Subventions pour congrès, colloques et autres manifestations Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2011 Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition du fonds de soutien à la vie associative Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2011 Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Vente d'un immeuble et acquisition de locaux à SCHILTIGHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2011 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
''Territoires 2030''- Orientations Assemblée : Conseil General Date : 04/07/2011 Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Voie de liaison intercommunale Ouest (VLIO) - Validation des caractéristiques principales du projet et engagement de la procédure de déclaration d'utilité publique Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2011 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aménagement des RD 14 et 133 à DOSSENHEIM-SUR-ZINSEL et GRIESBACH-LE-BASTBERG - Acquisitions foncières dans le cadre de la procédure de défrichement Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2011 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aménagement du carrefour RD 31 / RD 67 à GOUGENHEIM - Acquisitions foncières Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2011 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Conventions portant sur le partage et les modalités de la gestion, de l'entretien et de la surveillance du domaine public routier départemental Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2011 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Opérations dinvestissement réalisées sur le domaine public routier départemental par dautres collectivités - Conventions de financement de la TVA Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2011 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Convention de désignation de maîtrise douvrage pour laménagement de la RD 658 dans la traversée de HOHATZENHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2011 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Convention de désignation de maîtrise douvrage pour laménagement de la RD 158 dans la traversée de PFALZWEYER Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2011 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Convention de désignation de maîtrise douvrage pour laménagement de la RD 210 dans la traversée de WITTISHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2011 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Acquisition d'équipements servant à la viabilité hivernale (dossiers déposés avant 2011) Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2011 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Acquisition d'équipements annexes aux réseaux d'approvisionnement d'eau servant à la lutte contre l'incendie (dossiers déposés avant 2011) Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2011 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Attribution de subventions au titre du programme 2011 de voirie communale (dossiers déposés en 2010) Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2011 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Attribution de subventions au titre du programme 2011 des RD en traverses d'agglomération (dossiers déposés en 2010) Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2011 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Attribution de subventions pour les travaux de voirie Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2011 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Convention de partenariat 2010-2013 entre ''Habitat et humanisme Alsace'' et le Département Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2011 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide à l'amélioration des conditions d'habitat d'un ménage défavorisé à MUHLBACH-SUR-BRUCHE Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2011 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Mise en oeuvre d'un bureau d'accès au logement sur le territoire de la Maison du Conseil Général de SELESTAT Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2011 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Mise à disposition de terrains ou dimmeubles destinés à la création de logements locatifs sociaux Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2011 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Cofinancement de l'étude énergétique du parc HLM alsacien Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2011 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Réhabilitation de logements locatifs sociaux Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2011 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Création de logements locatifs sociaux communaux Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2011 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide départementale à la création de logements locatifs sociaux Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2011 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide à l'accession sociale à la propriété Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2011 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Rénovation du parc locatif privé Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2011 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide départementale à l'adaptation du logement en faveur des personnes handicapées et/ou âgées Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2011 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aménagements d'espaces extérieurs liés à des travaux portant sur des logements locatifs sociaux Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2011 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Transfert à ''Habitat des salariés d'Alsace'' des agréments, subventions et garanties d'emprunts de ''Perspectives Habitat'' et transfert à ''Habitation Moderne'' du solde des subventions départementales en faveur de ''Perspectives Habitat'' Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2011 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Conventions d'utilité sociale d'organismes HLM partenaires du Département Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2011 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Etude de faisabilité architecturale, technique et financière en vue de l'implantation d'une résidence junior à HAGUENAU Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2011 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Soutien à la recherche Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2011 Rapporteur : Monsieur Laurent FURST Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de subventions au titre de la coopération européenne Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2011 Rapporteur : Monsieur Pierre BERTRAND Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Université Populaire Pamina - Festival culturel transfrontalier ''Drusenheim-Rheinmünster'' Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2011 Rapporteur : Monsieur Pierre BERTRAND Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Participation du Groupe folklorique de SEEBACH au Festival des Beskides en Silésie (Pologne) Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2011 Rapporteur : Monsieur Pierre BERTRAND Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Diverses demandes de subventions dans le cadre du partenariat avec la Région de Vidzeme (Lettonie) Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2011 Rapporteur : Monsieur Pierre BERTRAND Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Avances sans intérêts à ALSABAIL Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2011 Rapporteur : Monsieur Laurent FURST Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Attribution de subventions - Création et reprise d'entreprises artisanales Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2011 Rapporteur : Monsieur Laurent FURST Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Soutien à différentes actions dans le domaine de l'animation économique Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2011 Rapporteur : Monsieur Laurent FURST Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Association ''RESOT'' Alsace - Association départementale du Club Vosgien Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2011 Rapporteur : Monsieur Laurent FURST Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Organisation de la manche française du Championnat du monde des rallyes (WRC) en Alsace en 2011 Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2011 Rapporteur : Monsieur Laurent FURST Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Avance remboursable à titre exceptionnel à l'Association ''Rhin Vivant'' Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2011 Rapporteur : Monsieur Laurent FURST Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aménagements muséographiques et scénographiques du Musée des eaux de vie d'Alsace et du whisky alsacien à CHATENOIS Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2011 Rapporteur : Monsieur Laurent FURST Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide à l'installation de bâtiments d'élevage - Aide aux sorties d'exploitations Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2011 Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Contrat d'objectifs et convention financière 2011 avec la Chambre d'agriculture du Bas-Rhin Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2011 Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Révision à mi-parcours du contrat de territoire du Pays d'Erstein Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2011 Rapporteur : Monsieur Richard STOLTZ Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Subventions - Troisième tranche 2011 Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2011 Rapporteur : Monsieur Richard STOLTZ Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide aux communautés de communes pour la mise en place de systèmes dinformation géographique Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2011 Rapporteur : Monsieur Richard STOLTZ Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Subventions de fonctionnement au titre de la politique de la ville Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2011 Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Programme de travail partenarial 2011 - Avenant à la convention financière dans le cadre de la démarche ''Territoires 2030'' Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2011 Rapporteur : Monsieur Richard STOLTZ Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide à la prévention de la production des déchets - Aide à la décision - Remise en état des décharges brutes Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2011 Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Association pour la surveillance et l'étude de la pollution atmosphérique en Alsace (ASPA) - Subventions de fonctionnement et d'investissement 2011 Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2011 Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Attribution de subventions au titre de l'alimentation en eau potable et de l'assainissement Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2011 Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Attribution de subventions au titre des rivières Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2011 Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Attribution de subventions au titre de l'aménagement de l'espace rural Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2011 Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Décision d'ordonner l'opération d'aménagement foncier de STEINBOURG Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2011 Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Attribution de subventions dans le cadre de rénovation pastorale Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2011 Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Mise en place d'une opération ''vergers solidaires'' sur les territoires des communautés de communes de Benfeld et environs ainsi que du Rhin Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2011 Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Acquisition de terrains de nature environnementale à BISCHOFFSHEIM et OBERNAI Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2011 Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Actions en faveur de la biodiversité Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2011 Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Association pour la prévention des pollutions industrielles sur l'agglomération de Strasbourg (APIAS) - Subvention de fonctionnement et cotisation 2011 Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2011 Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Soutien financier pour l'aménagement de bâtiments mis à disposition de la Gendarmerie nationale Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2011 Rapporteur : Monsieur Richard STOLTZ Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Subventions d'investissement - Programme 2011 Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2011 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Dotations de fonctionnement complémentaires 2011 Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2011 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Concessions d'occupation de logements de service Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2011 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de subventions au titre des classes de découverte Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2011 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Accompagnement de l'expérimentation ''Bonus énergie des collèges'' Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2011 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide au titre des équipements culturels Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2011 Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Contrat territorial de développement culturel 2011-2013 de l'Alsace Bossue et du Pays de Sarre-Union Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2011 Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de subventions dans le domaine culturel Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2011 Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de subventions dans le domaine de la musique Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2011 Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Acquisition de la forêt entourant le Haut-Koenigsbourg à ORSCHWILLER Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2011 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de subventions au titre de laide à la valorisation du patrimoine protégé Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2011 Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de subventions pour les travaux sur les édifices cultuels et la valorisation du patrimoine bâti non protégé Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2011 Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de subventions pour l'aide aux actions culturelles et patrimoniales associatives Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2011 Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Musée de Bouxwiller Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2011 Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Attribution de subventions au titre de l'aide aux musées locaux Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2011 Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Attribution de subventions au titre de l'aide à l'acquisition d'ouvrages alsatiques et aux dépenses de reliure Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2011 Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Création du Centre d'interprétation du patrimoine (CIP) ''Les Ateliers de la Seigneurie'' à ANDLAU Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2011 Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Convention de financement du futur siège du PAIR et Centre de conservation et d'études (CCE) d'Alsace à SELESTAT Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2011 Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Subventionnement du monde combattant bas-rhinois et attribution de bourses de recherche scientifique dans le domaine de la mémoire Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2011 Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide aux manifestations sportives, à l'acquisition de matériel sportif, à la licence (clubs sportifs), au recrutement d'animateurs sportifs et aux conventions d'objectifs Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2011 Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide à la natation, à la pratique du ski, à l'équitation, aux licences sportives scolaires et aux transports dans le cadre de compétitions sportives scolaires Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2011 Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide au titre des équipements sportifs Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2011 Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide au titre des équipements socio-éducatifs Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2011 Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Activités socio-éducatives en faveur des jeunes du Bas-Rhin Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2011 Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Participation à l'animation jeunesse dans les territoires (cofinancement des postes) Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2011 Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide aux Accueils de loisirs sans hébergement (ALSH) et aux Centres de vacances et de loisirs (CVL) Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2011 Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Opération ''Agora 2011'' - Présentation du dispositif ''Pass-Age'' - Mise à disposition d'un emplacement par l'Université de STRASBOURG Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2011 Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Avenant à la convention entre l'Association ''Réagir France-Roumanie'' et le Département Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2011 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Participation à la prise en charge par des associations de services de médiation familiale Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2011 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Etablissements hébergeant des personnes âgées dépendantes Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2011 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Equipements sociaux divers - Personnes âgées Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2011 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Intervention départementale en faveur des opérateurs cofinancés par le Fonds Social Européen (FSE) Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2011 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Garanties demprunts - Organismes de construction Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2011 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Vente de matériel réformé Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2011 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Cession gratuite d'une remorque de transport au profit du Département du Territoire de Belfort Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2011 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Information sur les marchés publics et avenants conclus Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2011 Rapporteur : Monsieur Jean-Michel FETSCH Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Adoption du barème des participations du Département pour les repas pris aux restaurants administratifs et pour les repas payés avec des titres restaurant Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2011 Rapporteur : Monsieur Jean-Michel FETSCH Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Conseil départemental de l'accès au droit (CDAD) - Nouvelle convention constitutive Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2011 Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Autorisation à résilier la convention relative à la mise à disposition de la Maison de vacances ''Les Terrasses'' à WANGENBOURG en vue de reprise en régie de l'établissement Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2011 Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin