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CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE L'ASSOCIATION FOYER NOTRE DAME ET LA CEA POUR LA PRISE EN CHARGE DES MINEURS NON ACCOMPAGNES - DISPOSITIF SAMI

Assemblée : Commission Permanente
Date : 20/06/2024
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

FONDS COMMUNAL ALSACE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT

Assemblée : Commission Permanente
Date : 20/06/2024
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

LE PLAN SANTÉ 2024-2028 - LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE S'ENGAGE POUR LA SANTÉ DE TOUS LES ALSACIENS

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 20/06/2024
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

EUROVELOROUTE EV5 - SECTION HABSHEIM SCHLIERBACH - ENGAGEMENT DE LA CONCERTATION PUBLIQUE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 20/06/2024
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

ACQUISITION DE SIX PARCELLES DANS LE CADRE DE L'OPERATION DE REHAUSSE DU BARRAGE DE LA LAUCH

Assemblée : Commission Permanente
Date : 20/06/2024
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

MISE EN PLACE D'UN MANDAT DE SERVICE D'INTERET ECONOMIQUE GENERAL NATIONAL ENTRE LA DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ALIMENTATION ET LE LABORATOIRE ALSACIEN D'ANALYSES

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 20/06/2024
Rapporteur :
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

STRATEGIE TOURISME ALSACE 2024-2028

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 20/06/2024
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

SUBVENTIONS AUX ACTEURS CULTURELS, SUBVENTIONS DANS LE CADRE DU FONDS CULTUREL DES TERRITOIRES ET CONVENTION TYPE "SOUS LES ÉTOILES D'ALSACE"

Assemblée : Commission Permanente
Date : 20/06/2024
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

PLAN D'ACCOMPAGNEMENT VERS LE RETOUR À L'ACTIVITÉ DES BÉNÉFICIAIRES DU RSA. ACTIONS SPÉCIFIQUES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 20/06/2024
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT AUX AGENCES DÉPARTEMENTALES D'INFORMATION SUR LE LOGEMENT DU BAS-RHIN ET DU HAUT-RHIN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 20/06/2024
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

SUBVENTIONS AU TITRE DU FONDS D'INNOVATION TERRITORIALE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 20/06/2024
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

RÉALISATION D'UNE ÉTUDE PRÉLIMINAIRE AUX PHASES 2 ET 3 POUR LA REMISE À NIVEAU DE LA LIGNE FERROVIAIRE FRET NUMÉRO 120 000 DE COLMAR NEUF-BRISACH

Assemblée : Commission Permanente
Date : 20/06/2024
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

FONDS DE SOLIDARITE TERRITORIALE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT

Assemblée : Commission Permanente
Date : 20/06/2024
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT POUR 2024 AUX ÉCOLES ET AUX COLLÈGES ALSACIENS POUR LES CLASSES DE DÉCOUVERTE, VOYAGES SCOLAIRES, VISITES MÉMORIELLES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 20/06/2024
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

DEFINITION DU BONUS ENERGIE, DOTATIONS DE FONCTIONNEMENT COMPLÉMENTAIRES ET SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT AUX COLLÈGES ALSACIENS POUR L'ANNEE 2024

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 20/06/2024
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

COMPTE FINANCIER UNIQUE 2023 DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 20/06/2024
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

DÉCISION MODIFICATIVE N 1 DU BUDGET PRIMITIF 2024 DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 20/06/2024
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET D'ENGAGEMENT DE LA DÉCISION MODIFICATIVE N 1 DU BUDGET PRIMITIF 2024

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 20/06/2024
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AU TITRE DU FONDS INTERRELIGIEUX DE LA COLLECTIVITE EUROPEENNE D'ALSACE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 20/06/2024
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

APPROBATION DE LA DISSOLUTION DE L'ENTENTE DE LUTTE ET D'INTERVENTION CONTRE LES ZOONOSES

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 20/06/2024
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

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