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ASSOCIATION AMORCE - MODIFICATION DE LA COTISATION

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/05/2023
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

DES ABEILLES POUR LA BIODIVERSITE CONVENTION DE PARTENARIAT

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/05/2023
Rapporteur : M.
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LUTTE CONTRE LES NUISANCES DUES AUX MOUSTIQUES - PROPOSITIONS DE SUBVENTIONS 2023

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/05/2023
Rapporteur : M.
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PARCELLES FONCIÈRES DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE - ÉVOLUTION DU RÉGIME FORESTIER

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/05/2023
Rapporteur : M
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MISE EN OEUVRE D'ACTIONS DANS LE CADRE DE LA DÉMARCHE GERPLAN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/05/2023
Rapporteur : M
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PROPOSITION DE PARTENARIAT AVEC LE CONSERVATOIRE DES ESPACES NATURELS ALSACE POUR 2023

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/05/2023
Rapporteur : M.
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SUBVENTION AU SYNDICAT MIXTE D'AMÉNAGEMENT DU SITE DU BARRAGE DE KRUTH-WILDENSTEIN TRAVAUX 2023

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/05/2023
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

PROPOSITIONS DE PARTENARIATS AVEC LES STRUCTURES NATURALISTES POUR L'ANNÉE 2023

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/04/2023
Rapporteur : M.
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FEUILLE DE ROUTE GEOTHERMIE PROFONDE DE LA TECHNOLOGIEREGION KARLSRUHE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/04/2023
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

MISE EN OEUVRE D'ACTIONS DANS LE CADRE DE LA DÉMARCHE GERPLAN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/04/2023
Rapporteur : M
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ABATTOIR DÉPARTEMENTAL DE CERNAY : INVESTISSEMENTS ET GROS TRAVAUX 2023

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/03/2023
Rapporteur : Mme Marie-France VALLAT
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PARTENARIATS AGRICOLES 2023

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/03/2023
Rapporteur : M. Robin CLAUSS
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MODIFICATION DES STATUTS DU SYNDICAT MIXTE DES GARDES CHAMPÊTRES INTERCOMMUNAUX D'ALSACE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/03/2023
Rapporteur : M. Denis SCHULTZ
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OPERATION JACHERE MELLIFERE 2023

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/03/2023
Rapporteur : M. Denis SCHULTZ
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ETUDE D'EXPERIENCE DE PRODUCTIONS D'ENERGIES RENOUVELABLES - PRISE EN CHARGE DES FRAIS DE DÉPLACEMENTS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/02/2023
Rapporteur : M.
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DELIBERATION DECIDANT D'ORDONNER L'OPERATION D'AMENAGEMENT FONCIER DE LA COMMUNE DE NEUBOIS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/02/2023
Rapporteur : M
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CONVENTION ENTRE LA DREAL GRAND EST, LE SYNDICAT MIXTE RIVIÈRES DE HAUTE ALSACE ET LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE POUR LA MUTUALISATION DE RÉSEAUX DE STATIONS DE MESURES DE DÉBITS DE COURS D'EAU

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/02/2023
Rapporteur : M.
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TRAVAUX DE MAINTENANCE DES BARRAGESET DU CANAL DU RHONE AU RHINMANDAT DE MAÎTRISE D'OUVRAGE À RIVIÈRES DE HAUTE ALSACE ANNÉE 2023

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/02/2023
Rapporteur : M.
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ACQUISITION DE TERRAINS DE NATURE ENVIRONNEMENTALE A BISCHOFFSHEIM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/02/2023
Rapporteur : M
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VALIDATION DE L'AVANT PROJET DE CONFORTEMENT DU BARRAGE DE LA LAUCH ET DU LANCEMENT DES ETUDES DE PROJET

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/12/2022
Rapporteur : M.
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ADOPTION DU CATALOGUE DES TARIFS 2023 DES PRESTATIONS DU LABORATOIRE ALSACIEN D'ANALYSES

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 08/12/2022
Rapporteur : M
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RAPPORT ANNUEL 2022 SUR LA SITUATION EN MATIÈRE DE DÉVELOPPEMENT DURABLE

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 08/12/2022
Rapporteur : M
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CONVENTION 2022 ENTRE L'AUTORITÉ DE SÛRETÉ NUCLÉAIRE ET LA COMMISSION LOCALE D'INFORMATION ET DE SURVEILLANCE DE FESSENHEIM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 14/11/2022
Rapporteur : M
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MODIFICATION DES STATUTS DU GIP DU CONSERVATOIRE BOTANIQUE D'ALSACE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 14/11/2022
Rapporteur : M.
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FERME SOLAIRE DE MUNCHHOUSE : ACQUISITION D'ACTIONS DANS LA SAS ENGIE PV MUNCHHOUSE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 14/11/2022
Rapporteur : Mme Marie-France VALLAT
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MISE EN OEUVRE D'ACTIONS DANS LE CADRE DE LA DÉMARCHE GERPLAN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 14/11/2022
Rapporteur : M
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POLITIQUE DES ESPACES NATURELS SENSIBLES ECHANGES DE PARCELLES FORESTIÈRES DANS LA VALLÉE DE LA DOLLER

Assemblée : Commission Permanente
Date : 14/11/2022
Rapporteur : M
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ACQUISITION DE TERRAINS DE NATURE ENVIRONNEMENTALE A LEUTENHEIM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 14/11/2022
Rapporteur : M. Michel LORENTZ
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FORET D'AVENIR D'ALSACE : AIDES À LA SYLVICULTURE DANS LE CADRE DU RÉCHAUFFEMENT CLIMATIQUE

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 20/10/2022
Rapporteur : M. Jean-Philippe VETTER
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EDUCATION A L'ENVIRONNEMENT : CONVERGENCE ET ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION COMPLÉMENTAIRE POUR L'ARIENA AU TITRE DE L'ANNÉE 2022

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 20/10/2022
Rapporteur : M.
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OPÉRATION D'AMÉNAGEMENT FONCIER AGRICOLE ET FORESTIER

Assemblée : Commission Permanente
Date : 20/10/2022
Rapporteur : M
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SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT POUR LA RÉALISATION DE TRAVAUX CONNEXES AU TITRE DES AMÉNAGEMENTS FONCIERS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 20/10/2022
Rapporteur : M
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STRATEGIE D'IMPLICATION DANS LES PROJETS AGRO-ENVIRONNEMENTAUX POUR LA PERIODE 2023 - 2027

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 20/10/2022
Rapporteur : M
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SUBVENTIONS AU TITRE DE L'AMÉNAGEMENT DE L'ESPACE RURAL POUR LA PRISE EN CHARGE DES FRAIS D'ÉCHANGES AMIABLES D'IMMEUBLES RURAUX

Assemblée : Commission Permanente
Date : 20/10/2022
Rapporteur : M
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PARTENARIATS AGRICOLES 2022

Assemblée : Commission Permanente
Date : 20/10/2022
Rapporteur : M. Laurent KRIEGER
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ACQUISITION DE PARCELLES POUVANT PERMETTRE DES MESURES DE COMPENSATION

Assemblée : Commission Permanente
Date : 20/10/2022
Rapporteur : M
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PARTENARIATS AGRICOLES 2022 : SOUTIEN DES PRODUCTEURS FERMIERS DE FOIES GRAS POUR AMELIORER LA RESILIENCE DE LA FILIERE NOTAMMENT DANS LE CONTEXTE DE GRIPPE AVIAIRE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 19/09/2022
Rapporteur : M.
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INSTITUTION D'UNE COMMISSION COMMUNALE D'AMENAGEMENT FONCIER A WALDOWISHEIM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 19/09/2022
Rapporteur : M
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PROPOSITION D'ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION COMPLÉMENTAIRE À LA BRIGADE VERTE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 19/09/2022
Rapporteur : M.
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AVENANT À LA CONVENTION DE SOUTIEN AUX INVESTISSEMENTS DANS LES INDUSTRIES AGRO-ALIMENTAIRES AVEC LA RÉGION GRAND EST POUR L'ABATTOIR DE PROXIMITÉ A CERNAY

Assemblée : Commission Permanente
Date : 19/09/2022
Rapporteur : M.
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LES ARBRES DE LA SAINTE CATHERINE MISE EN OEUVRE 2022

Assemblée : Commission Permanente
Date : 19/09/2022
Rapporteur : M.
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MISE EN OEUVRE D'ACTIONS DANS LE CADRE DE LA DEMARCHE GERPLAN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 19/09/2022
Rapporteur : M
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INSTITUTION D'UNE COMMISSION COMMUNALE D'AMENAGEMENT FONCIER A GUNDERSHOFFEN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/07/2022
Rapporteur : M. André ERBS
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PARTENARIAT AVEC LE CONSERVATOIRE DES SITES ALSACIENS ET L'ASSOCIATION ODONAT - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS 2022

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/07/2022
Rapporteur : Mme Catherine GRAEF-ECKERT
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CREATION D'UNE ZONE DE PRÉEMPTION AU TITRE DES ESPACES NATURELS SENSIBLES A HAGUENAU

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/07/2022
Rapporteur : M. Michel LORENTZ
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MISE EN OEUVRE D'ACTIONS DANS LE CADRE DE LA DÉMARCHE GERPLAN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/07/2022
Rapporteur : Mme Catherine GRAEF-ECKERT
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AVENANT À LA CONVENTION DE DÉLÉGATION DE MAITRISE D'OUVRAGE ANNÉE 2021 AVEC RIVIÈRES DE HAUTE ALSACE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/07/2022
Rapporteur : Mme Chantal JEANPERT
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ACQUISITION DE TERRAINS DE NATURE ENVIRONNEMENTALE A KOLBSHEIM ET A WISSEMBOURG/ALTENSTADT

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/07/2022
Rapporteur : M. Pierre BIHL
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OPERATION SAINTE-CATHERINE 2022 PROPOSITION D'EXTENSION DU DISPOSITIF A L'ENSEMBLE DU TERRITOIRE DE LA COLLECTIVITE EUROPEENNE D'ALSACE

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 20/06/2022
Rapporteur : M
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PRÉSERVATION ET RENOUVELLEMENT DES ARBRES TÊTARDS EN MILIEU RURAL : ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION D'INVESTISSEMENT A LA COMMUNE DE BLAESHEIM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 20/06/2022
Rapporteur : M
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SUBVENTIONS AMÉNAGEMENT DE RIVIÈRES 2022

Assemblée : Commission Permanente
Date : 20/06/2022
Rapporteur : M
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SUBVENTION AU SYNDICAT MIXTE D'AMÉNAGEMENT DU SITE DU BARRAGE DE KRUTH-WILDENSTEIN TRAVAUX 2022

Assemblée : Commission Permanente
Date : 20/06/2022
Rapporteur : M
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PROPOSITION DE TARIFS DE NOUVELLES PRESTATIONS DU LABORATOIRE ALSACIEN D'ANALYSES ET CONVENTIONNEMENT PARTENERIAL ET TECHNIQUE AVEC LES DIRECTIONS DEPARTEMENTALES DE LA PROTECTION DES POPULATIONS DU BAS-RHIN ET DU HAUT-RHIN

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 20/06/2022
Rapporteur : M.
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PROROGATION DU DÉLAI DE VALIDITÉ DE SUBVENTIONS ACCORDÉESPOUR DES BASSINS DE RETENTION DE CRUES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 20/06/2022
Rapporteur : M.
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MISE EN OEUVRE D'ACTIONS DANS LE CADRE DE LA DÉMARCHE GERPLAN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 20/06/2022
Rapporteur : M
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TRANSITION ENERGETIQUE SUBVENTION A L'ASSOCIATION TRION CLIMATE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 20/06/2022
Rapporteur : M.
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COMMISSION LOCALE D'INFORMATION ET DE SURVEILLANCE DU CENTRE NUCLEAIRE DE PRODUCTION D'ÉLECTRICITÉ DE FESSENHEIM COMMUNICATION DU RAPPORT D'ACTIVITÉ 2021

Assemblée : Commission Permanente
Date : 20/06/2022
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION À ATMO GRAND EST ET APPROBATION DE LA CONVENTION FINANCIERE 2022

Assemblée : Commission Permanente
Date : 20/06/2022
Rapporteur : M.
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BRIGADE VERTE - STRATÉGIE DE DÉPLOIEMENT À L'ÉCHELLE DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 20/06/2022
Rapporteur : M
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PARTENARIATS AGRICOLES 2022

Assemblée : Commission Permanente
Date : 20/06/2022
Rapporteur : M.
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SOUTIEN A L'EDUCATION À L'ENVIRONNEMENT -SUBVENTIONS 2022

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/05/2022
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

LUTTE CONTRE LES NUISANCES DUES AUX MOUSTIQUES : PROPOSITIONS DE SUBVENTIONS 2022

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/05/2022
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

DELIBERATION DECIDANT D'ORDONNER L'OPERATION D'AMENAGEMENT FONCIER DE LA COMMUNE DE BUSWILLER AVEC EXTENSION SUR LE TERRITOIRE DES COMMUNES D'ETTENDORF, DE RINGENDORF ET SCHALKENDORF

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/05/2022
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

PROLONGATION DES MESURES AGRO-ENVIRONNEMENTALES ET CLIMATIQUES POUR L'ANNÉE 2022

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/05/2022
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

ABATTOIR DE PROXIMITE A CERNAY INVESTISSEMENTS ET GROS TRAVAUX 2022, PROLONGATION DE LA DSP

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/05/2022
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

CONVENTION CADASTRE MODERNISÉ D'ALSACE ET DE MOSELLE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/05/2022
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

MISE EN OEUVRE D'ACTIONS DANS LE CADRE DE LA DÉMARCHE GERPLAN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/05/2022
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

DELIBERATION DECIDANT D'ORDONNER L'OPERATION D'AMENAGEMENT FONCIER DE LA COMMUNE DE HIRSCHLAND AVEC EXTENSION SUR LE TERRITOIRE DES COMMUNES DE RAUWILLER ET WEYER

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/04/2022
Rapporteur : Mme Michèle ESCHLIMANN
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

DELIBERATION DECIDANT D'ORDONNER L'OPERATION D'AMENAGEMENT FONCIER DE LA COMMUNE DE WINGERSHEIM LES QUATRE BANS AVEC EXTENSION SUR LE TERRITOIRE DES COMMUNES DE GOUGENHEIM, HOHFRANKENHEIM ET WALTENHEIM-SUR-ZORN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/04/2022
Rapporteur : Mme Michèle ESCHLIMANN
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PARTENARIATS AVEC LES STRUCTURES NATURALISTES ET ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS POUR L'ANNÉE 2022

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/04/2022
Rapporteur : Mme Catherine GRAEF-ECKERT
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

MISE A JOUR REGLEMENTAIRE DES CONDITIONS D'EXERCICE DE L'ASSISTANCE TECHNIQUE AUX COLLECTIVITÉS RURALES EN MATIÈRE D'EAU ET D'ASSAINISSEMENT

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/04/2022
Rapporteur : Mme Chantal JEANPERT
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

PROPOSITION D'AVENANT A LA CONVENTION DE PARTENARIAT CEA / CNRS / UNIVERSITÉ DE STRASBOURG, POUR LA PARTICIPATION AU FINANCEMENT COMPLÉMENTAIRE D'UNE THÈSE DE DOCTORAT PORTANT SUR LA BIOLOGIE DE LA CONSERVATION DU HAMSTER D'ALSACE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/04/2022
Rapporteur : M. Jean-Philippe VETTER
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

PRÉSERVATION ET RENOUVELLEMENT DES ARBRES TÊTARDS EN MILIEU RURAL ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION D'INVESTISSEMENTA LA COMMUNE DE ROESCHWOOG

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/04/2022
Rapporteur : Mme Christelle ISSELE
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

ACQUISITION DE TERRAINS DE NATURE ENVIRONNEMENTALE À WOERTH

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/04/2022
Rapporteur : M. André ERBS
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

FORÊTS D'AVENIR D'ALSACE : ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX COMMUNES FORESTIÈRES ET AUX SYNDICATS INTERCOMMUNAUX DE GESTION FORESTIERE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/04/2022
Rapporteur : Mme Catherine GRAEF-ECKERT
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

ADHÉSION DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE À L'ASSOCIATION FRANCE DIGUES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/04/2022
Rapporteur : Mme Catherine GRAEF-ECKERT
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

ADHÉSION DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE AU CENTRE EUROPÉEN DE PRÉVENTION DU RISQUE D'INONDATION

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/04/2022
Rapporteur : Mme Catherine GRAEF-ECKERT
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

MISE EN OEUVRE D'ACTIONS DANS LE CADRE DE LA DÉMARCHE GERPLAN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/04/2022
Rapporteur : Mme Catherine GRAEF-ECKERT
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

DES ABEILLES POUR LA BIODIVERSITÉ ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT ET CONCLUSION D'UNE CONVENTION DE PARTENARIAT

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/04/2022
Rapporteur : M. Eric STRAUMANN
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

BUDGET PRIMITIF 2022 DYNAMIQUES ECONOMIQUES, TOURISTIQUE, AGRICOLE, EMPLOI ET TRANSITIONS ÉCOLOGIQUES ET CLIMATIQUES

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 28/03/2022
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

RAPPORT ANNUEL 2021 SUR LA SITUATION EN MATIÈRE DE DÉVELOPPEMENT DURABLE

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 21/02/2022
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

PROPOSITION DE VERSEMENT ANTICIPE D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT A LA BRIGADE VERTE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 21/02/2022
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

CONVERGENCE DU DISPOSITIF "JACHÈRES MELLIFÈRES" À L'ÉCHELLE ALSACIENNE POUR LA PRÉSERVATION DES POLLINISATEURS EN MILIEU AGRICOLE

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 21/02/2022
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

CONTRAT CADRE DE PARTENARIAT ENTRE LA COLLECTIVITE EUROPÉENNE D'ALSACE ET LA CHAMBRE D'AGRICULTURE D'ALSACE

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 21/02/2022
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

PROPOSITION DE RENOUVELLEMENT DE L'ADHESION A LA CHARTE NATURA 2000 POUR LES PROPRIETES DE LA COLLECTIVITE EUROPEENNE D'ALSACE SITUEES DANS LES SITES " ZPS HAUTES-VOSGES HAUT-RHIN" ET "ZSC VOSGES DU SUD"

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/12/2021
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

SUBVENTION AU SYNDICAT MIXTE DU BARRAGE DE KRUTH-WILDENSTEIN TRAVAUX 2021

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/11/2021
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION AU GIE POM'EST POUR LA COMMUNICATION AUTOUR DE LA NOUVELLE VARIETE DE POMMES NATTI

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/11/2021
Rapporteur : Mme Christiane WOLFHUGEL
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

CONTRAT CADRE DE PARTENARIAT ENTRE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE ET L'AGENCE DE L'EAU RHIN MEUSE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/11/2021
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

AVENANT À LA CONVENTION DE PARTENARIAT 2021 POUR LA LUTTE ANTI-NUISANCES LIÉES AUX MOUSTIQUES ET ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION COMPLÉMENTAIRE DE FONCTIONNEMENT

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/11/2021
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

PARTENARIATS AVEC LA PROFESSION AGRICOLE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/11/2021
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

MISE EN OEUVRE D'ACTIONS DANS LE CADRE DE LA DÉMARCHE GERPLAN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/11/2021
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

PROPOSITION D'ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AU TITRE DE L'AMÉNAGEMENT DE L'ESPACE RURAL POUR LA PRISE EN CHARGE DES FRAIS D'ÉCHANGES AMIABLES D'IMMEUBLES RURAUX

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/11/2021
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

SUBVENTIONS BASSINS DE COMPENSATION 2021

Assemblée : Commission Permanente
Date : 25/10/2021
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

MISE EN OEUVRE D'ACTIONS DANS LE CADRE DE LA DEMARCHE GERPLAN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 25/10/2021
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

PARTENARIATS AVEC LA PROFESSION AGRICOLE ET LES ACTEURS DE L'ARBORICULTURE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 25/10/2021
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

PROPOSITION D'ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AU TITRE DE L'AMÉNAGEMENT DE L'ESPACE RURAL POUR LA RÉALISATION DE TRAVAUX CONNEXES AUX AMÉNAGEMENTS FONCIERS DE DOSSENHEIM-SUR-ZINSEL, DURNINGEN-KIENHEIM ET OHLUNGEN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 25/10/2021
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

PROPOSITION D'APPROBATION D'UN DISPOSITIF D'AIDES EN FAVEUR DE LA PRÉSERVATION ET DU RENOUVELLEMENT DES ARBRES TÊTARDS EN MILIEU RURAL

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 18/10/2021
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

COMMISSION LOCALE D'INFORMATION ET DE SURVEILLANCE DU CENTRE NUCLEAIRE DE PRODUCTION D'ÉLECTRICITÉ DE FESSENHEIM COMMUNICATION DU RAPPORT D'ACTIVITÉ 2020

Assemblée : Commission Permanente
Date : 20/09/2021
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

VERSEMENT D'UNE SUBVENTION COMPLÉMENTAIRE DE FONCTIONNEMENT A LA BRIGADE VERTE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 20/09/2021
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

ACQUISITION DE TERRAINS DE NATURE ENVIRONNEMENTALE À EPFIG, MOLSHEIM ET ROSHEIM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 20/09/2021
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

ABATTOIR DE PROXIMITE DE CERNAY EXPLOITATION PAR VOIE DE DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC

Assemblée : Commission Permanente
Date : 20/09/2021
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

PROPOSITION DE SOUMETTRE À ENQUÊTE PUBLIQUE LE PROJET DE PÉRIMÈTRE DE L'OPÉRATION D'AMÉNAGEMENT FONCIER DE LA COMMUNE DE NEUBOIS AVEC EXTENSION SUR LE TERRITOIRE DES COMMUNES DE DIEFFENBACH AU VAL, THANVILLÉ ET SAINT PIERRE BOIS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 20/09/2021
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

MISE EN OEUVRE D'ACTIONS DANS LE CADRE DE LA DÉMARCHE GERPLAN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 20/09/2021
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

PROPOSITION DE PARTENARIAT AVEC LE CONSERVATOIRE DES SITES ALSACIENS POUR 2021

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/07/2021
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

SOUTIEN FINANCIER POUR L'ORGANISATION DE LA SEMAINE EUROPEENNE DES RACES LOCALES DE MASSIFS DU 20 AU 23 SEPTEMBRE 2021 EN ALSACE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/07/2021
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

RENOUVELLEMENT DU PARTENARIAT AVEC L'ASSOCIATION TRION CLIMATE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/07/2021
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

PROLONGATION DES MESURES AGRO-ENVIRONNEMENTALES ET CLIMATIQUES POUR L'ANNEE 2021

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/07/2021
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

RENOUVELLEMENT DE L'ADHÉSION À L'ASSOCIATION AMORCE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/07/2021
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

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