Attribution de subventions au titre de la politique muséographique Assemblée : Commission Permanente Date : 08/04/2013 Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de subventions dans le domaine mémoriel Assemblée : Commission Permanente Date : 08/04/2013 Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide aux Championnats de France (résultats et déplacements) Assemblée : Commission Permanente Date : 08/04/2013 Rapporteur : Monsieur Sébastien ZAEGEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide aux manifestations sportives, à l'acquisition de matériel sportif, à la licence (clubs sportifs), à la formation des cadres et aux Championnats d'Alsace - Conventions d'objectifs - Appel à projets sportifs Assemblée : Commission Permanente Date : 08/04/2013 Rapporteur : Monsieur Sébastien ZAEGEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide à la natation et à la pratique du ski - Conventions d'objectifs avec l'USEP, l'UNSS et l'UGSEL Assemblée : Commission Permanente Date : 08/04/2013 Rapporteur : Monsieur Sébastien ZAEGEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Activités socio-éducatives en faveur des jeunes bas-rhinois Assemblée : Commission Permanente Date : 08/04/2013 Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Participation à l'animation jeunesse dans les territoires (ingénierie jeunesse) Assemblée : Commission Permanente Date : 08/04/2013 Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Equipements sanitaires et sociaux - Famille et enfance Assemblée : Commission Permanente Date : 08/04/2013 Rapporteur : Monsieur André KLEIN-MOSSER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Modification de la convention constitutive de la Maison des adolescents Assemblée : Commission Permanente Date : 08/04/2013 Rapporteur : Monsieur André KLEIN-MOSSER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Convention avec l'Association ''Réagir France-Roumanie'' Assemblée : Commission Permanente Date : 08/04/2013 Rapporteur : Monsieur André KLEIN-MOSSER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Dispositif ''maintien à domicile'' - Attribution d'aides individuelles aux personnes âgées Assemblée : Commission Permanente Date : 08/04/2013 Rapporteur : Monsieur André KLEIN-MOSSER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin