Collectivité européenne d'AlsacePour accéder à toutes les fonctionnalités de ce site, vous devez activer JavaScript. Voici les instructions pour activer JavaScript dans votre navigateur Web

Délibérations

Délibérations

3008 résultats pour la valeur "Collectivité européenne d'Alsace" du filtre Collectivité

SYNDICATS MIXTES DE MONTAGNE : PROLONGATION DU DÉLAI DE VALIDITÉ DE SUBVENTIONS ET AVENANTS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/02/2023
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

COLLÈGE JEAN MACÉ A MULHOUSE - RÉHABILITATION DU POLE TECHNOLOGIE - APPROBATION DE L'AVANT-PROJET DÉFINITIF APD

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/02/2023
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

GARANTIE D'EMPRUNT SOCIÉTÉ MULHOUSIENNE DES CITES OUVRIÈRES (SOMCO) SA HLM RÉHABILITATION THERMIQUE DE 10 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX RUE VAUBAN A SAINT-LOUIS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/02/2023
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

GARANTIE D'EMPRUNTASSOCIATION SAINT GILLESEMPRUNT POUR LES TRAVAUX D'AMÉNAGEMENT DE LA RÉSIDENCE A COLMAR

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/02/2023
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

TRANSFERT DES GARANTIES D'EMPRUNT ACCORDEES A APEI SUD ALSACE VERS AFAPEI BARTENHEIM DANS LE CADRE D'OPERATION DE FUSION ABSORPTION

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/02/2023
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

SUBVENTIONS AU TITRE DU FONDS D'INNOVATION TERRITORIALE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/02/2023
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

ETUDE D'EXPERIENCE DE PRODUCTIONS D'ENERGIES RENOUVELABLES - PRISE EN CHARGE DES FRAIS DE DÉPLACEMENTS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/02/2023
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

GARANTIE D'EMPRUNT COOPERATIVE CENTRE ALSACE HABITAT RÉHABILITATION THERMIQUE DE 48 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX ROUTE DE SELESTAT A COLMAR

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/02/2023
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

PROPOSITION D'AVIS DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE SUR LE PROJET DE PLAN LOCAL D'URBANISME (PLU) ARRÊTÉ DE LA COMMUNE DE LEIMBACH

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/02/2023
Rapporteur : M
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AVENANT N°2 A LA CONVENTION D'ORGANISATION DES MESURES FONCIERES DU PLAN DE PREVENTION DES RISQUES TECHNOLOGIQUES DE LA SOCIETE EPM A ILLZACH

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/02/2023
Rapporteur : M
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INSTITUT DU DROIT LOCAL ALSACIEN MOSELLAN ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT POUR 2023

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/02/2023
Rapporteur : M.
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ALSACE DESTINATION TOURISME : CONTRAT CADREET SOUTIEN A LA MISE EN OEUVRE D'ACTIONS POUR 2023

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/02/2023
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

CONVENTION DE FINANCEMENT POUR RECUPERATION DU FCTVA CONCERNANT DES TRAVAUX ROUTIERS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/02/2023
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

FINANCEMENT PARTENARIAL EN FAVEUR DE LA LANGUE RÉGIONALE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/02/2023
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

DELEGATIONS DE GESTION ENTRE LA COLLECTIVITE EUROPÉENNE D'ALSACE ET LES CAISSES DE RETRAITE (CARSAT D'ALSACE MOSELLE ET MSA D'ALSACE)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/02/2023
Rapporteur :
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MODALITÉS ET RÈGLEMENTS DU CONCOURS LITTÉRAIRE D'ALSACE

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 06/02/2023
Rapporteur : M.
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BUDGET PRIMITIF 2023-PATRIMOINE ET RAYONNEMENT ALSACIEN

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 06/02/2023
Rapporteur : M
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BUDGET PRIMITIF 2023 : POLITIQUE DE L'ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 06/02/2023
Rapporteur : M
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BUDGET PRIMITIF 2023 DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 06/02/2023
Rapporteur : M
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AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET D'ENGAGEMENT DU BUDGET PRIMITIF 2023

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 06/02/2023
Rapporteur : M
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BUDGET PRIMITIF 2023 : SANTE ET ACCOMPAGNEMENT DES PERSONNES AGEES ET DES PERSONNES HANDICAPEES

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 06/02/2023
Rapporteur : M
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BUDGET PRIMITIF 2023 : SOLIDARITE, HABITAT, INSERTION, ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE ET LUTTE CONTRE LA PAUVRETE

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 06/02/2023
Rapporteur : M
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ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL DE LA RÉUNION PUBLIQUEDU CONSEIL DU 8 DÉCEMBRE 2022

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 06/02/2023
Rapporteur : M
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BUDGET PRIMITIF 2023 - AGIR POUR LES JEUNES, UNE PRIORITÉ DES POLITIQUES DE LA PROTECTON DE L'ENFANCE, DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE, DE L'EDUCATION, DE LA JEUNESSE, DU SPORT ET DU BILINGUISME

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 06/02/2023
Rapporteur : M
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DÉLÉGATIONS CONSENTIES AU PRÉSIDENT DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE - RÉCAPITULATIF

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 06/02/2023
Rapporteur : M
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BUDGET PRIMITIF 2023 : SERVICE PUBLIC ALSACIEN ET TRANSFORMATION DE L'ACTION PUBLIQUE EN LIEN AVEC LES HABITANTS

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 06/02/2023
Rapporteur : M
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SUITE DONNÉE AU CONTRÔLE DU DÉPARTEMENT DU HAUT-RHIN PAR LA CHAMBRE RÉGIONALE DES COMPTES

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 06/02/2023
Rapporteur : M
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LA NOUVELLE POLITIQUE SPORTIVE ALSACIENNE : L'ALSACE NOUS UNIT, LE SPORT NOUS RÉUNIT !

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 06/02/2023
Rapporteur : M
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STRATEGIE D'ACCOMPAGNEMENT ET DE CONTRACTUALISATION AVEC LES TERRITOIRES ADOPTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE ALSACE 2022-2025

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 06/02/2023
Rapporteur : M
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BUDGET PRIMITIF 2023 DYNAMIQUES ECONOMIQUES, TOURISTIQUE, AGRICOLE, A L'EMPLOI ET AUX TRANSITIONS ENERGETIQUES ET CLIMATIQUES

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 06/02/2023
Rapporteur : M
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BUDGET PRIMITIF 2023 : RESEAUX ET MOBILITES

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 06/02/2023
Rapporteur : M
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DOTATIONS DE FONCTIONNEMENT COMPLÉMENTAIRES AUX COLLÈGES PUBLICS D'ALSACE

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 06/02/2023
Rapporteur : M
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PARRAINAGE DE LA FRÉGATE MULTI-MISSIONS DE DÉFENSE AÉRIENNE "ALSACE"

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 06/02/2023
Rapporteur : M
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DEFINITION DES MODALITES DE CALCUL DES CHARGES DES CONCESSIONS DE LOGEMENT DES COLLEGES PUBLICS POUR LES ANNEES 2022 ET 2023.

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 06/02/2023
Rapporteur : M
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SCHÉMA ALSACIEN DE COOPÉRATION TRANSFRONTALIÈRE

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 08/12/2022
Rapporteur : M
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CONVENTION D'HABILITATION AIDE SOCIALE DE L'EHPAD SUR SAINT-LOUIS GÉRÉ PAR L'ASSOCIATION LES LYS D'ARGENT

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/12/2022
Rapporteur : M
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