Avis du Conseil Général sur le Projet régional de santé Assemblée : Conseil General Date : 12/12/2011 Rapporteur : Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Territorialisation de la politique départementale de l'habitat dans le cadre de la mise en oeuvre des orientations de la démarche ''Territoires 2030'' Assemblée : Conseil General Date : 12/12/2011 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Révision de la politique de l'eau Assemblée : Conseil General Date : 12/12/2011 Rapporteur : Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Budget 2012 et suivants - Création, augmentation et diminution d'autorisations de programme (AP) et d'autorisations d'engagement (AE) et échéanciers de crédits de paiement (CP) Assemblée : Conseil General Date : 12/12/2011 Rapporteur : Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Adhésion du Département au pacte d'actionnaires de ''La Strasbourgeoise Habitat'' Assemblée : Conseil General Date : 12/12/2011 Rapporteur : Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Indemnité de conseil attribuée au Payeur départemental Assemblée : Conseil General Date : 12/12/2011 Rapporteur : Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Schéma directeur d'aménagement numérique (SDAN) du territoire régional d'Alsace - Validation des principes généraux Assemblée : Conseil General Date : 12/12/2011 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Services supports - 52 Propositions financières Budget Primitif 2012 Assemblée : Conseil General Date : 12/12/2011 Rapporteur : Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Ressources humaines - 54 Personnel départemental - Evolution des dépenses de personnel, des postes et des effectifs Assemblée : Conseil General Date : 12/12/2011 Rapporteur : Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Ressources humaines - 54 Indemnité de départ volontaire Assemblée : Conseil General Date : 12/12/2011 Rapporteur : Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Ressources humaines - 54 Modalités de gestion de la Maison ''Les terrasses'' à WANGENBOURG suite à la reprise en régie Assemblée : Conseil General Date : 12/12/2011 Rapporteur : Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Délégations consenties à la commission permanente et au président du Conseil Général en matière de commande publique ainsi que de dons et legs Assemblée : Conseil General Date : 12/12/2011 Rapporteur : Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Représentation du Conseil Général dans divers organismes Assemblée : Conseil General Date : 12/12/2011 Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Budget Primitif 2012 - Synthèse Assemblée : Conseil General Date : 12/12/2011 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Vers le Conseil d'Alsace Assemblée : Conseil General Date : 12/12/2011 Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Avenant à la convention de financement de la desserte du site périscolaire de RICHTOLSHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 05/12/2011 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Conventions relatives aux modalités de gestion, d'entretien et de surveillance du domaine public routier départemental Assemblée : Commission Permanente Date : 05/12/2011 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Convention de désignation de maîtrise douvrage pour laménagement de la RD 660 dans la traversée de BATZENDORF Assemblée : Commission Permanente Date : 05/12/2011 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Convention de désignation de maîtrise douvrage pour laménagement de la RD 210 dans la traversée d'EBERSMUNSTER Assemblée : Commission Permanente Date : 05/12/2011 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Convention de désignation de maîtrise douvrage pour laménagement de la RD 219 dans la traversée de MONSWILLER Assemblée : Commission Permanente Date : 05/12/2011 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Opérations de sécurité 2010 - Répartition du produit des amendes de police (troisième tranche pour solde) Assemblée : Commission Permanente Date : 05/12/2011 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Déviation de SOUFFLENHEIM - Restructuration du giratoire des RD 1063, 138 et 737 et de sa branche de raccordement à la rue de Sessenheim - Convention Assemblée : Commission Permanente Date : 05/12/2011 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Acquisition de terrain à HATTEN le long de la RD 104 Assemblée : Commission Permanente Date : 05/12/2011 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Cession de terrains à BERNOLSHEIM - Ancienne RD 177 Assemblée : Commission Permanente Date : 05/12/2011 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Cession de terrain à MOLSHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 05/12/2011 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Attribution de subvention au titre du programme 2011 des RD en traverses d'agglomération (dossier déposé en 2010) Assemblée : Commission Permanente Date : 05/12/2011 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Attribution de subventions au titre du programme 2011 de voirie communale (dossiers déposés en 2010) Assemblée : Commission Permanente Date : 05/12/2011 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Attribution de subventions pour les travaux de voirie Assemblée : Commission Permanente Date : 05/12/2011 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Acquisition déquipements servant à la viabilité hivernale Assemblée : Commission Permanente Date : 05/12/2011 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Association du Comité départemental de la Prévention routière du Bas-Rhin - Convention et subvention annuelle 2011 Assemblée : Commission Permanente Date : 05/12/2011 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide à l'amélioration des conditions d'habitat de ménages défavorisés à KALTENHOUSE et LANGENSOULTZBACH Assemblée : Commission Permanente Date : 05/12/2011 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Mise à disposition de terrains ou dimmeubles destinés à la création de logements locatifs sociaux Assemblée : Commission Permanente Date : 05/12/2011 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide à la réhabilitation de logements locatifs sociaux Assemblée : Commission Permanente Date : 05/12/2011 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Adaptation de logements à la perte d'autonomie et/ou au handicap - Convention avec la SEM de construction de la ville de SCHIRMECK Assemblée : Commission Permanente Date : 05/12/2011 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Convention de partenariat avec ''CERQUAL'' pour la certification de la construction de logements aidés Assemblée : Commission Permanente Date : 05/12/2011 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide départementale à la certification de logements locatifs sociaux Assemblée : Commission Permanente Date : 05/12/2011 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin