COTISATION 2010 DU DEPARTEMENT DU HAUT-RHIN A L'ASSOCIATION "EURODISTRICT TRINATIONAL DE BÂLE" (ETB) Assemblée : Commission Permanente Date : 03/09/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COFINANCEMENT D'UN POSTE DE COORDONNATEUR POUR LE PROJET DE RÉGION MÉTROPOLITAINE TRINATIONALE DU RHIN SUPÉRIEUR (RMT) Assemblée : Commission Permanente Date : 03/09/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COFINANCEMENT DE TROIS FORUMS CITOYENS DANS LE CADRE DU PILIER SOCIETE CIVILE DE LA RÉGION MÉTROPOLITAINE TRINATIONALE DU RHIN SUPERIEUR (RMT) Assemblée : Commission Permanente Date : 03/09/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
DENOMINATION DU COLLEGE DE BUHL Assemblée : Commission Permanente Date : 03/09/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
GARANTIE DÉPARTEMENTALE D'EMPRUNT INSTITUT « LES TOURNESOLS » À SAINTE-MARIE-AUX-MINES POUR LA CONSTRUCTION D'UN FOYER MÉDICALISÉ (FAM) DE 60 PLACES À SAINTE-MARIE-AUX-MINES Assemblée : Commission Permanente Date : 03/09/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONVENTION CADRE DE PARTICIPATION A UN PROGRAMME DE RECHERCHE-DEVELOPPEMENT SUR LES POLITIQUES DE MOBILITE DEPARTEMENTALES Assemblée : Commission Permanente Date : 03/09/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ECHANGE D'IMMEUBLES RURAUX (PROGRAMME C742) Assemblée : Commission Permanente Date : 03/09/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PARTICIPATION DEPARTEMENTALE POUR LES TRAVAUX DE RESTRUCTURATION DES EQUIPEMENTS DE LOISIRS ETE/HIVER PROGRAMME 2010 Assemblée : Commission Permanente Date : 03/09/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ENCOURAGEMENT A LA JEUNE CREATION ARTISTIQUEEXPOSITION D'ART CONTEMPORAIN MULHOUSE 010ATTRIBUTION D'UN PRIX Assemblée : Commission Permanente Date : 03/09/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SOUTIEN AUX INVESTISSEMENTS LUTTANT CONTRE L'ÉROSIONDANS LE CADRE DU PLAN VÉGÉTAL POUR L'ENVIRONNEMENT (PVE)(C244 - DÉVELOPPEMENT RURAL) Assemblée : Commission Permanente Date : 03/09/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROGRAMME E758 LANGUE ET CULTURE REGIONALES FESTIVAL DU FILM DE LANGUE ALLEMANDE AUGENBLICK ANNEE 2010 Assemblée : Commission Permanente Date : 03/09/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ROUTES DÉPARTEMENTALES PROGRAMMES N° A111 - A112 - A132 - A134 ET A171 AFFECTATION ET DÉSAFFECTATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME Assemblée : Commission Permanente Date : 03/09/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONTRAT CADRE PLURIANNUELCONTRAT PLURIANNUEL D'ASSAINISSEMENT AVEC LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE THANN Assemblée : Commission Permanente Date : 03/09/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AMENAGEMENT TOURISTIQUE EN FORETS COMMUNALES Assemblée : Commission Permanente Date : 03/09/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
MISE EN OEUVRE DE LA POLITIQUE DÉPARTEMENTALE D'INSERTION POUR 2010 Assemblée : Commission Permanente Date : 03/09/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FONDS D'ACTION GÉRONTOLOGIQUE Assemblée : Commission Permanente Date : 03/09/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENTS SCOLAIRES (PROGRAMME E252) :INVESTISSEMENTS SCOLAIRES DU PREMIER DEGREANNEE 2010 (QUATRIEME LISTE) Assemblée : Commission Permanente Date : 03/09/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FONDS DE SOUTIEN AUX COLLOQUES ET MANIFESTATIONS SCIENTIFIQUES LA NEF DES SCIENCES Assemblée : Commission Permanente Date : 03/09/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FONDS DE SOLIDARITE POUR LE LOGEMENT (F.S.L.) PROGRAMME D'INTERVENTION SUR LES COPROPRIETES DES COTEAUX (PICO) Assemblée : Commission Permanente Date : 03/09/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE THANN LEVEE DE DECHEANCE TRIENNALE Assemblée : Commission Permanente Date : 03/09/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
OPERATION VILLE VIE VACANCES 2010 Assemblée : Commission Permanente Date : 03/09/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ALIMENTATION EN EAU POTABLEETUDE CONCERNANT L'AMELIORATION DE L'ALIMENTATION EN EAU POTABLE DU SUNDGAUDEUXIEME CONVENTION RELATIVE A L'AIDE FINANCIERE DE L'AGENCE DE L'EAU RHIN-MEUSE Assemblée : Commission Permanente Date : 03/09/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FONDS D'INTERVENTION POUR LA PREVENTION DES VIOLENCES SCOLAIRES PROJETS D'ACTIONS MIS EN OEUVRE PAR HUIT COLLÈGES Assemblée : Commission Permanente Date : 03/09/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONVENTIONS EMMAUS ET ESPOIR (PROGRAMME C762) Assemblée : Commission Permanente Date : 03/09/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
GARANTIE DEPARTEMENTALE D'EMPRUNT S.A. H.L.M. NEOLIA POUR 18 LOGEMENTS A SCHWEIGHOUSE-LAUTENBACH ET WINTZENHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 03/09/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
TROISIEME EXPOSITION TEMPORAIRE D'OEUVRES DU FONDS REGIONAL D'ART CONTEMPORAIN DANS LES LOCAUX DU DEPARTEMENT Assemblée : Commission Permanente Date : 03/09/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE A08 - SUBVENTIONS AUX COLLECTIVITES LOCALES AFFECTATION D'AUTORISATIONS DE PROGRAMME 2010 Assemblée : Commission Permanente Date : 03/09/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROGRAMME E 758LANGUE ET CULTURE REGIONALESANIMATIONS THEATRALES OU MUSICALES SCOLAIRES EN LANGUE REGIONALE (ALLEMAND ET DIALECTE ALSACIEN)DANS LES COLLEGES 2010/2011(PREMIERE LISTE) Assemblée : Commission Permanente Date : 03/09/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROGRAMME E758 LANGUE ET CULTURE REGIONALES COLLOQUE SUR L'ENSEIGNEMENT IMMERSIF PRECOCE DES LANGUES REGIONALES Assemblée : Commission Permanente Date : 03/09/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COMMISSION LOCALE D'INFORMATION ET DE SURVEILLANCE DE LA CIMENTERIE D'ALTKIRCH Assemblée : Commission Permanente Date : 03/09/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONSTRUCTION NEUVE, RÉNOVATION OU EXTENSION DE BÂTIMENTS EXISTANTSDANS LE CADRE DU PLAN DE MODERNISATION DES BÂTIMENTS D'ELEVAGE (PMBE)RECTIFICATION DE LA SUBVENTION ANTÉRIEURE AU PROFIT DE L'EARL WALTER PHILIPPE À KOESTLACH(C244 - DÉVELOPPEMENT RURAL) Assemblée : Commission Permanente Date : 03/09/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
DÉPLACEMENT D'UNE DÉLÉGATION D'EXPERTS DU SYSTEME D'INFORMATION GEOGRAPHIQUE DU RHIN SUPERIEUR (SIGRS) À BRUXELLES POUR ASSURER LA PROMOTION DE CET OUTIL CARTOGRAPHIQUE TRANSFRONTALIER AUPRES DES INSTITUTIONS EUROPEENNES Assemblée : Commission Permanente Date : 03/09/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FONDS DE SOLIDARITE POUR LE LOGEMENT (F.S.L.) VOLET SOLIDARITE ENERGIE GDF SUEZ CONVENTION DE PARTENARIAT POUR LES ANNEES 2010 - 2012 EDF AVENANT FINANCIER POUR L'ANNEE 2010 Assemblée : Commission Permanente Date : 03/09/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AMENAGEMENT FONCIER (C442) LGV RHIN RHONE - SIGNATURE DE LA CONVENTION FINANCIERE POUR LES OPERATIONS D'AMENAGEMENT FONCIER ENTRE LE CONSEIL GENERAL ET RESEAU FERRE DE FRANCE (RFF) Assemblée : Commission Permanente Date : 03/09/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONTRAT D'OBJECTIFS 2010 AVEC L'OPH MULHOUSE HABITAT POUR LA MISE EN OEUVRE DE LA POLITIQUE DU LOGEMENT SOCIAL DANS LE DÉPARTEMENT DU HAUT-RHIN Assemblée : Commission Permanente Date : 03/09/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE DES ACTIONS EDUCATIVES :PROGRAMME AIDES AUX ETUDIANTS (E754) Assemblée : Commission Permanente Date : 03/09/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
GARANTIE DÉPARTEMENTALE D'EMPRUNT O.P.H. HABITATS DE HAUTE-ALSACE POUR 15 LOGEMENTS À TURCKHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 03/09/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
RELOGEMENT DE PERSONNEL DU COLLEGE SCHICKELE DE SAINT LOUIS, PENDANT DES TRAVAUX DE REHABILITATION Assemblée : Commission Permanente Date : 03/09/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SOUTIEN DÉPARTEMENTAL À 2 PROJETS AU TITRE DU FONDS DE SOUTIEN AUX INITIATIVES TRANSFRONTALIÈRES - PROGRAMME F712 Assemblée : Commission Permanente Date : 03/09/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AIDES DEPARTEMENTALES A L'ACQUISITION FONCIERE ET AU DEVELOPPEMENT DU PARC LOCATIF PUBLIC (H 221) Assemblée : Commission Permanente Date : 03/09/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
OPÉRATION "JACHERE FLEURIE 2010" PROGRAMME C751 Assemblée : Commission Permanente Date : 03/09/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
GARANTIE DÉPARTEMENTALE D'EMPRUNT O.P.H. HABITATS DE HAUTE-ALSACE POUR 16 LOGEMENTS À KAYSERSBERG Assemblée : Commission Permanente Date : 03/09/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AIDES DEPARTEMENTALES A L'ACCESSION SOCIALE A LA PROPRIETE (H 221) Assemblée : Commission Permanente Date : 03/09/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
DENOMINATION DU COLLEGE DE BURNHAUPT-LE-HAUT Assemblée : Commission Permanente Date : 03/09/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SOUTIEN A LA VIE ASSOCIATIVE Assemblée : Commission Permanente Date : 03/09/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
GARANTIE DÉPARTEMENTALE D'EMPRUNT S.A. H.L.M. NOUVEAU LOGIS DE L'EST GROUPE SNI POUR 34 LOGEMENTS À PFASTATT Assemblée : Commission Permanente Date : 03/09/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AMENAGEMENT FONCIER (C442) PRINCIPE D'INDEMNISATION DES EXPLOITANTS AGRICOLES DANS LE CADRE D'UN AMENAGEMENT FONCIER LIE A UN PROJET ROUTIER Assemblée : Commission Permanente Date : 03/09/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
RD 83 ------ ETUDE DIAGNOSTIC DE LA CIRCULATION AGRICOLE ------ CONVENTION FINANCIÈRE Assemblée : Commission Permanente Date : 03/09/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
OPERATIONS A ANNULER DANS LE CADRE DE LA POLITIQUE MONTAGNE Assemblée : Commission Permanente Date : 03/09/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AFFECTATION D'UNE SUBVENTION DEPARTEMENTALE EN FAVEUR DE L'ASSOCIATION LIBRE Assemblée : Commission Permanente Date : 03/09/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SORTIES SCOLAIRES AVEC NUITEES :CRITÈRES D'INTERVENTION DU CONSEIL GÉNÉRAL EN 2011 Assemblée : Commission Permanente Date : 03/09/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AMENAGEMENT FONCIER (C442)DISSOLUTION DE COMMISSIONS COMMUNALES D'AMENAGEMENT FONCIER Assemblée : Commission Permanente Date : 03/09/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ORGANISMES DE TOURISME A VOCATION GENERALE Assemblée : Commission Permanente Date : 02/07/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONTRAT CADRE PLURIANNUEL CONTRAT PLURIANNUEL D'ASSAINISSEMENT AVEC LA COMMUNE DE LEYMEN Assemblée : Commission Permanente Date : 02/07/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FORMATION DES ELEVES A LA SECURITE DANS LES CARS SCOLAIRES Assemblée : Commission Permanente Date : 02/07/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
GUICHET UNIQUE ARTISANAT Assemblée : Commission Permanente Date : 02/07/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONVENTION DE PARTENARIAT 2008/2010 AVEC L'UNIVERSITE DE HAUTE-ALSACE SOUTIEN AU FONCTIONNEMENT ET A L'EQUIPEMENT DES ECOLES ET DES LABORATOIRES Assemblée : Commission Permanente Date : 02/07/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SOUTIEN EN FAVEUR DES MONUMENTS HISTORIQUES CLASSES ET INSCRITS Assemblée : Commission Permanente Date : 02/07/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SUBVENTIONS POUR FRAIS D'ETUDES RELATIVES AUX DOCUMENTS D'URBANISME ET D'AMENAGEMENT DECISION D'ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS Assemblée : Commission Permanente Date : 02/07/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENTS SCOLAIRES (PROGRAMME E252) : INVESTISSEMENTS SCOLAIRES DU PREMIER DEGRE ANNEE 2010 (TROISIEME LISTE) Assemblée : Commission Permanente Date : 02/07/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SOUTIEN AU DEVELOPPEMENT CULTUREL DES TERRITOIRES Assemblée : Commission Permanente Date : 02/07/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ROUTES DÉPARTEMENTALES PROGRAMMES N° A132 - A171 ET A472. AFFECTATION ET DÉSAFFECTATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME Assemblée : Commission Permanente Date : 02/07/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
INTERVENTION DU DEPARTEMENT EN FAVEUR DE L'ECOMUSEE D'ALSACE Assemblée : Commission Permanente Date : 02/07/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AIDE A LA RESTAURATION Assemblée : Commission Permanente Date : 02/07/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE DE DEVELOPPEMENT LOCAL POSTES D'AGENTS DE DEVELOPPEMENT : REGULARISATION DU SOLDE DE L'ANNEE 2009 Assemblée : Commission Permanente Date : 02/07/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SOUTIEN AUX ACTIONS ET ANIMATIONS TOURISTIQUES Assemblée : Commission Permanente Date : 02/07/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FONCTIONNEMENT DES COLLEGES PUBLICS : EXPERIMENTATION DU MANUEL NUMERIQUE Assemblée : Commission Permanente Date : 02/07/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COMMUNICATION RELATIVE A LA MISE EN OEUVRE DU REVENU DE SOLIDARITE ACTIVE (RSA) Assemblée : Commission Permanente Date : 02/07/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE EN FAVEUR DE LA JEUNESSE (E 041) CONDUITE ACCOMPAGNEE 68 Assemblée : Commission Permanente Date : 02/07/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SOUTIEN EN FAVEUR DE L'ANIMATION DU PATRIMOINE ET DE L'EDITION D'ALSATIQUES Assemblée : Commission Permanente Date : 02/07/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SOUTIEN AUX EXPRESSIONS ARTISTIQUES Assemblée : Commission Permanente Date : 02/07/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COLLEGE V. SCHOELCHER A ENSISHEIM EXTENSION & RESTRUCTURATION APPROBATION DE L'AVANT-PROJET DEFINITIF (A.P.D.) Assemblée : Commission Permanente Date : 02/07/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SIGNATURE D'UNE CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LA MAISON DE L'EMPLOI ET DE LA FORMATION DU PAYS DE LA RÉGION MULHOUSIENNE DANS LE CADRE DE LA POLITIQUE DÉPARTEMENTALE D'INSERTION Assemblée : Commission Permanente Date : 02/07/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AIDES DEPARTEMENTALES A L'ACCESSION SOCIALE A LA PROPRIETE (H 221) Assemblée : Commission Permanente Date : 02/07/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
RD 201 - AMÉNAGEMENT DU CARREFOUR AVEC LA RD 19BIS I À GEISPITZEN Assemblée : Commission Permanente Date : 02/07/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COLLEGE « GEORGES MARTELOT » A ORBEY EXTENSION ET RESTRUCTURATION - APPROBATION DE L'AVANT PROJET DEFINITIF (A.P.D.) - Assemblée : Commission Permanente Date : 02/07/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CENTRE ROUTIER DE BARTENHEIM - PROGRAMME DE CONSTRUCTION - Assemblée : Commission Permanente Date : 02/07/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
VERSEMENT DE LA COTISATION 2010 A L'ASSOCIATION "LIEUX MYTHIQUES DANS LE RHIN SUPERIEUR" Assemblée : Commission Permanente Date : 02/07/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COMMUNICATION COMITES DE SUIVI SCHEMA DEPARTEMENTAL DES ENSEIGNEMENTS ARTISTIQUES Assemblée : Commission Permanente Date : 02/07/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT AUX ASSOCIATIONS « DEVELOPPEMENT DE LA LECTURE PUBLIQUE » Assemblée : Commission Permanente Date : 02/07/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROGRAMME E758 LANGUE ET CULTURE REGIONALES AIDES DIVERSES AU THEATRE ALSACIEN Assemblée : Commission Permanente Date : 02/07/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
DEMATÉRIALISATION DU CONTRÔLE DE LÉGALITÉ : RENOUVELLEMENT DE LA PARTICIPATION DU CONSEIL GÉNÉRAL DU HAUT-RHIN AU PROJET ACTES Assemblée : Commission Permanente Date : 02/07/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FIXATION DE LA SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT 2010 DES CENTRES LOCAUX D'INFORMATION ET DE COORDINATION GERONTOLOGIQUE (CLIC), CLIC ESPACE RHENAN ET CLIC PAYS DU SUNDGAU. Assemblée : Commission Permanente Date : 02/07/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
C051 PRESENTATION DES GERPLAN DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA VALLEE DE HUNDSBACH ET DE MULHOUSE ALSACE AGGLOMERATION EN VUE DE LA CONTRACTUALISATION AVEC LE DEPARTEMENT Assemblée : Commission Permanente Date : 02/07/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AIDE AU CONSEIL GEODE (GESTION OPERATIONNELLE ET DYNAMIQUE DES ENTREPRISES) Assemblée : Commission Permanente Date : 02/07/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SUBVENTIONS POUR FRAIS D'ETUDES RELATIVES AUX DOCUMENTS D'URBANISME ET D'AMENAGEMENT DECISION D'ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS Assemblée : Commission Permanente Date : 02/07/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AVENANT N°1 À LA CONVENTION DE PARTENARIAT POUR L'ACCES AU SITE INFOGEO68 ET L'ECHANGE DE DONNÉES GÉOGRAPHIQUES ET DESCRIPTIVES SUR LE HAUT-RHIN Assemblée : Commission Permanente Date : 02/07/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SYNDICAT MIXTE POUR L'AMENAGEMENT DU TECHNOPORT DES TROIS FRONTIERES PARTICIPATION POUR L'ANNEE 2010 Assemblée : Commission Permanente Date : 02/07/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONVENTION DE DEVELOPPEMENT DURABLE DEPARTEMENT DU HAUT-RHIN - ELECTRICITE DE FRANCE Assemblée : Commission Permanente Date : 02/07/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SOUTIEN DÉPARTEMENTAL À 4 PROJETS AU TITRE DU FONDS DE SOUTIEN AUX INITIATIVES TRANSFRONTALIÈRES (PROGRAMME F712) Assemblée : Commission Permanente Date : 02/07/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
C252 INSERTION DES LIGNES ELECTRIQUES ET TELEPHONIQUES Assemblée : Commission Permanente Date : 02/07/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AVENANT A LA CONVENTION REGISSANT LES RELATIONS ENTRE LE DEPARTEMENT DU HAUT-RHIN ET LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES POUR L'ESPACE SOLIDARITE MULHOUSE CAF NATIONS Assemblée : Commission Permanente Date : 02/07/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FINANCEMENT DU GIP CONSEIL DEPARTEMENTAL DE L'ACCES AUX DROITS (CDAD) Assemblée : Commission Permanente Date : 02/07/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROGRAMME C261, C262 PROJETS ELIGIBLES AU TITRE DE LA CONVENTION ADEME-DEPARTEMENT Assemblée : Commission Permanente Date : 02/07/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SUBVENTION À L'ASSOCIATION L'ÉCHELLE POUR L'HÉBERGEMENT ET L'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DE 5 FAMILLES EN SITUATION DE PRÉCARITÉ Assemblée : Commission Permanente Date : 02/07/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
VENTE D'UNE MAISON D'HABITATION SITUEE A RETZWILLER PAR APPEL D'OFFRES SOUS PLIS CACHETES Assemblée : Commission Permanente Date : 02/07/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FONDS DEPARTEMENTAL D'AIDE A L'ORGANISATION DE MANIFESTATIONS SPORTIVES Assemblée : Commission Permanente Date : 02/07/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS OU ORGANISMES RELEVANT DES DIFFERENTS SERVICES DE LA SOLIDARITE Assemblée : Commission Permanente Date : 02/07/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROGRAMME C251 GERPLAN : MISE EN OEUVRE D'ACTIONS Assemblée : Commission Permanente Date : 02/07/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CRÉDITS DÉLÉGUÉS PAR L'ETAT AU TITRE DU PARC LOCATIF SOCIAL SUBVENTION D'INVESTISSEMENT POUR FINANCER LA DÉMOLITION DE LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX Assemblée : Commission Permanente Date : 02/07/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ECHANGES AVEC LE LOT-ET-GARONNE Assemblée : Commission Permanente Date : 02/07/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
GESTION DES CREDITS DELEGUES PAR L'ETAT AU TITRE DES AIDES A LA PIERRE Assemblée : Commission Permanente Date : 02/07/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
DEMANDE DE SUBVENTION DU SYNDICAT DES PEPINIERISTES VITICOLES D'ALSACE Assemblée : Commission Permanente Date : 02/07/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT EXCEPTIONNELLE A L'ASSOCIATION POUR L'ACCOMPAGNEMENT ET LE MAINTIEN A DOMICILE (APAMAD) Assemblée : Commission Permanente Date : 02/07/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
LES MOYENS D'INTERVENTION EN FAVEUR DU SPORT LES ACTIONS EN FAVEUR DES COMITES DEPARTEMENTAUX, DES CLUBS SPORTIFS ET DES TITULAIRES DU BAFA-BAFD Assemblée : Commission Permanente Date : 02/07/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AIDE A L'HOTELLERIE Assemblée : Commission Permanente Date : 02/07/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROGRAMMES E 758 ET E 858 LANGUE ET CULTURE REGIONALES CLASSES BILINGUES HORS CONTRAT : ANNEE SCOLAIRE 2010/2011 Assemblée : Commission Permanente Date : 02/07/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
RENOUVELLEMENT DU FINANCEMENT DES POSTES DE TRAVAILLEURS SOCIAUX AU COMMISSARIAT CENTRAL DE MULHOUSE ET AU GROUPEMENT DE GENDARMERIE CREATION D'UN DEUXIEM POSTE DE TRAVAILLEUR SOCIAL AU GROUPEMENT DEPARTEMENTAL DE GENDARMERIE DU HAUT RHIN Assemblée : Commission Permanente Date : 02/07/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin