Collectivité européenne d'AlsacePour accéder à toutes les fonctionnalités de ce site, vous devez activer JavaScript. Voici les instructions pour activer JavaScript dans votre navigateur Web

Délibérations

Délibérations

1083 résultats pour la valeur "2010" du filtre Année

PRIME A L'INSTALLATION DES ARTISANS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/04/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONVENTION FINANCIERE ENTRE LE DEPARTEMENT DU HAUT-RHIN ET LE MINISTERE DE LA CULTURE ET DE LA COMMUNICATION

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/04/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ROUTES DÉPARTEMENTALESPROGRAMMES N° A132 ET A134DÉSAFFECTATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/04/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AIDES DEPARTEMENTALES A L’ACCESSION SOCIALE A LA PROPRIETE(H 221)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/04/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

DEMANDE DE SUBVENTION DE L’UNION DES ASSOCIATIONS D’ELEVEURS SELECTIONNEURS D’ANIMAUX DE BASSE-COUR DU HAUT-RHIN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/04/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

DISPOSITIF EN FAVEUR DES MEUBLES DE TOURISME ET CHAMBRES D'HOTES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/04/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

GARANTIE DÉPARTEMENTALE D’EMPRUNTS.A. H.L.M. HABITAT FAMILIAL D’ALSACE GROUPE DOMIAL8 LOGEMENTS À UFFHOLTZ

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/04/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE : ACTIONS EDUCATIVESPROGRAMME : FONCTIONNEMENT DES COLLEGESSUBVENTIONS AUX COLLEGES PUBLICS POUR LES EMPLOIS AIDES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/04/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ETUDE POUR L'AMELIORATION DE L'ALIMENTATION EN EAU DU SUNDGAUREALISATION DE DEUX PIEZOMETRES DANS LA MOLASSE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/04/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CENTRE EUROPEEN D'ETUDES JAPONAISES D'ALSACE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/04/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE C03SOUTIEN À L’EDUCATION A L’ENVIRONNEMENT (C231, C731 ET C631)SOUTIEN À LA VIE ASSOCIATIVE ET AUX COLLECTIVITES (C232, C732 ET C632)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/04/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

C233, C251 ET C751GERPLAN : MISE EN ŒUVRE D’ACTIONS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/04/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

MISE EN ŒUVRE DE LA POLITIQUE DÉPARTEMENTALE D’INSERTION POUR 2010

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/04/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CARSPACH ------GIRATOIRE RD 419/RD 16------CONVENTION FINANCIÈRE ET DE TRANSFERT DE GESTION

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/04/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SUBVENTIONS POUR FRAIS D'ETUDES RELATIVES AUX DOCUMENTS D'URBANISME ET D'AMENAGEMENT

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/04/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SOUTIEN A L'EDITION 2010 DE LA NAVETTE DES CRETES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/04/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE DES ACTIONS EDUCATIVES :AIDES ET SUBVENTIONS A DIVERS ORGANISMESLIES A LA VIE SCOLAIRE.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/04/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AIDES DEPARTEMENTALES A LA REALISATION DE LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX PRIVES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/04/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

FONDS D’INTERVENTION POUR LA PREVENTION DES VIOLENCES SCOLAIRESPROJETS D'ACTIONS MIS EN ŒUVRE PAR DES COLLÈGES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/04/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

FONCTIONNEMENT DES COLLEGES PUBLICS :FRANCHISES DE CHARGES ACCORDEESAUX PERSONNELS LOGES PAR NECESSITE ABSOLUE DE SERVICEDANS LES COLLEGES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/04/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SOUTIEN AUX INVESTISSEMENTS LUTTANT CONTRE L’ÉROSIONDANS LE CADRE DU PLAN VÉGÉTAL POUR L’ENVIRONNEMENT (PVE)(C244 – DÉVELOPPEMENT RURAL)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/04/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

GARANTIE DEPARTEMENTALE D’EMPRUNT S.A. H.L.M. NEOLIA POUR4 LOGEMENTS A ASPACH-LE-BAS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/04/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PARTENARIAT POUR L'INVESTISSEMENT 2006-2008 ENTRE LE DEPARTEMENT DU HAUT-RHIN ET LA VILLE DE MULHOUSE - AVENANT ANRU 7ÈME PROGRAMMATION DES AIDES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/04/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE DES ACTIONS EDUCATIVESPROGRAMME : VIE SCOLAIRESUBVENTIONS POUR LES SORTIESSCOLAIRES AVEC NUITEES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/04/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROGRAMME E758LANGUE ET CULTURE REGIONALESAIDE A LA SAUVEGARDE DES PARLERS ROMANSDU HAUT-RHIN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/04/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AMENAGEMENT FONCIER (C442)LGV RHIN RHONE - SIGNATURE DE L'AVENANT N°1 A LA CONVENTION FINANCIERE ENTRE LE DEPARTEMENT DU HAUT-RHIN ET RESEAU FERRE DE FRANCE (RFF)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/04/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

GARANTIE DÉPARTEMENTALE D’EMPRUNTS.A. H.L.M. HABITAT FAMILIAL D’ALSACE GROUPE DOMIAL7 LOGEMENTS À CERNAY

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/04/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

GUICHET UNIQUE "ARTISANAT"

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/04/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SOUTIEN DÉPARTEMENTAL À DEUX PROJETS AU TITRE DU FONDS DE SOUTIEN AUX INITIATIVES TRANSFRONTALIÈRES - PROGRAMME F712

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/04/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

GARANTIE D'EMPRUNTS.A. H.L.M. HABITAT DES SALARIÉS D’ALSACE GROUPE DOMIAL10 LOGEMENTS À HORBOURG-WIHR

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/04/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SUBVENTIONS POUR FRAIS D'ETUDES RELATIVES AUX DOCUMENTS D'URBANISME ET D'AMENAGEMENT

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/04/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

INFOBEST PALMRAIN - SOLDE DE LA PARTICIPATION FINANCIÈRE DU DÉPARTEMENT DU HAUT-RHIN AU TITRE DE L'EXERCICE 2009

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/04/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

fixant le montant et la répartition pour l'exercice 2010 de la dotation globalisée commune prévue au Contrat Pluriannuel d'Objectifs et de Moyens (CPOM) de l'Association "Les Papillons Blancs" à MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 01/04/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant abrogation de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "Les Thur'Lutins", sis à "Le Château", rue du Parc à HUSSEREN-WESSERLING (68470).

Assemblée : Non défini
Date : 31/03/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant tarification des services d'aide ménagère au profit des bénéficiaires de l'aide sociale.

Assemblée : Non défini
Date : 25/03/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

déterminant les coûts de référence pour les aides prévues par le plan d'aide établi par l'équipe médico-sociale.

Assemblée : Non défini
Date : 25/03/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2010 de l'EHPAD "L'Arc" à MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 25/03/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des tarifs horaires 2010 du service d'aide et d'accompagnement à domicile pour les personnes adultes handicapées de la Fédération Association d'Aide en Milieu Rural (ADMR).

Assemblée : Non défini
Date : 25/03/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des tarifs horaires 2010 du service d'aide et d'accompagnement à domicile pour les personnes âgées de la Fédération Association d'Aide en Milieu Rural (ADMR) à MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 25/03/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant nomination du Président Délégué au sein de la Commission Départementale d'Aménagement Commercial.

Assemblée : Non défini
Date : 24/03/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AIDES AUX CLUBS SPORTIFSMODIFICATION DES CRITERES D’ATTRIBUTIONDE LA SUBVENTION DESTINEE A L’ENCADREMENT DES JEUNES LICENCIES SPORTIFS

Assemblée : Conseil General
Date : 19/03/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONVENTION COMPLEMENTAIRE RELATIVE AUX ETUDES DE PROJET ET ACQUISITIONS FONCIERES DE LA DEUXIEME PHASE DE LA LGV RHIN-RHONE

Assemblée : Conseil General
Date : 19/03/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COMMUNICATION A L'ASSEMBLEE CONCERNANT LA DELEGATION DONNEE AU PRESIDENT EN MATIERE DE MARCHES PUBLICS ET D'ACCORDS-CADRES.

Assemblée : Conseil General
Date : 19/03/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

MODIFICATION DU REGLEMENT INTERIEUR DE L'ASSEMBLEE

Assemblée : Conseil General
Date : 19/03/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

DELEGATIONS DU CONSEIL GENERAL AU PRESIDENT DU CONSEIL GENERAL ET À LA COMMISSION PERMANENTE

Assemblée : Conseil General
Date : 19/03/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

EXONERATION DE COTISATION SUR LA VALEUR AJOUTEE DES LIBRAIRIES INDEPENDANTES DE REFERENCE

Assemblée : Conseil General
Date : 19/03/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AIDE A L'HOTELLERIE - SAS VALVIGNES A SAINT-HIPPOLYTE

Assemblée : Conseil General
Date : 19/03/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ETUDE-ACTION SUR LES TRANSPORTS COLLECTIFS A VOCATION TOURISTIQUE DANS LES VOSGES DU SUD - PARC NATUREL REGIONAL DES BALLONS DES VOSGES

Assemblée : Conseil General
Date : 19/03/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2010 de l'EHPAD maison de retraite du centre hospitalier de MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 17/03/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2010 de l'EHPAD Béthesda de MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 17/03/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2010 de l'EHPAD soins de longue durée du centre hospitalier à MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 17/03/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant autorisation de l'extension non importante de 67 à 69 places de l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) "Résidence les Vosges" de WITTENHEIM.

Assemblée : Non défini
Date : 16/03/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

MISE A DISPOSITION DE BUREAUX AU PROFIT DE L’ADIL

Assemblée : Commission Permanente
Date : 12/03/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

C251 ET C751 GERPLAN : MISE EN ŒUVRE D’ACTIONS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 12/03/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLE VEHICULE DU FUTUR - JOURNEES DEC'AUTEX 2010

Assemblée : Commission Permanente
Date : 12/03/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONSTRUCTION NEUVE, RÉNOVATION OU EXTENSION DE BÂTIMENTS EXISTANTS DANS LE CADRE DU PLAN DE MODERNISATION DES BÂTIMENTS D’ELEVAGE (PMBE) (C244 – DÉVELOPPEMENT RURAL)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 12/03/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

GARANTIE DEPARTEMENTALE D’EMPRUNT S.A. H.L.M. NEOLIA POUR32 LOGEMENTS A ILLZACH ET WITTELSHEIM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 12/03/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

GARANTIE DÉPARTEMENTALE D'EMPRUNT O.P.H. HABITATS DE HAUTE-ALSACE POUR 6 LOGEMENTS À BRUNSTATT ET 11 LOGEMENTS À SOULTZ

Assemblée : Commission Permanente
Date : 12/03/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POINT SUR LA MOBILISATION DU FONDS SOCIAL EUROPÉEN (FSE) APRÈS CONTRÔLE DU SERVICE FAIT, POUR LES OPÉRATIONS DES ANNÉES 2007 ET 2008

Assemblée : Commission Permanente
Date : 12/03/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

DESIGNATION D'UN REPRESENTANT DU CONSEIL GENERAL

Assemblée : Commission Permanente
Date : 12/03/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE A08 - SUBVENTIONS AUX COLLECTIVITES LOCALESAFFECTATIONS D'AUTORISATIONS DE PROGRAMMES 2010

Assemblée : Commission Permanente
Date : 12/03/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROGRAMMES DEPARTEMENTAUX 2009 CHAPITRE 204 ASSAINISSEMENT (C213)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 12/03/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PRIME A L'INSTALLATION DES ARTISANS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 12/03/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

MULHOUSE – PROLONGEMENT DE LA VOIE SUD------CONVENTION DE DOMANIALITÉ ET DE TRANSFERT DE GESTION

Assemblée : Commission Permanente
Date : 12/03/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AIDE A L'HOTELLERIE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 12/03/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

GARANTIE DÉPARTEMENTALE D'EMPRUNT S.A. H.L.M. BATIGERE NORD-EST - 6 LOGEMENTS À ILLFURTH

Assemblée : Commission Permanente
Date : 12/03/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AUTORISATION D'AGIR EN JUSTICE DESTRUCTION D'UNE PROPRIÉTÉ DÉPARTEMENTALE À MASEVAUX

Assemblée : Commission Permanente
Date : 12/03/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SOUTIEN AUX INSTITUTIONS ET LIEUX DE DIFFUSION

Assemblée : Commission Permanente
Date : 12/03/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONCESSIONS DE LOGEMENTS DANS LES COLLEGES : COLLÈGE JEAN-GEORGES REBER – SAINTE MARIE AUX MINES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 12/03/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

MISE EN ŒUVRE DE LA POLITIQUE DÉPARTEMENTALE D’INSERTION POUR 2010

Assemblée : Commission Permanente
Date : 12/03/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

C252 INSERTION DES LIGNES ELECTRIQUES ET TELEPHONIQUES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 12/03/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

GARANTIE DEPARTEMENTALE D'EMPRUNT SAINT-JEAN CENTRE DE SOINS DE SUITE ET DE READAPTATION A SENTHEIM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 12/03/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

UNION DES GROUPEMENTS ARTISANAUX DU CENTRE ALSACE (UGA)DEMANDE DE SOUTIEN POUR L'OPERATION D'ACCOMPAGNEMENT À LA TRANSMISSION/REPRISE DES ENTREPRISES ARTISANALES.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 12/03/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROGRAMMATION DES AIDES AUX BATIMENTS A VOCATION CULTURELLE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 12/03/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

LES MOYENS D'INTERVENTION EN FAVEUR DU SPORT LES ACTIONS EN FAVEUR DES COMITES DEPARTEMENTAUX

Assemblée : Commission Permanente
Date : 12/03/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AIDES AUX EQUIPEMENTS SPORTIFS ET SOCIO-CULTURELS DES COMMUNES ET DES ASSOCIATIONS - 1ÈRE PROGRAMMATION 2010 -

Assemblée : Commission Permanente
Date : 12/03/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

GARANTIE DÉPARTEMENTALE D’EMPRUNT SOCIÉTÉ CIVILE IMMOBILIÈRE FK POUR UN EHPAD À KEMBS GÉRÉ PAR LA SOCIÉTÉ ALPARE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 12/03/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AIDES DEPARTEMENTALES A L’ACCESSION SOCIALE A LA PROPRIETE(H 221)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 12/03/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PARTENARIAT AVEC EDF POUR LES ECONOMIES D'ENERGIE, LES ENERGIES RENOUVELABLES ET LE DEVELOPPEMENT DURABLE - AVENANT N°1 À LA CONVENTION ET DESIGNATION DU REPRÉSENTANT DU DÉPARTEMENT AU COMITÉ DE PILOTAGE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 12/03/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE DES ACTIONS EDUCATIVESPROGRAMME : VIE SCOLAIRESUBVENTIONS POUR LES SORTIESSCOLAIRES AVEC NUITEES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 12/03/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AIDE AUX CAMPINGS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 12/03/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

GUICHET UNIQUE "ARTISANAT"

Assemblée : Commission Permanente
Date : 12/03/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROGRAMME C262 AIDE EXCEPTIONNELLE POUR L'EXTENSION DE LA PLATE-FORME DE DEMANTELEMENT DES DECHETS ENCOMBRANTS : CONVENTION AVEC L'ASSOCIATION ESPOIR

Assemblée : Commission Permanente
Date : 12/03/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CENTRE EUROPEEN D'ENTREPRISE ET D'INNOVATION (CEEI) DEMANDE DE SOUTIEN 2010

Assemblée : Commission Permanente
Date : 12/03/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ASSOCIATION CLEVACANCES -SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT 2010

Assemblée : Commission Permanente
Date : 12/03/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ACTIONS 2010 DES SEPT STRUCTURES DE PRÉVENTION SPÉCIALISÉE HAUT-RHINOISES, CONVENTIONS AVEC LA VILLE DE MULHOUSE ET L’ASSOCIATION DU CENTRE SOCIO-CULTUREL JEAN WAGNER

Assemblée : Commission Permanente
Date : 12/03/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

RECONSTRUCTION DU COLLEGE JULES VERNE, A ILLZACH

Assemblée : Commission Permanente
Date : 12/03/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant régularisation de la capacité à 82 places dont 2 d'hébergement temporaire pour personnes âgées dépendantes, de la maison de retraite "Les Ecureuils" à MULHOUSE, gérée par l'association "soins et hébergement pour personnes âgées" de MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 11/03/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant déclassement dans le domaine privé du Département d'une parcelle sur la commune de BUHL - R.D. 430.

Assemblée : Non défini
Date : 11/03/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation de la dotation dépendance 2010 du service d'accueil de jour de LUTTERBACH.

Assemblée : Non défini
Date : 10/03/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2010 de l'EHPAD "Notre Dame des Apôtres" à COLMAR.

Assemblée : Non défini
Date : 10/03/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2010 de l'EHPAD unité de soins de longue durée de l'hôpital de RIBEAUVILLE.

Assemblée : Non défini
Date : 10/03/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2010 de l'EHPAD Maison de Retraite de l'hôpital de RIBEAUVILLE.

Assemblée : Non défini
Date : 10/03/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Publié le

Publié le

Publié le

Publié le

Publié le

Publié le

Publié le

Publié le

Publié le

Publié le

Publié le

Publié le

Publié le

Publié le

Publié le

Retour en haut de page