BIESHEIM – CARREFOUR DES RD 52/RD 29 GIRATOIRE "WRIGLEY" ------ CONVENTION DE TRANSFERT DE GESTION Assemblée : Commission Permanente Date : 17/12/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
BRUNSTATT ------ RD 432 – SECTION RUE DU FOSSÉ/GIRATOIRE AVEC LA RD 8 BIS I POSE D'UN ENROBÉ ACOUSTIQUE ------ CONVENTION FINANCIÈRE Assemblée : Commission Permanente Date : 17/12/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
RD 68 – ROCADE OUEST DE MULHOUSE ------ ECHANGEUR DU PARC DES COLLINES ------ CONVENTION DE REMISE D'OUVRAGE Assemblée : Commission Permanente Date : 17/12/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONVENTIONS DE COOPERATION AVEC LA REGION ALSACE POUR L'EXPERIMENTATION D'UN TITRE DE TRANSPORT INTEGRE Assemblée : Commission Permanente Date : 17/12/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ROUTES DÉPARTEMENTALES PROGRAMMES N° A112 - A132 - A171 ET A472 AFFECTATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME Assemblée : Commission Permanente Date : 17/12/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
BP 2010 INFRASTRUCTURES DE TRANSPORT ET DE COMMUNICATION Assemblée : Conseil General Date : 09/12/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
BUDGET PRIMITIF 2010 POLITIQUE A08 AIDES AUX COMMUNES DANS LE DOMAINE DE LA VOIRIE Assemblée : Conseil General Date : 09/12/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
BUDGET PRIMITIF 2010 POLITIQUE A01 : CONSTITUTION D'UN RESEAU ROUTIER STRUCTURANT (PROGRAMMES AA11 À AAA1, A111, A112 ET A113) Assemblée : Conseil General Date : 09/12/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
BUDGET PRIMITIF 2010 - ROUTES NATIONALES (A021) Assemblée : Conseil General Date : 09/12/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
BUDGET PRIMITIF 2010 TRANSPORTS ET INFRASTRUCTURES ENTRETIEN ET MAINTENANCE DES ROUTES DEPARTEMENTALES Assemblée : Conseil General Date : 09/12/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
BUDGET PRIMITIF 2010 POLITIQUE AO7 - ITINERAIRES CYCLABLES Assemblée : Conseil General Date : 09/12/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
TRANSPORTS SCOLAIRES BUDGET PRIMITIF 2010 Assemblée : Conseil General Date : 09/12/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROGRAMME DE DEVELOPPEMENT ET DE MODERNISATION DES ITINERAIRES (PDMI) 2009-2014 APPROBATION DE LA CONVENTION CADRE Assemblée : Conseil General Date : 09/12/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
RD 105 - LIAISON RD 201 (EX RD 12BIS)-RD 473 À HESINGUE Assemblée : Conseil General Date : 09/12/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ROUTES DÉPARTEMENTALES PROGRAMMES N° A132 AFFECTATION ET DÉSAFFECTATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME Assemblée : Commission Permanente Date : 27/11/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
WINTZENHEIM - DÉVIATION DE LA RD 417 ------ CONVENTION FINANCIÈRE Assemblée : Commission Permanente Date : 27/11/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
EURODISTRICT TRINATIONAL DE BALE PROJET "MOBILITE" APPROBATION DE LA CONVENTION PARTICULIERE D'APPLICATION INTERREG IV RHIN SUPÉRIEUR Assemblée : Commission Permanente Date : 27/11/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ROUTES DÉPARTEMENTALES PROGRAMMES N° A111 ET A132 AFFECTATION ET DÉSAFFECTATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME Assemblée : Commission Permanente Date : 06/11/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ETUDES DE PROJET ET ACQUISITIONS FONCIÈRES DE LA DEUXIÈME PHASE DE LA LGV RHIN-RHÔNE Assemblée : Conseil General Date : 23/10/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
VOLGELSHEIM ------ AMÉNAGEMENT D’UNE AIRE DE RETOURNEMENT RUE DU RHIN ------ CONVENTION FINANCIÈRE Assemblée : Conseil General Date : 23/10/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
DEVIATION DE WINTZENHEIM Assemblée : Conseil General Date : 23/10/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONVENTION DE FINANCEMENT ET DE RÉALISATION DE LA 2ÈME PHASE DE LA LGV EST EUROPÉENNE Assemblée : Conseil General Date : 23/10/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ROUTES DÉPARTEMENTALES PROGRAMMES N° A132 ET A171 AFFECTATION ET DÉSAFFECTATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME Assemblée : Commission Permanente Date : 09/10/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ILLZACH – RD 201 / RD 39 ------ AMÉNAGEMENT D'UN CARREFOUR GIRATOIRE ------ CONVENTION FINANCIÈRE Assemblée : Commission Permanente Date : 09/10/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ILLFURTH – RD 18 I ------ GLISSIÈRES DE SÉCURITÉ, RÉSEAUX D’ASSAINISSEMENT EAUX PLUVIALES, ECLAIRAGE PUBLIC ET TROTTOIRS ------ CONVENTION FINANCIÈRE ET DE TRANSFERT DE GESTION Assemblée : Commission Permanente Date : 25/09/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ROUTES DÉPARTEMENTALES PROGRAMME N° A132 AFFECTATION ET DÉSAFFECTATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME Assemblée : Commission Permanente Date : 25/09/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
MEYENHEIM – CARREFOUR GIRATOIRE RD 201/RD 3 BIS ------ ECLAIRAGE PUBLIC, AMÉNAGEMENTS PAYSAGERS ET TROTTOIRS ------ CONVENTION FINANCIÈRE ET DE TRANSFERT DE GESTION Assemblée : Commission Permanente Date : 25/09/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
RD 419 - DÉVIATION DE RETZWILLER ------ CONVENTION DE SUPERPOSITION D’AFFECTATION Assemblée : Commission Permanente Date : 25/09/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
RD 415 - PLATE FORME DOUANIÈRE DE VOGELGRUN ------ CONVENTION DEFINISSANT LES REGLES DE DOMANIALITÉ, D'ENTRETIEN, DE TRANSFERT DE GESTION ET DE FINANCEMENT Assemblée : Commission Permanente Date : 25/09/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ROUTES DEPARTEMENTALES DU HAUT-RHIN ------ CONVENTION CADRE RELATIVE AU PASSAGE DE CONVOIS EXCEPTIONNELS D'EDF Assemblée : Commission Permanente Date : 25/09/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
KEMBS - ANCIENNE ROUTE EDF ------ TRAVAUX DE MISE À NIVEAU DE LA PARTIE NORD ------ CONVENTION FINANCIÈRE Assemblée : Commission Permanente Date : 25/09/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ROUTES DÉPARTEMENTALES PROGRAMMES N° A134 AFFECTATION ET DÉSAFFECTATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME Assemblée : Commission Permanente Date : 25/09/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
DECENTRALISATION DES PORTS DU HAUT-RHIN ETUDE JURIDIQUE ET FINANCIERE ET ANALYSE DES ENJEUX ECONOMIQUES Assemblée : Commission Permanente Date : 25/09/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
MULHOUSE ROUTES DÉPARTEMENTALES ENTRETIEN DES TRAVERSES PAR LA VILLE ----- ANNÉES 2007 / 2008 / 2009 ----- AVENANT N° 1 A LA CONVENTION N° 97/2006 Assemblée : Commission Permanente Date : 25/09/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PORT RHENAN DE MULHOUSE-OTTMARSHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 25/09/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONVENTION ENTRE L’ETAT ET LE DÉPARTEMENT RELATIVE À LA MISE À DISPOSITION DU PARC DE L’ÉQUIPEMENT ------ AVENANT N° 10 À LA CONVENTION N° 48/1993 Assemblée : Commission Permanente Date : 04/09/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin