aide départementale pour l'emploi des allocataires du RSA

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/06/2016
Rapporteur : Madame Danielle DILIGENT
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Information sur les marchés publics et avenants conclus

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/06/2016
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Propositions de Garanties d’emprunts-Organismes de construction

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/06/2016
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Propositions de Garanties d’emprunts-Organismes divers

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/06/2016
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Propositions d’attribution de subventions pour congrès, colloques et autres manifestations

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/06/2016
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Représentation du Conseil Départemental au sein de divers organismes

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/06/2016
Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition de répartition du Fonds de soutien à la vie associative

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/06/2016
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

fixant les niveaux de loyers intermédiaires en cas de conventionnement avec travaux

Assemblée : Non défini
Date : 02/06/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation de la dotation globalisée 2016 du service d'accompagnement à la vie sociale (SAVS) de l'association des paralysés de France (APF) à MULHOUSE

Assemblée : Non défini
Date : 30/05/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation de la dotation globalisée 2016 du service d'accueil de jour de l'association des paralysés de France (APF) à MULHOUSE

Assemblée : Non défini
Date : 30/05/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée 2016 de l'Internat de la Maison d'Enfants "Henry Dunant" à SEPPOIS LE BAS

Assemblée : Non défini
Date : 30/05/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2016 du foyer d'accueil médicalisé (FAM) de l'institut "Les Tournesols" à SAINTE MARIE AUX MINES

Assemblée : Non défini
Date : 26/05/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation de la dotation globalisée 2016 du service d'accueil de jour (SAJ) de l'institut "Les Tournesols" à SAINTE MARIE AUX MINES

Assemblée : Non défini
Date : 26/05/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation de la dotation globalisée 2016 du service d'accompagnement à la vie sociale (SAVS) de l'institut "Les Tournesols" à SAINTE MARIE AUX MINES

Assemblée : Non défini
Date : 26/05/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2016 du foyer pour adultes handicapés travailleurs (FAHT) de l'institut "Les Tournesols" à SAINTE MARIE AUX MINES

Assemblée : Non défini
Date : 26/05/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2016 du foyer d'accueil spécialisé (FAS) de l'institut "Les Tournesols" à SAINTE MARIE AUX MINES

Assemblée : Non défini
Date : 26/05/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2016 du foyer pour adultes handicapés travailleurs (FAHT) "Jean CUNY" de l'association des parents d'enfants inadaptés (APEI) de HIRSINGUE

Assemblée : Non défini
Date : 25/05/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2016 du foyer d'accueil spécialisé pour personnes handicapées vieillissantes (FASPHV) de l'association "APEI de HIRSINGUE".

Assemblée : Non défini
Date : 25/05/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation de la dotation globalisée 2016 du service d'accompagnement à la vie sociale (SAVS) de l'association des parents d'enfants inadaptés (APEI) à HIRSINGUE

Assemblée : Non défini
Date : 25/05/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2016 du foyer pour adultes handicapés travailleurs "Foyer Résidence Studio" de l'association des parents d'enfants inadaptés (APEI) à HIRSINGUE

Assemblée : Non défini
Date : 25/05/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation de la dotation globalisée 2016 du service d'accueil de jour de l'association "APEI de HIRSINGUE"

Assemblée : Non défini
Date : 25/05/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2016 du foyer d'accueil spécialisé "Jean CUNY" de l'association des parents d'enfants inadaptés (APEI) à HIRSINGUE

Assemblée : Non défini
Date : 25/05/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation de la dotation de fonctionnement 2016 de l'association de prévention spécialisée mulhousienne (APSM) à MULHOUSE

Assemblée : Non défini
Date : 20/05/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2016 du foyer d'accueil spécialisé "Saint Joseph" du groupe Saint-Sauveur à THANN

Assemblée : Non défini
Date : 20/05/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée 2016 de l'Internat de la maison d'enfants "Gustave Stricker" à ILLZACH

Assemblée : Non défini
Date : 20/05/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2016 du foyer pour adultes handicapés travailleurs du groupe Saint-Sauveur à THANN

Assemblée : Non défini
Date : 20/05/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée 2016 du service d'accueil de jour n° 1 de la maison d'enfants "Gustave Stricker" à ILLZACH

Assemblée : Non défini
Date : 20/05/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation de la dotation de fonctionnement 2016 de l'association de prévention spécialisée de COLMAR

Assemblée : Non défini
Date : 20/05/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée 2016 du service d'accueil de jour "Illberg" de la maison d'enfants "Gustave Stricker" à ILLZACH

Assemblée : Non défini
Date : 20/05/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2016 du foyer d'accueil spécialisé pour personnes handicapées vieillissantes (FASPHV) du groupe Saint-Sauveur à THANN

Assemblée : Non défini
Date : 20/05/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

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