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Délibérations

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28255 résultats

Projets éligibles au titre de la convention Ademe-Département

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/05/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Renouvellement des conventions tripartites EHPAD

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/05/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Fonds départemental d'aide à l'organisation de manifestations sportives

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/05/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Musée de l'impression sur étoffes de Mulhouse : réaffectation du solde de la subvention allouée initialement à l'étude de programmation

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/05/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Colmar Liberty : organisation du 5ème Symposium scientifique

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/05/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Collège Mathias Grunenwald à Guebwiller : restructuration de l'administration - Inversion de l'entrée - Remplacement des galeries de liaison - création d'un ascenseur, de salles de réunion, de sanitaires - Approbation de l'avant projet définitif (A.P.D)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/05/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

C051 : Promotion des agriculteurs locaux et de leurs produits dans le cadre du Gerplan de la communauté de communes de Cernay et environs

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/05/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

LCR. Subvention aux communes pour la constitution de bibliothèques scolaires pour les classes bilingues (1ère liste 2007)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/05/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Encouragement à l'agriculture et au développement rural (programme C041 - Chapître 65)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/05/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Subvention de fonctionnement versée à l'association AFSCO concernant les actions collectives d'éducation à la parentalité en salle d'attente PMI à Mulhouse

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/05/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Mise à disposition des locaux du futur centre médico-social de Rouffach

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/05/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Soutien en faveur des annuaires publiés par les sociétés membres de la fédération des sociétés d'histoire et d'archéologie d'Alsace

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/05/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Garantie départementale d'emprunt. OPH de Ste-Maire-Aux-Mines

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/05/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Politique des actions éducatives programme : vie scolaire, subventions pour les sorties scolaires avec nuitées

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/05/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Politique en faveur de la jeunesse : les volants jeunes (E041)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/05/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Centre Européen d'Etudes Japonaises d'Alsace

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/05/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Politique des actions éducatives programme : vie scolaire, subventions pour les sorties scolaires avec nuitées

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/05/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Carreau Rodolphe -Diagnostic Bâtimentaire

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/05/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Garantie Départementale d'Emprunt OPAC Habitats de Haute - Alsace - Petit Landau

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/05/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Programme E058 : LCR : animation théatrale scolaire en langue allemande dans les collèges année scolaire 2007-2008

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/05/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

C044 : Convention en paiement associé avec le CNASEA pour le plan de modernisation des bâtiments d'élevage (PMBE) et le plan végétal pour l'environnement (PVE) - Modalités d'intervention du Département dans le PVE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/05/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

C051 : Promotion du marché paysan d'Holtzwihr dans le cadre du Gerplan de la Communauté de Communes du Pays du Ried Brun

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/05/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

RD : Programmes A011 et A032 : Affectation des autorisations de programme

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/05/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Interventions économiques générales Soutien aux actions et organismes économiques (Chambre de Consommation d'Alsace)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/05/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

C051 : Lutte contre les pollutions par les produits phytosanitaires - Financement d'une collecte de pulvérisateurs obsoletes

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/05/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Déclassement de délaissés provenant du domaine public départemental

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/05/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

RD B051 : Acquisitions de terrains de voierie

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/05/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Aménagement Touristique des Forêts communales

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/05/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Constructions et grosses réparations aux bâtiments communaux et édifices cultuels - deuxième programmation pour 2007

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/05/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Programmation des aides aux bâtiments à vocation culturelle

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/05/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

C033 : Enherbement et plantations sur la zone expérimentale du ROHM à Roderen dans le cadre du GERPLAN du Pays de Thann

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/05/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

RD 417 - Déviation de Wintzenheim : Déplacement de conduite de gaz : Avenant n°1 à la convention financière n°77-2006 du 17 novembre 2006

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/05/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

C051 : Financement du poste d'animateur Gerplan de la Communauté de Communes de la Vallée de Kaysersberg pour l'année 2007

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/05/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Programmation des aides aux bâtiments à vocation culturelle

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/05/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Mise à disposition des locaux du futur centre médico-social de Rouffach

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/05/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

C051 : Promotion des marchés paysans du territoire de la Communauté de Communes de la Vallée de Kaysersberg dans le cadre de son Gerplan

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/05/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Programme E058 : LCR : animation théatrale scolaire en langue allemande dans les collèges année scolaire 2007-2008

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/05/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

HESINGUE. RD 105. Déplacement de réseaux souterrains d'assainissement d'eaux usées et d'adduction d'eau potable. Convention de mandat de maîtrise d'ouvrage avec la Communauté de Communes des Trois Frontières et la ville de HESINGUE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/05/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Autorisation d'agir en justice (J.D)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/05/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Commande Publique

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/05/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Convention de mise à disposition des locaux du centre médico social de Thann

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/05/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Subvention de fonctionnement versée à l'association AFSCO concernant les actions collectives d'éducation à la parentalité en salle d'attente PMI à Mulhouse

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/05/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Fonds départemental de soutien aux manifestations nationales ou internationales se déroulant dans le Haut-Rhin. Association française des malades et opérés cardio-vasculaires

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/05/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Subventions d'investissements scolaires (programme E052) : Investissements scolaires du premier degré année 2007 (troisième liste)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/05/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Programmes départementaux 2006 et 2007 - Chapitre 204 - Alimentation en Eau Potable (C012) - Assainissement (C013)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/05/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Garantie Départementale d'Emprunt : Fondation Jean Dollfus - Mulhouse

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/05/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Autorisation d'agir en justice (ville de Colmar)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/05/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Associations relevant de la direction de la solidarité

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/05/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

C051 : Promotion des marchés paysans du territoire de la Communauté de Communes de la Vallée de Kaysersberg dans le cadre de son Gerplan

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/05/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Abattoir Départemental - Investissements et gros travaux d'entretien 2007. Dédommagement suite au dysfonctionnement de la pince à électronarcose

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/05/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Aménagement Touristique des Forêts communales

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/05/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant réglementation permanente de la circulation sur la RD 1 III, hors agglomération, sur le territoire de la commune de VOLGELSHEIM.

Assemblée : Non défini
Date : 09/05/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant autorisation de création d'un service prestataire d'aide et d'accompagnement à domicile pour personnes adultes handicapées par l'Association "Le Droit de Vivre" à MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 09/05/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant ouverture à la circulation de la RD 7, hors agglomération, sur le territoire des communes de TURCKHEIM et WINTZENHEIM.

Assemblée : Non défini
Date : 09/05/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant réglementation permanente de la circulation sur la RD7, hors agglomération, sur le territoire de la commune de TURCKHEIM.

Assemblée : Non défini
Date : 09/05/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant réglementation permanente de la circulation sur la RD 11 VIII, hors agglomération, sur le territoire de la commune d'AMMERSCHWIHR.

Assemblée : Non défini
Date : 09/05/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant réglementation permanente de la circulation sur la RD 25 I, hors agglomération, sur le territoire de la commune de BUETHWILLER.

Assemblée : Non défini
Date : 09/05/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2007 de l'EHPAD maison de retraite de l'hôpital de RIBEAUVILLE.

Assemblée : Non défini
Date : 07/05/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2007 de l'EHPAD - unité de soins de longue durée de l'hôpital de RIBEAUVILLE.

Assemblée : Non défini
Date : 07/05/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant organisation de l'enquête publique relative au classement dans le domaine public départemental sous le n° 50, de l'ancienne route militaire dite "de la Chapelle", sur le ban de la commune de REGUISHEIM.

Assemblée : Non défini
Date : 07/05/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2007 de l'EHPAD - unité de soins longue durée du centre médical de Luppach à BOUXWILLER.

Assemblée : Non défini
Date : 03/05/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des tarifs horaires 2007 du service d'aide et d'accompagnement à domicile pour les personnes âgées de l'Association Haut-Rhinoise d'Aide aux personnes âgées à MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 02/05/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant déclassement dans le domaine privé du Département de parcelles de terrain sur la commune de LINTHAL - RD 430.

Assemblée : Non défini
Date : 30/04/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2007 de l'EHPAD de l'Hôpital "St Vincent" à ODEREN.

Assemblée : Non défini
Date : 27/04/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2007 de l'EHPAD "La Roselière" à KUNHEIM.

Assemblée : Non défini
Date : 27/04/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant organisation de l'enquête publique relative au déclassement et au reclassement dans le domaine privé départemental d'un délaissé provenant de la RD 66 sur le ban de la commune de BARTENHEIM.

Assemblée : Non défini
Date : 26/04/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant réglementation permanente de la circulation sur les RD 2 et RD 201 (route à grande circulation), hors agglomération, sur le territoire de la commune d'ENSISHEIM.

Assemblée : Non défini
Date : 19/04/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant réglementation permanente de la circulation sur la RD 201 (route à grande circulation), hors agglomération, sur le territoire de la commune d'ENSISHEIM.

Assemblée : Non défini
Date : 19/04/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2007 de l'EHPAD 'Les Magnolias" à WINTZENHEIM.

Assemblée : Non défini
Date : 16/04/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée hébergement 2007 du foyer d'accueil médicalisé "Les Peupliers" au centre départemental de repos et de soins à COLMAR.

Assemblée : Non défini
Date : 16/04/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

BO51. Acquisitions foncières. Territorialisation des services du Conseil Général. Acquisition du terrain d'assiette destiné au regroupement des centres médico-sociaux de Wittenheim et de Kingersheim

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/04/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Interventions économiques générales : soutien aux actions de l'UIMM68

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/04/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Fonds d'intervention pour la prévention des violences scolaires : trois projets d'actions mis en œuvre par les collèges François Villon de Mulhouse, Molière de Colmar et Jean-Paul de Dadelsen de Hirsingue

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/04/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Politique A08. Subventions aux collectivités locales. Affectation d'AP 2007

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/04/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Politique des actions éducatives : programme E054 : aides aux étudiants (troisième liste)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/04/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

RD. Acquisitions de terrains de voirie

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/04/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Prolongation du programme concerté pour l'emploi des personnes handicapées du Haut-Rhin

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/04/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Location de garages pour l'espace solidarité fonderie

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/04/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Avenant à la convention de transfert des barrages domaniaux. Réhabilitation du Barrage de la Lauch et maîtrise d'ouvrage départementale

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/04/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Désignation du Conseiller Général au sein du comité consultatif de gestion de la réserve naturelle de la Petite Camargue Alsacienne

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/04/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Occupation de locaux à Kingersheim

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/04/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Régularisation de la convention de l'association Le CAP à Mulhouse

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/04/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

RD. Programmes A011, A032, A034, A035, A055, A071 et A072. Affectation et désaffectation des autorisations de programme

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/04/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

FDAI : Zones d'activités et bâtiment-relais

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/04/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Interventions économiques générales : Les Olympiades de la Chimie

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/04/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Prolongation du programme concerté pour l'emploi des personnes handicapées du Haut-Rhin

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/04/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Désignation du Conseiller Général au sein du comité consultatif de gestion de la réserve naturelle de la Petite Camargue Alsacienne

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/04/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Location de garages pour l'espace solidarité fonderie

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/04/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Servitude de cour commune réciproque à la gendarmerie de Morschwiller le Bas

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/04/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Déviation de RETZWILLER. Acquisitions de terrains de voirie

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/04/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Coopération décentralisée - désignation de l'Institut Régional de Coopération Développement Alsace (IRCOD) comme chef de file et opérateur du contrat triennal 2007-2009 du Ministère des Affaires Etrangères

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/04/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Garantie départementale d'emprunt : S.A. HLM SOMCO - Mulhouse

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/04/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Régularisation de la convention de l'association Le CAP à Mulhouse

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/04/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Politique des actions éducatives : programme : vie scolaire - subventions pour les sorties scolaires avec nuitées

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/04/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Régularisation de la convention de l'association Le CAP à Mulhouse

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/04/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Fonds d'intervention pour la prévention des violences scolaires : trois projets d'actions mis en œuvre par les collèges François Villon de Mulhouse, Molière de Colmar et Jean-Paul de Dadelsen de Hirsingue

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/04/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

FDAI : Zones d'activités et bâtiment-relais

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/04/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Politique des actions éducatives : programme : vie scolaire - subventions pour les sorties scolaires avec nuitées

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/04/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Collèges publics : subventions au titre des emplois aidés

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/04/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

C051 : financement du poste d'animateur Gerplan de la communauté de communes de Cernay et environs pour l'année 2007

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/04/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Collège R. SCHICKELE SAINT-LOUIS. Extensions et restructurations diverses. Approbation de l'APD.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/04/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Mise en œuvre de la politique départementale d'insertion pour 2007

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/04/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Fonds d'intervention pour la prévention des violences scolaires : trois projets d'actions mis en œuvre par les collèges François Villon de Mulhouse, Molière de Colmar et Jean-Paul de Dadelsen de Hirsingue

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/04/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Garantie départementale d'emprunt : S.A. HLM SOMCO - Mulhouse

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/04/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

RD. Acquisitions de terrains de voirie

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/04/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Commande Publique

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/04/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Brunstatt RD 8 bis II : Suppression du passage à niveau n° 3 (PN 3) - Convention technique et financière avec l'Etat, la Région Alsace et RFF

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/04/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Commande Publique

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/04/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

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