Etudes d'avant-projet sommaire de sécurisation de l'échangeur A35/RN 66 à Bartenheim.
- Assemblée : Conseil General
- Date : 22/06/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
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2210 résultats pour la valeur "2007" du filtre Année
Convention interregionale pour le massif des vosges : création d'un programme spécifique F043
- Assemblée : Conseil General
- Date : 22/06/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Programmes F027 et F028 : plan de revitalisation économique (FO27). DM1 - Création d'un programme spécifique (F028) pour les pôles de compétitivité
- Assemblée : Conseil General
- Date : 22/06/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Décision Modificative n° 1 - 2007 : situation des restes à recouvrer : propositions d'admissions en non-valeur
- Assemblée : Conseil General
- Date : 22/06/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Aides aux communes dans le domaine de la voirie. Amendes de police : modification des règles de répartition
- Assemblée : Conseil General
- Date : 22/06/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Mise en œuvre du dispositif commun d'aide à la création-reprise d'entreprises artisanales en Alsace
- Assemblée : Conseil General
- Date : 22/06/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Décision Modificative n° 1 - 2007 : situation des restes à recouvrer : propositions d'admissions en non-valeur
- Assemblée : Conseil General
- Date : 22/06/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Etudes d'avant-projet sommaire de sécurisation de l'échangeur A35/RN 66 à Bartenheim.
- Assemblée : Conseil General
- Date : 22/06/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Mise en œuvre du dispositif commun d'aide à la création-reprise d'entreprises artisanales en Alsace
- Assemblée : Conseil General
- Date : 22/06/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Affectation des résultats 2006 de la section de fonctionnement de la Cité de l'Enfance à un programme d'investissement
- Assemblée : Conseil General
- Date : 22/06/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COMMUNICATION relative au bilan des acquisitions et des cessions immobilières réalisées en 2006
- Assemblée : Conseil General
- Date : 22/06/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Compte de gestion 2006
- Assemblée : Conseil General
- Date : 22/06/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Convention entre la Région Alsace, le Département du Bas-Rhin et la Département du Haut-Rhin pour la mise en œuvre des aides individuelles aux entreprises
- Assemblée : Conseil General
- Date : 22/06/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Eau, environnement naturel, cadre de vie et agriculture. Ajustements budgétaires. DM1
- Assemblée : Conseil General
- Date : 22/06/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Coopération interdépartementale avec le Territoire de Belfort / Haut-Rhin. Rapport sur la convention-cadre
- Assemblée : Conseil General
- Date : 22/06/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Syndicat Mixte de l'aérodrome de Mulhouse-Habsheim : participation financière 2007
- Assemblée : Conseil General
- Date : 22/06/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Financement du GIP Conseil Départemental de l'Accès au Droit (CDAD)
- Assemblée : Conseil General
- Date : 22/06/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Décision Modificative n° 1 - Exercice 2007
- Assemblée : Conseil General
- Date : 22/06/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Affectation des résultats 2006 de la section de fonctionnement de la Cité de l'Enfance à un programme d'investissement
- Assemblée : Conseil General
- Date : 22/06/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Compte Administratif 2006
- Assemblée : Conseil General
- Date : 22/06/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Aide exceptionnelle en faveur de l'entreprise ACOMETIS
- Assemblée : Conseil General
- Date : 22/06/2007
- Rapporteur : Non défini
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Programmes F027 et F028 : plan de revitalisation économique (F 027). DM1 - Création d'un programme spécifique (F028) pour les pôles de compétitivité
- Assemblée : Conseil General
- Date : 22/06/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Huningue Bâle : fermeture de la Huningerstrasse - Déplacement de la RD 107 - Validation de l'accord-cadre du 2 Mai 2007
- Assemblée : Conseil General
- Date : 22/06/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Financement du GIP Conseil Départemental de l'Accès au Droit (CDAD)
- Assemblée : Conseil General
- Date : 22/06/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Réduction de la valeur locative des installations destinées à la lutte contre la pollution des eaux et de l'atmosphère
- Assemblée : Conseil General
- Date : 22/06/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Décision Modificative n° 1 - Exercice 2007
- Assemblée : Conseil General
- Date : 22/06/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Rocade Ouest de Colmar - Programme AR O1 - Achèvement des travaux de la partie nord "Ladhof - Ingersheim" inscrite au CPER
- Assemblée : Conseil General
- Date : 22/06/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Etudes d'avant-projet sommaire de sécurisation de l'échangeur A35/RN 66 à Bartenheim.
- Assemblée : Conseil General
- Date : 22/06/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Aides aux communes dans le domaine de la voirie. Amendes de police : modification des règles de répartition
- Assemblée : Conseil General
- Date : 22/06/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Réduction de la valeur locative des installations destinées à la lutte contre la pollution des eaux et de l'atmosphère
- Assemblée : Conseil General
- Date : 22/06/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Politique des actions éducatives - Programme des aides aux étudiants (E054)
- Assemblée : Conseil General
- Date : 22/06/2007
- Rapporteur : Non défini
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C051 : Annulation de l'aide départementale relative à l'élimination des vieux pulvérisateurs
- Assemblée : Conseil General
- Date : 22/06/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Aide exceptionnelle en faveur de l'association "le Carreau des métiers d'art"
- Assemblée : Conseil General
- Date : 22/06/2007
- Rapporteur : Non défini
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Aide exceptionnelle en faveur de l'association "le Carreau des métiers d'art"
- Assemblée : Conseil General
- Date : 22/06/2007
- Rapporteur : Non défini
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COMMUNICATION : mise en œuvre d'une politique concertée en matière de coopération transfrontalière
- Assemblée : Conseil General
- Date : 22/06/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
C051 : Annulation de l'aide départementale relative à l'élimination des vieux pulvérisateurs
- Assemblée : Conseil General
- Date : 22/06/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Projet d'aménagement de la zone 6 bis de l'aéroport de Bâle-Mulhouse : développement d'un pôle industriel aéronautique
- Assemblée : Conseil General
- Date : 22/06/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Projet d'aménagement de la zone 6 bis de l'aéroport de Bâle-Mulhouse : développement d'un pôle industriel aéronautique
- Assemblée : Conseil General
- Date : 22/06/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Communication. Rapport d'activités des services en 2006
- Assemblée : Conseil General
- Date : 22/06/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
DM1 : Modification des critères d'aide aux déplacements en championnats de France
- Assemblée : Conseil General
- Date : 22/06/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
DM1 : Modification des critères d'aide aux déplacements en championnats de France
- Assemblée : Conseil General
- Date : 22/06/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Programmes F027 et F028 : plan de revitalisation économique( F027). DM1 - Création d'un programme spécifique (F028) pour les pôles de compétitivité
- Assemblée : Conseil General
- Date : 22/06/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Mise en place d'un nouveau dispositif en matière de tourisme. Politique de restructuration des chalets refuges
- Assemblée : Conseil General
- Date : 22/06/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Convention interregionale pour le massif des vosges : création d'un programme spécifique F043
- Assemblée : Conseil General
- Date : 22/06/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Reconduction du programme d'intérêt général - Programme social thématique pour le logement des personnes défavorisées Période 2008-2011
- Assemblée : Conseil General
- Date : 22/06/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COMMUNICATION : mise en œuvre d'une politique concertée en matière de coopération transfrontalière
- Assemblée : Conseil General
- Date : 22/06/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Eau, environnement naturel, cadre de vie et agriculture. Ajustements budgétaires. DM1
- Assemblée : Conseil General
- Date : 22/06/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
DM1 : Modification des critères d'aide aux déplacements en championnats de France
- Assemblée : Conseil General
- Date : 22/06/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Huningue Bâle : fermeture de la Huningerstrasse - Déplacement de la RD 107 - Validation de l'accord-cadre du 2 Mai 2007
- Assemblée : Conseil General
- Date : 22/06/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Compte Administratif 2006
- Assemblée : Conseil General
- Date : 22/06/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Gestion des crédits délégués par l'Etat au titre des aides à la pierre
- Assemblée : Conseil General
- Date : 22/06/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Mise en place d'un nouveau dispositif en matière de tourisme. Politique de restructuration des chalets refuges
- Assemblée : Conseil General
- Date : 22/06/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Programmes F027 et F028 : plan de revitalisation économique (FO27). DM1 - Création d'un programme spécifique (F028) pour les pôles de compétitivité
- Assemblée : Conseil General
- Date : 22/06/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Coopération internationale et transfrontalière : critères d'éligibilité des projets
- Assemblée : Conseil General
- Date : 22/06/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Décision Modificative n° 1 - Collège au cinéma
- Assemblée : Conseil General
- Date : 22/06/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Programmes F027 et F028 : plan de revitalisation économique (F 027). DM1 - Création d'un programme spécifique (F028) pour les pôles de compétitivité
- Assemblée : Conseil General
- Date : 22/06/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Adoption des modalités d'octroi de secours pour les personnes âgées et handicapées
- Assemblée : Conseil General
- Date : 22/06/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Politique des actions éducatives - Programme des aides aux étudiants (E054)
- Assemblée : Conseil General
- Date : 22/06/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Reconduction du programme d'intérêt général - Programme social thématique pour le logement des personnes défavorisées Période 2008-2011
- Assemblée : Conseil General
- Date : 22/06/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Communication. Rapport d'activités des services en 2006
- Assemblée : Conseil General
- Date : 22/06/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Convention de partenariat pour l'investissement dans le domaine du logement avec la Communauté d'Agglomération de MULHOUSE-Sud Alsace (CAMSA)
- Assemblée : Conseil General
- Date : 22/06/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Décision Modificative n° 1 - Collège au cinéma
- Assemblée : Conseil General
- Date : 22/06/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Décsion Modificative n° 1- 2007 - Les ressources humaines
- Assemblée : Conseil General
- Date : 22/06/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Aide exceptionnelle en faveur de l'entreprise ACOMETIS
- Assemblée : Conseil General
- Date : 22/06/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation du prix de journée hébergement 2007 du foyer pour adultes handicapés graves "l'Etape" à WITTENHEIM.
- Assemblée : Non défini
- Date : 21/06/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation du prix de journée hébergement 2007 du foyer pour adultes handicapés travailleurs "l'Etape" à WITTENHEIM.
- Assemblée : Non défini
- Date : 21/06/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation de la dotation globale de fonctionnement au titre de l'exercice 2007 pour le service d'accompagnement à la vie sociale de PFASTATT de l'association Croix-Marine.
- Assemblée : Non défini
- Date : 21/06/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation de la dotation globale de fonctionnement au titre de l'exercice 2007 pour le service d'accompagnement à la vie sociale de l'association "Alister" à MULHOUSE.
- Assemblée : Non défini
- Date : 11/06/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation de la dotation globale 2007 du centre d'accueil de jour de l'association "Alister" à MULHOUSE.
- Assemblée : Non défini
- Date : 11/06/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2007 de l'EHPAD "Béthesda" à MULHOUSE.
- Assemblée : Non défini
- Date : 11/06/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Echanges avec le Lot et Garonne
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 08/06/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Mise en oeuvre de la politique départementale d'insertion pour 2007
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 08/06/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Soutien à l'animation sportive : les actions en faveur des comités départementaux, des clubs sportifs et des titulaires du BAFA-BAFD
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 08/06/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
RD 8 bis II : suppression du passage à niveau n° 3 à Brunstatt. Déclaration de projet
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 08/06/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Subvention à l'association d'hygiène mentale "le Tremplin"
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 08/06/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Avenant n° 1 à la convention relative au projet Interreg IIIA "Rencontres du Rhin Supérieur II"
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 08/06/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Politique de développement local. 5e programmation des aides pour l'année 2007
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 08/06/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
RD. Acquisitions de terrains de voirie
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 08/06/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Avenant n° 1 à la convention relative au projet Interreg IIIA "Rencontres du Rhin Supérieur II"
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 08/06/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
A 36. Protections phoniques. Participation départementale au renforcement de la protection phonique à Pfastatt
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 08/06/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Programme départemental d'aménagement des rivières (C014) : approbation des opérations 2007 et de la maîtrise d'ouvrage départementale - Subventions aux collectivités
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 08/06/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Stratégie pour le développement des collectes sélectives des bodéchets : appel à projets
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 08/06/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Aide au conseil GEODE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 08/06/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Concessions de logements dans les collèges : Fortschwihr, Charles Péguy à Wittelsheim
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 08/06/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
A 36. Protections phoniques. Participation départementale au renforcement de la protection phonique à Pfastatt
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 08/06/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Partenariat pour l'investissement 2006-2008 entre le Département du Haut-Rhin et la ville de Saint-Louis : 2e programmation des aides
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 08/06/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Subvention de fonctionnement aux associations "Développement de la lecture publique"
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 08/06/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Autorisation d'agir en justice (CIOLEX)
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 08/06/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Mise en oeuvre de la politique départementale d'insertion pour 2007
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 08/06/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Financement d'un poste d'animateur GERPLAN de la Communauté de Communes de la Porte d'Alsace pour l'année 2007
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 08/06/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Autorisation d'agir en justice (CIOLEX)
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 08/06/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Contrat cadre pluriannuel. Contrat d'assainissement avec la commune de Romagny. Contrat d'assainissement avec le SIA de Gutzwiller. Contrat d'assainissement avec le SIVOM de Wahlbach-Zaessingue
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 08/06/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Subvention à l'association d'hygiène mentale "le Tremplin"
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 08/06/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
RD. Programmes A 011, A 036, A 071 et A 072. Affectation des autorisations de programme
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 08/06/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Politique des actions éducatives. Programme : vie scolaire. Aide pour le concours de technologie organisé par l'association française pour le développement de l'enseignement technique
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 08/06/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Organisme de tourisme à vocation générale
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 08/06/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Construction de la gendarmerie de Rouffach. Approbation de l'avant-projet définitif
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 08/06/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Garantie départementale d'emprunt : DOMIAL Habitat Familial d'Alsace - Chalampé
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 08/06/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Contrat cadre pluriannuel. Contrat d'assainissement avec la commune de Romagny. Contrat d'assainissement avec le SIA de Gutzwiller. Contrat d'assainissement avec le SIVOM de Wahlbach-Zaessingue
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 08/06/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Interventions économiques générales. Soutien à l'association GEbosse
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 08/06/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Alsace International : désignation de représentants au sein de l'Assemblée Générale
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 08/06/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Aide aux équipements sportifs et socio-culturels des communes et des associations. 3e programmation 2007
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 08/06/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Déplacement d'une délégation départementale aux rencontres nationales de l'ODAS
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 08/06/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Fonds d'Intervention pour la prévention des violences scolaires. Projet d'action mis en oeuvre par le collège Dadelsen de Hirsingue
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 08/06/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Financement d'un poste d'animateur GERPLAN de la Communauté de Communes du Pays de Thann pour l'année 2007
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 08/06/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Garantie départementale d'emprunt : DOMIAL Habitat Familial d'Alsace - Chalampé
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 08/06/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Stratégie pour le développement des collectes sélectives des bodéchets : appel à projets
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 08/06/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Soutien aux actions et animations touristiques
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 08/06/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin