Participation du Département du Bas-Rhin à la démarche OpenDataLocale Assemblée : Conseil Departemental Date : 24/06/2019 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition de prendre acte du procès-verbal de la Commission Consultative des Services Publics Départementaux (CCSPD) pour l'année 2018 et du rapport d'activités d'un délégataire de service public du Département concernant l'exercice 2018 Assemblée : Conseil Departemental Date : 24/06/2019 Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'approbation du compte administratif et du compte de gestion 2018 Assemblée : Conseil Departemental Date : 24/06/2019 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Informations concernant les garanties d’emprunts Assemblée : Conseil Departemental Date : 24/06/2019 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Informations concernant les régies d’avances et les régies de recettes du Département Assemblée : Conseil Departemental Date : 24/06/2019 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'augmentation et de diminution d'autorisations de programme (AP) et d'autorisations d'engagement (AE) - Mise à jour des échéanciers de crédits de paiement (CP) Assemblée : Conseil Departemental Date : 24/06/2019 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Projet de budget supplémentaire et de décision budgétaire modificative n° 1 (DM1) pour 2019 Assemblée : Conseil Departemental Date : 24/06/2019 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition de mise en place du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP) pour les cadres d’emplois des ingénieurs en chef territoriaux et des biologistes, vétérinaires et pharmaciens territoriaux Assemblée : Conseil Departemental Date : 24/06/2019 Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d’indemnisation des droits à congés accumulés sur les comptes épargne-temps de deux agents mutés au sein de l’Agence Territoriale d’Ingénierie Publique et d’approbation des termes des projets de convention correspondants Assemblée : Conseil Departemental Date : 24/06/2019 Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition de convention globale territoriale entre le Conseil Départemental du Bas-Rhin et la Caisse d’Allocations Familiales du Bas-Rhin pour la période 2019-2022 Assemblée : Conseil Departemental Date : 24/06/2019 Rapporteur : Madame Danielle DILIGENT Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Convention Intercommunale d'Attribution (CIA) de logements sociaux de l'Eurométropole de STRASBOURG 2019-2025 Assemblée : Conseil Departemental Date : 24/06/2019 Rapporteur : Madame Danielle DILIGENT Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Restauration scolaire des collèges publics Proposition du cadre tarifaire 2020 Assemblée : Conseil Departemental Date : 24/06/2019 Rapporteur : Madame Nathalie MARAJO-GUTHMULLER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'approbation de la prise de participation par la SERS dans une SAS à créer avec la Caisse des Dépôts et Consignations pour l'opération Technoparc sur le campus Nextmed au sein de l'Hôpital Civil de STRASBOURG Assemblée : Conseil Departemental Date : 24/06/2019 Rapporteur : Monsieur Yves SUBLON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Participation du Département du Bas-Rhin à la gouvernance de l’Etablissement public local à caractère administratif "Orchestre philharmonique de STRASBOURG" Assemblée : Conseil Departemental Date : 24/06/2019 Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Fonds pour le patrimoine emblématique de l'Alsace : proposition de création d'un dispositif départemental d'intervention, en complémentarité avec les Contrats départementaux et le fonds patrimoine châteaux forts d'Alsace Assemblée : Conseil Departemental Date : 24/06/2019 Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Contrats Départementaux de développement territorial et humain - Proposition d'attribution d'une subvention au titre du Fonds d'Attractivité et de Développement à l’Eurométropole de Strasbourg et à la Ville de Strasbourg Assemblée : Conseil Departemental Date : 24/06/2019 Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Contrats départementaux - Construction d'un Basket Center à Strasbourg par le Comité de Basket-Ball du Bas-Rhin Assemblée : Conseil Departemental Date : 24/06/2019 Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Contrats départementaux - Fonds d'attractivité - Extension du bâtiment des compagnons du Devoir et création d'un lieu d'orientation, de valorisation des métiers et d'un nouveau centre de formation des apprentis Assemblée : Conseil Departemental Date : 24/06/2019 Rapporteur : Monsieur André ERBS Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Contrats départementaux de développement territorial et humain - Proposition d'attribution d'une subvention au titre du Fonds d'Attractivité et de Développement à la CUMA des irrigants de Batzendorf et environs pour la mise en œuvre du Projet agricole de territoire de Batzendorf : agriculture raisonnée, circuits courts et emploi Assemblée : Conseil Departemental Date : 24/06/2019 Rapporteur : Monsieur André ERBS Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Contrats départementaux - Proposition d'attribution d'une subvention pour le projet de développement d'un centre de congrès à WISSEMBOURG Assemblée : Conseil Departemental Date : 24/06/2019 Rapporteur : Monsieur André ERBS Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Contrat départemental - Fonds d'Innovation Territoriale - Proposition d'attribution d'une subvention à la Commune de BRUMATH pour la réalisation d'une étude de définition d'un projet Smart City Assemblée : Conseil Departemental Date : 24/06/2019 Rapporteur : Monsieur André ERBS Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Contrats Départementaux de développement territorial et humain - Projet de convention partenariale entre le Département, la Communauté d’Agglomération de Haguenau et la Ville de Haguenau Assemblée : Conseil Departemental Date : 24/06/2019 Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'approbation du principe de projet de rapprochement entre la SEM SIBAR et l'OPH OPUS 67 Assemblée : Conseil Departemental Date : 24/06/2019 Rapporteur : Madame Chantal JEANPERT Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition de mise en place entre le Département du Bas-Rhin et la Fédération des Producteurs de Fruits du Bas-Rhin d’un partenariat pluriannuel (2019-2020) pour le soutien à l’arboriculture familiale par le maintien et le développement des vergers traditionnels hautes-tiges et proposition d’attribution de subvention pour 2019 Assemblée : Conseil Departemental Date : 24/06/2019 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'attribution de subventions exceptionnelles en vue de l'ancrage du Conservatoire des Sites Alsaciens et de la Ligue de Protection des Oiseaux dans le territoire alsacien Assemblée : Conseil Departemental Date : 24/06/2019 Rapporteur : Madame Catherine GREIGERT Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition de détermination du taux horaire de vacation des membres du collège de déontologie extérieurs à la fonction publique territoriale Assemblée : Conseil Departemental Date : 04/04/2019 Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Schéma départemental de l'Autonomie 2019-2023 Assemblée : Conseil Departemental Date : 04/04/2019 Rapporteur : Madame Michèle ESCHLIMANN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'évolution des dispositifs de prise en charge des aides techniques, aménagement du logement et hébergement temporaire dans le cadre de l'APA Assemblée : Conseil Departemental Date : 04/04/2019 Rapporteur : Madame Christiane WOLFHUGEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d’approbation des termes d’un projet de contrat de structure relatif à l’accès du Département aux webservices du répertoire opérationnel des ressources (annuaires des professionnels dans les domaines de la santé, du médicosocial et du social) Assemblée : Conseil Departemental Date : 04/04/2019 Rapporteur : Madame Michèle ESCHLIMANN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'un règlement départemental du transport scolaire pour les élèves et étudiants en situation de handicap Assemblée : Conseil Departemental Date : 04/04/2019 Rapporteur : Madame Nathalie MARAJO-GUTHMULLER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
La mise en œuvre du circuit territorial de l’emploi : les programmes d’actions en territoires pour l’emploi et l’inclusion Assemblée : Conseil Departemental Date : 04/04/2019 Rapporteur : Madame Danielle DILIGENT Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
SDAGV - Proposition d'adoption du projet de Schéma départemental d'accueil des gens du voyage du Bas-Rhin 2019-2024 Assemblée : Conseil Departemental Date : 04/04/2019 Rapporteur : Madame Danielle DILIGENT Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition de 10 actions contre l'antisémitisme, le racisme et la haine Assemblée : Conseil Departemental Date : 04/04/2019 Rapporteur : Madame Pascale JURDANT-PFEIFFER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'adoption d'une nouvelle convention opérationnelle de partenariat et de financement en faveur de l'association Office pour la Langue et les Cultures d'Alsace et de Moselle (OLCA) portant sur l'année 2019 et proposition d'attribution d'une subvention à cette association Assemblée : Conseil Departemental Date : 04/04/2019 Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition de plan d’actions en vue du déploiement de la stratégie départementale en faveur de la transition énergétique et écologique Assemblée : Conseil Departemental Date : 04/04/2019 Rapporteur : Monsieur Paul HEINTZ Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Démarche « Forêt d’Exception®» de la forêt indivise de HAGUENAU - Proposition d'approbation du Protocole d’accord et du Contrat de projet Assemblée : Conseil Departemental Date : 04/04/2019 Rapporteur : Madame Isabelle DOLLINGER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin