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Délibérations

Délibérations

2198 résultats pour la valeur "2011" du filtre Année

POLITIQUE EN FAVEUR DE LA JEUNESSE : SUBVENTIONS A DIVERS ORGANISMES ET ASSOCIATIONS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/04/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROGRAMME E758 LANGUE ET CULTURE REGIONALES FESTIVAL DU FILM DE LANGUE ALLEMANDE AUGENBLICK ANNEE 2011

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/04/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SUBVENTIONS POUR LES SORTIES SCOLAIRES AVEC NUITEES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/04/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POURSUITE DE L'EXPERIMENTATION DE LA MAISON POUR L'AUTONOMIE ET L'INTEGRATION DES MALADES ALZHEIMER (MAIA) EN 2011 : CONVENTIONS AVEC LA CAISSE NATIONALE DE SOLIDARITE POUR L'AUTONOMIE (CNSA), L'ASSOCIATION POUR L'ACCOMPAGNEMENT ET LE MAINTIEN A DOMICILE (APAMAD) ET L'ASSOCIATION POUR LA PROMOTION DU RESEAU ALSACE GERONTOLOGIE (APRAG)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/04/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROGRAMME E758 LANGUE ET CULTURE REGIONALES OUVERTURE DE FILIERES BILINGUES DANS TROIS COLLEGES PUBLICS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/04/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

RD 66 – AMÉNAGEMENT DU CARREFOUR « DES PONTS SNCF » ENTRE LES RD 66, RD 56 III ET LA RUE DE MODENHEIM À RIEDISHEIM PROGRAMME AW11 – PHASE 2 REQUÊTE TENDANT À LA NOMINATION D’UN EXPERT

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/04/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONTRATS DE TERRITOIRE DE VIE : POLITIQUE DE DEVELOPPEMENT LOCAL 2010-2013 2ÈME PROGRAMMATION DES AIDES POUR L'ANNEE 2011

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/04/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

GARANTIE DÉPARTEMENTALE D’EMPRUNT ASSOCIATION APALIB

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/04/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROGRAMME E758 LANGUE ET CULTURE REGIONALES AIDE A L’ASSOCIATION «CULTURE ET BILINGUISME D’ALSACE ET DE MOSELLE» POUR 2011

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/04/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COMMANDE PUBLIQUE - AVENANTS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/04/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONTRATS DE TERRITOIRE DE VIE : POLITIQUE DE DEVELOPPEMENT LOCAL 2010-2013POSTES D'AGENTS DE DEVELOPPEMENT : FINANCEMENT POUR L'ANNEE 2010

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/04/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COLLEGE EMILE ZOLA A KINGERSHEIM CREATION D'UNE DEMI-PENSION, RESTRUCTURATION DES 1ER ET 2E ETAGES DU BATIMENT B & TRAITEMENT DES FACADES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/04/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

(C252) INSERTION DES LIGNES ELECTRIQUES ET TELEPHONIQUES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/04/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROGRAMME E758 LANGUE ET CULTURE REGIONALES AIDE AU «FESTIV’ALSACE JEUNES 2011» DU THEATRE DIALECTAL ALSACIEN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/04/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SOUTIEN AUX INVESTISSEMENTS LUTTANT CONTRE L’ÉROSION DANS LE CADRE DU PLAN VÉGÉTAL POUR L’ENVIRONNEMENT (PVE) (C244 – DÉVELOPPEMENT RURAL)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/04/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SOUTIEN FINANCIER A L’AERODROME DE COLMAR-HOUSSEN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/04/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONVENTION RELATIVE A L'ORGANISATION RÉGIONALE DE CONCERTATION SUR L'ADOPTION (2011-2013)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/04/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

LES MOYENS D'INTERVENTION EN FAVEUR DU SPORT SOUTIEN AU MOUVEMENT SPORTIF L'AIDE AUX CLUBS SPORTIFS.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/04/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

REMPLACEMENT DES POTEAUX SUR LES ITINERAIRES CYCLABLES PROGRAMME A171

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/04/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SUBVENTIONS D’INVESTISSEMENTS SCOLAIRES (PROGRAMME E252) : INVESTISSEMENTS SCOLAIRES DU PREMIER DEGRE ANNEE 2011 (PREMIERE LISTE)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/04/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

UNIVERSITE DE HAUTE-ALSACE PROROGATION DE LA DUREE DE VALIDITE D'UNE SUBVENTION

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/04/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

UNION DES GROUPEMENTS ARTISANAUX DU CENTRE ALSACE (UGA) : CRÉATION D'UNE SOCIÉTÉ COOPÉRATIVE ARTISANALE DE SERVICES À LA PERSONNE.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/04/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

MOYENS MIS A DISPOSITION DES GROUPES D'ELUS

Assemblée : Conseil General
Date : 14/04/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

VOTE DU TAUX DE LA TAXE FONCIERE SUR LES PROPRIETES BATIES POUR 2011

Assemblée : Conseil General
Date : 14/04/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL GENERAL POUR SIEGER AU SEIN DES ORGANISMES EXTERIEURS, COMMISSIONS ET GROUPES DE TRAVAIL.

Assemblée : Conseil General
Date : 14/04/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

REGLEMENT INTERIEUR DE L'ASSEMBLEE

Assemblée : Conseil General
Date : 14/04/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

MODIFICATION DU REGLEMENT FINANCIER

Assemblée : Conseil General
Date : 14/04/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL GENERAL AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU SERVICE DEPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS (CASDIS)

Assemblée : Conseil General
Date : 14/04/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

INDEMNITES DES CONSEILLERS GENERAUX ET FRAIS DIVERS

Assemblée : Conseil General
Date : 14/04/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

RENOUVELLEMENT DU CONSEIL D'ADMINISTRATION D'HABITATS DE HAUTE ALSACE

Assemblée : Conseil General
Date : 14/04/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

DESIGNATION D'UN CONSEILLER GENERAL POUR REPRESENTER LE DEPARTEMENT DANS LES ACTES ETABLIS EN LA FORME ADMINISTRATIVE PAR LE PRESIDENT DU CONSEIL GENERAL

Assemblée : Conseil General
Date : 14/04/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

DELEGATIONS COMPLEMENTAIRES AU PRESIDENT DU CONSEIL GENERAL

Assemblée : Conseil General
Date : 14/04/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation de la dotation dépendance 2011 du service d'accueil de jour "Les Castors" de l'association de soins et d'aide MULHOUSE et Environs (ASAME) à MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 13/04/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation de la dotation dépendance 2011 du service d'accueil de jour "Le Pfarrhüs" de l'association pour le développement de l'accueil de jour (ADAJ) à KEMBS.

Assemblée : Non défini
Date : 13/04/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation de la dotation dépendance 2011 du service d'accueil de jour "Escapades" de l'association pour l'aide et le maintien à domicile (APAMAD) MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 13/04/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation de la dotation dépendance 2011 du service d'accueil de jour "Domaine du Doppelsbourg" de l'association Georges Allimann Zwiller à HIRSINGUE.

Assemblée : Non défini
Date : 13/04/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant modification de l'activité du foyer d'accueil spécialisé (FAS) géré par l'Institut "Les Tournesols" à SAINTE-MARIE-AUX-MINES.

Assemblée : Non défini
Date : 07/04/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2011 de l'EHPAD du centre hospitalier de PFASTATT.

Assemblée : Non défini
Date : 04/04/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2011 de l'EHPAD du centre médical de Luppach à BOUXWILLER.

Assemblée : Non défini
Date : 01/04/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

DÉLÉGATIONS DU CONSEIL GÉNÉRAL AU PRÉSIDENT DU CONSEIL GÉNÉRAL

Assemblée : Conseil General
Date : 31/03/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ELECTION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL GENERAL A LA COMMISSION DEPARTEMENTALE DE COOPERATION INTERCOMMUNALE

Assemblée : Conseil General
Date : 31/03/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ELECTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX DU DÉPARTEMENT DU HAUT-RHIN

Assemblée : Conseil General
Date : 31/03/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

DÉLÉGATIONS DU CONSEIL GÉNÉRAL À LA COMMISSION PERMANENTE

Assemblée : Conseil General
Date : 31/03/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

LES COMMISSIONS DU CONSEIL GENERAL

Assemblée : Conseil General
Date : 31/03/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ELECTION DU PRESIDENT DU CONSEIL GENERAL

Assemblée : Conseil General
Date : 31/03/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

MEMBRES DE LA COMMISSION D'APPEL D'OFFRES, DU JURY DE CONCOURS ET DE LA COMMISSION DE DELEGATION DE SERVICES PUBLICS

Assemblée : Conseil General
Date : 31/03/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COMPOSITION DE LA COMMISSION PERMANENTE DU CONSEIL GENERAL

Assemblée : Conseil General
Date : 31/03/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Détermination de la composition de la commission permanente du Conseil Général

Assemblée : Conseil General
Date : 31/03/2011
Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Constitution des commissions du Conseil Général

Assemblée : Conseil General
Date : 31/03/2011
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Désignation des représentants du Conseil Général à la commission d'appel d'offres, à la commission de délégation de service public ainsi que dans les jurys de concours

Assemblée : Conseil General
Date : 31/03/2011
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Désignation des représentants du Conseil Général au sein de la commission d'appel d'offres de plusieurs groupements de commandes

Assemblée : Conseil General
Date : 31/03/2011
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Désignation des représentants du Conseil Général au conseil d'administration du Service départemental d'incendie et de secours (SDIS) du Bas-Rhin

Assemblée : Conseil General
Date : 31/03/2011
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Désignation des représentants du Conseil Général à la commission consultative des services publics départementaux (CCSPD) du Bas-Rhin - Habilitation de diverses associations

Assemblée : Conseil General
Date : 31/03/2011
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Désignation des représentants du Conseil Général à la commission départementale de la coopération intercommunale (CDCI) du Bas-Rhin

Assemblée : Conseil General
Date : 31/03/2011
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Désignation des représentants du Conseil Général dans divers organismes

Assemblée : Conseil General
Date : 31/03/2011
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Délégations consenties à la commission permanente du Conseil Général (hors commande publique)

Assemblée : Conseil General
Date : 31/03/2011
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Délégations consenties à la commission permanente et au président du Conseil Général en matière de commande publique

Assemblée : Conseil General
Date : 31/03/2011
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Délégations consenties au président du Conseil Général (hors commande publique)

Assemblée : Conseil General
Date : 31/03/2011
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

portant modification de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "Les Lutins du Bois d'Abbesse", sis Z.I. Bois l'Abbesse à LIEPVRE (68660).

Assemblée : Non défini
Date : 25/03/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant réglementation permanente de la circulation sur la RD 11, hors agglomération, sur le territoire de la commune de TURCKHEIM.

Assemblée : Non défini
Date : 23/03/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2011 de l'USLD du centre hospitalier de MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 14/03/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2011 de l'EHPAD du Centre Hospitalier de MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 14/03/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONSTITUTION D’UN GROUPEMENT DE COMMANDE AVEC LA REGION ALSACE ET LE DEPARTEMENT DU BAS-RHIN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/03/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ROUTES DÉPARTEMENTALES PROGRAMMES N° A111 - A112 - A171 ET A472 AFFECTATION ET DÉSAFFECTATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/03/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

GARANTIE DÉPARTEMENTALE D’EMPRUNT ASSOCIATION DIACONAT BETHESDA

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/03/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COOPÉRATION AVEC LE CERCLE DE YANFOLILA AU MALI ACCUEIL D’UNE DÉLÉGATION MALIENNE EN ALSACE DU 11 AU 18 AVRIL 2011

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/03/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

UNIVERSITE DE HAUTE-ALSACE CONVENTION DE PARTENARIAT ET DE FINANCEMENT POUR L'ANNEE 2011

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/03/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

5ÈME CONTRAT CADRE DE PARTENARIAT POUR L'EAU ET LES MILIEUX AQUATIQUES ENTRE L'AGENCE DE L'EAU RHIN-MEUSE ET LE DEPARTEMENT DU HAUT-RHIN POUR LA PERIODE 2010-2012

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/03/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROGRAMME E758 LANGUE ET CULTURE REGIONALES CONCOURS DE REPORTAGES AUDIO-VISUELS FAVORISANT UNE TRANSMISSION INTERGENERATIONNELLE DE LA LANGUE ET DE LA CULTURE ALSACIENNES ANNÉE SCOLAIRE 2010/2011

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/03/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COLLOQUE PROFESSIONNEL DES SERVICES À LA PERSONNE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/03/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

RECONDUCTION DU FINANCEMENT DE L'INFOBEST PALMRAIN POUR LA PERIODE 2011-2013

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/03/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

FONDS D’AIDE AUX JEUNES (FAJ) DU HAUT-RHIN : ATTRIBUTION DES CRÉDITS 2011 ET CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LE DÉPARTEMENT DU HAUT-RHIN ET LES MISSIONS LOCALES DE COLMAR ET DE MULHOUSE DANS LE CADRE DE LA GESTION DU FAJ

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/03/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

LES MOYENS D'INTERVENTION EN FAVEUR DU SPORT SOUTIEN AU MOUVEMENT SPORTIF L'AIDE AUX COMITES DEPARTEMENTAUX SPORTIFS, AUX CLUBS SPORTIFS, AUX ORGANISATEURS DE DIVERS CONGRÈS DANS LE DÉPARTEMENT ET AUX TITULAIRES DU BAFA/BAFD.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/03/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PARTICIPATION DÉPARTEMENTALE À LA FÊTE DE LA MANGUE 2011 ORGANISÉE PAR L'ASSOCIATION "AGRICULTEURS FRANÇAIS ET DÉVELOPPEMENT INTERNATIONAL" DU HAUT-RHIN (AFDI68) LE 17 AVRIL 2011

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/03/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLES DE COMPETITIVITE - SOUTIEN AUX ASSOCIATIONS DE GOUVERNANCE - ANNEE 2011

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/03/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

FAUCHAGE DIFFÉRENCIÉ SUR LE RÉSEAU ROUTIER ET LES ITINÉRAIRES CYCLABLES DÉPARTEMENTAUX

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/03/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AIDES AUX EQUIPEMENTS SPORTIFS ET SOCIO-CULTURELS DES COMMUNES ET DES ASSOCIATIONS - 1ÈRE PROGRAMMATION 2011 -

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/03/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AIDES DEPARTEMENTALES A L’ACQUISITION FONCIERE ET AU DEVELOPPEMENT DU PARC LOCATIF PUBLIC

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/03/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AIDE A L'HOTELLERIE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/03/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SOUTIEN AU DEVELOPPEMENT CULTUREL

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/03/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROGRAMME E758 LANGUE ET CULTURE REGIONALES AIDE AUX PROJETS DE L’ASSOCIATION DE PARENTS D’ELEVES DE L’ENSEIGNEMENT BILINGUE « ELTERN » ALSACE ANNEE 2011

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/03/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ASSOCIATION ALSACE QUALITE SOUTIEN 2011

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/03/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SIGNATURE DE LA CONVENTION DE LANCEMENT « ELBA » – CONTOURNEMENT SUD DE BÂLE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/03/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE C03 SUBVENTION DU FONDS NATIONAL D’AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DU TERRITOIRE (FNADT) RELATIVE A LA DECONSTRUCTION D’UNE COLONIE DE VACANCES ET DE SES ANNEXES AINSI QU'A LA RENATURATION DU SITE DU SCHIESSROTHRIED A METZERAL

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/03/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROGRAMME E758 LANGUE ET CULTURE REGIONALES OPTION "LANGUE ET CULTURE REGIONALES" DANS LES COLLEGES (ANNÉE SCOLAIRE 2010/2011)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/03/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

DISPOSITIF EN FAVEUR DES MEUBLES DE TOURISME ET DES CHAMBRES D'HOTES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/03/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

GARANTIE DÉPARTEMENTALE D’EMPRUNT ASSOCIATION APALIB

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/03/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

LEVEE DE LA DECHEANCE TRIENNALE ET PROLONGATION DU DELAI DE VALIDITE D’UNE SUBVENTION

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/03/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS OU ORGANISMES RELEVANT DES DIFFERENTS SERVICES DE LA SOLIDARITE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/03/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

INSTITUT SUPERIEUR DU TEXTILE D'ALSACE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/03/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée dépendance 2011 de l'EHPAD "Korian Les Trois Sapins" à THANN.

Assemblée : Non défini
Date : 11/03/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PARTICIPATION DEPARTEMENTALE POUR LES TRAVAUX DE RESTRUCTURATION DES EQUIPEMENTS DE LOISIRS ETE/HIVER PROGRAMME 2011

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/03/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROGRAMMATION DES AIDES AUX BATIMENTS A VOCATION CULTURELLE PROCEDURES CONTRATS DE TERRITOIRE ET GUIDE DES AIDES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/03/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SUBVENTIONS POUR LES SORTIES SCOLAIRES AVEC NUITEES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/03/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

DECENTRALISATION TRANSFERT DU PARC DE L'EQUIPEMENT TRANSFERT DES MARCHES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/03/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

LIAISON ALTKIRCH – MULHOUSE – BURNHAUPT-LE-BAS PROGRAMME ASA11

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/03/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AIDES DEPARTEMENTALES A LA REALISATION DE LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX PRIVES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/03/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

C244 AMELIORATIONS PASTORALES DEMANDE DE PROROGATION DES AIDES DEPARTEMENTALES ET AUTORISATION DE PAIEMENT

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/03/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SOUTIEN DU DEPARTEMENT EN FAVEUR DU PATRIMOINE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/03/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

INFOBEST PALMRAIN - SOLDE DE LA PARTICIPATION FINANCIÈRE DU DÉPARTEMENT DU HAUT-RHIN AU TITRE DE L'EXERCICE 2010

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/03/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONTRAT DE TERRITOIRE DE VIE COLMAR, FECHT ET RIED : REALISATION D'UNE ÉTUDE DE STRATEGIE DE DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE (COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE BRISACH)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/03/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONCESSIONS DE LOGEMENTS DANS LES COLLEGES : COLLÈGE MATHIAS GRUNEWALD - GUEBWILLER

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/03/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROGRAMME E758 LANGUE ET CULTURE REGIONALES SUBVENTION AUX COMMUNES ET ECOLES PRIVÉES POUR LA CONSTITUTION DE BIBLIOTHEQUES SCOLAIRES POUR LES CLASSES BILINGUES (PREMIERE LISTE 2011)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/03/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

FONDS DE SOLIDARITE POUR LE LOGEMENT ACCOMPAGNEMENT SOCIAL LIE AU LOGEMENT CONVENTIONS DE PARTENARIAT AVEC LES ASSOCIATIONS ACCES, ALEOS, APPONA 68, ESPOIR COLMAR, ESPOIR MULHOUSE, LE PORTAIL DE COLMAR

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/03/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONVENTION PORTANT SUR LA POLITIQUE REGIONALE DES LANGUES VIVANTES DANS LE SYSTEME EDUCATIF EN ALSACE PRENANT APPUI SUR UN APPRENTISSAGE PRECOCE DE LA LANGUE REGIONALE (PERIODE 2007/2013)VERSEMENT 2011 AU FONDS DE CONCOURS ACADEMIQUEPROGRAMME E758 – LANGUE ET CULTURE REGIONALES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/03/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SOUTIEN À LA VIE ASSOCIATIVE ET AUX COLLECTIVITÉS APRÉCIAL 2011 C732 ET C632

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/03/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

GARANTIE DÉPARTEMENTALE D'EMPRUNT A.P.E.I. - HIRSINGUE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/03/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ADHESION A L’ASSOCIATION DES COLLECTIVITES TERRITORIALES ET ETABLISSEMENTS PUBLICS UTILISATEURS CIVITAS (A.C.T.U.)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/03/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

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