AVENANT N°1 A LA CONVENTION CONSTITUTIVE DU GIP MAISON DES ADOLESCENTS DU HAUT-RHIN
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 09/09/2016
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Délibérations
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47 résultats pour la valeur "09/09/2016" du filtre Date de séance
RENCONTRES NATIONALES ENERGIE ET TERRITOIRES RURAUX, VERS DES TERRITOIRES A ENERGIE POSITIVE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 09/09/2016
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ADIRA - DÉSIGNATION D'UN REPRÉSENTANT AU SEIN DU COMITÉ D'ORIENTATION STRATÉGIQUE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 09/09/2016
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AVIS SUR LE PROJET DE SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIALE ARRETE DU SYNDICAT MIXTE POUR LE SCOT COLMAR - RHIN - VOSGES
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 09/09/2016
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONVENTION ENTRE LE DEPARTEMENT DU HAUT-RHIN ET LA COMMUNAUTE DE COMMUNES D'ALTKIRCH POUR LES FRAIS DE FONCTIONNEMENT DE LA MEDIATHEQUE DU SUNDGAU
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 09/09/2016
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROTOCOLE TRANSACTIONNELRD 68 - DEVIATION D'ASPACHMARCHÉ N° 1300083LOT 8 : ASSAINISSEMENT, CHAUSSÉES ET AMÉNAGEMENT D'ENVIRONNEMENT
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 09/09/2016
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SOUTIEN A L'ANIMATION DU PATRIMOINE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 09/09/2016
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
GARANTIE DÉPARTEMENTALE D'EMPRUNTCOLMAR HABITATACQUISITION AMÉLIORATION DE 22 LOGEMENTS À COLMAR
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 09/09/2016
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
TRANSPORTS SCOLAIRESDELEGATIONS DE COMPETENCE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 09/09/2016
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONTRATS DE TERRITOIRES DE VIE 2014-2019SCHEMA DEPARTEMENTAL DES ENSEIGNEMENTS ARTISTIQUES 2013-2017SUBVENTIONS DU DEPARTEMENT AUX ECOLES DE MUSIQUE, DE DANSE ET DE THEATRE POUR L'ANNEE 2016
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 09/09/2016
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FONDS DEPARTEMENTAL DE PEREQUATION DES TAXES ADDITIONNELLES AUX DROITS D'ENREGISTREMENT OU A LA TAXE DE PUBLICITE FONCIERE SUR LES MUTATIONS A TITRE ONEREUX - REPARTITION EN 2016 DE LA DOTATION AFFERENTE A L'EXERCICE 2015 ENTRE LES COMMUNES
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 09/09/2016
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC DE L'EXPLOITATION DE L'ABATTOIR DÉPARTEMENTAL DE CERNAYCOMMUNICATION DU RAPPORT ANNUEL DE GESTION 2015 DU DÉLÉGATAIRE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 09/09/2016
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
LOCAUX DU POLE GERONTOLOGIQUE DE THANN
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 09/09/2016
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SORTIES SCOLAIRES AVEC NUITEESMODALITES DE SUBVENTIONNEMENT EN 2017
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 09/09/2016
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CTV2 SECTEURS SPECIFIQUESALIMENTATION EN EAU POTABLE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 09/09/2016
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
OPERATION JACHERES FLEURIES 2016
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 09/09/2016
- Rapporteur : Non défini
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MISE EN OEUVRE D'ACTIONS GERPLAN 2016
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 09/09/2016
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin