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8470 résultats pour la valeur "Conseil départemental du Bas-Rhin" du filtre Collectivité

Vente de matériel réformé

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/07/2013
Rapporteur : Monsieur Jean-Michel FETSCH
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Protection sociale complémentaire - Modifications concernant les précomptes des cotisations MTRA, MGET et MGEN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/07/2013
Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Conventions d'autorisations d'absence et de remboursement des rémunérations maintenues concernant le président et le trésorier de la MTRA

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/07/2013
Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Règlement du temps de travail des agents des bacs rhénans

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/07/2013
Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Subventions pour congrès, colloques et autres manifestations

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/07/2013
Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition du Fonds de soutien à la vie associative

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/07/2013
Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Constitution de servitudes à SCHILTIGHEIM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/07/2013
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Avis du Conseil Général sur le projet de Plan local d'urbanisme (PLU) arrêté d'ACHENHEIM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/07/2013
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Avis du Conseil Général sur le projet de Plan local d'urbanisme (PLU) et Règlement local de publicité (RLP) arrêtés de BOURGHEIM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/07/2013
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Avis du Conseil Général sur le projet de Plan local d'urbanisme (PLU) ré-arrêté de MIETESHEIM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/07/2013
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Avis du Conseil Général sur le projet de Plan local d'urbanisme (PLU) arrêté de SERMERSHEIM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/07/2013
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Avenant transactionnel au contrat de délégation de service public relative à la conception, la réalisation et l'exploitation d'un réseau de communications électroniques à haut débit

Assemblée : Conseil General
Date : 24/06/2013
Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Schéma départemental des aires de covoiturage - Compétitivité et croissance de l'Aéroport international de Strasbourg / Soutien au dispositif de baisse de la taxe d'aéroport sur la période 2013 à 2016

Assemblée : Conseil General
Date : 24/06/2013
Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Schéma directeur de la route intelligente (SDRI) 2013-2027

Assemblée : Conseil General
Date : 24/06/2013
Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Mise en oeuvre de la généralisation de la territorialisation de la politique départementale de l'habitat pour l'année 2013

Assemblée : Conseil General
Date : 24/06/2013
Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Coopération transfrontalière - Hébergement touristique - Développement des filières

Assemblée : Conseil General
Date : 24/06/2013
Rapporteur : Monsieur Louis BECKER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Partenariat avec les territoires

Assemblée : Conseil General
Date : 24/06/2013
Rapporteur : Monsieur Richard STOLTZ
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Tarifs 2013 du Parc départemental d'Erstein et du Laboratoire départemental d'analyses - Conventions avec l'ADEME, l'Agence de l'eau Rhin-Meuse et la FREDON

Assemblée : Conseil General
Date : 24/06/2013
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Plan climat énergie territorial (PCET) du Bas-Rhin

Assemblée : Conseil General
Date : 24/06/2013
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Enseignement secondaire et développement de la culture scientifique

Assemblée : Conseil General
Date : 24/06/2013
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Révision des statuts du Syndicat mixte du Musée ''Lalique'' - Convention avec la communauté de communes du Canton de Villé en matière de lecture publique

Assemblée : Conseil General
Date : 24/06/2013
Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Personnes âgées - 44 Projet de Maison de l'autonomie

Assemblée : Conseil General
Date : 24/06/2013
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Orientations nouvelles

Assemblée : Conseil General
Date : 24/06/2013
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Pacte social local - Démarche générale et expérimentation

Assemblée : Conseil General
Date : 24/06/2013
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Renouvellement de la convention de partenariat entre la Caisse d'allocations familiales et le Département

Assemblée : Conseil General
Date : 24/06/2013
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Rapport d'activités 2012

Assemblée : Conseil General
Date : 24/06/2013
Rapporteur : Monsieur André KLEIN-MOSSER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Compte administratif et compte de gestion 2012

Assemblée : Conseil General
Date : 24/06/2013
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Création, augmentation et diminution d'autorisations de programme (AP) et d'autorisations d'engagement (AE) - Echéanciers de crédits de paiement (CP)

Assemblée : Conseil General
Date : 24/06/2013
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Taxe départementale sur la consommation finale d'électricité

Assemblée : Conseil General
Date : 24/06/2013
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Personnel départemental - Différentes évolutions en matière de ressources humaines

Assemblée : Conseil General
Date : 24/06/2013
Rapporteur : Monsieur André KLEIN-MOSSER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Programme d'accès à l'emploi titulaire

Assemblée : Conseil General
Date : 24/06/2013
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Formation des membres du Conseil Général

Assemblée : Conseil General
Date : 24/06/2013
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Constitution des commissions - Représentation du Conseil Général au sein de divers organismes

Assemblée : Conseil General
Date : 24/06/2013
Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Budget supplémentaire et décision budgétaire modificative n° 1 (DM 1) pour 2013

Assemblée : Conseil General
Date : 24/06/2013
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Pôle d'échanges multimodal de HAGUENAU - Avenant au protocole d'études partenariales

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/06/2013
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Cession d'autocars réformés du Réseau 67

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/06/2013
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

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