SUBVENTIONS AUX COLLECTIVITES LOCALES REPARTITION DES AMENDES DE POLICE, PROGRAMME 2014 Assemblée : Commission Permanente Date : 16/05/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROGRAMME DÉPARTEMENTAL D'AMÉNAGEMENT DES RIVIÈRES C414 C214 C114 APPROBATION DES OPÉRATIONS 2014 ET DÉLÉGATION DE LA MAÎTRISE D'OUVRAGE AU DÉPARTEMENT SUBVENTIONS AUX COLLECTIVITÉS Assemblée : Commission Permanente Date : 16/05/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SYNDICAT MIXTE DU BIOSCOPE (SYMBIO) MODIFICATION DES STATUTS Assemblée : Commission Permanente Date : 16/05/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ALSACE A VELO COFINANCEMENT DU SLOWUP ALSACE DU 1ER JUIN 2014 ENTRE SELESTAT CHATENOIS ET BERGHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 16/05/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
MISE EN OEUVRE DE LA POLITIQUE DEPARTEMENTALE D'INSERTION 2014 Assemblée : Commission Permanente Date : 16/05/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AIDE A L'HOTELLERIE Assemblée : Commission Permanente Date : 16/05/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
DOTATIONS AUX COLLEGES PUBLICS POUR LES EMPLOIS AIDES Assemblée : Commission Permanente Date : 16/05/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ABATTOIR DÉPARTEMENTAL INVESTISSEMENTS ET TRAVAUX DE GROS ENTRETIEN 2014 Assemblée : Commission Permanente Date : 16/05/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PLANETE 68 SOUTIEN A L'EDUCATION A L'ENVIRONNEMENT C231 C731 Assemblée : Commission Permanente Date : 16/05/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ADHESION A TROIS ASSOCIATIONS LIEES A L'ACTIVITE DES BIBLIOTHEQUES Assemblée : Commission Permanente Date : 16/05/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
LEVEE DE LA DECHANCE TRIENNALE ET PROLONGATION DU DELAI DE VALIDITE DE SUBVENTIONS Assemblée : Commission Permanente Date : 16/05/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONCESSIONS DE LOGEMENT DANS LES COLLEGES COLLÈGE FRANÇOIS VILLON À MULHOUSE Assemblée : Commission Permanente Date : 16/05/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENTS SCOLAIRES DU PREMIER DEGRE PROGRAMME E252 ANNEE 2014 PREMIERE LISTE Assemblée : Commission Permanente Date : 16/05/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
BALADES EN NAVETTE DES CRETES ANNEXE ET CONVENTION FINANCIERES POUR L'ANNEE 2014 Assemblée : Commission Permanente Date : 16/05/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
MISE EN OEUVRE D'UNE ACTION DANS LE CADRE DE LA DEMARCHE GERPLAN ET DES CONTRATS DE TERRITOIRE DE VIE (CTV1) C251 Assemblée : Commission Permanente Date : 16/05/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COMMUNICATION BILANS EVALUATIFS DANS LE CADRE DE CONVENTIONS DE PARTENARIATS Assemblée : Commission Permanente Date : 16/05/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROGRAMME F712 SOUTIEN A DEUX PROJETS TRANSFRONTALIERS Assemblée : Commission Permanente Date : 16/05/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE A08 SUBVENTIONS AUX COLLECTIVITES LOCALES AFFECTATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME 2014 AU TITRE DU GUIDE DES AIDES Assemblée : Commission Permanente Date : 16/05/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AIDES EN FAVEUR DES MEUBLES DE TOURISME ET CHAMBRES D'HÔTES Assemblée : Commission Permanente Date : 16/05/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PARTICIPATIONS DEPARTEMENTALES AU FONCTIONNEMENT DES SYNDICATS MIXTES D'AMENAGEMENT DES STATIONS DE MONTAGNE Assemblée : Commission Permanente Date : 16/05/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
RECONDUCTION DU FINANCEMENT DE L'INFOBEST PALMRAIN POUR LA PERIODE 2014-2016 Assemblée : Commission Permanente Date : 16/05/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
DEMANDE DE SUBVENTION DU SYNDICAT D'ELEVAGE ET D'UTILISATION DES CHEVAUX DE TRAIT DU HAUT-RHIN Assemblée : Commission Permanente Date : 16/05/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROGRAMME E758 MISSION PROMOTION DU BILINGUISME SOUTIEN À DES ANIMATIONS THÉÂTRALES OU MUSICALES EN LANGUE RÉGIONALE AU COLLÈGE 2013-2014 Assemblée : Commission Permanente Date : 16/05/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CHANGEMENT DE NOM DE LA COMMUNE D'AMMERZWILLER EN AMMERTZWILLER Assemblée : Commission Permanente Date : 16/05/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
VOGELGRUN - ITINERAIRE CYCLABLE (RD 415) AMENAGEMENT D'UN ESPACE PIETONNIER AU DROIT DU PONT DES ECLUSES CONVENTION DE SUPERPOSITION D'AFFECTATIONS Assemblée : Commission Permanente Date : 16/05/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
C851 PAIEMENT DE LA PART DÉPARTEMENTALE DES MESURES AGRO-ENVIRONNEMENTALES TERRITORIALISÉES (MAET -2013) Assemblée : Commission Permanente Date : 16/05/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
MUTUALISATION DES RÉSEAUX DE STATIONS DE MESURE DU DÉBIT DES COURS D'EAU DU HAUT-RHIN AVEC LA DREAL ALSACE Assemblée : Commission Permanente Date : 16/05/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS RELATIVE AU SYSTÈME D'INFORMATION GÉOGRAPHIQUE DU RHIN SUPÉRIEUR - SIGRS - 1ER JUILLET AU 31 DÉCEMBRE 2014 Assemblée : Commission Permanente Date : 16/05/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ROUTES DÉPARTEMENTALES PROGRAMMES A131, A171 ET A472 AFFECTATION ET DÉSAFFECTATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME Assemblée : Commission Permanente Date : 16/05/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROGRAMME E758 MISSION ET PROMOTION DU BILINGUISME FORUM DE LA LANGUE REGIONALE BILINGO Assemblée : Commission Permanente Date : 16/05/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION CONCERNANT LE FINANCEMENT DE QUATRE POSTES D'ÉDUCATEURS SPÉCIALISÉS AU PROFIT DE LA VILLE DE MULHOUSE ET INTERVENANT AU SEIN DE COLLÈGES Assemblée : Commission Permanente Date : 16/05/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONVENTION ANNUELLE DES GREETERS DE FRANCE SE TENANT A MULHOUSE DU 23 AU 25 MAI 2014 Assemblée : Commission Permanente Date : 16/05/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROGRAMME E758 MISSION PROMOTION DU BILINGUISME AIDE EXCEPTIONNELLE A DES ACTIVITES CULTURELLES EN LANGUE RÉGIONALE DANS LE PREMIER DEGRE (ANNÉE SCOLAIRE 2013-2014) Assemblée : Commission Permanente Date : 16/05/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AIDES DEPARTEMENTALES A LA LUTTE CONTRE LA PRECARITE ENERGETIQUE, A LA LUTTE CONTRE L'HABITAT INDIGNE ET A LA REALISATION DE LOGEMENTS SOCIAUX ET TRES SOCIAUX PRIVES Assemblée : Commission Permanente Date : 16/05/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONTRAT DE TERRITOIRE DE VIE CONVENTIONS DE PARTENARIATS CULTURELS VERSEMENT DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT EN 2014 Assemblée : Commission Permanente Date : 16/05/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FONDS DEPARTEMENTAL POUR L'ORGANISATION DE MANIFESTATIONS NATIONALES OU INTERNATIONALES SE DEROULANT DANS LE HAUT-RHIN RENCONTRE INTERNATIONALE DE PLIEURS DE PAPIER AUX TROIS-EPIS EN 2014 Assemblée : Commission Permanente Date : 16/05/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Participation à l'animation jeunesse dans les territoires (cofinancement de postes) Assemblée : Commission Permanente Date : 05/05/2014 Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de l'enveloppe de fonctionnement en faveur d'actions dans le domaine médico-social et des cancers Acomptes 2014 Assemblée : Commission Permanente Date : 05/05/2014 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Participation à la prise en charge par des associations au Réseau d’Ecoute, d’Appui et d’Accompagnement des Parents du Bas-Rhin (REAAP) Assemblée : Commission Permanente Date : 05/05/2014 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Pacte de réussite en faveur des allocataires du RSA : mise en œuvre d’ateliers de mobilisation vers l’emploi Assemblée : Commission Permanente Date : 05/05/2014 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Financement 2014 des services de mandataires judiciaires à la protection des majeurs de l’UDAF Assemblée : Commission Permanente Date : 05/05/2014 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Garanties d'emprunts-Organismes de construction Assemblée : Commission Permanente Date : 05/05/2014 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Garanties d’emprunts - Organismes divers Assemblée : Commission Permanente Date : 05/05/2014 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Information sur les marchés publics et avenants conclus Assemblée : Commission Permanente Date : 05/05/2014 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Mise à disposition par l'ADEC d'un salarié de droit privé pour la mission TIC et santé / Silver économie Assemblée : Commission Permanente Date : 05/05/2014 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Versement d'un acompte à diverses associations pour l'année 2014 Assemblée : Commission Permanente Date : 05/05/2014 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Barème des participations allouées aux usagers des restaurants administratifs et pour les repas payés avec des titres restaurant Assemblée : Commission Permanente Date : 05/05/2014 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Prise à bail de locaux rue Gaston Romazzotti à MOLSHEIM. Assemblée : Commission Permanente Date : 05/05/2014 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Subventions pour congrès, colloques et autres manifestations Assemblée : Commission Permanente Date : 05/05/2014 Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition du Fonds de soutien à la vie associative Assemblée : Commission Permanente Date : 05/05/2014 Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Avis du Conseil Général sur le projet de Plan local d’urbanisme (PLU) arrêté de BREITENBACH Assemblée : Commission Permanente Date : 05/05/2014 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Avis du Conseil Général sur le projet de Plan local d’urbanisme (PLU) arrêté de MARLENHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 05/05/2014 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Avis du Conseil Général sur le projet de Plan local d’urbanisme (PLU) arrêté de NORDHOUSE Assemblée : Commission Permanente Date : 05/05/2014 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Don de l'entreprise TIMKEN pour soutenir les travaux au Vaisseau Assemblée : Commission Permanente Date : 05/05/2014 Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Subvention pour la liaison bus-vélo Endingen Sélestat mise en place par le Landkreis Emmendingen Assemblée : Commission Permanente Date : 05/05/2014 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
- Avenant à la convention de délégation d'organisation d'un service de transports scolaires - Avenant à la convention de délégation d'organisation d'une ligne de transport scolaire avec le collège Saint Joseph de Matzenheim - Convention relative à l'organisation et au financement des transports scolaires à l'intérieur du périmètre de transport urbain de la communauté de communes de Sélestat - Convention de financement relative aux modalités de paiement du surcoût lié à la desserte du site périscolaire de Niederroedern (LS 171 Eberbach/Seltz-Oberlauterbach) Assemblée : Commission Permanente Date : 05/05/2014 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Conventions de signalisation de zones de covoiturage Assemblée : Commission Permanente Date : 05/05/2014 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Etudes relatives à la requalification de l'A35 dans la traversée de l'agglomération strasbourgeoise. Convention de partenariat et de financement. Assemblée : Commission Permanente Date : 05/05/2014 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Régularisation foncière à SAND Assemblée : Commission Permanente Date : 05/05/2014 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Cession de parcelles le long de la RD 110 à UHLWILLER Assemblée : Commission Permanente Date : 05/05/2014 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Cession de parcelle à LANGENSOULTZBACH Assemblée : Commission Permanente Date : 05/05/2014 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
RD 63 à HOLTZHEIM - Rue de la Chapelle à PLOBSHEIM Transferts de voiries Assemblée : Commission Permanente Date : 05/05/2014 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Conventions de désignation de maîtrise d'ouvrage pour l'aménagement de routes départementales en agglomération. Assemblée : Commission Permanente Date : 05/05/2014 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Conventions portant sur le partage et les modalités de la gestion, de l’entretien et de la surveillance du domaine public routier départemental Assemblée : Commission Permanente Date : 05/05/2014 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Opérations d’investissement réalisées sur le domaine public routier départemental par d’autres collectivités - Conventions de financement de la TVA Assemblée : Commission Permanente Date : 05/05/2014 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
1222 Voirie départementale - Modernisation du réseau routier Convention d’exécution du Contrat de plan Etat - Région 2000 - 2006 Assemblée : Commission Permanente Date : 05/05/2014 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Attribution de subventions pour les travaux de voirie Assemblée : Commission Permanente Date : 05/05/2014 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Agréments pour des prêts locatifs sociaux (PLS) au titre de la délégation des aides à la pierre de l’Etat Assemblée : Commission Permanente Date : 05/05/2014 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide en faveur de l'amélioration de l'habitat privé et de la valorisation du bâti traditionnel bas-rhinois Assemblée : Commission Permanente Date : 05/05/2014 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide départementale à l'adaptation du logement en faveur des personnes handicapées et/ou âgées Assemblée : Commission Permanente Date : 05/05/2014 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Convention de partenariat dans le cadre de la politique départementale en faveur de l'habitat traditionnel bas-rhinois Assemblée : Commission Permanente Date : 05/05/2014 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Suites apportées à l’appel à projets concernant l'habitat intergénérationnel de 2012 Assemblée : Commission Permanente Date : 05/05/2014 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Etude de faisabilité pour la réalisation de logements locatifs sociaux à KRAUTERGERSHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 05/05/2014 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Groupe d'intervention retraite INFOBEST Projet 'chantier musique' - volet transfrontalier Assemblée : Commission Permanente Date : 05/05/2014 Rapporteur : Monsieur Pierre BERTRAND Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide en faveur de l'hôtellerie familiale et de la restauration traditionnelle Assemblée : Commission Permanente Date : 05/05/2014 Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Révision à mi-parcours du contrat de territoire Plaine du Rhin - Secteur Lauter - 2014-2016 Assemblée : Commission Permanente Date : 05/05/2014 Rapporteur : Monsieur Richard STOLTZ Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Subventions au titre des bassins de vie (3e tranche 2014) Assemblée : Commission Permanente Date : 05/05/2014 Rapporteur : Monsieur Richard STOLTZ Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Subventions de centralité urbaine (2e tranche 2014) Assemblée : Commission Permanente Date : 05/05/2014 Rapporteur : Monsieur Richard STOLTZ Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Programme de travail partenarial 2014 de l'ADEUS Assemblée : Commission Permanente Date : 05/05/2014 Rapporteur : Monsieur Richard STOLTZ Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Convention 2014 'Fonds Départemental de Maîtrise des déchets' entre l’ADEME et le Département du Bas-Rhin Assemblée : Commission Permanente Date : 05/05/2014 Rapporteur : Monsieur Freddy ZIMMERMANN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Attribution de subventions au titre de l'alimentation en eau potable et de l'assainissement Assemblée : Commission Permanente Date : 05/05/2014 Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Subvention pour la construction d'un refuge pour animaux Assemblée : Commission Permanente Date : 05/05/2014 Rapporteur : Monsieur Freddy ZIMMERMANN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Restructuration et extension du collège Saut du Lièvre à BISCHWILLER Assemblée : Commission Permanente Date : 05/05/2014 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Restructuration et extension du collège Romain Rolland à ERSTEIN. Assemblée : Commission Permanente Date : 05/05/2014 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Dotations de fonctionnement complémentaires 2014 Assemblée : Commission Permanente Date : 05/05/2014 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Travaux d'équipement dans les écoles maternelles et élémentaires publiques Assemblée : Commission Permanente Date : 05/05/2014 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition des subventions des classes de découverte Assemblée : Commission Permanente Date : 05/05/2014 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Subvention à la Confédération Générale de Petites et Moyennes Entreprises d’Alsace Assemblée : Commission Permanente Date : 05/05/2014 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition des subventions dans le domaine de la création et de la diffusion culturelles Assemblée : Commission Permanente Date : 05/05/2014 Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition des subventions dans le domaine des enseignements artistiques Assemblée : Commission Permanente Date : 05/05/2014 Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide à la licence aux clubs sportifs Assemblée : Commission Permanente Date : 05/05/2014 Rapporteur : Monsieur Sébastien ZAEGEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide au titre des équipements sportifs Assemblée : Commission Permanente Date : 05/05/2014 Rapporteur : Monsieur Sébastien ZAEGEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Activités socio-éducatives en faveur des jeunes du Bas-Rhin et soutien à leur engagement Assemblée : Commission Permanente Date : 05/05/2014 Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
GERPLAN ET CONTRATS DE TERRITOIRE DE VIE :MISE EN OEUVRE D'ACTIONS ET PROLONGATION DU DELAI DE VALIDITE DE SUBVENTIONS C251 K211 K214 K215 Assemblée : Commission Permanente Date : 11/04/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SIGNATURE D'UNE CONVENTION TRIPARTITE POUR LA MISE EN PLACE D'UN PRELEVEMENT AUTOMATIQUE DES FRAIS DE FOURNITURE D'ENERGIE PAR ELECTRICITE DE FRANCE (EDF) Assemblée : Commission Permanente Date : 11/04/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AIDE EN FAVEUR DES MEUBLES DE TOURISME ET CHAMBRES D'HÔTES Assemblée : Commission Permanente Date : 11/04/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROGRAMME E758LANGUE ET CULTURE REGIONALESAIDE AU THEATRE DIALECTAL ALSACIEN Assemblée : Commission Permanente Date : 11/04/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
INSTITUT DE RECHERCHE EN HEMATOLOGIE ET TRANSPLANTATIONCONVENTION DE PARTENARIAT 2014 2016 Assemblée : Commission Permanente Date : 11/04/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
DEMANDE DE FINANCEMENT POUR LA PROLONGATION DU PROJET GROUPE D'INTERVENTION SUR L'IMPOSITION DES RETRAITES ALLEMANDES Assemblée : Commission Permanente Date : 11/04/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
DELOCALISATION DE LA COMMISSION PERMANENTE DU VENDREDI 16 MAI 2014 Assemblée : Commission Permanente Date : 11/04/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SOUTIEN À LA VIE ASSOCIATIVE ET AUX COLLECTIVITÉSAPRÉCIAL 2014C732 ET C632 Assemblée : Commission Permanente Date : 11/04/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AIDE AUX CAMPINGS Assemblée : Commission Permanente Date : 11/04/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AIDE A L'HOTELLERIE Assemblée : Commission Permanente Date : 11/04/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AIDE DEPARTEMENTALE A LA DEMOLITION DE LOGEMENTSLOCATIFS SOCIAUX DANS LE PARC LOCATIF PUBLIC Assemblée : Commission Permanente Date : 11/04/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ROUTES DÉPARTEMENTALESPROGRAMMES N° A131 - A132 - A171 AFFECTATION ET DÉSAFFECTATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME Assemblée : Commission Permanente Date : 11/04/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE DES ACTIONS EDUCATIVES:AIDES ET SUBVENTIONS A DIVERS ORGANISMES ET ASSOCIATIONS LIES A LA VIE SCOLAIRE EN 2014 Assemblée : Commission Permanente Date : 11/04/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
INSTITUT SUPERIEUR TEXTILE D'ALSACE Assemblée : Commission Permanente Date : 11/04/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONVENTION DE CO-MAITRISE D'OUVRAGE AMENAGEMENT DU CARREFOUR DES RD 201 ET 39 A ILLZACH Assemblée : Commission Permanente Date : 11/04/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin