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Délibérations

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27882 résultats

portant réglementation permanente de la circulation sur la RD 6 bis I, hors agglomération, sur le territoire de la Commune de SCHLIERBACH

Assemblée : Non défini
Date : 25/11/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant modification de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "La Passerelle - Multi accuel Le Trèfle", sis allée du Chemin Vert à RIXHEIM (68170)

Assemblée : Non défini
Date : 24/11/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COMMUNICATION COMITES DE SUIVI / EVALUATIONS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 14/11/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SOUTIEN AUX INVESTISSEMENTS LUTTANT CONTRE L'ÉROSION DANS LE CADRE DU PLAN VÉGÉTAL POUR L'ENVIRONNEMENT C244 DÉVELOPPEMENT RURAL

Assemblée : Commission Permanente
Date : 14/11/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

DEMANDE DE SUBVENTION DES JEUNES AGRICULTEURS DU HAUT-RHIN PROGRAMME J718

Assemblée : Commission Permanente
Date : 14/11/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SOUTIEN A L'ANIMATION DU PATRIMOINE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 14/11/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ROUTES DÉPARTEMENTALES PROGRAMMES A111, A131, A132 ET A171 AFFECTATION ET DÉSAFFECTATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME

Assemblée : Commission Permanente
Date : 14/11/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SOUTIEN AU DEVELOPPEMENT CULTUREL - CTV REGION MULHOUSIENNE - CTV TROIS PAYS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 14/11/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

DOTATIONS AUX COLLEGES PUBLICS POUR LES EMPLOIS AIDES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 14/11/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SOUTIEN AUX ACTIONS ET ANIMATIONS TOURISTIQUES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 14/11/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROGRAMME E758 MISSION PROMOTION DU BILINGUISME SOUTIEN À DES ANIMATIONS THÉÂTRALES OU MUSICALES EN LANGUE RÉGIONALE AU COLLÈGE 2014-2015

Assemblée : Commission Permanente
Date : 14/11/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ROUTES DEPARTEMENTALES TRANSACTIONS IMMOBILIERES AFFERENTES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 14/11/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROJETS TOURISTIQUES TRANSFRONTALIERS AVENANT N 1 A LA CONVENTION INTERREG IV INNOVATION, NOUVELLES TECHNOLOGIES ET DEVELOPPEMENT DURABLE TOURISTIQUE SUR LA ROUTE VERTE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 14/11/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AIDES DEPARTEMENTALES A LA LUTTE CONTRE LA PRECARITE ENERGETIQUE ET A LA LUTTE CONTRE L'HABITAT INDIGNE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 14/11/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

FINANCEMENT DE L'EURODISTRICT TRINATIONAL DE BALE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 14/11/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AIDES EN FAVEUR DES MEUBLES DE TOURISME ET CHAMBRES D'HÔTES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 14/11/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

APPEL A PROJETS 2014 POUR L HOTELLERIE ALSACIENNE RESULTAT ET ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 14/11/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

GERPLAN ET CONTRATS DE TERRITOIRE DE VIE MISE EN OEUVRE D'ACTIONS K212 K814 K214 K817 K217 K215 K815

Assemblée : Commission Permanente
Date : 14/11/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ENCOURAGEMENT À L'AGRICULTURE ET AU DEVELOPPEMENT RURAL PROGRAMME C741 CHAPITRE 65

Assemblée : Commission Permanente
Date : 14/11/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SCHÉMA DÉPARTEMENTAL D'ASSAINISSEMENT

Assemblée : Commission Permanente
Date : 14/11/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SYNDICAT MIXTE POUR L'AMÉNAGEMENT DU TECHNOPORT DES TROIS FRONTIÈRES : VERSEMENT DE LA PARTICIPATION POUR L'ANNÉE 2014

Assemblée : Commission Permanente
Date : 14/11/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

DEMANDE DE SUBVENTION POUR LE 12ÈME CHAMPIONNAT DE FRANCE DE SCULPTURE À LA TRONÇONNEUSE À MASEVAUX PROGRAMME J718

Assemblée : Commission Permanente
Date : 14/11/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

LES MOYENS D'INTERVENTION EN FAVEUR DU SPORT SOUTIEN AU MOUVEMENT SPORTIF

Assemblée : Commission Permanente
Date : 14/11/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AVENANT N° 1 A LA CONVENTION INTERIMAIRE DU PROJET IBA BASEL 2020

Assemblée : Commission Permanente
Date : 14/11/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

MISE EN OEUVRE DE LA POLITIQUE DEPARTEMENTALE D'INSERTION POUR 2014

Assemblée : Commission Permanente
Date : 14/11/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COMMUNICATION COMMISSION LOCALE D'INFORMATION ET DE SURVEILLANCE DU CENTRE NUCLEAIRE DE PRODUCTION D'ELECTRICITE DE FESSENHEIM RAPPORT D'ACTIVITE 2013

Assemblée : Commission Permanente
Date : 14/11/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SUBVENTIONS POUR FRAIS D'ÉTUDES RELATIVES AUX DOCUMENTS D'URBANISME LEVÉE DE DÉCHÉANCE QUADRIÉNALE ET PROROGATION DU DÉLAI DE VALIDITÉ DE SUBVENTION

Assemblée : Commission Permanente
Date : 14/11/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SOUTIEN AU DEVELOPPEMENT CUTUREL

Assemblée : Commission Permanente
Date : 14/11/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

FONDS DE SOUTIEN AUX INITIATIVES TRANSFRONTALIERES - EXPOSITION "REGIONALE 15"

Assemblée : Commission Permanente
Date : 14/11/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONSTRUCTION NEUVE RÉNOVATION OU EXTENSION DE BÂTIMENTS EXISTANTS DANS LE CADRE DU PLAN DE MODERNISATION DES BÂTIMENTS D'ELEVAGE C244 DÉVELOPPEMENT RURAL

Assemblée : Commission Permanente
Date : 14/11/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

GARANTIE DÉPARTEMENTALE D'EMPRUNT SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE SEMCLOHR ACQUISITION AMÉLIORATION DE 6 LOGEMENTS À RIBEAUVILLÉ

Assemblée : Commission Permanente
Date : 14/11/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AIDE AU FONCTIONNEMENT ANNUEL DES OFFICES DE TOURISME POUR L'ANNEE 2014

Assemblée : Commission Permanente
Date : 14/11/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

INSERTION DES LIGNES ELECTRIQUES ET TELEPHONIQUES CONVENTION 2014 2016 C252

Assemblée : Commission Permanente
Date : 14/11/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONTRATS DE TERRITOIRE DE VIE 2014-2019 SOUTIEN AUX PROJETS STRUCTURANTS QUATRIEME PROGRAMMATION 2014

Assemblée : Commission Permanente
Date : 14/11/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE DEPARTEMENTALE D'INSERTION SUBVENTION EXCEPTIONNELLE DE FONCTIONNEMENT EN FAVEUR DE L'ASSOCIATION DEPARTEMENTALE D'ENTRAIDE ET D'INSERTION SOCIALE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 14/11/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COMMUNICATION DEMATERIALISATION DES CONVOCATIONS AUX SEANCES DE L'ASSEMBLEE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 14/11/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

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