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Délibérations

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28001 résultats

GARANTIE DÉPARTEMENTALE D'EMPRUNT O.P.H. HABITATS DE HAUTE-ALSACE POUR 13 LOGEMENTS À GUEBWILLER ET 24 LOGEMENTS À ENSISHEIM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 26/02/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ALSACE INTERNATIONAL (AI) CONVENTION ANNUELLE DE PARTENARIAT ET D'OBJECTIFS 2010

Assemblée : Commission Permanente
Date : 26/02/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONVENTION D’ECHANGE DE DONNEES GEOGRAPHIQUES ENTRE L’ASSOCIATION RHIN VIVANT ET LE DEPARTEMENT DU HAUT-RHIN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 26/02/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONTRAT DE PROJETS ETAT/REGION 2007/2013 UNIVERSITE DE HAUTE-ALSACE PROJET "INGÉNIERIE, DIAGNOSTIC, FONCTIONNALITE ET TRANSPORT"

Assemblée : Commission Permanente
Date : 26/02/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

GARANTIE DÉPARTEMENTALE D’EMPRUNT S.A. H.L.M. HABITAT FAMILIAL D’ALSACE GROUPE DOMIAL 8 LOGEMENTS À COLMAR

Assemblée : Commission Permanente
Date : 26/02/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONVENTION DE PARTENARIAT 2008/2010 AVEC L'UNIVERSITE DE HAUTE-ALSACE SOUTIEN AU FONCTIONNEMENT

Assemblée : Commission Permanente
Date : 26/02/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

FONDS DEPARTEMENTAL D'AIDE A L'ORGANISATION DE MANIFESTATIONS SPORTIVES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 26/02/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

TRANSPORTS COMPLEMENTAIRES LOCAUX

Assemblée : Commission Permanente
Date : 26/02/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ROUTES DÉPARTEMENTALES PROGRAMMES N° A111 - A132 ET A134 AFFECTATION ET DÉSAFFECTATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME

Assemblée : Commission Permanente
Date : 26/02/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PRIME A L'INSTALLATION DES ARTISANS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 26/02/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SOUTIEN AUX INSTITUTIONS ET LIEUX DE DIFFUSION

Assemblée : Commission Permanente
Date : 26/02/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SOUTIEN AUX SENTIERS DE DECOUVERTE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 26/02/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AIDE AU CONSEIL GEODE (GESTION OPERATIONNELLE ET DYNAMIQUE DES ENTREPRISES)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 26/02/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

GUICHET UNIQUE "ARTISANAT"

Assemblée : Commission Permanente
Date : 26/02/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AIDE A L'HOTELLERIE : MODIFICATIONS DES CONVENTIONS-TYPES ET DE L'ASSIETTE ELIGIBLE DE LA SUBVENTION ACCORDEE A LA SARL LES ALISIERS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 26/02/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

GARANTIE DEPARTEMENTALE D’EMPRUNT S.A. H.L.M. NEOLIA POUR 30 LOGEMENTS A RIEDISHEIM ET BRUNSTATT

Assemblée : Commission Permanente
Date : 26/02/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PARTENARIAT AVEC LE CENTRE D'INFORMATION SUR LES INSTITUTIONS EUROPÉENNES (CIIE)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 26/02/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SOUTIEN AUX EXPRESSIONS ARTISTIQUES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 26/02/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONSTRUCTIONS ET GROSSES REPARATIONS AUX BATIMENTS COMMUNAUX ET EDIFICES CULTUELS PREMIERE PROGRAMMATION POUR 2010

Assemblée : Commission Permanente
Date : 26/02/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

LES MOYENS D'INTERVENTION EN FAVEUR DU SPORT LE SOUTIEN AU MOUVEMENT SPORTIF LES ACTIONS EN FAVEUR DES COMITES DEPARTEMENTAUX ET DES CLUBS SPORTIFS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 26/02/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2010 de l'EHPAD de l'hôpital Loewel à MUNSTER.

Assemblée : Non défini
Date : 25/02/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation de la dotation dépendance 2010 du service d'accueil de jour "Les Cyprès" de l'EHPAD - Etablissement Public de Santé "Dr Thuet" à ENSISHEIM.

Assemblée : Non défini
Date : 25/02/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2010 de l'EHPAD de l'établissement du Docteur Thuet de ENSISHEIM.

Assemblée : Non défini
Date : 24/02/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2010 de l'EHPAD de la maison de retraite "Sainte Famille" et de la maison de retraite "Saint Antoine", établissements relevant de l'association "Louis Kremp" de RIBEAUVILLE.

Assemblée : Non défini
Date : 24/02/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2010 de l'EHPAD maison de retraite de l'hôpital intercommunal du Val d'Argent à SAINTE MARIE AUX MINES et SAINTE CROIX AUX MINES.

Assemblée : Non défini
Date : 24/02/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant annulation de l'arrêté n°2010-019-7-DDASS/n°2009-00717-DA du 29.12.2009 et portant extension du service des accueils de jour de 71 à 72 places par création d'un centre d'accueil de jour à LIEPVRE, soi 1 place à compter du 1er.01.2010

Assemblée : Non défini
Date : 24/02/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant réglementation permanente de la circulation sur l'itinéraire cyclable, hors agglomération des communes de RIXHEIM, HOMBOURG, PETIT-LANDAU, NIFFER et KEMBS.

Assemblée : Non défini
Date : 22/02/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2010 de l'EHPAD "Les Molènes" à BANTZENHEIM.

Assemblée : Non défini
Date : 15/02/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant nomination du Président Délégué au sein de la commission départementale d'aménagement commercial.

Assemblée : Non défini
Date : 15/02/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant nomination du Président Délégué au sein de la commission départementale d'aménagement commercial.

Assemblée : Non défini
Date : 15/02/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant nomination du Président Délégué au sein de la commission départementale d'aménagement commercial.

Assemblée : Non défini
Date : 15/02/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2010 de l'EHPAD Fondation Jean Dollfus de MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 12/02/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée dépendance 2010 de l'EHPAD "Sainte Anne" à HEIMSBRUNN.

Assemblée : Non défini
Date : 12/02/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2010 de l'EHPAD "Maison Saint-Jacques" du centre hospitalier de ROUFFACH.

Assemblée : Non défini
Date : 12/02/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée dépendance 2010 de l'EHPAD "Le Doyenné de la Filature" à MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 12/02/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2010 de l'EHPAD de l'hôpital local de SIERENTZ.

Assemblée : Non défini
Date : 12/02/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2010 de l'EHPAD "Saint Sébastien" à RIXHEIM.

Assemblée : Non défini
Date : 12/02/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2010 de l'EHPAD "Jules Scheurer" à BITSCHWILLER LES THANN.

Assemblée : Non défini
Date : 12/02/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2010 de l'EHPAD "Charles Bléger" à SAINT HIPPOLYTE.

Assemblée : Non défini
Date : 12/02/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2010 de l'EHPAD "Les Erables" à GUEBWILLER.

Assemblée : Non défini
Date : 12/02/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

désignation au sein du Comité Technique Paritaire de l'Administration Départementale du Haut-Rhin.

Assemblée : Non défini
Date : 08/02/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

désignation au sein du Comité Technique Paritaire de l'Administration Départementale du Haut-Rhin.

Assemblée : Non défini
Date : 08/02/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SERVICE D'ASSISTANCE TECHNIQUE AUX STATIONS D'EPURATION (SATESE) SERVICE D'ASSISTANCE TECHNIQUE EN EAU POTABLE (SATEP) CONVENTION AVEC L'AGENCE DE L'EAU RHIN-MEUSE AU TITRE DE SA PARTICIPATION AUX FRAIS DE FONCTIONNEMENT DU SATESE ET DU SATEP POUR L'ANNEE 2009

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/02/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONVENTION ENTRE LE DEPARTEMENT ET LA DDASS POUR L'ECHANGE DE DONNEES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/02/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONVENTION RELATIVE AUX MODALITÉS D'INTERVENTION EN PÉRIODE HIVERNALE SUR LES ROUTES DÉPARTEMENTALES DE PART ET D'AUTRE DE LA LIMITE DES DÉPARTEMENTS DES VOSGES ET DU HAUT-RHIN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/02/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COOPERATION INTERNATIONALE - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION POUR UNE ACTION DE DEVELOPPEMENT MENEE AU BURKINA FASO

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/02/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CHARTE TYPE D'UTILISATION DU PORTAIL ACCIDENTS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/02/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AMENAGEMENT FONCIER (C442) CONSTITUTION DE LA COMMISSION COMMUNALE D'AMENAGEMENT FONCIER DE REININGUE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/02/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SUBVENTIONS POUR FRAIS D'ETUDES RELATIVES AUX DOCUMENTS D'URBANISME ET D'AMENAGEMENT

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/02/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROGRAMMES DEPARTEMENTAUX 2008 ET 2009 CHAPITRE 204 ASSAINISSEMENT (C213) - ALIMENTATION EN EAU POTABLE (C212)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/02/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SUBVENTIONS POUR FRAIS D'ETUDES RELATIVES AUX DOCUMENTS D'URBANISME ET D'AMENAGEMENT

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/02/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONCESSIONS DE LOGEMENTS DANS LES COLLEGES : COLLÈGE CHARLES PEGUY - WITTELSHEIM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/02/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

C233 VALORISATION DU PATRIMOINE ARBORE (DOSSIER COMPLET AU 31 OCTOBRE 2009) TRAVAUX D’ENTRETIEN EFFECTUÉS SUR DES ARBRES REMARQUABLES À LAUTENBACH

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/02/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

RECONDUCTION DU FINANCEMENT DE L’INFOBEST VOGELGRUN/BREISACH POUR LA PÉRIODE 2010-2013

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/02/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AMENAGEMENT FONCIER (C442) CONSTITUTION DE LA COMMISSION COMMUNALE D'AMENAGEMENT FONCIER DE LUTTERBACH

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/02/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

C251 GERPLAN : MISE EN ŒUVRE D’ACTIONS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/02/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AMENAGEMENT FONCIER (C442) CONSTITUTION DE LA COMMISSION COMMUNALE D'AMENAGEMENT FONCIER D'ETEIMBES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/02/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

EXTENSION DU POSTE DE SECOURS DU GRAND BALLON - APPROBATION DE L’AVANT-PROJET DEFINITIF (A.P.D.) -

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/02/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AMENAGEMENT FONCIER (C442) CONSTITUTION DE LA COMMISSION COMMUNALE D'AMENAGEMENT FONCIER DE BURNHAUPT-LE-HAUT

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/02/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ORGANISATION D'UNE SESSION VITICOLE NATIONALE PAR LES "JEUNES AGRICULTEURS" DEMANDE DE SUBVENTION DEPARTEMENTALE.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/02/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ROUTES DÉPARTEMENTALES PROGRAMME N° A132 AFFECTATION ET DESAFFECTATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/02/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AMENAGEMENT FONCIER (C442) CONSTITUTION DE LA COMMISSION COMMUNALE D'AMENAGEMENT FONCIER DE SOPPE-LE-BAS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/02/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

FONDS D’AIDE AUX JEUNES DU HAUT-RHIN : ATTRIBUTION DES CRÉDITS 2010 ET CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LE DÉPARTEMENT DU HAUT-RHIN ET LES MISSIONS LOCALES DE COLMAR ET DE MULHOUSE DANS LE CADRE DE LA GESTION DU FAJ

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/02/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROGRAMME DE DEVELOPPEMENT ET DE MODERNISATION DES ITINERAIRES(PDMI) 2009-2014

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/02/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

EVALUATION DU SCHEMA DEPARTEMENTAL DU TOURISME ET DES LOISIRS 2006-2009

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/02/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COTISATIONS 2010 A DIVERS ORGANISMES DANS LE DOMAINE DE L'ACTION INTERNATIONALE, TRANSFRONTALIERE ET EUROPEENNE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/02/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SOUTIEN AUX BATIMENTS RELAIS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/02/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

LES MOYENS D'INTERVENTION EN FAVEUR DU SPORT LE SOUTIEN AU MOUVEMENT SPORTIF L'AIDE AU CONSEIL DEPARTEMENTAL DES SPORTS, A L'ANTENNE DU CREPS DE MULHOUSE ET AU SPORT SCOLAIRE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/02/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AMENAGEMENT FONCIER (C442) CONSTITUTION DE LA COMMISSION COMMUNALE D'AMENAGEMENT FONCIER DE BRETTEN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/02/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROGRAMME E 758 LANGUE ET CULTURE REGIONALES ANIMATIONS THEATRALES OU MUSICALES SCOLAIRES EN LANGUE REGIONALE (ALLEMAND ET DIALECTE ALSACIEN° DANS LES COLLEGES 2009/2010

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/02/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AMENAGEMENT FONCIER (C442) CONSTITUTION DE LA COMMISSION COMMUNALE D'AMENAGEMENT FONCIER D'ASPACH-LE-BAS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/02/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AMENAGEMENT FONCIER (C442) CONSTITUTION DE LA COMMISSION COMMUNALE D'AMENAGEMENT FONCIER DE SOPPE-LE-HAUT

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/02/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROLONGATION DE DELAIS DE VALIDITE DE SUBVENTIONS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/02/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONCESSIONS DE LOGEMENT DANS LES COLLEGES : COLLEGE CAPITAINE DREYFUS - RIXHEIM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/02/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AMENAGEMENT FONCIER (C442) CONSTITUTION DE LA COMMISSION COMMUNALE D'AMENAGEMENT FONCIER DE SCHWEIGHOUSE/THANN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/02/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AVIS SUR LE PROJET DE SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIALE ARRETE DU SYNDICAT MIXTE MONTAGNE VIGNOBLE ET RIED

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/02/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

DESIGNATION D’UN REPRESENTANT TITULAIRE ET D'UN REPRESENTANT REMPLACANT DU CONSEIL GENERAL AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU LYCEE DE ROUFFACH-WINTZENHEIM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/02/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AIDES DEPARTEMENTALES A L’ACCESSION SOCIALE A LA PROPRIETE (H 221)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/02/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2010 de l'EHPAD "Le Séquoia" à ILLZACH.

Assemblée : Non défini
Date : 04/02/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2010 de l'EHPAD de l'hôpital "Saint Vincent" à ODEREN.

Assemblée : Non défini
Date : 04/02/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant réglementation permanente de la circulation sur l'itinéraire cyclable situé sur le domaine public fluvial, sur le territoire des communes de COLMAR, HORBOURG-WIHR, HOLTZWIHR, BISCHWIHR, WICKERSCHWIHR, MUNTZENHEIM, DURRENENTZEN et ARTZENHEIM.

Assemblée : Non défini
Date : 03/02/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2010 de l'EHPAD du centre hospitalier de PFASTATT.

Assemblée : Non défini
Date : 03/02/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2010 de l'EHPAD "Notre Dame" à MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 03/02/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2010 de l'EHPAD de BERGHEIM.

Assemblée : Non défini
Date : 03/02/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2010 de l'EHPAD "Les Collines" à RIEDISHEIM.

Assemblée : Non défini
Date : 01/02/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2010 de l'EHPAD section "Unité de soins de longue durée" du centre hospitalier de CERNAY.

Assemblée : Non défini
Date : 01/02/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2010 de l'EHPAD "Beau Regard" à MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 01/02/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2010 de l'EHPAD "Les Ecureuils" à MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 01/02/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2010 de l'EHPAD du Quatelbach à SAUSHEIM.

Assemblée : Non défini
Date : 01/02/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2010 de l'EHPAD du centre hospitalier "Saint Jacques" à THANN.

Assemblée : Non défini
Date : 01/02/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée hébergement 2010 des foyer d'accueil spécialisé "Les Peupliers" et "Les Marronniers" au centre départemental de repos et de soins à COLMAR.

Assemblée : Non défini
Date : 01/02/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2010 de l'EHPAD - Hôpital Intercommunal du Canton Vert à ORBEY.

Assemblée : Non défini
Date : 01/02/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2010 de l'EHPAD de l'unité de soins de longue durée de la maison d'accueil du Diaconat groupe hospitalier du Centre Alsace - Hôpital Albert Schweitzer à COLMAR.

Assemblée : Non défini
Date : 01/02/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2010 de l'EHPAD (maison de retraite) des sites de la maison d'accueil du Diaconat à COLMAR et le Home du Florimont à INGERSHEIM. Groupe hospitalier du Centre Alsace - Hôpital Albert Schweitzer

Assemblée : Non défini
Date : 01/02/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2010 de l'EHPAD maison de retraite du centre hospitalier de CERNAY.

Assemblée : Non défini
Date : 01/02/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2010 de l'EHPAD du Brand à TURCKHEIM.

Assemblée : Non défini
Date : 01/02/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2010 de l'EHPAD maison de retraite "Résidence d'Argenson" à BOLLWILLER.

Assemblée : Non défini
Date : 01/02/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant révision du 01.01.2010 du tarif de remboursement des repas portés à domicile ou servis dans les foyers de l'association haut-rhinoise d'aide aux personnes âgées du Haut-Rhin (APAMAD), l'association d'aide aux personnes âgées ou handicapées du Bass

Assemblée : Non défini
Date : 01/02/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2010 de l'EHPAD "Les Magnolias" à WINTZENHEIM.

Assemblée : Non défini
Date : 01/02/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant tarification des services d'aide ménagère au profit des bénéficiaires de l'aide sociale.

Assemblée : Non défini
Date : 29/01/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des tarifs horaires 2010 du service d'aide et d'accompagnement à domicile pour les personnes adultes handicapées de l'association d'aide aux personnes âgées ou handicapées du Bassin Potassique.

Assemblée : Non défini
Date : 29/01/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant tarification des services d'aide ménagère au profit des bénéficiaires de l'aide sociale.

Assemblée : Non défini
Date : 29/01/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

déterminant les coûts de référence pour les aides prévues par le plan d'aide établi par l'équipe socio-médicale.

Assemblée : Non défini
Date : 29/01/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des tarifs horaires 2010 du service d'aide et d'accompagnement à domicile pour les personnes âgées de l'association pour l'accompagnement et le maintien à domicile à MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 29/01/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des tarifs horaires 2010 du service d'aide et d'accompagnement à domicile pour les personnes adultes handicapées de l'association pour l'accompagnement et le maintien à domicile à MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 29/01/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des tarifs horaires 2010 du service d'aide et d'accompagnement à domicile pour les personnes âgées de l'association d'aide aux personnes âgées ou handicapées du Bassin Potassique à WITTENHEIM.

Assemblée : Non défini
Date : 29/01/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

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Labellisation :

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