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Délibérations

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27882 résultats

Interventions du Département en faveur du patrimoine

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/10/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

projets à destination des bénéficiaires du RMI proposés par les Commissions Locales d'Insertion

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/10/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

RD - marchés à bon de commandes relatif à l'exécution des enduits superficiels sur les RD du H/R

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/10/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

RD - Programmes routiers A032 et A034 - affectation d'autorisations de programme

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/10/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Mise à disposition de trois places de parking au profit de l'association ESPOIR

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/10/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Collèges publics : subvention complémentaire au titre des emplois aidés

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/10/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

programme dptal d'aide à l'électrification 2006 - opérations au coup par coup - 5ème liste

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/10/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Progr. Dptal d'aménagement des rivières - approbation des opérations 2006 et de la maîtrise d'ouvrage départementale - subv. aux collectivités

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/10/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Le comité de protection des travailleurs frontaliers européens d'ENSISHEIM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/10/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Programme de rénovation urbaine de Mulhouse - aides dptales à l'acquisition foncière pour la réalisation de logements aidés

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/10/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Transports scolaires - engagement de marché

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/10/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Constructions et grosses réparations aux bâtiments communaux et édifices cultuels - Dernière programmation pour 2006

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/10/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Financement de l'aide à l'investissement de bâtiments communaux à vocation sociale à HESINGUE, RANSPACH LE BAS et SIERENTZ

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/10/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

LCR. Ouverture de filières bilingues en collège

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/10/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Evolution de la démarche relative au schéma départemental des enseignements artistiques spécialisés

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/10/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Programmme CO62 - les incinérateurs du Haut-Rhin : état des lieux projets inscrits au programme CO62

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/10/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Autorisation d'agir en justice

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/10/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Interventions en faveur des organismes de tourisme à vocation générale

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/10/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Subvention en faveur de l'organisation du Forum éthique de COLMAR

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/10/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Subvention aux médiathèques de bassins de vie : Communauté de Communes du Pays de Rouffach

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/10/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Cité scolaire MASEVAUX - convention de participation financière du Département du H/R à des travaux réalisés par la Région Alsace

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/10/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

LCR. Subvention aux communes pour la constitution de bibliothèques scolaires pour les classes bilingues

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/10/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Cotisation pour l'adhésion du Département du Haut-Rhin à l'association nationale des élus de la montagne

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/10/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Fonds départemental de péréquation de la taxe professionnelle. Prélèvement prioritaire de droit sollicité, avant les travaux de péréquation, par la CC de l'ïle Napoléon

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/10/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Aides aux équipements sportifs et socio-culturels des communes et des associations - 6ème programmation

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/10/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Cité scolaire MASEVAUX - convention de participation financière du Département du H/R à des travaux réalisés par la Région Alsace

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/10/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Plan de revitalisation économique - pôle de compétitivité "fibres naturelles du Grand Est" - subvention de fonctionnement

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/10/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

LCR soutien à l'enseignement précoce de l'allemand et du dialecte dans les établissements privés 2006/2007

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/10/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Le comité de protection des travailleurs frontaliers européens d'ENSISHEIM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/10/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Autorisation d'agir en justice

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/10/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

RD - Programmes routiers A032 et A034 - affectation d'autorisations de programme

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/10/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Congrès de l'Union des Exploitants de Chemins de Fer Touristiques et de Musées. Demande de participation financière

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/10/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Participation départementale dans le cadre du programme de restructuration et de modernisation des stations de loisirs de montagne été-hiver pour le site d'intérêt local du Frenz

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/10/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Désignation des Conseil Général au sein du Conseil départemental de sécurité civil

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/10/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

LCR animation théatrale scolaire en langue allemande dans les collèges 2006-2007

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/10/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Désignation des conseillers généraux au sein des associations foncières (BIESHEIM)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/10/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Transports complémentaires interurbains

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/10/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Plan départemental des itinéraires cyclables - A079 conventions d'entretien des itinéraires cyclables - attribution nominative des crédits votés

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/10/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

projets à destination des bénéficiaires du RMI proposés par les Commissions Locales d'Insertion

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/10/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Prorammes départementaux 2004, 2005 et 2006 - alimentation en eau potable - assainissement - hydraulique du vignoble

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/10/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Aménagement des sentiers de découverte

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/10/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Mise à disposition de trois places de parking au profit de l'association ESPOIR

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/10/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Soutien en faveur des annuaires publiés par les Sociétés membres de la Fédération des Sociétés d'Histoire et d'Archéologie d'Alsace

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/10/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Aménagement du carrefour entre les RD 1 bis, RD 11I et RD 28 à KIENTZHEIM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/10/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Subvention en faveur de l’Association DIA PAROLE pour l’organisation de la journée du 8 octobre 2006

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/10/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

FDAI - Friche industrielle

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/10/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Soutien à l'animation sportive - les actions en faveur des clubs sportifs

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/10/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

EURES Transfrontlaier Oberrhein/Rhin Supérieur - Convention cadre 2007-2010

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/10/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Commune de BRUNSTATT. Carrefour giratoire des RD 433 et 8 bis II. Déplacement de câbles électriques et téléphoniques. Convention financière

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/10/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Subventions d'investissements scolaires - investissements scolaires du 1er degré - année 2006

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/10/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

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