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Délibérations

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RD 83 - Rocade Ouest de Colmar Acquisition de terrains B051 - Acquisitions de terrains de voirie

Assemblée : Commission Permanente
Date : 19/01/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

RD 466. Déviation d'ASPACH. B051 Acquisitions de terrains de voirie

Assemblée : Commission Permanente
Date : 19/01/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Transports publics départementaux. Engagements de marchés

Assemblée : Commission Permanente
Date : 19/01/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Approbation APD. Quartier Plessier à Altkirch

Assemblée : Commission Permanente
Date : 19/01/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Contrat de projets Etat Région 2007/2013

Assemblée : Commission Permanente
Date : 19/01/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Programme A02 RN. A 36. Protections phoniques. Participation départementale au renforcement de la protection phonique à Pfastatt

Assemblée : Conseil General
Date : 15/12/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Admission en non valeur de taxes d'urbanisme

Assemblée : Conseil General
Date : 15/12/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

RD 419 - Déviation de Dannemarie

Assemblée : Conseil General
Date : 15/12/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Département du Haut-Rhin. Projet de Budget primitif 2007

Assemblée : Conseil General
Date : 15/12/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Association départementale du tourisme du Haut-Rhin

Assemblée : Conseil General
Date : 15/12/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Infrastructures de transport et de communication

Assemblée : Conseil General
Date : 15/12/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Routes Nationales (A021)

Assemblée : Conseil General
Date : 15/12/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Interventions du Département en faveur du développement économique et universitaire

Assemblée : Conseil General
Date : 15/12/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CAHR - rapport de présentation - conventions pluriannuelle de partenariat et d'objectifs

Assemblée : Conseil General
Date : 15/12/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Exonération de la taxe professionnelle sur les outillages utilisés par un sous-traitant industriel

Assemblée : Conseil General
Date : 15/12/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Modification du règlement financier départemental

Assemblée : Conseil General
Date : 15/12/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Moyens des services de l'Assemblée et de l'Administration générale (hors ressources humaines et bâtiments)

Assemblée : Conseil General
Date : 15/12/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Politique A 07. Pistes cyclables

Assemblée : Conseil General
Date : 15/12/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Avenant portant prorogation dre la convention de politique régionale des langues vivantes dans le système éducatif en Alsace

Assemblée : Conseil General
Date : 14/12/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

BP 2007. Rivières, lacs, barrages et milieux humides. PIM travaux

Assemblée : Conseil General
Date : 14/12/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Politique départementale en faveur des Monuments historiques protégés : évolution des critères

Assemblée : Conseil General
Date : 14/12/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Insertion et politique de la ville

Assemblée : Conseil General
Date : 14/12/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

BP 2007. Eau - Assainissement - eau potable - excès d'eau

Assemblée : Conseil General
Date : 14/12/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Programme LCR 2007

Assemblée : Conseil General
Date : 14/12/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

BP 2007. Maîtrise des déchets et qualité de l'air

Assemblée : Conseil General
Date : 14/12/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Transports scolaires

Assemblée : Conseil General
Date : 14/12/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Médiathèque départementale. Une nouvelle contribution à la territorialisation de la politique de développement de la lecture publique

Assemblée : Conseil General
Date : 14/12/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Politique départementale en faveur de la montagne

Assemblée : Conseil General
Date : 14/12/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Demande de classement de la ville de Riquewihr en station de tourisme

Assemblée : Conseil General
Date : 14/12/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

BP 2007. Equipements ruraux - Electrification rurale

Assemblée : Conseil General
Date : 14/12/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Programme de maîtrise des pollutions liées aux effluents d'élevage (PMPLEE) (CO44 - développement rural)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/12/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Programmation des aides aux bâtiments à vocation culturelle

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/12/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Actions en faveur des personnes handicapées - Demande d'autorisation d'une subvention complémentaire millésime 2006

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/12/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Solidarité Asie - Avenant n° 2

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/12/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Commande Publique

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/12/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Subventions d'investissements scolaires (programme EO52) - Investissements scolaires du 1er degré - Année 2006 (neuvième liste)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/12/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Représentation du Département du Haut-Rhin au Conseil de l'Ecole Nationale Supérieure de Chimie de MULHOUSE (ENSCMU)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/12/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Fonds de Solidarité Logement (F.S.L.) - Conventions solidarité énergie entre les fournisseurs d'énergie (gaz et électricité) et le Conseil Général du Haut-Rhin

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/12/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

RMI. Soutien pour le financement d'un poste de travailleur social RMI supplémentaire au profit de la ville de MULHOUSE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/12/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Programme EO58 - Langue et Culture Régionales - Programme interreg III - Bourses aux stages et échanges familiaux dans la région du Rhin Supérieur - Projet d'avenant n° 1

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/12/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Programmes départementaux 2004, 2005 et 2006 - Chapitre 204 - Alimentation en eau potable (CO12) - Assainissement (CO13) - Hydraulique du vignoble (CO15) - Accès aux fermes de montagne (CO44)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/12/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Contrats de mission entre l'association de Prévention APSIS, les Communes de CERNAY, WITTELSHEIM, la ComCom du Val d'Argent, la ComCom de la Vallée de la Doller et du Soultzbach et le Conseil Général du Haut-Rhin

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/12/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Construction du collège de BUHL - Approbation de l'avant-projet définitif (A.P.D.)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/12/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Politique des actions éducatives. Programme : vie scolaire. Subventions pour les sorties scolaires avec nuitées

Assemblée : Commission Permanente
Date : 24/11/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Plan de revitalisation. Pôle de compétitivité "véhicule du futur" VERTILAP

Assemblée : Commission Permanente
Date : 24/11/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Cotisation - comité régional du tourisme d'Alsace

Assemblée : Commission Permanente
Date : 24/11/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Contrat de plan Etat-Région 200-2006 - volet routier - convention d'exécution de l'opération "liaison A35-N2 à BALE. Avenant n°1 à la convention d'exécution "RN 415 - Aménagements COLMAR - frontière allemande"

Assemblée : Commission Permanente
Date : 24/11/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Amélioration pastorales dans le cadre de la mise en œuvre des GERPLAN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 24/11/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Désignation des représentants du Département au CDHF

Assemblée : Commission Permanente
Date : 24/11/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Politique en faveur de la jeunesse : les volants jeunes

Assemblée : Commission Permanente
Date : 24/11/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Syndicat mixte de l'aérodrome de Mulhouse Habsheim

Assemblée : Commission Permanente
Date : 24/11/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Gestion différenciée des espaces verts publics de la ComCom du Pays du Ried Brun dans le cadre de son GERPLAN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 24/11/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Plan Local pour l'Insertion et l'Emploi (PLIE) de la communauté d'agglomération de Colmar. Avenant de prorogation au 31/12/06

Assemblée : Commission Permanente
Date : 24/11/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Commune de FORTSCHWIHR - carrefour RD 111 / RD 9 I. Eclairage public et aménagements paysagers. Convention de transfert de gestion

Assemblée : Commission Permanente
Date : 24/11/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

RD - Acquisitions de terrains de voirie

Assemblée : Commission Permanente
Date : 24/11/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Programme dptal d'aménagement des rivières - subventions aux collectivités - gestion des ouvrages hydrauliques

Assemblée : Commission Permanente
Date : 24/11/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Prix du jeune talent du Conseil Général

Assemblée : Commission Permanente
Date : 24/11/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Construction neuve, rénovation ou extension de bâtiment existant dans le cadre du PMBE - financement de 3 dossiers suite à l'enveloppe sup FEOGA

Assemblée : Commission Permanente
Date : 24/11/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Mise à disposition gratuite de biens propriété de l'état, Direction Départementale de l'Equipement dans le cadre de l'acte II de la décentralisation

Assemblée : Commission Permanente
Date : 24/11/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Subventions d'investissements scolaires (Programme E052) : investissements scolaires du 1er degré. Année 2006 (8ème liste)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 24/11/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Programme E 058. Langue et Culture Régionale. Subvention aux communes pour la constitution de bibliothèques scolaires pour les classes bilingues (3e liste 2006)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 10/11/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Programmes départementaux 2003,2005 et 2006. Alimentation en eau potable. Assainissement. Aménagement hydraulique du vignoble. Accès aux fermes de montagne

Assemblée : Commission Permanente
Date : 10/11/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Subvention à l'ORSAL pour une étude sur la santé des élèves de 11-13-15 ans en Alsace

Assemblée : Commission Permanente
Date : 10/11/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Politique des actions éducatives. Programme vie scolaire. Subventions pour les sorties avec nuitées

Assemblée : Commission Permanente
Date : 10/11/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Fonds d'action gérontologique. Subvention aux associations ARTAILE et JALMALV

Assemblée : Commission Permanente
Date : 10/11/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Fonds d'action gérontologique. Demande de subvention de l'APA 68

Assemblée : Commission Permanente
Date : 10/11/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Interventions économiques générales. Journées de l'initiative

Assemblée : Commission Permanente
Date : 10/11/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Soutien à l'animation sportive. Les actions en faveur des comités départementaux et des clubs sportifs

Assemblée : Commission Permanente
Date : 10/11/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Université de Haute-Alsace. Soutien au projet "Egalité des chances dans l'accès à l'enseignement supérieur"

Assemblée : Commission Permanente
Date : 10/11/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Commande Publique

Assemblée : Commission Permanente
Date : 10/11/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Encouragement à l'agriculture et au développement rural

Assemblée : Commission Permanente
Date : 10/11/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Subvention au Mouvement français pour le planning familial pour l'action : "la sexualité et ses risques : action de prévention auprès des jeunes

Assemblée : Commission Permanente
Date : 10/11/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Contrat cadre pluriannuel. Avenant modificatif au contrat pluriannuel d'assainissement avec la commune de Feldbach

Assemblée : Commission Permanente
Date : 10/11/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Prorogation de la convention du restaurant administratif

Assemblée : Commission Permanente
Date : 10/11/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Subventions pour frais d'études relatives aux documents d'urbanisme et d'aménagement. Décision d'attribution de subventions

Assemblée : Commission Permanente
Date : 10/11/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

RMI. Association ADESION chantier d'insertion "du Beau", Surso, Val d'Argent, Avenants à la convention de partenariat RMI, projets présentés par les CLI de Colmar et de Mulhouse

Assemblée : Commission Permanente
Date : 10/11/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Programme Life Nature Bande Rhénane. Subvention à l'Office National des Forêts

Assemblée : Commission Permanente
Date : 10/11/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Interventions du Département en faveur des fouilles archéologiques

Assemblée : Commission Permanente
Date : 10/11/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Soutien à l'Association COTRAL pour l'organisation de la soirée du 09/12/06

Assemblée : Commission Permanente
Date : 10/11/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Soutien et accompagnement à la parentalité dans le cadre du Réseau d'Ecoute, d'Appui et d'Accompagnement des Parents (REAAP)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 10/11/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Aménagement foncier. Institution de la Commission Départementale d'Aménagement foncier

Assemblée : Commission Permanente
Date : 10/11/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

RD. B051. Acquisition de terrains de voirie

Assemblée : Commission Permanente
Date : 10/11/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Aides aux équipements sportifs et socio-culturels des communes et des associations. 7ème programmation 2006

Assemblée : Commission Permanente
Date : 10/11/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Subventions d'investissements scolaires. Investissements scolaires du 1er degré. Année 2006 (7ème liste)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 10/11/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

RD. Convention entre le Président du Conseil Général et l'EARL J.L. Simet relative relative à l'accès d'un dépôt de sel à Jettingen

Assemblée : Commission Permanente
Date : 10/11/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Enfouissement des lignes électriques et téléphoniques. Programme 2003-2005

Assemblée : Commission Permanente
Date : 10/11/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Projet pour le Haut-Rhin. Charte "handicap et citoyenneté" du Conseil Général

Assemblée : Conseil General
Date : 20/10/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

RD 466 - Déviation d'ASPACH - Programme AL11

Assemblée : Conseil General
Date : 20/10/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Aménagement de la dette du cercle de voile de MULHOUSE

Assemblée : Conseil General
Date : 20/10/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

RD 18 bis - liaison A35/RD 83 à hauteur de ROUFFACH

Assemblée : Conseil General
Date : 20/10/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

RD 8 bis II - Suppression du passage à niveau n° 3 à BRUNSTATT

Assemblée : Conseil General
Date : 20/10/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Participation départementale dans le cadre du programme de restructuration et de modernisation des stations de loisirs de montagne été-hiver pour le site d'intérêt local du Tanet

Assemblée : Conseil General
Date : 20/10/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Décision Modificative n° 2 - Exercice 2006

Assemblée : Conseil General
Date : 20/10/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Aide à l'hôtellerie : mise en place d'un dispositif unique et commun aux trois collectivités

Assemblée : Conseil General
Date : 20/10/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Délégation au Président du Conseil Général

Assemblée : Conseil General
Date : 20/10/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Décision Modificative n° 2. Bilan des autorisations de programme

Assemblée : Conseil General
Date : 20/10/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Décision Modificative n° 2 - Les ressources humaines

Assemblée : Conseil General
Date : 20/10/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Décision Modificative n° 2 2006 - Situations des restes à recouvrer - Propositions d'admissions en non-valeur

Assemblée : Conseil General
Date : 20/10/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Orientations Budgétaires 2007

Assemblée : Conseil General
Date : 20/10/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COMMUNICATION : Emploi des crédits de dépenses imprévues

Assemblée : Conseil General
Date : 20/10/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Gestion des crédits délégués par l'Etat au titre du parc locatif social

Assemblée : Conseil General
Date : 20/10/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Collège François Villon de Mulhouse. Progrmme de restructuration de la 1/2 pension, réorganisation des flux élèves et du stationnement

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/10/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Politique des actions éducatives - prog. Vie scolaires - subventions pour les sorties scolaires avec nuitées

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/10/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

RD - marchés à bon de commandes relatif à l'exécution des enduits superficiels sur les RD du H/R

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/10/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Soutien à l'association et au projet Interreg IIIA Rhin vivant

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/10/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Mise à disposition de trois places de parking au profit de l'association ESPOIR

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/10/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

programme dptal d'aide à l'électrification 2006 - opérations au coup par coup - 5ème liste

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/10/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Progr. Dptal d'aménagement des rivières - approbation des opérations 2006 et de la maîtrise d'ouvrage départementale - subv. aux collectivités

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/10/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

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