PARTENARIATS AGRICOLES 2025 Assemblée : Commission Permanente Date : 30/06/2025 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITIONS DE PARTENARIATS AVEC LES STRUCTURES NATURALISTES POUR L'ANNÉE 2025 Assemblée : Commission Permanente Date : 30/06/2025 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PARTENARIAT 2025 AVEC LE CONSERVATOIRE DES ESPACES NATURELS D'ALSACE Assemblée : Commission Permanente Date : 30/06/2025 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTIONS 2025 EN SOUTIEN À L'ÉDUCATION À L'ENVIRONNEMENT Assemblée : Commission Permanente Date : 30/06/2025 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SOUTIEN DE LA VACCINATION CONTRE LA FIÈVRE CATARRHALE OVINE ET LA MALADIE HÉMORRAGIQUE ÉPIZOOTIQUE Assemblée : Commission Permanente Date : 30/06/2025 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTIONS AMENAGEMENT DE RIVIÈRES 2025 Assemblée : Commission Permanente Date : 30/06/2025 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROROGATION DU DÉLAI DE VALIDITÉ DE SUBVENTIONS ACCORDÉESPOUR DES BASSINS DE RETENTION DE CRUES Assemblée : Commission Permanente Date : 30/06/2025 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
TRAVAUX DE MAINTENANCE DES BARRAGES ET DU CANAL DU RHONE AU RHIN MANDAT DE MAÎTRISE D'OUVRAGE À RIVIÈRES DE HAUTE ALSACE ANNÉE 2025 Assemblée : Commission Permanente Date : 30/06/2025 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROJET TRANSFRONTALIER POUR LA RESTAURATION ET LA RÉSILIENCE DES ZONES HUMIDES DE LA PLAINE RHÉNANE Assemblée : Conseil Departemental Date : 30/06/2025 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
MODIFICATION DES STATUTS DU SYNDICAT MIXTE RIVIERES DE HAUTE ALSACE Assemblée : Commission Permanente Date : 30/06/2025 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
LUTTE CONTRE LES NUISANCES DUES AUX MOUSTIQUES - PROPOSITIONS DE SUBVENTIONS 2025 Assemblée : Commission Permanente Date : 30/06/2025 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
COMMISSION LOCALE D'INFORMATION ET DE SURVEILLANCE DU CENTRE NUCLÉAIRE DE PRODUCTION D'ÉLECTRICITÉ DE FESSENHEIMCOMMUNICATION DU RAPPORT D'ACTIVITÉ 2024 Assemblée : Commission Permanente Date : 30/06/2025 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
DELIBERATION MODIFIANT LE PERIMETRE DE L'OPERATION D'AMENAGEMENT FONCIER D'ALTECKENDORF Assemblée : Commission Permanente Date : 22/05/2025 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
DES ABEILLES POUR LA BIODIVERSITE - CONVENTION DE PARTENARIAT Assemblée : Commission Permanente Date : 22/05/2025 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
INSTITUTION D'UNE COMMISSION COMMUNALE D'AMENAGEMENT FONCIER A DAMBACH-LA-VILLE Assemblée : Commission Permanente Date : 25/04/2025 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
EXTENSION DU FONDS DE SECOURS EXCEPTIONNEL AUX COLLECTIVITÉS PLACÉES EN ETAT DE CATASTROPHE NATURELLE SUITE AUX INONDATIONS DE JUILLET 2024 Assemblée : Commission Permanente Date : 25/04/2025 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ACQUISITIONS DE TERRAINS AU TITRE DES ESPACES NATURELS SENSIBLES A ROESCHWOOG, WINGEN-SUR-MODER ET ROSTEIG Assemblée : Commission Permanente Date : 25/04/2025 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONTRAT CADRE 2025-2028 DE PARTENARIAT ENTRE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE ET L'AGENCE DE L'EAU RHIN MEUSE Assemblée : Commission Permanente Date : 24/03/2025 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ABATTOIR DÉPARTEMENTAL DE CERNAY - INVESTISSEMENTS 2025 Assemblée : Commission Permanente Date : 24/02/2025 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ASSISES RHENANES DE L'EAU - ATTRIBUTION DE BOURSES AUX 3 LAURÉATS DU PRIX COUP DE COEUR DU JURY SCIENTIFIQUE POUR LA MEILLEURE THÈSE DE DOCTORAT SUR LA THÉMATIQUE DES EAUX DU RHIN SUPERIEUR EN 2025 Assemblée : Commission Permanente Date : 24/02/2025 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
RAPPORT ANNUEL 2024 SUR LA SITUATION EN MATIERE DE DEVELOPPEMENT DURABLE Assemblée : Conseil Departemental Date : 10/02/2025 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONVENTION FINANCIERE 2024 DU CONTRAT DE CANAL DU RHONE AU RHINBRANCHE SUD Assemblée : Commission Permanente Date : 16/12/2024 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PARTENARIATS AGRICOLES 2024 Assemblée : Commission Permanente Date : 16/12/2024 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONVENTION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU PLAN D'EAU DE PLOBSHEIM - POURSUITE DE LA GESTION DU SITE PAR LA CEA Assemblée : Commission Permanente Date : 16/12/2024 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTIONS AMENAGEMENT DE RIVIERES 2024 Assemblée : Commission Permanente Date : 25/11/2024 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION D'ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS POUR DES TRAVAUX CONNEXES AUX AMENAGEMENTS FONCIERS AGRICOLES, FORESTIERS ET ENVIRONNEMENTAUX Assemblée : Commission Permanente Date : 25/11/2024 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION D'ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS "FORETS D'AVENIR D'ALSACE" Assemblée : Commission Permanente Date : 25/11/2024 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROLONGATION POUR 2025 DU CONTRAT CADRE DE PARTENARIAT ENTRE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE ET LA CHAMBRE D'AGRICULTURE ALSACE Assemblée : Conseil Departemental Date : 21/10/2024 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
MISE EN OEUVRE D'ACTIONS DANS LE CADRE DE LA DÉMARCHE GERPLAN Assemblée : Commission Permanente Date : 21/10/2024 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PARTENARIATS AGRICOLES 2024 Assemblée : Commission Permanente Date : 21/10/2024 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ACQUISITION DE TERRAINS DE NATURE ENVIRONNEMENTALE A WINGEN-SUR-MODER ET A BISCHOFFSHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 21/10/2024 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
DÉSIGNATION D'UN REPRESENTANT SUPPLEANT DE LA COLLECTIVITE EUROPEENNE D'ALSACE À L'ASSOCIATION AMORCE Assemblée : Commission Permanente Date : 21/10/2024 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
DÉPLACEMENT D'UNE DÉLÉGATION ALSACIENNE DANS LE CADRE D'UN MANDAT SPÉCIAL, EN LIEN AVEC LA FUTURE STRATÉGIE ALSACIENNE DES ESPACES NATURELS SENSIBLES Assemblée : Commission Permanente Date : 21/10/2024 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTION POUR AMÉLIORATION PASTORALE - ASSOCIATION FONCIÈRE PASTORALE DE LALAYE-BASSEMBERG Assemblée : Commission Permanente Date : 23/09/2024 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ENQUÊTE PUBLIQUE SUR LE PÉRIMÈTRE DE L'AMÉNAGEMENT FONCIER DE BISSERT Assemblée : Commission Permanente Date : 23/09/2024 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ENQUÊTE PUBLIQUE SUR LE PÉRIMÈTRE DE L'AMÉNAGEMENT FONCIER D'EPFIG Assemblée : Commission Permanente Date : 23/09/2024 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
MISE EN OEUVRE D'ACTIONS DANS LE CADRE DE LA DÉMARCHE GERPLAN Assemblée : Commission Permanente Date : 23/09/2024 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROROGATION DU DÉLAI DE VALIDITÉ DE SUBVENTIONS ACCORDÉESPOUR DES BASSINS DE RETENTION DE CRUES Assemblée : Commission Permanente Date : 23/09/2024 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
TRANSITION ENERGETIQUE SUBVENTION 2024 A L'ASSOCIATION TRION CLIMATE Assemblée : Commission Permanente Date : 23/09/2024 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONVENTION 2024 ENTRE L'AUTORITÉ DE SÛRETÉ NUCLÉAIRE ET LA COMMISSION LOCALE D'INFORMATION ET DE SURVEILLANCE DE FESSENHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 23/09/2024 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CREATION D'UNE CENTRALE PHOTOVOLTAIQUE SUR LE TALUS ROUTIER DE MARLENHEIMRD 1004. Assemblée : Commission Permanente Date : 05/07/2024 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PARTENARIATS AGRICOLES 2024 Assemblée : Commission Permanente Date : 05/07/2024 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
MISE EN OEUVRE D'ACTIONS DANS LE CADRE DE LA DÉMARCHE GERPLAN Assemblée : Commission Permanente Date : 05/07/2024 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONVENTION FINANCIÈRE AVEC ATMO GRAND EST - 2024 Assemblée : Commission Permanente Date : 05/07/2024 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
COMMISSION LOCALE D'INFORMATION ET DE SURVEILLANCE DU CENTRE NUCLEAIRE DE PRODUCTION D'ÉLECTRICITÉ DE FESSENHEIM COMMUNICATION DU RAPPORT D'ACTIVITÉ 2023 Assemblée : Commission Permanente Date : 05/07/2024 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ACQUISITION DE SIX PARCELLES DANS LE CADRE DE L'OPERATION DE REHAUSSE DU BARRAGE DE LA LAUCH Assemblée : Commission Permanente Date : 20/06/2024 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
MISE EN PLACE D'UN MANDAT DE SERVICE D'INTERET ECONOMIQUE GENERAL NATIONAL ENTRE LA DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ALIMENTATION ET LE LABORATOIRE ALSACIEN D'ANALYSES Assemblée : Conseil Departemental Date : 20/06/2024 Rapporteur : Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
APPROBATION DE LA DISSOLUTION DE L'ENTENTE DE LUTTE ET D'INTERVENTION CONTRE LES ZOONOSES Assemblée : Conseil Departemental Date : 20/06/2024 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
OPERATION SAINTE-CATHERINE 2024 Assemblée : Commission Permanente Date : 20/06/2024 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONVENTIONS DE TRANSFERT DE GESTION POUR LA PLANTATIONS D'ARBRES ET DE HAIES SUR LE BAN COMMUNAL DE HUTTENDORF Assemblée : Commission Permanente Date : 20/06/2024 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONVERGENCE SUR LA LUTTE CONTRE LES MOUSTIQUES LOCAUX - DEFINITION DE LA CLÉ DE RÉPARTITION DES DEPENSES ENTRE LES COMMUNES Assemblée : Conseil Departemental Date : 20/06/2024 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PARTENARIATS ARBORICULTEURS 2024 Assemblée : Commission Permanente Date : 20/06/2024 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTIONS AMENAGEMENT DE RIVIERES 2024 Assemblée : Commission Permanente Date : 20/06/2024 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
MISE EN OEUVRE D'ACTIONS DANS LE CADRE DE LA DÉMARCHE GERPLAN Assemblée : Commission Permanente Date : 13/05/2024 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
DELIBERATION ORDONNANT L'OPERATION D'AMENAGEMENT FONCIER D'ALTECKENDORF Assemblée : Commission Permanente Date : 13/05/2024 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
NOMINATION DU DIRECTEUR DE LA RÉGIE DE PRODUCTION D'ÉNERGIE ÉLECTRIQUE D'ALSACE ET MODIFICATION DES STATUTS DE LA REGIE Assemblée : Commission Permanente Date : 13/05/2024 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
LUTTE CONTRE LES NUISANCES DUES AUX MOUSTIQUES - PROPOSITIONS DE SUBVENTIONS 2024 Assemblée : Commission Permanente Date : 13/05/2024 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
NOUVEAUX STATUTS DU SYNDICAT MIXTE DES GARDES CHAMPÊTRES INTERCOMMUNAUX D'ALSACE "BRIGADE VERTE" ET DÉSIGNATION DES CONSEILLERS D'ALSACE AU COMITÉ SYNDICAL ET AU BUREAU EXÉCUTIF Assemblée : Commission Permanente Date : 15/04/2024 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
TRAVAUX DE MAINTENANCE DES BARRAGES ET DU CANAL DU RHONE AU RHIN MANDAT DE MAÎTRISE D'OUVRAGE À RIVIÈRES DE HAUTE ALSACE ANNÉE 2024 Assemblée : Commission Permanente Date : 15/04/2024 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTION POUR AMÉLIORATION PASTORALE EN HAUTE VALLEE DE LA BRUCHE - ANALYSES DE SOL, PROPOSITION D'EVOLUTION DE PRATIQUES CULTURALES Assemblée : Commission Permanente Date : 15/04/2024 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITIONS DE PARTENARIATS AVEC LES STRUCTURES NATURALISTES POUR L'ANNÉE 2024 Assemblée : Commission Permanente Date : 15/04/2024 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION DE PARTENARIAT AVEC LE CONSERVATOIRE DES ESPACES NATURELS ALSACE POUR 2024 Assemblée : Commission Permanente Date : 15/04/2024 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
DES ABEILLES POUR LA BIODIVERSITE CONVENTION DE PARTENARIAT Assemblée : Commission Permanente Date : 15/04/2024 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PARTENARIATS AGRICOLES 2024 Assemblée : Conseil Departemental Date : 15/03/2024 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
DELIBERATION MODIFIANT LE PERIMETRE DE L'OPERATION D'AMENAGEMENT FONCIER DE WINGERSHEIM-LES-QUATRE-BANS Assemblée : Commission Permanente Date : 15/03/2024 Rapporteur : Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
DELIBERATION MODIFIANT LE PERIMETRE DE L'OPERATION D'AMENAGEMENT FONCIER DE HIRSCHLAND Assemblée : Commission Permanente Date : 15/03/2024 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PRESERVATION ET RENOUVELLEMENT DES ARBRES TETARDS EN MILEU RURALATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION D'INVESTISSEMENT A LA COMMUNE DE ROESCHWOOG Assemblée : Commission Permanente Date : 15/03/2024 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ACQUISITION DE TERRAINS DE NATURE ENVIRONNEMENTALE A WISSEMBOURG-ALTENSTADT Assemblée : Commission Permanente Date : 15/03/2024 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ACQUISITION D'UN TERRAIN DE NATURE ENVIRONNEMENTALE A BISCHOFFSHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 15/03/2024 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
MISE EN OEUVRE D'ACTIONS DANS LE CADRE DE LA DÉMARCHE GERPLAN Assemblée : Commission Permanente Date : 15/03/2024 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
OPERATION JACHERE MELLIFERE 2024 Assemblée : Commission Permanente Date : 19/02/2024 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ABATTOIR DE CERNAY - INVESTISSEMENTS 2024 Assemblée : Commission Permanente Date : 19/02/2024 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CREATION D'UN DISPOSITIF D'INTERVENTION DES BÉNÉVOLES DE L'ELSÀSS OSCHTERPUTZ Assemblée : Commission Permanente Date : 19/02/2024 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROJET DE MODIFICATION DU PLAN DE PRÉVENTION DU RISQUE INONDATION DE L'ILL - CONSULTATION DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE POUR AVIS Assemblée : Commission Permanente Date : 19/02/2024 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CAMPAGNE DE MIGRATION ANNUELLE DES BATRACIENS SUR LES ROUTES DEPARTEMENTALES Assemblée : Commission Permanente Date : 19/02/2024 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ORGANISATION D'UN CONCOURS PHOTOGRAPHIQUE TRANSFRONTALIER DANS LE CADRE DES ASSISES RHÉNANES DE L'EAU 2024 Assemblée : Commission Permanente Date : 19/02/2024 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
BUDGET PRIMITIF 2024 DYNAMIQUES ECONOMIQUES, TOURISTIQUE, AGRICOLE, A L'EMPLOI ET AUX TRANSITIONS ENERGETIQUES ET CLIMATIQUES Assemblée : Conseil Departemental Date : 18/12/2023 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
RAPPORT ANNUEL 2023 SUR LA SITUATION EN MATIERE DE DEVELOPPEMENT DURABLE Assemblée : Conseil Departemental Date : 18/12/2023 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION DE TARIFS DES PRESTATIONS DU LABORATOIRE ALSACIEN D'ANALYSES POUR L'ANNEE 2024 ET CONVENTIONNEMENT TECHNIQUE ET FINANCIER AVEC DIFFERENTS CLIENTS Assemblée : Conseil Departemental Date : 18/12/2023 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTION POUR AMELIORATION PASTORALE - SAINT-MARTIN Assemblée : Commission Permanente Date : 08/12/2023 Rapporteur : Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
DELIBERATION ORDONNANT L'OPERATION D'AMENAGEMENT FONCIER DE NEUBOIS Assemblée : Commission Permanente Date : 08/12/2023 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
DEMANDE DE DISSOLUTION DU SYNDICAT MIXTE DU GOLF DE LA SOMMERAU Assemblée : Commission Permanente Date : 08/12/2023 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
AVIS SUR LE DOSSIER DE DEMANTELEMENT DE LA CENTRALE NUCLEAIRE DE FESSENHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 08/12/2023 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
STRATEGIE ENERGETIQUE ET ECOLOGIQUE DE LA COLLECTIVITE EUROPEENNE D'ALSACE Assemblée : Conseil Departemental Date : 13/11/2023 Rapporteur : Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ÉCHANGES AMIABLES D'IMMEUBLES RURAUX - SUBVENTIONS Assemblée : Commission Permanente Date : 13/11/2023 Rapporteur : Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
MISE EN OEUVRE D'ACTIONS DANS LE CADRE DE LA DÉMARCHE GERPLAN Assemblée : Commission Permanente Date : 13/11/2023 Rapporteur : Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LA FEDERATION DE PECHE DU HAUT-RHIN POUR L'ETUDE DE LACS DE MONTAGNE ALSACIENS Assemblée : Commission Permanente Date : 13/11/2023 Rapporteur : Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROLONGATIONSUBVENTION POUR AMELIORATION PASTORALE - WILDERSBACH Assemblée : Commission Permanente Date : 13/11/2023 Rapporteur : Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
DISPOSITIF FORET D'AVENIR D'ALSACE POUR AIDER LES COMMUNES ET LES PROPRIETAIRES FORESTIERS Assemblée : Conseil Departemental Date : 13/11/2023 Rapporteur : Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION DE CRÉATION D'UN CONCOURS PHOTOGRAPHIQUE ET ACCEPTATION DE SON RÈGLEMENT DANS LE CADRE DE FESTIV ARBRES 2023 Assemblée : Commission Permanente Date : 13/11/2023 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ASSOCIATION TRION CLIMATE MODIFICATION DES STATUTS Assemblée : Commission Permanente Date : 20/10/2023 Rapporteur : Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
VALORISATION DU PATRIMOINE ARBORE - TRAVAUX D'ENTRETIEN EFFECTUES SUR DES ARBRES REMARQUABLES À GUEBWILLER Assemblée : Commission Permanente Date : 20/10/2023 Rapporteur : Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
MISE EN OEUVRE D'ACTIONS DANS LE CADRE DE LA DÉMARCHE GERPLAN Assemblée : Commission Permanente Date : 20/10/2023 Rapporteur : Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONVENTION DE FINANCEMENT COMPLÉMENTAIRE DES AIDES AGRICOLES DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE ET DE LA RÉGION GRAND-EST, PARTENARIATS AGRICOLES Assemblée : Commission Permanente Date : 20/10/2023 Rapporteur : Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
FERME PHOTOVOLTAIQUE DE MUNCHHOUSE -ACQUISITIOND'ACTIONSDANS LA SAS ENGIE PV MUNCHHOUSE - APPROBATION DES PIECES CONTRACTUELLES Assemblée : Commission Permanente Date : 20/10/2023 Rapporteur : Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION D ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS "FORETS D'AVENIR D'ALSACE" Assemblée : Commission Permanente Date : 20/10/2023 Rapporteur : Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ENVOI EN POSSESSION PROVISOIRE DE L'AMENAGEMENT FONCIER DE STUTZHEIM-OFFENHEIM, DINGSHEIM, GRIESHEIM SUR SOUFFEL ET HURTIGHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 20/10/2023 Rapporteur : Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
DELIBERATION ORDONNANT L'OPERATION D'AMENAGEMENT FONCIER DE BUSWILLER Assemblée : Commission Permanente Date : 20/10/2023 Rapporteur : Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
DELIBERATION ORDONNANT L'OPERATION D'AMENAGEMENT FONCIER DE HIRSCHLAND Assemblée : Commission Permanente Date : 20/10/2023 Rapporteur : Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
DELIBERATION ORDONNANT L'OPERATION D'AMENAGEMENT FONCIER DE WINGERSHEIM LES QUATRE BANS Assemblée : Commission Permanente Date : 20/10/2023 Rapporteur : Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LES COMMUNES PARTICIPANT A L'OPERATION SAINTE-CATHERINE 2023 Assemblée : Commission Permanente Date : 20/10/2023 Rapporteur : Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
TRANSITION ENERGETIQUE SUBVENTION A L'ASSOCIATION TRION CLIMATE Assemblée : Commission Permanente Date : 21/09/2023 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONVENTION 2023 ENTRE L'AUTORITÉ DE SÛRETÉ NUCLÉAIRE ET LA COMMISSION LOCALE D'INFORMATION ET DE SURVEILLANCE DE FESSENHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 21/09/2023 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONVENTION DE PARTENARIAT "SOLUTIONS EAU NAPPE D'ALSACE ET SUNDGAU 2027" Assemblée : Commission Permanente Date : 21/09/2023 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
MISE EN OEUVRE D'ACTIONS DANS LE CADRE DE LA DÉMARCHE GERPLAN Assemblée : Commission Permanente Date : 21/09/2023 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PARTENARIAT ARBORICULTEURS 2023 Assemblée : Commission Permanente Date : 21/09/2023 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
COMMISSION LOCALE D'INFORMATION ET DE SURVEILLANCE DU CENTRE NUCLEAIRE DE PRODUCTION D'ÉLECTRICITÉ DE FESSENHEIM - COMMUNICATION DU RAPPORT D'ACTIVITÉ 2022 Assemblée : Commission Permanente Date : 07/07/2023 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PARTICIPATION À UN APPEL A PROJET DE L'HYDROGENE DE L'ADEME ET CREATION DE L'ECOSYSTEME "ALSACE HY" Assemblée : Commission Permanente Date : 07/07/2023 Rapporteur : Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace