CONVENTION RELATIVE A UN CENTRE D' ACCUEIL DE JOUR POUR PERSONNES HANDICAPEES Assemblée : Commission Permanente Date : 17/12/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
MODIFICATION DE LA COMPOSITION DU CODERPA Assemblée : Commission Permanente Date : 17/12/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
EXPERIMENTATION D'UNE MAISON POUR L'AUTONOMIE ET L'INTEGRATION DES MALADES ALZHEIMER - SIGNATURE DE L'AVENANT N° 1 A LA CONVENTION DU 6 JUILLET 2009. Assemblée : Commission Permanente Date : 17/12/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COMMUNICATION SUR LA MOBILISATION DU FONDS SOCIAL EUROPÉEN (FSE) PAR LE CONSEIL GÉNÉRAL DU HAUT-RHIN Assemblée : Commission Permanente Date : 17/12/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
BUDGET PRIMITIF 2010 INSERTION ET AUTONOMIE (POLITIQUE H01 INSERTION) Assemblée : Conseil General Date : 09/12/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE DE SOUTIEN A L'INVESTISSEMENT DANS LES ETABLISSEMENTS SOCIAUX ET MEDICO-SOCIAUX Assemblée : Conseil General Date : 09/12/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROGRAMME DEPARTEMENTAL D’INSERTION 2010-2012 Assemblée : Conseil General Date : 09/12/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
MISE À JOUR DES FICHES DU RÈGLEMENT DÉPARTEMENTAL D’AIDE SOCIALE (R.D.A.S) Assemblée : Conseil General Date : 09/12/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
BUDGET PRIMITIF 2010 - ACTIONS EN FAVEUR DES PERSONNES AGEES (POLITIQUE I01) Assemblée : Conseil General Date : 09/12/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
REPRESENTATION DU DEPARTEMENT AU SEIN D’ORGANISMES EXTERIEURS, COMMISSIONS ET GROUPES DE TRAVAIL Assemblée : Commission Permanente Date : 27/11/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AVENANT A LA CONVENTION DEPARTEMENTALE DE PARTENARIAT AVEC ELECTRICITE DE FRANCE (EDF) SOUTIEN A DES ACTIONS DE PREVENTION ET DE MAITRISE DES CONSOMMATIONS D’ENERGIE Assemblée : Commission Permanente Date : 27/11/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FONDS DE SOLIDARITE POUR LE LOGEMENT (F.S.L.) VOLET SOLIDARITE ENERGIE AVENANT FINANCIER A LA CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC VEOLIA EAU FOURNISSEUR DE GAZ A HUNINGUE Assemblée : Commission Permanente Date : 27/11/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROGRAMMES DE RENOVATION URBAINE A MULHOUSE ET COLMAR Assemblée : Commission Permanente Date : 06/11/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
MISE EN ŒUVRE DE LA POLITIQUE DÉPARTEMENTALE D’INSERTION POUR 2009 MOBILISATION DU FONDS SOCIAL EUROPÉEN (FSE) Assemblée : Commission Permanente Date : 06/11/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FONDS D’INTERVENTION POUR LA PREVENTION DES VIOLENCES SCOLAIRES PROJET D'ACTION MIS EN ŒUVRE PAR LE COLLÈGE MERMOZ DE WITTELSHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 06/11/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
DÉPENSE LIÉE À LA PARTICIPATION À UNE ENQUÊTE PROPOSÉE PAR L’INSEE SUR LES PERSONNES AGÉES DÉPENDANTES Assemblée : Commission Permanente Date : 06/11/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
MISE EN ŒUVRE DE LA POLITIQUE DEPARTEMENTALE D’INSERTION Assemblée : Commission Permanente Date : 06/11/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE DÉPARTEMENTALE D’INSERTION ABONDEMENT AU FONDS D’AIDE AUX JEUNES - FAJ Assemblée : Commission Permanente Date : 06/11/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROGRAMMES DE RENOVATION URBAINE A MULHOUSE ET COLMAR Assemblée : Commission Permanente Date : 06/11/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FONDS DE SOLIDARITE POUR LE LOGEMENT (FSL) AIDES FINANCIÈRES AU TITRE DE L’ACCÈS OU DU MAINTIEN LOCATIF ET POUR PRISE EN CHARGE DES FACTURES IMPAYÉES D’ÉNERGIE ABONDEMENT COMPLÉMENTAIRE DU COMPTE FSL AUPRÈS DE LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES (CAF), G Assemblée : Commission Permanente Date : 06/11/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ACTIONS EN FAVEUR DES PERSONNES AGEES ET DES PERSONNES HANDICAPEES AFFECTATIONS D’AUTORISATIONS DE PROGRAMME MILLESIME 2009 Assemblée : Commission Permanente Date : 06/11/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
MISE À JOUR DU RÈGLEMENT DÉPARTEMENTAL D’AIDE SOCIALE (R.D.A.S) Assemblée : Conseil General Date : 23/10/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
REPRISE DU PARRAINAGE AU SEIN DU SERVICE DE L'AIDE SOCIALE À L'ENFANCE Assemblée : Conseil General Date : 23/10/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ALTERNATIVES AU PLACEMENT CLASSIQUE DANS LE CHAMP DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE Assemblée : Conseil General Date : 23/10/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
MISE EN ŒUVRE DE LA POLITIQUE DÉPARTEMENTALE D’INSERTION POUR 2009 MOBILISATION DU FONDS SOCIAL EUROPÉEN (FSE) Assemblée : Commission Permanente Date : 09/10/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
MISE EN ŒUVRE DE LA POLITIQUE DÉPARTEMENTALE D’INSERTION POUR 2009 PROJET À DESTINATION DES BÉNÉFICIAIRES DU RSA PROPOSÉ PAR LA COMMISSION TERRITORIALE DES SOLIDARITÉS ACTIVES DE COLMAR Assemblée : Commission Permanente Date : 09/10/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PARTICIPATION FINANCIÈRE DU DÉPARTEMENT À DEUX ACTIONS D’INSERTION SOCIOPROFESSIONNELLE DES JEUNES EN DIFFICULTÉ DITES « APPROCHE DE LA VIE PROFESSIONNELLE » ACCOMPAGNEMENT SOCIAL Assemblée : Commission Permanente Date : 09/10/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONVENTION D'EXECUTION POUR L'ANNEE 2009 DE LA CONVENTION-CADRE DE PARTENARIAT 2009-2011 AVEC L'ASSOCIATION APALIB' DU 10 JUILLET 2009 Assemblée : Commission Permanente Date : 25/09/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONVENTION DE FINANCEMENT PAR DOTATION GLOBALE ANNEE 2009 ASSOCIATION « ADELE DE GLAUBITZ» Assemblée : Commission Permanente Date : 25/09/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AVENANT N°2 À LA CONVENTION TRIENNALE DE TARIFICATION 2007-2009 ENTRE LA FONDATION SAINT-JACQUES ET LE DÉPARTEMENT. Assemblée : Commission Permanente Date : 25/09/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
MISE EN ŒUVRE DU REVENU DE SOLIDARITE ACTIVE (RSA) DANS LE HAUT-RHIN Assemblée : Commission Permanente Date : 25/09/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONVENTION RELATIVE À UN CENTRE D'ACCUEIL DE JOUR POUR PERSONNES HANDICAPÉES. Assemblée : Commission Permanente Date : 25/09/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FONDS D’INTERVENTION POUR LA PREVENTION DES VIOLENCES SCOLAIRES PROJET D’ACTION MIS EN ŒUVRE PAR LE COLLÈGE DE RIBEAUVILLÉ Assemblée : Commission Permanente Date : 25/09/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FONDS DE SOLIDARITE POUR LE LOGEMENT (F.S.L.) VOLET SOLIDARITE ENERGIE AVENANTS AUX CONVENTIONS DE PARTENARIAT AVEC DES FOURNISSEURS D’ENERGIE DU HAUT-RHIN PARTICIPATIONS FINANCIERES DE CALEO, HUNELEC, UEM, VIALIS, GDF SUEZ Assemblée : Commission Permanente Date : 04/09/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
OPERATION VILLE VIE VACANCES 2009 Assemblée : Commission Permanente Date : 04/09/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
MISE EN ŒUVRE DE LA POLITIQUE DÉPARTEMENTALE D’INSERTION POUR 2009 OPÉRATION VENDANGES Assemblée : Commission Permanente Date : 04/09/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin