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Délibérations

Délibérations

120 résultats pour la valeur "2006" du filtre Année, pour la valeur "" du filtre Domaine, pour la valeur "Commission Permanente" du filtre Type de réunion

SYMBIO : convention de financement période 2007 - 2011

Assemblée : Commission Permanente
Date : 24/11/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

RD - Convention relative à l'entretien des RD en traverse par la Ville de Mulhouse

Assemblée : Commission Permanente
Date : 10/11/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Politique A 08. Subventions aux collectivités locales. Affectation d'autorisations de programme 2006

Assemblée : Commission Permanente
Date : 10/11/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Cérémonie des voeux du Nouvel An 2007

Assemblée : Commission Permanente
Date : 10/11/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Fortschwihr. Carrefour RD 111/RD 9 I. Aménagement d'un carrefour giratoire. Convention financière

Assemblée : Commission Permanente
Date : 10/11/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Collèges publics : subvention complémentaire au titre des emplois aidés

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/10/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Programmme CO62 - les incinérateurs du Haut-Rhin : état des lieux projets inscrits au programme CO62

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/10/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Prorammes départementaux 2004, 2005 et 2006 - alimentation en eau potable - assainissement - hydraulique du vignoble

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/10/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

EURES Transfrontlaier Oberrhein/Rhin Supérieur - Convention cadre 2007-2010

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/10/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Rocade Ouest de Mulhouse. Régularisation domaniale entre le Département du Haut-Rhin et la Communauté d'agglomération Mulhouse Sud Alsace. BO51 Acquisitions de terrains de voirie

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/10/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

RD 417 - déviation de WINTZENHEIM - déplacement de réseaux gaz - convention financière

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/10/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Dotation globale de fonctionnement - association "Adèle de Glaubitz" et "les Papillons Blancs"

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/10/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

RD21.I BARTENHEIM. Plantation d'une haie sur terrains privés. Convention de partenariat

Assemblée : Commission Permanente
Date : 22/09/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Fonds d'intervention sociale-Communauté d'agglomération Mulhouse Sud-Alsace (L'aventure Citoyenne) CAMSA -Association Sahel Vert (Animations autour du relais de la banque alimentaire)-Ville de Kingersheim (appropriation de la Maison de la Citoyenneté)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 22/09/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Bourses aux élèves des écoles de musique (2005/2006)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 22/09/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Fonds d'intervention sociale - Vaincre la mucoviscidose grâce aux virades de l'espoir

Assemblée : Commission Permanente
Date : 22/09/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Aide du Département aux terrains de camping communaux, intercommunaux, associatifs et privés

Assemblée : Commission Permanente
Date : 22/09/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Concessions de logements dans les collèges : Collège de l'Ill à Illfurth

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/09/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Programme E058. LCR. Aide aux projets de l'association de parents d'élèves de l'enseignement bilingue ELTERN 68

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/09/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Prog. Dptaux 2004,2005,2006 - chap. 204 - alimentation en eau potable- assainissement - hydraulique du vignoble - electrification rurale

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/09/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Partenariat pour l'investissement 2006-2008 entre le Département du Haut-Rhin et la Ville de Saint-Louis - 1ère programmation des aides

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/09/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Interventions du Département en faveur des maisons anciennes

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/09/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Politique A08 - subventions aux collectivités locales - affectation d'autorisations de programme 2006

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/09/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Concessions de logements dans les collèges : collège Théodore Monod à Ottmarsheim

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/09/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Avenir de l'Ecomusée

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/09/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Eurovéloroue Nantes - Budapest. Tronçon Montreux-Jeune/Dannemarie. Convention de superposition de gestion

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/09/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Désignation d'un représentant du Conseil Général au sein de la Commission locale d'information et de surveillance (CLIS) pour le site de l'usine d'incinération d'ordures ménagères (UIOM) de Sausheim

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/07/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Rocade Ouest de Colmar - Phase 2 : tronçon RD 418 - RD 30. Passation des marchés de service

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/07/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Projet CONECTUS. Organisation mutualisée du transfert de technologie et de la maturation de projets innovants

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/07/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Interventions économiques générales. Soutien aux actions et organismes économiques. Chambre de consommation d'Alsace (CCA)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/07/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Participation départementale au fonctionnement des syndicats mixtes d'aménagement des stations de montagne

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/07/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Convention de mise en oeuvre du concours "1% relance" sur le territoire du Département du Haut-Rhin

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/07/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Routes départementales. Programmes routiers. Affectation d'autorisations de programme

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/07/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Convention SCAN 25. Acquisition d'une licence libératoire

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/07/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Fonds départemental de développement touristique. Centre Le Beau Site à Orbey

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/07/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

FDAI . Requalification de la friche BBS à Soultzmatt

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/07/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Université de Haute-Alsace. Projet d'université numérique en Région Alsace

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/07/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Demande de subvention du SIVOM Pays de Brisach pour l'élaboration d'un GERPLAN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/07/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Politique A08. Subventions aux collectivités locales. Affectation d'AP de programme 2006

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/06/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Rapport d'étape sur l'avancement du projet pour le Haut-Rhin

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/06/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Soutien à la vie associative et aux collectivités

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/06/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Contrats de mission entre l'Association de Prévention APSIS, les communes de BISEL et de WITTENHEIM et le Conseil Général du Haut-Rhin

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/06/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Politique en faveur de la jeunesse : les volants jeunes

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/06/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Lancement d'une étude préliminaire socio-économique d'une liaison fluviale à grand gabarit entre la Saöne et le Rhin Supérieur

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/06/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Participation départementale en faveur du syndicat mixte interdépartemental du Ballon d'Alsace pour des opérations du programme d'aménagement touristique été/hiver du site du Ballon d'Alsace

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/06/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

RMI - création de l'entreprise d'insertion EDS à WITTERSDORF

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/06/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Politique de développement local. Postes d'agent de développement : financement pour l'année 2006 et solde de l'année 2005

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/06/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Projet ACTES : dématérialisation du contrôle de légalité

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/06/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

LCR. Programme Interreg III. Bourse aux stages et échanges familiaux dans la région du Rhin Supérieur (participation 2006)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/06/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Fonds d'intervention pour la prévention des violences scolaires. Projets d'actions mises en œuvre par les collèges de Bourtzwiller et Molière à Colmar

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/06/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Dispositions financières et budgétaires relatives au projet Interreg III A "Deux rives, trois ponts, mille choses à découvrir"

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/06/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Fonds départemental d'aide à l'organisation de manifestations sportives

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/06/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Soutien à l'animation sportive. Les actions en faveur des comités départementaux, des clubs sportifs et des titulaires du BAFA-BAFD

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/06/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Dispositions relatives au financement et à la tarification des services d'accueil de jour autonomes pour personnes âgées.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/06/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Garantie départementale d'emprunt. OPAC Habitats de Haute-Alsace - Oberhergheim.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/06/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Passation d'un marché à bons de commande complémentaire concernant les travaux fonciers nécessaires à la réalisation des projets départementaux pour le secteur Nord du Département du Haut-Rhin

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/06/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Le conseil social et économique de la Régio

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/06/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Prix de la vocation scientifique et techique des jeunes filles

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/06/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Désignation de représentants du Conseil Général du Haut-Rhin au sein de l'Observatoire Départemental d'Equipement Commercial (ODEC)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/06/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Plan de modernisation des bâtiments d'élevage (PMBE). Avenant à la convention en paiement dissocié avec l'Office National Interprofessionnel des Viandes de l'Elevage et de l'Aviculture (OFIVAL)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/06/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Programme 2006 des lacs et barrages départementaux

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/06/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Soutien à la société des Amis des Universités de l'Académie de Strasbourg

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/06/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Convention de financement du CEEI pour l'année 2006

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/06/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Actions en faveur des personnes âgées. Affectation d'une autorisation de programme 2006

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/06/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Garantie départementale d'emprunt. OPAC Habitats de Haute Alsace - Oberhergheim

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/06/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Opérations à clôturer dans le cadre de la politique montagne

Assemblée : Commission Permanente
Date : 19/05/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Signature d'une convention relative au déroulement de la journée d'appel et de préparation à la défense

Assemblée : Commission Permanente
Date : 19/05/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Collège Saint-Exupéry de Mulhouse - Programme de restructuration de l'administration, de la salle des professeurs et ravalement du nouveau bâtiment

Assemblée : Commission Permanente
Date : 19/05/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Mission recyclage agricole du Haut-Rhin - Convention avec l'association pour la relance agronomique en Alsace

Assemblée : Commission Permanente
Date : 19/05/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Participation départementale en faveur du syndicat Mixte du Lac Blanc pour la 2e tranche de travaux de restructuration des équipements de loisirs été/hiver

Assemblée : Commission Permanente
Date : 19/05/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Financement du poste d'animateur Gerplan de la communauté de communes du Pays de Thann pour l'année 2006

Assemblée : Commission Permanente
Date : 19/05/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Maison Caroline Binder à Logelbach - Restructuration de l'administration et de l'envol

Assemblée : Commission Permanente
Date : 19/05/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Solidarité Asie - Avenant n° 1

Assemblée : Commission Permanente
Date : 19/05/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Immeuble Certie - Aménagement du rez-de-chaussée et modification partielle du cloisonnement des 1er et 2e étages

Assemblée : Commission Permanente
Date : 19/05/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Avenant n° 1 à la convention de partenariat avec la Ville de Saint-Louis pour l'année 2004

Assemblée : Commission Permanente
Date : 19/05/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Aménagement foncier - Désignation des Conseillers Généraux pour la commission départementale d'aménagement foncier

Assemblée : Commission Permanente
Date : 19/05/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Demande de subvention de l'association des viticulteurs d'Alsace

Assemblée : Commission Permanente
Date : 19/05/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Projets à destination des bénéficiaires du RMI proposés par les CLI

Assemblée : Commission Permanente
Date : 19/05/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Soutien en faveur des annuaires publiés par les sociétés membres de la fédération des sociétés d'histoire et d'archéologie

Assemblée : Commission Permanente
Date : 19/05/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Vente d'un terrain départemental à Seppois-le-Bas

Assemblée : Commission Permanente
Date : 19/05/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Fonds de soutien aux initiatives transfrontalières - Participation à l'organisation d'un colloque franco-suisse d'histoire militaire à Lucelle

Assemblée : Commission Permanente
Date : 19/05/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Participation départementale en faveur du syndicat mixte d'aménagement des stations de montagne de la vallée de Munster pour la restructuration des équipements de loisirs été/hiver

Assemblée : Commission Permanente
Date : 19/05/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Dominicains de Haute-Alsace à Guebwiller - Communication - Opération de restauration ancien réfectoire des moines

Assemblée : Commission Permanente
Date : 19/05/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Aides aux équipements sportifs et socio-culturels des communes et des associations

Assemblée : Commission Permanente
Date : 19/05/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Subvention d'investissement aux communes et structures intercommunales : commune de SPECHBACH-le-Haut

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/05/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Participation financière au dépistage du cancer du sein pour l'année 2006

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/05/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Subventions aux collectivités locales. Affectation d'autorisations de programme 2006

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/05/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Désignation des représentants du Conseil Général pour siéger dans les maisons de l'emploi du Département du Haut-Rhin

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/05/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Plan départemental des aménagements cyclables - aménagement d'une piste cyclable située sur chemin rural - convention à passer avec la Commune de SEPPOIS-LE-BAS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/05/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Financement du poste d'animateur Gerplan de la ComCom de la Vallée de Kaysersberg pour 2006

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/05/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Plan départemental des itinéraires cyclables. A079 Conventions d'entretien des itinéraires cyclables. Attribution nominative des crédits votés

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/05/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Plan départemental des aménagements cyclables - aménagement d'une piste cyclable située sur chemin rural et dans l'emprise du domaine départemental - convention à passer avec la Commune du canton de HIRSINGUE et les communes de SEPPOIS-LE-HAUT et PFETTERH

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/05/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Interventions du Département en faveur des monuments historiques classés et des fouilles archéologiques

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/05/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Financement du poste d'animateur Gerplan de la ComCom de la porte d'Alsace pour 2006

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/05/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Financement du poste d'animateur GERPLAN de la ComCom de la vallée de Saint-Amarin pour l'année 2006

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/05/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Soutien à l'animation du patrimoine

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/05/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Délégation départementale de la Croix Rouge Française du Haut-Rhin. Participation à l'équipement d'un lot d'hébergement d'urgence

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/05/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Développement culturel de Mulhouse. Exposition art contemporain Mulhouse 00. Attribution d'un prix

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/05/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Programmes départementaux 2004, 2005 et 2006 - Chap. 204 - Alimentation en Eau Potable (C012) - Assainissement (C013) - Excès d'eau (C12)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/05/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Aide à l'électrification. FACE. Programme "Environnement" et "Principal" 2006 et subventions départementales complémentaires

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/05/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Contrats d'objectifs pour la mise en œuvre de la politique du logement social dans le Département du Haut-Rhin

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/05/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Aide au Conseil GEODE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/05/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Présentation des GERPLAN des communes de Cernay et Environs et du Pays de Ribeauvillé en vue de la contractualisation avec le Département

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/04/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Organismes de tourisme à vocation générale

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/04/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Programme E058. Langue et Culture Régionales. Actions en faveur du bilinguisme et soutien aux associations classes bilingues hors contrat : année scolaire 2006/2007.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/04/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Interventions du Département en faveur des monuments historiques classés et inscrits.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/04/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Soutien à la vie associative et aux collectivités (répartition de crédits)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/04/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Convention de politique linguistique régionale 2000/2006. Versement annuel au fonds de concours académique Langue et Culture Régionales. (Programme E058 - Langue et Culture Régionales).

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/04/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

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